SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION > MODALITE DE SORTIE > SORTIE > SORTIE D'ESSAI
SORTIE D'ESSAI |
Documents disponibles dans cette catégorie (47)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
LOI 1838 ; LOI DU 27 JUIN 1990 ; AVORTEMENT ; CONTRACEPTION ; DROIT DU PATIENT ; ETHIQUE ; EXPERIMENTATION ; HANDICAP MENTAL ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SORTIE D'ESSAI ; STERILISATION ;Rapport adressé à M. le Ministre de l'Intérieur par M. le Directeur de l'Assistance et de l'Hygiène publiques [11 février 1898]; Rapport présenté au nom de la IVe section par M. le Dr Legrain [suivi de] Conclusions adoptées par la IVe section [s[...]DECISION ; DROIT DE LA SANTE ; EVALUATION ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; MALADE MENTAL ; SECURITE ; SORTIE D'ESSAI ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Définitivement annulée par un arrêt rendu par le Conseil d'État en date du 30 septembre 2011, la présente circulaire précisait les modalités de mise en œuvre de l'article L 3211-11 du Code de la Santé Publique s'agissant de toutes les sorties d'[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; CONTENTION ; CONTROLE ; CORRESPONDANCE ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; RECOMMANDATION ; SORTIE D'ESSAI ; DROIT ;Le centre hospitalier Esquirol de Limoges a été visité du 9 au 11 décembre 2008 par quatre contrôleurs mandatés à cette fin par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Ayant adressé le rapport de sa visite au directeur de l'étab[...]