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Redaction Archimag, Aut. 2020CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERISATION ; RECORDS MANAGEMENT ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; VALEUR PROBANTE DES ARCHIVES ;Se repérer parmi tous les référentiels concernant la dématérialisation et l'archivage électronique peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, français ou internationaux : il n'est pas aisé de savoir ce qui peut ê[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2020 | p. 165 p.DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERIQUE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TIERS ARCHIVEUR ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Après plusieurs mois d’échanges et de concertation publique, la doctrine technique du numérique en santé est publiée. Riche de plus de 250 contributions des acteurs de l’écosystème de la e-santé, la doctrine technique est à l’image de la démarch[...]La norme ISO 27701 est une norme internationale qui décrit la gouvernance et les mesures de sécurité à mettre en place pour les traitements de données personnelles, en étendant deux normes bien connues de la sécurité informatique.Elle décrit les mesures techniques et les processus organisationnels à mettre en œuvre pour l’archivage de documents électroniques, ainsi que l'organisation de l'offre de service proposée aux clients internes ou externes du service d'archivage. [...][s.n.] 2020CYCLE DE VIE DES DOCUMENTS ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEGRITE DES DONNEES NUMERIQUES ; LOGICIEL ; NUMERISATION ;La solution logicielle Vitam doit permettre aux services producteurs d’archives numériques de gérer les étapes du cycle de vie (archivage courant, intermédiaire, définitif) et l’accès à leurs données. Elle doit également permettre aux services d[...]IHE ITI France d’InteropSanté,, Aut. | Paris : Service interministériel des Archives de France | 2016ARCHIVES ; COPIE FIABLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; INTEGRITE DES DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NORME ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ; VALEUR PROBANTE DES ARCHIVES ;Ce document vise à poser les bases d’une réflexion portant sur les prérequis nécessaires et suffisants à mettre en œuvre dans les systèmes d’information (SI) de santé pour assurer au plus tôt le caractère neutre et probant des informations médic[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; SIGNATURE ELECTRONIQUE ;Le consentement préalable aux actes médicaux est aujourd’hui un principe essentiel de la législation sanitaire, affirmé par de multiples textes et par la déontologie médicale (article 16-3 C. civil, art. L.1111-4 C. santé publ, art. 36 C. déonto[...]The Consultative Committee for Space Data Systems, Aut. | Washington : The Consultative Committee for Space Data Systems | 2011 | p. 77Ce document est une recommandation technique à utiliser comme base pour fournir des informations d'audit et certification de la fiabilité des référentiels numériques. Il fournit une spécification détaillée de critères selon lesquels les référent[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ANNUAIRE ; CONVENTION ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATIQUE ; INTERNET ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention met en place un programme de financement qui est destiné à encourager le renforcement de la sécurité informatique des établissements de santé et dont l'objet est d[...][s.n.]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION DU PATIENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRACABILITE DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;[s.n.]Le présent arrêté définit les conditions de la dématérialisation des comptes des collectivités territoriales, de leurs groupements, de leurs établissements publics et des établissements publics de santé ainsi que des pièces budgétaires, comptabl[...][s.n.]Ce décret transpose les dispositions relatives aux règles de facturation par voie électronique de la directive2010/45/UE du Conseil du 13 juillet 2010 modifiant la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun d[...][s.n.]Le présent décret vient préciser les modalités du procédé permettant de présumer la fiabilité de la copie réalisée, c’est-à-dire sa fidélité à l’original et son incorruptibilité.[s.n.][s.n.][s.n.][s.n.]