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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CENTRE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; ENCADREMENT ; MODE OPERATOIRE ; PRATIQUE DU SOIN ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention propose un mode opératoire concernant le dépôt du dossier d’agrément requis pour tout centre de sant[...]DUPERRET Serge, Aut. ; ARGOUSE Michel, Aut. ; SOUWEINE Gilbert, Aut. ; BIOT Joseph, Aut. ; COLLET Anne, Aut. ; SMOLSKI Nicole, Aut. | 2023 | p. 118-125ASSOCIATION MEDECINE ET DROIT D'ASILE ; LYON ; ASSOCIATION ; CERTIFICAT MEDICAL ; DEMANDEUR D'ASILE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; DROIT D'ASILE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; RECIT DE VIE ;Notre expérience lyonnaise, débutée il y a 34 ans, consiste à recevoir, écouter, examiner, évaluer les séquelles physiques et psychologiques des demandeurs d’asile, puis à rédiger un certificat médical qui peut être produit à la Cour Nationale d[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; DANGEROSITE ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; DROIT PENAL ; ENQUETE DE POLICE ; EVALUATION ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; INSERTION SOCIALE ; JUGE D'APPLICATION DES PEINES ; MAINLEVEE ; PEINE ; PREVENTION ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RECIDIVISME ; REGLEMENTATION ; SECURITE ; SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION ; TERRORISME ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification du titre quinzième du livre quatrième du code de procédure pénale en y insérant, pour l'essentiel, un chapitre quatrième traitant de la mesure judiciaire de pr[...]APPEL A PROJET ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INFORMATISATION ; INVESTISSEMENT ; NUMERIQUE ; REGION ; ACTION SOCIALE ;https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/8/5/SSAA2119132S/jo/texteDossier de recrutement, bulletins de salaire, décisions de nomination, d’avancement, supports de notation et demain d’évaluation, correspondances avec l’autorité investie du pouvoir de nomination…, autant de documents qui doivent faire partie in[...]Les modalités d’admission à la formation d’aide-soignant ont été modifiées afin d’en faciliter l’accès. Le jury s’appuie désormais sur un dossier constitué par les candidats et sur un entretien au cours duquel ils font valoir leurs aptitudes et [...]BELGIQUE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; RECUEIL DE DONNEES ; RETOUR D'EXPERIENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Cet article présente le Fil rouge, un outil élaboré au sein d'une plate-forme d'intervenants de la région bruxelloise, et destiné à recueillir et transmettre les informations relatives aux enfants placés. Il est constitué de plusieurs sections :[...]ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; FRANCE ; 20E SIECLE ; CAS CLINIQUE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ENFANT ABANDONNE ; FRATRIE ; JUDAISME ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; RECHERCHE ; RELATION PARENT ENFANT ;Quelle a été l’attitude de l’Assistance publique envers les enfants juifs qui lui ont été confiés durant la Seconde Guerre mondiale ? Marion Feldman est psychologue clinicienne, Katy Hazan est historienne. Ce duo apparaît d’emblée comme très pré[...]L’équipe de l’institut de formation en soins infirmiers de Guéret (23) a développé un concept innovant de site internet sécurisé dédié aux dossiers informatisés des étudiants en soins infirmiers. Ces derniers pourront y accéder. Le suivi de leur[...]ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; DIPLOME ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; ENTRETIEN ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Les arrêtés du 16 janvier 2002 fixant les conditions de jury, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des examens professionnels prévus aux articles 12 et 19 du décret du 19 décembre 2001 susvisé sont abrogés.AIDE SOIGNANT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; LEGISLATION ; REFERENTIEL ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;Le module obligatoire de formation contribue à prendre la pleine mesure des nouvelles responsabilités d'aide-soignant et à développer cette nouvelle identité professionnelle.DEMARAIS Guylaine ; MARTINET Christiane ; RAZER Josette, Dir. | Rueil-Malmaison : Lamarre | 2000 | p. 79[s.n.]La commission d'accès aux documents administratifs a examiné la demande d'avis citée en objet dans sa séance du 27 avril 2000 et a émis un avis favorable à la communication à Monsieur L., par vous-même, de la copie intégrale du dossier administr[...][s.n.]COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; COMMUNICATION DES ARCHIVES ; DOSSIER ADMINISTRATIF ;- copie de l'entier dossier administratif individuel de la requérante ; - numérotation des pièces et apposition d'un paraphe sur chaque page des copies communiquées à la requérante.AIDE A L'EMPLOI ; CARRIERE ; CESSATION D'ACTIVITE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CUMUL D'ACTIVITES ; DETACHEMENT ; DOMMAGES ET INTERETS ; DOSSIER ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISE A DISPOSITION ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ; TRAVAIL ;La circulaire précise les modalités d'application des principales dispositions de la loi n° 2009-972 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans les trois fonctions publiques (étatique, territoriale et hospitalière). Ainsi, elle v[...]
![Un concept novateur de dossier étudiant en soins infirmiers informatisé [fiche]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_174799.webp)
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