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TOXICOVIGILANCE |
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CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONTROLE MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE ; GROSSESSE ; INTOXICATION ; MEDECIN SPECIALISTE ; OUVERTURE DES DROITS ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;L'article 32 de la loi n°2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005 octroie le bénéfice d'un congé de maternité aux femmes dont il est reconnu que la grossesse pathologique est liée à l'exposition in utero au d[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION MEDICALE ; PHARMACOVIGILANCE ; POLICE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; ALIMENTATION ; BESOIN PHYSIOLOGIQUE ; EFFET SECONDAIRE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; INFORMATION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; VITAMINE ; SANTE ;Le décret introduit un chapitre III relatif à la vigilance alimentaire au titre II du livre III de la première partie du code de la santé publique.AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ESSAI CLINIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; NORME ; PHARMACOCINETIQUE ; PHARMACOLOGIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROTOCOLE ; RECHERCHE PHARMACEUTIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; THERAPIE GENIQUE ; TOXICOLOGIE ; TOXICOVIGILANCE ; TRACABILITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;La partie IV de l'annexe de l'arrêté du 23 avril 2004 traitant des « médicaments de thérapie innovante » et concernant les exigences spécifiques des médicaments de thérapie génique (utilisant le système humain autologue ou allogénique, ou le sys[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; COMITE DU MEDICAMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; DOULEUR ; DROIT DE LA SANTE ; GOUVERNANCE ; HEMOVIGILANCE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MATERIOVIGILANCE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACODEPENDANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;RICARD R ; GRESLAN Thierry de ; SOUSSAIN C ; BOUNOLLEAU P ; SALLANSONNET FROMENT M ; DELMAS JM ; TAILLIA H ; MARTIN DUVERNEUIL N ; RENARD JL ; HOANG XUAN K | 2008 | p. 575-587BERTHOD WURMSER Marianne ; CHIEZE F ; DELOMENIE P ; MATTERA MH | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2007Depuis 1976, les centres anti-poison et la toxicovigilance ont fait l'objet de nombreuses dispositions administratives et réglementaires visant notamment à organiser un dispositif national de toxicovigilance comportant des CAPTV (centres anti-po[...]ALEA THERAPEUTIQUE ; COORDINATION ; DECHET HOSPITALIER ; ERREUR MEDICALE ; EXPERTISE ; EXPERTISE MEDICALE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANE DE CONSULTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TABAC ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;La présente ordonnance est prise en application du 1° du I de l'article 166, des 4° et 6° du I et du 2° du II de l'article 204 et du 1° du I de l'article 216 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; DROIT DE LA SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Les dispositions des articles R. 1342-13 à R. 1342-18 du code de la santé publique résultant du présent décret sont applicables à compter du 1er janvier 2017 pour les mélanges classés suivants : sensibilisant respiratoire de catégorie 1 ; sensib[...]HOUSSIN D ; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; POSTEL VINAY N ; COQUIN Y ; DAB William ; PETON KLEIN D ; SAURA C ; PAQUET C ; BRUCKER G ; SALOMON J ; GUILLEMOT D ; BERNARD L ; PERRONNE C ; POCHAT L ; FALIP E ; LEDRANS M ; BRETIN P ; GOURIER FRERY C ; LECOFFRE C ; LE MOAL J ; SALINES G ; MARIMBERT J ; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; LE LUONG T ; LOTY B ; CAMBY C ; TROUVIN JH ; SETBON Michel ; EVEILLARD P | 2005 | p. 1991-2046AFSSAPS ; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS ; INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; ALIMENTATION ; ANESTHESIE REANIMATION ; DECHET HOSPITALIER ; DEMARCHE DE SOINS ; ENVIRONNEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LEGISLATION ; MATERIOVIGILANCE ; NAISSANCE ; PATIENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN DE SOINS ; PREVENTION ; SECURITE ; SECURITE INCENDIE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TOXICOVIGILANCE ; UNITE DE SOIN ;La sécurité des patients dans les établissements de santé est un droit fondamental qui doit être garanti aux personnes hospitalisées, qui n'acceptent d'ailleurs plus que les hôpitaux soient un lieu où toutes les dimensions de leur sécurité serai[...]BASE DE DONNEES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MEDICAMENT ; PHARMACOLOGIE ; SECURITE ; TOXICOLOGIE ; TOXICOVIGILANCE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;L'article L. 1342-1du code de la santé publique impose la déclaration des mélanges classés dangereux, dans les trois mois de leur mise sur le marché. L'article 12 du décret n° 2014-128 relatif à la toxicovigilance définit un calendrier pour l'él[...]CASSOU Bernard, Dir. ; HUEZ Dominique, Dir. ; MOUSEL Marie-Laurence, Dir. ; SPITZER Catherine, Dir. ; TOURANCHET HEBRARD Annie, Dir. ; LAZAR Philippe ; WISMER Alain | Paris : Découverte | 1985 | p. 640La Fédération Mondiale des Associations des Centres de Toxicologie Clinique et des Centres Anti-Poisons, créee en 1975, est un organisme non gouvernemental ayant des relations officielles avec l'O.M.S.; La fédération a un triple but : - Collabo[...]AGENCE NATIOANLE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BIOLOGIE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; PHARMACOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 17 mars 2011, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention fixent, dans le présent arrêté, les conditio[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; ALIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; MESUSAGE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Sur le rapport de la ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'insertion d'un septième chapitre au titre troisième du livre premier de la cinquième partie (réglementaire) du code de la santé publique, afin de préci[...]DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; MILIEU PROFESSIONNEL ; SANTE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; TOXICOVIGILANCE ; TRAVAIL ;Le décret porte transposition de substances visées par la directive (UE) 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'expositi[...]