Résumé :
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L'arrêté du 20 mars 1990 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres est abrogé, et ce même si la plupart des dispositions du présent arrêté ne s'appliqueront à l'ensemble des véhicules circulant qu'à compter du 1er janvier 2021.Annexe 1 - Tableau de correspondance entre les catégories de véhicules de transport sanitaire et les normes NF EN 1789/Annexe 2 - Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B et C/Annexe 3 - Conditions particulières exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres de la catégorie D (véhicules sanitaires légers)/Annexe 4 - Conditions exigées des installations matérielles/Annexe 5 - Conditions communes exigées des véhicules de transports sanitaires terrestres des types A, B et C et de la catégorie D
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