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Le programme de simplification du parcours administratif hospitalier du patient et de numérisation des informations échangées (Simphonie) outille les établissements de santé afin de repenser le parcours administratif du patient au service de sa [...]COMPTABILITE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; DROIT ;La présente instruction vise à identifier les pièces justificatives et les documents comptables dématérialisés qui sont reconnus par le comptable public et par le juge des comptes comme ayant une valeur probante. Elle concerne les services de l'[...]CERTIFICAT DE DECES ; DECES ; DEMATERIALISATION ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Taux régional de certification électronique à atteindre dans les deux prochaines années afin de pouvoir assurer un niveau de détection suffisant des variations régionales du taux de mortalité.AUDIT ; BILAN ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMATERIALISATION ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EVALUATION ; FACTURATION ; GESTION HOSPITALIERE ; PLAN D'ACTIONS ; STOCK ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;La fiabilisation et la certification des comptes relèvent d’une démarche projet pour l’ensemble de l’établissement public de santé. Il s’agit d’un chantier historique de refonte de son fonctionnement administratif. La méthodologie détaillée dans[...]Parce qu’aujourd’hui, le document électronique a la même valeur juridique que le document papier, l’archivage électronique est devenu un enjeu stratégique pour bon nombre d’organisations. Mais pour qu’un document électronique puisse être utilisé[...]DEMATERIALISATION ; INTERNET ; PUBLICATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TEXTE OFFICIEL ; INFORMATION ;Entrant en vigueur le 1er janvier 2016, le présent arrêté tire les conséquences de la loi organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de la République française et de la loi n° 2015-1713 du 22 décembr[...]DEMATERIALISATION ; PUBLICATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TEXTE OFFICIEL ; INFORMATION ;Pris pour l'application de la loi organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de la République française et de la loi n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de [...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PAIEMENT ; PROTOCOLE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'État chargé du budget fixent les modalités de télétransmission des factures individuelles des établisseme[...]CHRU MONTPELLIER ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; DEMATERIALISATION ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROCESSUS ;La simplification des relations avec les services administratifs constitue l’un des enjeux fondamentaux de la gestion des ressources humaines à l’hôpital public. Entre autres outils, le centre hospitalier régional universitaire de Montpellier a [...]FEDERATION NATIONALE DES TIERS DE CONFIANCE, Aut. | Paris : Fédération nationale des tiers de confiance | 2015Ce Guide reprendra le besoin des différents acteurs impliqués dans la confidentialité des données au sens large et des archives numériques en particulier. Ces acteurs sont l’archiviste, le Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information (R[...]DIRECTION GENERALE DES ENTREPRISES, Aut. ; CAISSE DES DEPOTS, Aut. ; COMMISSARIAT GENERAL A L'EGALITE DES ENTREPRISES, Aut. | 2015Ce guide pratique a pour but d'orienter dans leur réflexion sur la transition numérique des entreprises et des acteurs publiques qui constitue un enjeu important pour le Ministère en charge de l’industrie et du numérique. Le Cloud computing indu[...]ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; DOSSIER DU PATIENT ; INFIRMIER ; INFORMATIQUE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; NUMERISATION ;Reportage à l'hôpital de Metz-Thionville qui a totalement repensé son organisation en adoptant les applications numériques révolutionnaires.BULLETIN DE SALAIRE ; CHANGEMENT ; DEMATERIALISATION ; GESTION DU PERSONNEL ; REMUNERATION ; SALAIRE ; TECHNOLOGIE ; TRAVAIL ;Ne dites pas à ma mère que je travaille à la paie, elle croit que je suis pianiste... Vous connaissez la suite. Effectivement si une activité dans la fonction RH a été bien mal traitée, c’est bien la paie. On laissait cela aux forçats du clavier[...]MAUDUIT Laurence ; RAHAL-LOFSKOG Délia ; DEVINS Philippe ; BIZARD Frédéric ; JACQUINET Christophe ; BAPT Gérard ; CARTAU Cédric ; LE DANTEC Christophe ; VON LENNEP Franck ; BLUM Jean Pierre ; LOUDENOT Philippe ; LUCAS Jacques ; BENEDITTINI Michel ; KAAG François ; CERETTI Alain-Michel ; BURNEL Philippe ; MORANGE Pierre | 2015 | p. 19COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; DEMATERIALISATION ; DOSSIER DU PATIENT ; INFORMATIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Gouvernance trop timide, manque d'implication des agences régionales de santé : le programme 'Hôpital numérique', qui doit aboutir à une modernisation sans précédent du fonctionnement des hôpitaux publics d'ici 2017, déçoit les acteurs et les dé[...]CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGISTRE D'ENTREE ET DE SORTIE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans la présente instruction, les ministres de la santé et de l'intérieur précisent les conditions et les conséquences de l'application de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 qui modifie partiellement la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 rel[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COORDINATION ; DEMATERIALISATION ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE D'INTERET COLLECTIF ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROTOCOLE ; TABLEAU DE BORD ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise les modalités de déploiement des dispositifs de la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) et de la deuxième version du protocole d'échange standard (PES V2) au sein des établissements publics[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DES USAGERS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INTERNET ; PAIEMENT ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;Diffusée par la Direction générale des finances publiques, la présente instruction précise les modalités de déploiement du paiement en ligne sur Internet par carte bancaire aux recettes des établissements publics de santé.SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE, Aut. | Paris : Service interministériel des Archives de France | 2014ARCHIVES ; DUREE DE CONSERVATION ; ELIMINATION D'ARCHIVES ; LEGISLATION ; NUMERISATION ; DOCUMENTATION ;L'objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d'autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique.ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PROTECTION SOCIALE ; REFERENTIEL ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La facturation des soins constitue un sujet à part entière de l'environnement économique et financier hospitalier, que l'auteur traite ici sous ses aspects techniques, organisationnels mais aussi sociologiques. Pour commencer, il situe les probl[...]CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEMATERIALISATION ; DROIT HOSPITALIER ; INFORMATION MEDICALE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Nouvelles organisations coopératives (maisons et pôles de santé, communautés hospitalières de territoires...) et applications TIC favorisent la prise en charge coordonnée des patients. Dans le cadre d'une médecine de parcours fondée sur la coopé[...]