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TRECOURT Fabien, Coord. ; VERNET Agnès, Aut. ; JOURNET Nicolas, Aut. ; CALVET Louis-Jean, Aut. ; COSTA James, Aut. ; HERVIEU-LEGER Danièle, Aut. ; MORTAIN Blandine, Aut. ; COULMONT Baptiste, Aut. ; JOSION-PORTAIL Margaret, Aut. ; TISSOLONG Salomé, Aut. ; MUXEL Anne, Aut. ; ZEROULOU Zaihia, Aut. ; BRUN Solène, Aut. ; PLOUVIER Mélanie, Aut. ; REGOURD Florence, Aut. ; DURU-BELLAT Marie, Aut. ; FROUARD Hélène, Aut. ; BOSC-TIESSE Claire, Aut. ; CAILLETEAU Adèle, Aut. | 2023 | p. 3-59SOCIETE FRANCAISE DE PSYCHOPATHOLOGIE DE L'EXPRESSION ET D'ART THERAPIE, Aut. | Lille : SFPE-AT | [2020] | p. 103ACTES DE CONGRES ; ART BRUT ; ART THERAPIE ; CREATIVITE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE ;Journées de printemps 2019, 23 et 24 mai 2019 à l'EPSM de l'agglomération lilloise, 25 mai 2019 au LaMARCHIVES PUBLIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PATRIMOINE ; DOCUMENTATION ;Le groupe de travail chargé de la refonte du règlement des archives hospitalières paru en 1968, a élaboré en 1994 une quatrième circulaire qui traite des documents concernant le patrimoine hospitalier (immobilier et mobilier).[s.n.]Décret relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques et à la rémunération de certains services rendus par l'Etat consistant en une valorisation de son patrimoine immatériel.