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CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; ALPHABETISATION ; COMMUNICATION ; COMPREHENSION ; CORRESPONDANCE ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETRANGER ; INFORMATION ; INTERPRETARIAT ; LANGUE ; LANGUE ETRANGERE ; LANGUE FRANCAISE ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; PRIVATION DE LIBERTE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) émet quelques recommandations visant à obliger l'administration à utiliser « une langue et des termes » que la personne privée de liberté comprend, afin afin q[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DETENU ; DROIT DU TRAVAIL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POSTE DE TRAVAIL ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification (à partir du 1 mai 2022) de nombreuses dispositions réglementaires du code pénitentaire, en particulier au chapitre deuxième du titre premier du livre quatrièm[...]CITOYENNETE ; CONDITION DE DETENTION ; CORRESPONDANCE ; DETENTION ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; VOTE ELECTRONIQUE ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, le ministre de la justice crée un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « vote par correspondance en détention », ayant pour finalité principale de permettre aux personnes incarcérées placées en d[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république décrète la création de la partie réglementaire du code pénitentiaire, aux fins notamment d'améliorer l'accessibilité, l'intelligibilité et la clarté d[...]ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE DETENTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DECISION DE JUSTICE ; DEONTOLOGIE ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PEINE ; PERMISSION DE SORTIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION PRISON HOPITAL ; SECURITE ; SEMI LIBERTE ; SERVICE PUBLIC ; SORTIE DE PRISON ; SURVEILLANCE DE SURETE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; VIDEOSURVEILLANCE ; SOCIETE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de la justice, le président de la république prend la présente ordonnance (dont les dispositions entrent en vigueur le 1 mai 2022) aux fins d'établir la partie législative du code pénitentiaire.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCESSIBILITE ; CONDITION DE DETENTION ; DETENU ; DIGNITE ; DROIT DE LA PERSONNE ; RECOMMANDATION ; RESPECT ; DROIT ;Dans le présent avis, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) regrette l'absence d'une véritable amélioration dans le respect de la dignité humaine des personnes détenues. Par suite, elle formule 20 recommandations à [...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CREATIVITE ; DETENU ; ECOUTE ; ENFERMEMENT ; PASSAGE A L'ACTE ; PRISON ; PSYCHOLOGUE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SENSORIALITE ; TRANSFERT ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Partant d’expériences de rencontres cliniques et de recherche sur ce terrain, je propose quelques réflexions sur la créativité nécessaire à la survie psychique de nos patients-détenus et à celle des soignants. Je suivrai comme fil rouge la senso[...]DEGOUIS Fanny, Aut. ; SALOPPÉ Xavier, Aut. ; GANDOLPHE Marie-Charlotte, Aut. ; NANDRINO Jean-Louis, Aut. ; PHAM Thierry Hoang, Aut. | 2022 | p. 269-271DELINQUANT ; DETENU ; IDENTITE ; MEMOIRE AUTOBIOGRAPHIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHOPATHIE ; SOI ; SOUVENIR ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ;L’étude de la mémoire autobiographique permet la compréhension de la construction identitaire. L’identité narrative est fondamentale pour assurer une continuité dans son histoire de vie. Depuis cinq ans, nous assistons à un essor des recherches [...]SILVA DE SOUSA Maria A., Aut. ; ELOIR Julien, Aut. ; DUCRO Claire, Aut. ; PHAM Thierry Hoang, Aut. ; NANDRINO Jean-Louis, Aut. | 2022 | p. 266-268FRANCE ; ADOLESCENT ; DETENU ; ENFANT ; FEMME ; HISTOIRE FAMILIALE ; INFANTICIDE ; PASSAGE A L'ACTE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; VIOLENCE ;Dans le domaine carcéral, les femmes sont sous-représentées et peu de recherches s’y rapportent. Notre présente étude s’intéresse aux trajectoires de vie des mères qui ont commis ou tenté de commettre un infanticide. Les résultats permettent d’é[...]AVOCAT ; DETENU ; DROIT PENAL ; INSERTION SOCIALE ; JUGE D'APPLICATION DES PEINES ; JURIDICTION PENALE ; MAINLEVEE ; PEINE ; PREVENTION ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RECIDIVISME ; REGLEMENTATION ; TERRORISME ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification du titre quinzième du livre quatrième du code de procédure pénale en actualisant les articles D. 47-6-16 et D. 47-6-17. Ce faisant, il détermine les règles de [...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AIDE SOCIALE ; AVANTAGE EN NATURE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; CRITERE ; DETENU ; DROIT PENAL ; PAUVRETE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification de l'article D. 347-1 du code de procédure pénale afin de mieux lutter contre la pauvreté carcérale, en redéfinissant les critères d'identification des person[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DROIT DU PATIENT ; ENFERMEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETRANGER ; EXILE ; FINANCEMENT ; HOSPITALISATION ; INFIRMIER ; MEDECIN ; ORGANISATION SANITAIRE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOLOGUE ; SECRET MEDICAL ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente information a pour objet de présenter l'organisation de la prise en charge sanitaire des personnes retenues au sein des centres de rétention administrative.Cet article interroge le retentissement de l’enfermement carcéral sur l’investissement subjectif du corps pulsionnel. Nous postulons l’hypothèse d’une réification de l’objet consécutive au processus d’incarcération qui retentirait directement su[...]AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CULPABILITE ; DENI ; DETENU ; HONTE ; PASSAGE A L'ACTE ; PSYCHOLOGIE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Si la plupart des personnes ayant subi des violences sexuelles dans leur enfance n’ont pas tous pour destin de devenir agresseurs sexuels à l’âge adulte, l’inverse n’est pas toujours vrai. Mais comment prendre en compte ce traumatisme dans la ps[...]AVOCAT ; COMMUNICATION ; CONDITION DE DETENTION ; DETENTION ; DETENTION PROVISOIRE ; DETENU ; JUGE D'INSTRUCTION ; MISE EN EXAMEN ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète l'insertion de l'article D. 32-1-2 (relatif au permis de communiquer) au code de procédure pénale. Ce faisant, il précise les modalités de remise par le juge d'instruction des[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ARME ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DISCERNEMENT ; DROIT PENAL ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; GARDE A VUE ; INFRACTION ; INTERDICTION ; INTOXICATION AIGUE ; JUGE ; JUGE D'INSTRUCTION ; JURIDICTION PENALE ; LEGISLATION ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; POLICE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROFESSIONNEL DE JUSTICE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ; SECURITE ; SUBSTANCE PSYCHOACTIVE ; VIDEOSURVEILLANCE ; VIOLENCE ; JUSTICE ;Vu la décision du Conseil constitutionnel n° 2021-834 DC du 20 janvier 2022, le président de la république promulgue la présente loi modifiant et complétant les dispositiions du code pénal, du code de la sécurité intérieure et du code de procédu[...]Décret n° 2022-17 du 7 janvier 2022 relatif à l'expérimentation de la cour criminelle départementale
ACCUSATION ; DEPARTEMENT ; DETENTION PROVISOIRE ; EXPERIMENTATION ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise les modalités de la prolongation jusque le 1 janvier 2023 (date prévue pour la généralisation sur l'ensemble du territoire) de l'expérimentation de la[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; CONVENTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MODELE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre de l'intérieur et le ministre des solidarités et de la santé publient, dans le présent arrêté, le modèle de convention conclue entre le préfet compétent dans le ressort du territoire où le centre de rétention administrative est situé[...]CENTRE PENITENTIAIRE POUR FEMMES DE RENNES ; DETENU ; HUMANISME ; INSERTION SOCIALE ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISON ; RELATION INTERPERSONNELLE ; SOLITUDE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TEMOIGNAGE ; VIE QUOTIDIENNE ; VIOLENCE ;Jamais l'univers carcéral féminin n'avait été dévoilé de si près. Surveillante au Centre pénitentiaire de Rennes, le seul en France exclusivement réservé aux femmes, Marie-Annick Horel nous raconte 37 années de terrain, la confrontation avec la [...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; CONTROLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRISON ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RESPECT ; STATISTIQUE ; DROIT ;Toutes les visites du CGLPL dans des établissements de santé ont mis en lumière, à divers degrés, la situation déplorable de la démographie médicale et soignante. Partout les effectifs sont tendus et souvent insuffisants. Il en découle des emplo[...]NOZIERE VIOLETTE ; 20E SIECLE ; BIOGRAPHIE ; CONDAMNATION ; CRIMINOLOGIE ; DETENTION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FAIT DIVERS ; HISTOIRE FAMILIALE ; INCESTE ; INSTRUCTION JUDICIAIRE ; PARRICIDE ; PROCES ; ROMAN FAMILIAL ;Aucune affaire criminelle n'aura fait couler autant d'encre au XXe siècle que le parricide imputé à Violette Nozière. Monstrueuse jeune fille dévoyée pour les uns, victime expiatoire d'un père incestueux pour les autres : elle a déchaîné les pas[...]INSTITUT FRANCAIS DE ZOOTHERAPIE ; ADULTE ; CANCER ; DEONTOLOGIE ; EDUCATION SPECIALISEE ; ENFANT ; ERGOTHERAPIE ; ETHIQUE ; HISTOIRE ; MANUEL ; MEDIATION ANIMALE ; PERSONNE AGEE ; POLYHANDICAP ; POTENTIEL EVOQUE COGNITIF ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRISON ; PSYCHOMOTRICITE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SANTE MENTALE ; ACTION SOCIALE ;La zoothérapie est un soin complémentaire non médicamenteux qui se pratique à l'aide d'un animal familier, consciencieusement sélectionné et éduqué, sous la responsabilité d'un intervenant, dans l'environnement immédiat de personnes chez qui l'o[...]AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CAS CLINIQUE ; DETENU ; ECHELLE D'EVALUATION ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; MANIPULATION ; MENSONGE ; PSYCHOPATHIE ; RELATION INTERPERSONNELLE ;Les traits de mensonge pathologique et de manipulation constituent des caractéristiques importantes pour le diagnostic de psychopathie. Deux échelles structurées permettent de les objectiver et de les distinguer. [Résumé d'éditeur]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CHANGEMENT ; DEMANDE DE SOINS ; EVITEMENT ; HISTOIRE FAMILIALE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RECIDIVISME ; RENCONTRE ; VIOL ;Hervé, 67 ans, n'en est ni à sa première condamnation ni à son premier établissement pénitentiaire puisqu'il a été condamné à plus de 50 ans de prison (toutes peines cumulées) après 5 passages en cour d'Assises. Il purge sa 27e année de prison e[...]COMORBIDITE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROGUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRISON ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; SANTE MENTALE ; SOLITUDE ;Actuellement, plus de 11 millions de personnes sont incarcérées dans le monde. Cette population est particulièrement exposée aux problèmes de santé mentale puisque des prévalences élevées pour les troubles psychiatriques en prison sont bien docu[...]FREUD Sigmund ; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; CAS CLINIQUE ; CRIMINEL ; EMOTION ; HOMICIDE ; PRISON ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOTHERAPIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; TRAUMATISME ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; TUEUR EN SERIE ;Depuis plus de trente ans, le Dr Adshead accompagne les plus dangereux criminels au sein d'unités psychiatriques pénitentiaires. En d'autres termes, les tueurs en série, les violeurs ou encore les pyromanes n'ont aucun secret pour elle. Dans ce [...]PRISON ; SANTE MENTALE ;Lors du premier confinement, pour faire face à la crise, le taux d’occupation des prisons était passé en dessous de la barre des 100 %, une première depuis bien longtemps. Ça n’a pas duré. Deux ans plus tard, l’alerte est de nouveau lancée dans[...]ADOLESCENT ; DETENU ; ESTIME DE SOI ; MINEUR ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRISON ; PSYCHOLOGIE SCOLAIRE ; PSYCHOLOGUE ; SCOLARITE ;La psychologie scolaire a toute sa place dans l'accompagnement du parcours d'incarcération du jeune détenu, ainsi que dans la préparation à la sortie. Le temps de l'incarcération peut être mis à profit par l'adolescent pour reconstruire une esti[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE DETENTION ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; PRIME ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SOLIDARITE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation précisent, dans le présent arrêté, les conditions de mise en œuvr[...]ACCES AUX SOINS ; EQUIPE SOIGNANTE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ;Les détenus qui présentent des troubles psychiatriques de tous ordres sont nombreux en milieu pénitentiaire. De ce fait, l’accès aux soins est une priorité afin de dépister, d’orienter et de traiter ces patients. Le dispositif de soins psychiatr[...]