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La conservation intégrale du passé est-elle possible, voire souhaitable ? En 1986, au plus fort d’un engouement généralisé pour la notion de patrimoine, Michel Melot s’interrogeait avec ironie et érudition sur les motivations et les effets de la[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHIVES ; BATIMENT D’ARCHIVES ; CONSERVATION DES ARCHIVES ; MAGASIN DE CONSERVATION ; SECURITE INCENDIE ;Le SIAF publie une nouvelle édition révisée des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives. Rédigées par des experts en architecture, traitement climatique, sécurité, sûreté, accessibilité, ces recommandations [...]CONDITION DE CONSERVATION ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION DES RISQUES ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SECURITE ; INFORMATION ;Par le présent décret, la première ministre enjoint les opérateurs de communications électroniques, les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne et les personnes physiques ou morales qui [...]ARCHIVES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; CONSERVATION DES ARCHIVES ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONTROLE ; CONVENTION ; FONCTIONNEMENT ; MUTUALISATION ; PERSONNE MORALE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ;Sur le rapport du ministre de l'intérieur et de la ministre de la culture, la première ministre décrète la modification des articles R. 212-18-1, R. 212-59 et R. 760-1 du code du patrimoine afin d'actualiser la réglementation en matière de mutua[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BIOETHIQUE ; CELLULE SOUCHE ; CONDITION DE CONSERVATION ; DROIT DE LA SANTE ; EMBRYOLOGIE ; EMBRYON ; PROTOCOLE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECHERCHE EXPERIMENTALE ; REGLEMENTATION ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le premier ministre décrète la modification des dispositions réglementaires du titre cinquième (relatif [...]AFNOR, Aut. 2021Le présent document a pour objet de spécifier les caractéristiques minimales qualitatives et quantitatives requises pour exercer les prestations d'archivage et de gestion externalisée des documents. De plus, il spécifie les recommandations conce[...][s.n.] Révisé en avril 2020ARCHIVES ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION DE CONSERVATION ; CONSERVATION PREVENTIVE ; ENVIRONNEMENT ; MAGASIN DE CONSERVATION ;La poussière est un facteur de risque très important puisqu’elle contient des spores de moisissures, peut contribuer à augmenter la teneur en eau d’un objet favorisant ainsi la germination des spores, et constitue un milieu nutritif favorable à [...]NGUYEN Thi Phuong, Aut. ; SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE, Aut. 2020Les spores libérées par les moisissures en phase de reproduction ou présentes dans la poussière sont des organismes microscopiques dont l’inhalation peut provoquer des réactions immunologiques respiratoires ou cutanées (asthme, dermatite, conjo[...]ASCODOCPSY, Aut. ; MAUGIS Vincent, Aut. ; SPITERI Audrey, Aut. ; MEISSONNIER Antoine, Aut. ; BERRIAU Nathalie, Aut. ; MAURIER Blandine, Aut. ; RIETSCH Jean-Marc, Aut. ; ALEXANDROU Sophie, Aut. ; BILLEBOT Marie-Noëlle, Aut. | 2013Ce document est consécutif à la définition de la Politique d’Archivage. Il a pour objet de décrire les modalités de réalisation de la Déclaration des Pratiques d’Archivage. La Déclaration des Pratiques d’Archivage est constituée d’un document p[...]AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L'ETAT, Aut. | Paris : AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L'ETAT | 2013Les administrations gèrent des fonds photographiques depuis de nombreuses années. Ces fonds ont été constitués soir par des entités publiques pour lesquelles la production, la collecte, la conservation et la diffusion de ce patrimoine font parti[...]DUJARDIN Valériane, Aut. ; EPSM LILLE METROPOLE, Aut. 2012AFNOR, Aut. 2008L’analyse des processus de travail aux fins de la création et le contrôle des documents d’activité sert à : — fournir une identification claire des documents d’activité, de leurs exigences, d’en faciliter la capture automatique et la gestion dè[...][s.n.][s.n.][s.n.][s.n.]CONSERVATION DES ARCHIVES ; DOSSIER DU PATIENT ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ;Conservation et responsabilité du dossier médical du détenu.[s.n.][s.n.][s.n.]ARCHIVES ; CENTRE D'ARCHIVES ; CONSERVATION DES ARCHIVES ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONTROLE ; MUTUALISATION ;Le texte modifie les articles R. 212-18-1 et R. 212-59 du code du patrimoine pour l'application des articles L. 212-4 et L. 212-4-1 du même code qui, dans leur rédaction résultant de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenci[...][s.n.]Le code du patrimoine prévoit des règles de conservation des archives publiques dans un souci de constituer une mémoire de la Nation et d’assurer la transparence de la vie publique, en lien avec l’article 15 de la Déclaration des droits de l’hom[...][s.n.][s.n.]Le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires), publié au Journal officiel de la République française du 5 janvier 2[...][s.n.]Cette instruction présente les tableaux d'archivage relatifs aux délais de conservation des ces archives et les modalités d'accès par les anciens détenus aux dossiers les concernant.[s.n.]Echange de courrier entre la FHF et la Direction des hôpitaux.[s.n.]La présente note d'information a pour objet de vous informer que le ministère de la santé et des sports, avec le conseil du conservateur en mission dans ce ministère, organise la gestion et la conservation des documents produits dans le cadre de[...]