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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DES USAGERS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INTERNET ; PAIEMENT ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;Diffusée par la Direction générale des finances publiques, la présente instruction précise les modalités de déploiement du paiement en ligne sur Internet par carte bancaire aux recettes des établissements publics de santé.SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE, Aut. | Paris : Service interministériel des Archives de France | 2014ARCHIVES ; DUREE DE CONSERVATION ; ELIMINATION D'ARCHIVES ; LEGISLATION ; NUMERISATION ; DOCUMENTATION ;L'objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d'autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique.ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PROTECTION SOCIALE ; REFERENTIEL ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La facturation des soins constitue un sujet à part entière de l'environnement économique et financier hospitalier, que l'auteur traite ici sous ses aspects techniques, organisationnels mais aussi sociologiques. Pour commencer, il situe les probl[...]CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEMATERIALISATION ; DROIT HOSPITALIER ; INFORMATION MEDICALE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Nouvelles organisations coopératives (maisons et pôles de santé, communautés hospitalières de territoires...) et applications TIC favorisent la prise en charge coordonnée des patients. Dans le cadre d'une médecine de parcours fondée sur la coopé[...]DEMATERIALISATION ; ENTREPRISE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; NUMERIQUE ; RESEAU ; TECHNOLOGIE ; VIE PRIVEE ; TRAVAIL ;La lame de fond que constitue le numérique rebat les cartes de l'ensemble des secteurs économiques. La question n'est pas de savoir qui est concerné, mais plutôt comment créer ou revisiter les modèles, faire évoluer les organisations, exercer de[...]ACTE PROFESSIONNEL ; ASSURANCE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXERCICE LIBERAL ; FACTURATION ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; PAIEMENT ; PARTENAIRES SOCIAUX ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANCTION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;L'Union nationale des caisses d'assurance maladie et la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs approuvent l'avenant n° 4 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes, annexé au présent avis. Cet avenant préc[...]CERTIFICAT DE DECES ; CERTIFICAT MEDICO LEGAL ; DECES ; DEMATERIALISATION ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; MORTALITE ; OBJECTIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Taux régional de certification électronique à atteindre dans les deux prochaines années afin de pouvoir assurer un niveau de détection suffisant des variations régionales du taux de mortalité.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INFORMATIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Prenant effet au 1er janvier 2014, le présent arrêté insère des articles 3.1 et 3.2 après l'article 3 de l'arrêté du 9 décembre 2005, dans lesquels il prévoit les modalités de la transmission dématérialisée des propositions budgétaires et des co[...]BUDGET ; BUDGET HOSPITALIER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DELEGATION DE GESTION ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; GESTION HOSPITALIERE ; INFORMATIQUE ; INTERNET ; MANDATEMENT ; MARCHE PUBLIC ; REFERENTIEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRESOR PUBLIC ; DROIT ;Le présent actualise l'arrêté du 27 juin 2007 portant application de l'article D. 1617-23 du code général des collectivités territoriales relatif à la dématérialisation des opérations en comptabilité publique, pour tenir compte notamment du réfé[...]CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'EDUCATION NATIONALE, Aut. ; PHILIPPE PRAT, Aut. ; LORENE BECHARD, Aut. | Paris : Centre informatique national de l'Education nationale | 2013 | p. 24Ce guide est propose un support aux acteurs confrontés à la problématique de l’archivage des bases de données. Il s’adresse aux archivistes, aux informaticiens, aux décideurs et plus généralement à toute personne [...]ADBS, Aut. ; ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS, Aut. ; APROGED, Aut. ; CONSEIL CANADIEN DES NORMES, Aut. ; AFNOR, Aut. | [s.l.] : Sans ed. | 2013 | p. 59Le présent Livre blanc n°4, bilingue a pour ambition d’aborder la question des métadonnées et de leur normalisation. Il s’agit d’un domaine particulièrement sensible puisque les «données sur les données» permettent d’ide[...]AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L'ETAT, Aut. | Paris : AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L'ETAT | 2013Les administrations gèrent des fonds photographiques depuis de nombreuses années. Ces fonds ont été constitués soir par des entités publiques pour lesquelles la production, la collecte, la conservation et la diffusion de ce patrimoine font parti[...]COMITE CONSULTATIF D'HYGIENE PUBLIQUE ; BASE DE DONNEES ; DOCUMENTATION ; HISTORIQUE ; HYGIENE ; NUMERISATION ; SANTE PUBLIQUE ;Présentation des travaux publiés entre 1872 et 1910 du Comité consultatif d'hygiène publique de France, ancêtre du HCSP, qui ont été numérisés et constituent une source pour l'histoire de la santé publique [résumé d'éditeur]DUJARDIN Valériane, Aut. ; EPSM LILLE METROPOLE, Aut. 2012DIRECTION INTERMINISTERIELLE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION, Aut. | Paris : Direction interministérielle des systèmes d’information et de communication | 2012 | p. 84Ce guide aborde l'archivage électronique sous quatre angles : mise en place d’une stratégie d’archivage dans le système d’information d’une organisation; enjeux de l’archivage et cycle de vie des documents ; modalités d'intervention sur l'ensemb[...]ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION, Aut. | Genève : Organisation internationale de normalisation | 2012 | p. [s.p.]L'ISO 19005-3:2012 spécifie l'utilisation du format PDF (Portable Document Format) 1.7, tel que formalisé dans l'ISO 32000-1, pour préserver la représentation visuelle statique des documents électroniques basés sur des pages au fil du temps, en [...]ADBS, Aut. ; ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS, Aut. ; APROGED, Aut. ; AFNOR, Aut. ; CONSEIL CANADIEN DES NORMES, Aut. | [s.l.] : Sans ed. | 2012 | p. 92ce Livre blanc version 3 a un objectif pédagogique et un objectif de discussion et d’anticipation, principalement sur les incidences et les modalités de la mise en œuvre des normes de la série ISO 30300. En termes de calendrier, sa publication c[...]CHANGEMENT ; DEMATERIALISATION ; JEUNE ADULTE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; PHILOSOPHIE ; RESEAUX SOCIAUX ; SOCIETE ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; VIRTUALITE ;Le monde a tellement changé que les jeunes se doivent de tout réinventer ! Pour Michel Serres, un nouvel humain est né, il le baptise "Petite Poucette", notamment pour sa capacité à envoyer des messages avec son pouce. Nos sociétés occidentales [...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CONSULTATION ; COUT ; DEMATERIALISATION ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; EVOLUTION ; GESTION HOSPITALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; INVESTISSEMENT ; MEDECIN ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; QUALITE DES SOINS ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SAVOIR ; SOIN HOSPITALIER ; TECHNIQUE ; PRATIQUE DU SOIN ;Le champ des soins correspond à un domaine particulièrement étendu pour un clinicien. En effet, les soins peuvent être délivrés, en premier lieu, dans le cadre d’une consultation classique, qui réunit le médecin et le patient, mais ils peuvent a[...]THOMAS Michel, Aut. ; DUBOURG Christian, Aut. ; BALLET Philippe, Aut. | Paris : Serda | 2010 | p. 29Ce livre blanc s’adresse à tous ceux qui doivent mettre en place un Système d’Archivage Electronique (SAE). Il sera très utile pour ceux qui mènent des missions de conseil et de prévention et qui doivent s’assurer de [...]FEDERATION NATIONALE DES TIERS DE CONFIANCE, Aut. | Paris : Fédération nationale des tiers de confiance | 2010 | p. 40Ce guide a pour objectif d’aider les entreprises et leurs responsables à mettre en oeuvre des solutions pertinentes d’archivage électronique de documents ou de données informatiques.HARCOUET L ; CHAIGNE E ; SERRE P ; MOCKLY POSTAL H ; BLANDIN AC ; NOUVEL M ; LIMAT S ; WORONOFF LEMSI MC ; DESHORMIERE N ; CARTRON G ; ROBLES G ; STORPER C ; BERHOUNE Malik ; MARTELLI N ; PROGNON P ; BONAN B ; KORB V ; BENIZRI F ; GLOUZMANN AS ; PINEAU J ; JARRE C ; ROUBILLE R ; GALTIER H ; THEVENIAUD L ; GUIGNARD MH ; MALBRANCHE C ; GOURC C | 2009 | p. 21-59ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; ANTICANCEREUX ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MEDICAMENT ; PHARMACIE ; SECURITE SANITAIRE ;AnalyseBUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; INFORMATIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;A titre transitoire, les budgets prévisionnels au titre de l'année 2017 des établissements et des services mentionnés à l'article L. 314-3-1 du CASF ne sont pas recueillis dans l'application HAPI de la CNSA. Les gestionnaires de ces établissemen[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGREMENT ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMATERIALISATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INTERDICTION ; MATERIOVIGILANCE ; MEDICAMENT ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; PSYCHOTROPE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant plusieurs dispositions réglementaires du code de la santé pulbique, le présent décret simplifie les procédures d'importation sur le territoire douanier des médicaments destinés à être exportés dans des pays tiers, en supprimant notamme[...]