Documents disponibles dans cette catégorie (215)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; PLAN D'ACTIONS ; PROTECTION DES DONNEES ; RADIOLOGIE ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;La présente instruction a pour objectif de présenter le plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information («Plan d’action SSI ») et les modalités de sa mise en œuvre dans les établissements de santé, les laboratoires de biologie médicale,[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Présentation du dispositif de déclaration obligatoire et de traitement des signalements des incidents graves de sécurité des systèmes d'information et rôle des ARS. Information des directeurs de structures de santé sur le dispositif de déclarati[...]Conservation des clichés radiographiques à l'hôpital.COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ARCHIVES ; CONSULTATION ; DEROGATION ; DUREE DE CONSERVATION ; INFORMATION ;Suite à la volonté manifestée à plusieurs reprises par le gouvernement d'une plus large ouverture des archives, sont rappelés ici les principes selon lesquels les demandes de dérogation doivent être instruites. Des dispositions visant à réduire [...]CENTRE D'ARCHIVES ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DOSSIER DU PATIENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; INFORMATION ;La présente circulaire présente les enjeux et les finalités du nouveau système d'information (I) ; indique les modalités de constitution des nouvelles structures de gestion de l'information médicale (II) et annonce les moyens à attribuer pour l[...]Circulaire DHOS/P2/236 du 24 mai 2004 relative à la mise en œuvre du décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 portant modification de dispositions statutaires relatives au corps des adjoints techniques et modifiant le décret n° 91-868 du 5 septem[...]Récupération de l'argent contenu dans les clichés radiologiques. Circulaire non parue au JO.Difficultés rencontrées auprès des services hospitaliers pour l'obtention des clichés radiographiquesADDICTION ; ADDICTOLOGIE ; ALCOOL ; ALCOOLODEPENDANT ; ALCOOLOGIE ; DROGUE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; INFORMATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; TOXICOMANE ; TOXICOMANIE ; INFORMATION ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé et le secrétaire d'État chargé du budget décident de reconduire le groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Addictions drogues alcool info service » à compter du 1er jan[...]CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ; CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ; COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ; ACTIVITE SALARIEE ; AIDE A L'EMPLOI ; AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION SOCIALE ; PRIME ; RECUEIL DE DONNEES ; TRAITEMENT ; INFORMATION ;Par le présent décret, le premier ministre autorise la création de traitements de données à caractère personnel pour la gestion et le versement d'une nouvelle prestation dénommée « prime d'activité », mis en œuvre par la Caisse nationale des all[...]BASE DE DONNEES ; COMMUNICATION ; CONSULTATION ; DONNEE PERSONNELLE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION SOCIALE ; RECHERCHE ; RECUEIL DE DONNEES ; INFORMATION ;Le décret décrit les modalités de gouvernance et de fonctionnement du système national des données de santé (SNDS) qui a vocation à regrouper les données de santé de l'assurance maladie obligatoire, des établissements de santé, les causes médica[...]CONSULTATION ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; PROCESSUS ; RECHERCHE ; REFUS ; SANTE ; INFORMATION ;Le décret fixe les modalités de demande d'autorisation de traitement de données à caractère personnel ayant pour fin la recherche, les études et les évaluations dans le domaine de la santé. Il précise les missions et modalités de fonctionnement [...]DEMATERIALISATION ; INTERNET ; PUBLICATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TEXTE OFFICIEL ; INFORMATION ;Entrant en vigueur le 1er janvier 2016, le présent arrêté tire les conséquences de la loi organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de la République française et de la loi n° 2015-1713 du 22 décembr[...]DEMATERIALISATION ; PUBLICATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TEXTE OFFICIEL ; INFORMATION ;Pris pour l'application de la loi organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de la République française et de la loi n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de [...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; ORGANISATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; INFORMATION ;Applicable au 1er octobre 2015 (à l'exception des dispositions relatives aux missions et aux ressources de l'agence, qui entrent en vigueur le lendemain de sa publication), le présent décret modifie, dans le chapitre troisième du titre premier d[...]COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; DIRECTION DE L'ANIMATION DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DE LA STATISTIQUE ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE ; ENQUETE NATIONALE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POLITIQUE SOCIALE ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RECUEIL DE DONNEES ; SECURITE DU TRAVAIL ; STATISTIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ; INFORMATION ;"Dans le présent décret, le premier ministre, sur le rapport du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, définit les modalités de mise en œuvre de l'enquête "" risques psychosociaux 2016 "" destiné[...]ASSURE SOCIAL ; BASE DE DONNEES ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; INFORMATION ;Le décret autorise la mise en œuvre, par les organismes gestionnaires des régimes obligatoires de base de l'assurance maladie, de traitements de données à caractère personnel nécessaires à la lutte contre la fraude interne et les fautes, abus et[...]ASSURE SOCIAL ; BASE DE DONNEES ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; INFORMATION ;Le décret autorise la mise en œuvre par les organismes gestionnaires des régimes obligatoires de base de l'assurance maladie, de traitements de données à caractère personnel pour la mise en œuvre des opérations destinées à l'ouverture et au suiv[...]ASSURE SOCIAL ; BASE DE DONNEES ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; INFORMATION ;Le décret autorise la mise en œuvre, par les organismes gestionnaires des régimes obligatoires de base de l'assurance maladie, de traitements de données à caractère personnel nécessaires à l'exercice des missions des services médicaux de ces org[...]ASSURE SOCIAL ; BASE DE DONNEES ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SERVICE SOCIAL ; INFORMATION ;Le décret autorise la mise en œuvre, par les organismes gestionnaires des régimes obligatoires de l'assurance maladie, de traitements de données à caractère personnel nécessaires à l'exercice des missions d'accompagnement et de prise en charge d[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURE SOCIAL ; BASE DE DONNEES ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION SOCIALE ; PREVENTION MEDICALE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; INFORMATION ;Le décret autorise la mise en œuvre par les organismes gestionnaires des régimes obligatoires de l'assurance maladie, de traitements de données à caractère personnel pour la mise en œuvre des opérations destinées à la prise en charge des victime[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PAIEMENT ; PROTOCOLE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'État chargé du budget fixent les modalités de télétransmission des factures individuelles des établisseme[...]BONTHOUX Thomas ; LEREUN Ronan ; PLASSAIS Olivier | Paris : Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux | 2015Plusieurs précautions sont à prendre dans la mise en place d'un dossier patient informatisé. Ce que présente dans sa dernière publication le collège d'experts Hôpital numérique de l'Anap qui donne aussi des clés pour réussir la conduite de ce projet.CARBONE Pierre, Coord. ; INSPECTION GENERALE DES BIBLIOTHEQUES | Paris : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2015ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; BATIMENT ; BIBLIOTHEQUE ; DOCUMENTATION ; PRESTATION DOCUMENTAIRE ; UNIVERSITE ; INFORMATION ;Ce rapport présente de premières conclusions des fusions d'universités réalisées à Aix-Marseille, à Bordeaux, en Lorraine et à Strasbourg sous différents aspects : préparation de la fusion, nouvelle organisation documentaire, évolution des servi[...]MICHAUD Dominique, Aut. ; BRIAND Catherine, Aut. ; THIBAULT Véronique, Aut. ; CHARBONNEAU Karine, Aut. | 2015 | p. 227-249QUEBEC ; CONFERENCE DE CONSENSUS ; DEBAT ; INSERTION SOCIALE ; INTERNET ; RECHERCHE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RETABLISSEMENT ; SANTE MENTALE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; INFORMATION ;Pour soutenir l’accès et l’implantation des meilleures pratiques de réadaptation en santé mentale au Québec, le Centre d’études sur la réadaptation, le rétablissement et l’insertion sociale (www.cerrisweb.com) a mis sur pied une communauté de pr[...]