Résumé :
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Abrogeant la circulaire DGS/5C/DHOS/E2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels (ATNC), la présente instruction, élaborée par un groupe de travail du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins (CTINILS) après consultation d'experts dans le domaine des prions et des représentants des sociétés savantes et après avis de la commission spécialisée « sécurité des patients, infection nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques » (CSSP) du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), actualise les recommandations visant à réduire les risques de transmission d'ATNC lors des actes invasifs. Elle comporte 6 fiches techniques relatives à l'évaluation des risques, aux produits ou procédés efficaces vis-à-vis des ATNC, à la sélection des dispositifs médicaux et des procédures efficaces vis-à-vis des ATNC, aux techniques et modalités de traitement des dispositifs médicaux, au traitement des effluents liquides et des déchets issus du traitement des dispositifs médicaux, et aux risques professionnels.
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