SANTEPSY > DROIT > DROIT PUBLIC > DROIT DE LA SANTE > DROIT DU PATIENT
DROIT DU PATIENTSynonyme(s)
démocratie sanitaire
;droit des personnes malades
;droit des usagers du système de santé
;droits des malades
;droits des patients
droit du malade
|
Documents disponibles dans cette catégorie (3723)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
AIDE JURIDICTIONNELLE ; AUDIENCE DU MALADE ; CONTENTION ; DIRECTEUR ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; MEDECIN ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGLEMENTATION ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; DROIT ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification de plusieurs dispositions réglementaires de la section 4 du chapitre premier du titre premier du livre deuxième de la troisième partie du code de la santé publ[...]DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; NUMERIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’objet de cette instruction est de préciser les modalités de mise en oeuvre du volet 2 du programme SUN-ES et décrire les conditions de mise en oeuvre des pilotes « Mon espace santé ».COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; DIGNITE ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; FIN DE VIE ; FRAGILITE ; INEGALITE DE SANTE ; INEGALITE SOCIALE ; INEGALITE TERRITORIALE ; MORT ; RECOMMANDATION ; SOINS PALLIATIFS ; SOLLICITUDE ; VIEILLISSEMENT ; VULNERABILITE ; SANTE ;La crise sanitaire a rappelé les lacunes du système sanitaire et médico-social en matière d'accompagnement de la fin de la vie. Un équilibre doit être recherché entre l'approche sanitaire et les autres approches à partir des droits des personnes[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; APPROPRIATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; FINANCEMENT ; LOGICIEL ; PROTECTION DES DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Quel exercice insolite pour tout professionnel du droit que de prédire l’avenir en sa matière ! Néanmoins, la pratique quotidienne en fait un observateur privilégié, non seulement des évolutions réglementaires, mais également de l’environnement [...]ACCES AUX SOINS ; CADRE PSYCHANALYTIQUE ; CAS CLINIQUE ; INTIMITE ; REFUS DE SOINS ; RELATION THERAPEUTIQUE ; RENCONTRE ; SOIN A DOMICILE ;Les auteures, une psychanalyste et une thérapeute familiale d’orientation systémique, partent du constat que des sujets dits en situation de vulnérabilité n’accèdent pas, s’éloignent et/ou renoncent à la possibilité de bénéficier d’un accompagne[...]ADHESION AU SOIN ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; INFORMATION DU PATIENT ; REGLEMENTATION ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Poser la question du consentement aux soins dans le contexte de l’urgence psychiatrique confronte un processus de réflexion parfois long et fluctuant à une temporalité restreinte par nécessité. Il serait néanmoins aussi préjudiciable de se limit[...]DORSEMANS Anne-Claire, Aut. ; VERDON Benoît, Aut. ; DE LUCA Manuella, Aut. ; DURR Alexandra, Aut. ; EWENCZYK Claire, Aut. ; GARGUILO Marcela, Aut. | 2022 | p. 40-45ACCOMPAGNEMENT ; CAS CLINIQUE ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; ETUDE PROSPECTIVE ; FIN DE VIE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HEREDITE ; MAJEUR ; MALADIE NEURO EVOLUTIVE ; METHODE ; MORT ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; TRIADE ;L’étude DIRAGENE explore les représentations des directives anticipées (DA)auprès de patients et de leurs proches concernés par des maladies neurodégénératives graves et rares telles que la Maladie de Huntington (MH), les Ataxies Cérébelleuses A[...]COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE ; COVID-19 ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CORONAVIRUS ; ETHIQUE ; HISTOIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; VACCINATION ;Outil au service de la santé publique, la politique vaccinale s’appuie sur l’analyse des bénéfices et des risques. Ainsi, le Comité consultatif national d’éthique a été au cœur des orientations prises en termes de déploiement de la vaccination c[...]PUY DE DOME ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEPARTEMENT ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION DES SOINS ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATISATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;43 établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du Puy-de-Dôme créent un système numérique communiquant entre eux et les établissements sanitaires du groupement hospitalier de territoire (GHT) Territoires d’Auvergne. Au-[...]BOUTINAUD Jérôme, Aut. ; ANCET Pierre, Aut. ; BENSIMON Céline, Aut. ; ARANEDA Marco, Aut. ; DEMEULE Caroline, Aut. ; DORSEMANS Anne-Claire, Aut. ; VERDON Benoît, Aut. ; DE LUCA Manuella, Aut. ; DURR Alexandra, Aut. ; EWENCZYK Claire, Aut. ; GARGUILO Marcela, Aut. | 2022 | p. 20-45AUTISME ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; ESTIME DE SOI ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HONTE ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; IMAGE DU CORPS ; MALADIE GENETIQUE ; MALADIE NEURO EVOLUTIVE ; RECHERCHE ACTION ; TERMINOLOGIE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ;Au sommaire. Comment qualifier et caractériser l’autisme ? : enjeux terminologiques autour d’une problématique contemporaine par J. Boutinaud. Image du corps, honte et estime de soi par P. Ancet. Une recherche-action autour du processus d’annonc[...]ACCESSIBILITE ; ASSURANCE ; CONTRAT ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; ETAT DE SANTE ; FINANCEMENT ; HEPATITE C ; INFORMATION MEDICALE ; LEGISLATION ; MALADIE CHRONIQUE ; MUTUELLE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECRET MEDICAL ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; SOCIETE ;Modifiant le code des assurances, le code de la consommation et le code de la santé publique, le président de la république promulgue la présente loi renforçant le droit à résiliation des contrats d'assurance et le 'droit à l'oubli' afin notamme[...]CONSEIL D'ETAT ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; ALEA THERAPEUTIQUE ; DECISION DE JUSTICE ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ERREUR MEDICALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MATERIOVIGILANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SECURITE SANITAIRE ; SUSPENSION ; VACCINATION ;Définition de l’infection nosocomiale : le juge n’a pas à tenir compte de la cause de l’infection - Des conséquences de la perte du dossier médical du patient sur l’appréciation de la responsabilité de l’établissement public de santé en cas d’ac[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; CENTRE DE SANTE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; DIGNITE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HOSPITALISE ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRIVATION DE LIBERTE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RECOMMANDATION ; RESPECT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; DROIT ;Au Journal Officiel dfu jour, sont publiées les recommandations adressées par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) au ministre des solidarités et de la santé et au ministre de la justice, à la suite des dysfonctionneme[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER DU PATIENT ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DOSSIER PHARMACEUTIQUE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INFORMATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; ORGANISATION ; POPULATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Se projeter dans l'écosystème numérique de santé à dix ans, c’est imaginer un futur pas si lointain dont on perçoit les prémices. Un futur que certains acteurs ont déjà investi, en France et à l’international. Un futur où les systèmes d’informat[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETRANGER ; EXILE ; FINANCEMENT ; HOSPITALISATION ; INFIRMIER ; MEDECIN ; ORGANISATION SANITAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOLOGUE ; SECRET MEDICAL ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente information a pour objet de présenter l'organisation de la prise en charge sanitaire des personnes retenues au sein des centres de rétention administrative.ANONYMAT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFIDENTIALITE ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; MEDECIN ; ORDONNANCE MEDICALE SECURISEE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SAGE FEMME ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; TELEMEDECINE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; MEDECINE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification rédactionnelle des articles R. 2212-10, R. 2212-14-1 et R. 2212-16 du code de la santé publique ainsi que de l'article 3 de la convention type[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ANONYMAT ; CONCOURS ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; EPREUVE ECRITE ; EPREUVE ORALE ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; LANGUE FRANCAISE ; MEDECIN ; MEDECINE ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; REGLEMENTATION ; SAVOIR ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé modifie plusieurs dates mentionnées dans l'arrêté du 9 juillet 2021 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 422[...]Bilan et effets des contrôles du Contrôleur général des lieux de privation de liberté en psychiatrie
DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; ORGANISME DE CONTROLE ; PSYCHIATRIE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ;Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), autorité administrative indépendante, visite depuis treize ans les établissements de santé mentale habilités à recevoir des patients hospitalisés sans leur consentement. Il a aujou[...]ADHESION AU SOIN ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; INFORMATION DU PATIENT ; REGLEMENTATION ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Dans les suites d’un fait divers au retentissement émotionnel et médiatique considérable, le pouvoir exécutif a déposé un nouveau projet de loi pour réformer l’irresponsabilité pénale pour trouble mental avec l’objectif de prendre en compte les [...]COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; COMITE D'ETHIQUE ; COMPTABILITE ; COORDINATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué au ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, créent une cellule de coordination des comités de protection des personnes et du groupement c[...]La présente note d’information actualise les modalités de mise en oeuvre au sein des établissements de santé de la procédure de signalement aux services de police ou aux unités de gendarmerie des personnes hospitalisées sans identité connue ou d[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; ASSURANCE MALADIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; GRATUITE ; INTERNET ; LEGISLATION ; MALADIE CHRONIQUE ; MALADIE VIRALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTOCOLE DE SOINS ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN INDIVIDUALISE ; TECHNOLOGIE ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Promulguée par le président de la république, la présente loi autorise la mise en place d'une plateforme de suivi déclinable sous toutes les formes proposées par les technologies (notamment des sites internet et des applications) afin d'accompag[...]POUR LA RECHERCHE, 114-115 - Septembre-Décembre 2022 - Consentir ou ne pas consentir? Telle est la question. Dilemne de la psychiatrie ou de la société
[s.n.] | 2022Publication des textes d'intervenants des Journées de la Fédération Française de Psychiatrie qui étaient prévues les 15 et 16 Juin 2022 sans avoir pu se tenir. Il convient absolument de faire état du travail effectué sur une thématique aussi imp[...]KERVRAN Perrine, Producteur de phonogramme ; PRIGENT Manon, Producteur de phonogramme ; FLEURY Anne, Réal. ; DEBEST Charlotte, Aut. ; LEFAUCHEUR Nadine, Aut. ; PONT Emmanuel, Aut. ; RIVIERE Antoine, Aut. ; TOULEMON Antoine, Aut. | Paris : France Culture | 2022Des abandons d'enfant au XIXe siècle aux accouchements sous X aujourd'hui, quel est le rôle de la contrainte économique dans le choix de vivre sans enfant ? [Résumé d'auteur]GE Olympe de, Aut. ; GRENET Elisa, Réal. ; DAIKHA Anaïs, Producteur de phonogramme ; LUNA Eva, Aut. ; FLAMAND-ROZE Emmanuel, Producteur de phonogramme | Paris : Binge audio | 2022CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; GYNECOLOGIE ; MEDECINE ; PRATIQUE DU SOIN ; TEMOIGNAGE ; VIOLENCE ;Récemment, les témoignages de violences gynécologiques se sont multipliés : des patients\es ont pris la parole pour raconter des examens médicaux non consentis et parfois traumatisants. Aujourd'hui, la parole se libère sur le consentement, et le[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CAS CLINIQUE ; DECISION MEDICALE PARTAGEE ; DECISION PARTAGEE ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; FAMILLE ; MEDECIN ; MORT ; REANIMATION ; ROLE ; SEDATION PROFONDE ; SOIGNANT ; UNITE DE SOIN ;Environ un quart des patients de réanimation décèdent. Dans certaines situations, les médecins doivent se prononcer sur l’utilité de la poursuite des traitements. Un dialogue avec la famille s’amorce afin de recueillir les éléments nécessaires p[...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ACCOUCHEMENT SOUS X ; ENFANT ABANDONNE ; GROSSESSE ; MERE ; PSYCHOLOGUE ; SECRET DES ORIGINES ; TRANSMISSION PSYCHIQUE ;L'accompagnement psychologique des mères de naissance favorise le travail de la pensée là où les secrets, la honte et les mécanismes de défense font obstacle au savoir les concernant ; il soutient l'accueil protecteur et humanisant de l'enfant e[...]COMPETENCE ; DROIT DU PATIENT ; EDUCATION DU PATIENT ; PATIENT EXPERT ; SAVOIR ; SAVOIR EXPERIENTIEL ;En prenant pour terrain d'enquête un atelier réunissant des soignants et des 'anciens' patients pour co-construire un programme d'ETP (éducation thérapeutique du patient) concernant la prise d'anti-cancéreux oraux (aco) associé à une recherche i[...]ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONCOURS EXTERNE ; CONCOURS INTERNE ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION DES URGENCES ; ORGANISATION SANITAIRE ; ROLE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SECRETAIRE MEDICALE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ;Cet ouvrage est destiné aux candidats préparant les épreuves du concours d'assistant médico-administratif (catégorie B). A travers 200 questions corrigées, ce livre permet de réviser et de tester ses connaissances sur les thématiques incontourna[...]