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DONNEES NUMERIQUES |
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BESSON A, Aut. ; BACONNIER Alexandre, Aut. ; RENOUL François, Aut. ; CAUPIN Frank, Aut. ; DEGALLAIX Laurent, Aut. ; BIANCARELLI Guilhem, Aut. ; GAUBERT Colin, Aut. ; KHELLAF Lyes, Aut. ; ZIGRAND Pierre, Aut. | 2024 | p. 65-78DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; INNOVATION ; MANAGEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; ROBOTIQUE ; SECURITE ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE TECHNIQUE ; VIOLENCE ;Alors qu’il est commun de les croiser dans les entrepôts ou dans les compagnies logistiques, où ils ont largement fait leurs preuves, les robots mobiles autonomes commencent à s’implanter dans le monde hospitalier. En France, leur utilisation pr[...]ECHELLE DE LA DOULEUR ; ECHELLE RUD RISQUE DANGEROSITE URGENCE ; DECISION MEDICALE PARTAGEE ; DONNEES MASSIVES ; MEDECINE FACTUELLE ; SCIENCE ; SOUFFRANCE ETHIQUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;L’auteur explore le champ de l’aide à la décision médicale. Il élargit cet enjeu actuel en le renvoyant aux principes et à l’histoire des sciences et techniques. Il propose une analogie avec le développement psychologique de l’enfant pour soulig[...]BAGUET Florence, Coord. ; LEROUX Vincent, Coord. ; NORDMANN Jean Pierre, Coord. ; LAPEYRIE Jean Baptiste, Aut. ; ESPINOUX Alain, Aut. ; CHAUDRON Elodie, Aut. ; AKBARALY Choella, Aut. ; DUCHESNE Stéphane, Aut. ; CARON J, Aut. ; IHAMOUCHENE Nasser, Aut. ; VALDOIS Anaëlle, Aut. ; CALVO Jean Christophe, Aut. ; JABORSKA Alexandre, Aut. ; CHIPAN Matthieu, Aut. ; ZUCCHI Thierry, Aut. ; GUILBERT B, Aut. | 2024 | p. 222-255PIERRE Laurent, Aut. ; SORRENTINO Monique, Aut. ; KITTLER Anne, Aut. ; MOUTHON Franck, Aut. ; THOLANDER Stéphane, Aut. ; PIERREFITTE Stéphane, Aut. ; BASTIDE SIBILLE Nadia, Aut. ; DULUC Gilles, Aut. ; RIFFET VIDAL Nicolas, Aut. ; CARON Marie, Aut. ; ALOUI Saber, Aut. ; GUYOT Mathieu, Aut. ; VALDOIS Anaëlle, Aut. | 2024 | p. 52-73AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHANGEMENT ; CULTURE D'ORGANISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION DES RISQUES ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; STRATEGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; VALIDATION ;L’arrivée de l’intelligence artificielle (IA) dans nos établissements ouvre de nombreuses opportunités pour les parcours de soins et la prise en charge des patients. Si de multiples innovations voient aujourd’hui le jour, il convient de rappeler[...]LUCE GARNIER Virginie, Aut. ; BASS Nathalie, Aut. ; BREILH Dominique, Aut. ; GUEBRE-EGZIABHER Fitsum, Aut. ; SCANFERLA Elisabetta, Aut. ; UNTEREINER Olivier, Aut. ; MICHEL Philippe, Aut. ; NGUYEN XUAN Huyên-Thu, Aut. ; KOUAL Meriem, Aut. ; CIRNAT Natalina, Aut. ; BUTRUILLE Jesse, Aut. ; CHARLIER Alexandra, Aut. ; NICOLESCU CATAGI Bogdan, Aut. ; CARLIER Sophie, Aut. | 2024 | p. 91-108CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; DEMARCHE DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER DU PATIENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETAT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; PARCOURS DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT ; PERFORMANCE ; POPULATION A RISQUE ; QUALITE DES SOINS ; RECUEIL DE DONNEES ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SANTE ; SANTE POPULATIONNELLE ; SOIN ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; VALEUR ;Traditionnellement, la médecine repose sur l’écoute de la plainte du patient, à partir de laquelle un examen clinique permet de poser un diagnostic, qui induit un traitement adapté, conformément à l’obligation de moyens. Cette approche pragmatiq[...]L'Agence du Numérique en Santé a créé cet Abécédaire pour tout l'écosystème e-santé.COMITE INTERMINISTERIEL AUX ARCHIVES DE FRANCE ; DIRECTION INTERMINISTERIELLE DU NUMERIQUE, Aut. 2024ARCHIVAGE NUMERIQUE ; CYCLE DE VIE DES DOCUMENTS ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEGRITE DES DONNEES NUMERIQUES ; LOGICIEL ; NUMERISATION ;La solution logicielle Vitam doit permettre aux services producteurs d’archives numériques de gérer les étapes du cycle de vie (archivage courant, intermédiaire, définitif) et l’accès à leurs données. Elle doit également permettre aux services d[...]AGENT CONVERSATIONNEL ; APPLICATION NUMERIQUE ; DEFINITION ; DONNEES MASSIVES ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LINGUISTIQUE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; SANTE CONNECTEE ; SERIOUS GAME ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;En psychotraumatologie, les solutions numériques constituent un outil supplémentaire mis au service du soignant et du soigné pour une prise en charge non médicamenteuse des traumatismes psychiques. De nombreux essais cliniques et des méta-analys[...]CERTIFICATION ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; SERVICE PUBLIC ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Le texte prévoit les modalités de mise en œuvre des actions permettant la validation des acquis de l'expérience et précise les missions du groupement d'intérêt public « France VAE » notamment dans la mise en œuvre du service dématérialisé permet[...]APPLICATION NUMERIQUE ; CATALOGAGE ; CRITERE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; SANTE ;Au 3° de l'article 1er de l'arrêté du 23 octobre 2023 susvisé, la référence : « 5 » est remplacée par la référence : « 4 bis ».DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ; OFFRE DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; INFORMATION ;Le décret crée un traitement de données à caractère personnel, dénommé 'Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social', ayant pour objet la présentation de l'ensemble des activités et ressour[...]APPLICATION NUMERIQUE ; CATALOGAGE ; CRITERE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention, pour l'essentiel, substitue une deuxième version du référentiel relatif aux critères de référencement d'un outil ou service numérique dans « Mon espace santé » à la première ver[...]SECURITE SOCIALE ; DEMARCHE DE PROJET ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT SOCIAL ; NUMERIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; STRATEGIE ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, le ministre de la santé et de la prévention et la ministre des solidarités[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSULTATION ; CONTENTIEUX ; CUMUL D'ACTIVITES ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'ajout d'une section 4 relative au contrôle du cumul irrégulier d'activités au chapitre premier du titre cinquième du livre quatrième de la première partie[...]ACCESSIBILITE ; ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CRITERE ; DONNEES NUMERIQUES ; LIVRE ; LOGICIEL ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; SANCTION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; SOCIETE ;Sur le rapport de la ministre de la culture, la première ministre décrète la transposition en droit français des dispositions de la directive (UE) 2019/882, qui concernent les livres numériques et les logiciels spécialisés.APPEL A PROJET ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; NUMERIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’objet de cette instruction est de décrire les conditions de mise en oeuvre des pilotes Mon espace santé dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’expérimentation s’inscrit dans le cadre du Ségur du numérique en santé et a po[...]DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; DIFFUSION ; DOCUMENTATION ; DONNEES MASSIVES ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; MEDECINE FACTUELLE ; PRATIQUE AVANCEE ; PRESTATION DOCUMENTAIRE ; RECHERCHE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; SOIN INFIRMIER ;Chaque jour, de nombreuses données issues de la recherche en sciences sont publiées. Il est difficile pour un professionnel de santé isolé de les trier seul et de déterminer ce qui est important pour sa pratique quotidienne. Le processus de veil[...]DONNEES MASSIVES ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETHIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDECINE ; NUMERIQUE ; PSYCHIATRIE ;La numérisation a bouleversé le monde, les technologies d’intelligence artificielle (IA) le transforment. En médecine et santé, cette évolution, portée par une bioéconomie expansive, est en marche impactant les soins, la prévention, la santé, le[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; AGRESSION SEXUELLE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; INCESTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TEMOIGNAGE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VICTIME ; VICTIME MINEURE ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète la création d'un traitement de données à caractère personnel, dénommé « Témoignages CIIVISE », relatif au recueil de témoignage[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fixent le montant de la dotatio[...]COMMUNICATION ; DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; MARCHE PUBLIC ; NORME ; PUBLICATION ; DROIT ;Le présent arrêté fixe la liste des formats, normes et nomenclatures dans lesquels les données essentielles des marchés publics doivent être publiées ainsi que les modalités de leur publication ou de communication. Les modèles constituant la des[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; DECISION DE JUSTICE ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; JURIDICTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REVUE ELECTRONIQUE ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, la première ministre décrète la responsabilité du Conseil constitutionnel pour la mise à la disposition du public sur un portail dédié des décisions de justice rendues dans le cadre d'une procédure de qu[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DECISION DE JUSTICE ; DIFFUSION ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, la première ministre décrète la création du traitement automatisé de données à caractère personnel, mis en œuvre par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la mise à disposition du public, sur un po[...]TESNIERE Antoine, Aut. ; EMERY Grégory, Aut. ; LETOURNEAU Laura, Aut. ; SAINATI David, Aut. ; COMBES Antoine, Aut. ; VIBERT Eric, Aut. ; DIDIER E, Aut. ; JUSOT Florence, Aut. ; SIBILIA Jean, Aut. ; MASSART Sebastien, Aut. ; PICARD Robert, Aut. ; GUILLOT Caroline, Aut. ; RAYMOND Gérard, Aut. ; DAUPHIN Arthur, Aut. ; GRUSON David, Aut. ; BUBIEN Yann, Aut. ; LUCAS Jacques, Aut. | 2022 | p. 356-388CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT DES USAGERS ; DUREE DE CONSERVATION ; FINANCEMENT ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN INFIRMIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète la création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé 'système d'information national services de soins infirmie[...]ROUSSELY Bernadette, Aut. ; MARTIN François, Aut. ; VENTRE Daniel, Aut. ; DRAPEAU Charlotte, Aut. ; GIRAUD-ROCHON François, Aut. ; SABATIER Pascal, Aut. ; SAVATIER Thomas, Aut. ; GAUTIER Jannick, Aut. ; BARREAU Pascal, Aut. | 2022 | p. 3-32CYBERCRIMINALITE ; CYBERSECURITE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Utilisées à des fins frauduleuses, politiques, économiques et commerciales, les cyberattaques bloquent des sites informatiques, influencent, permettent le recueil de données et l’extorsion. Le rançongiciel, qui consiste à rendre inutilisables de[...]