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TERRITOIRE DE SANTESynonyme(s)
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE ; DROIT DU PATIENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION SANITAIRE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret précise les modalités selon lesquelles sont définis les territoires de démocratie sanitaire et les zones des schémas régionaux de santé. Il détermine en outre les règles de composition et de fonctionnement des conseils territor[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL DE PROXIMITE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Insérant une section 6 relative aux hôpitaux de proximité dans le chapitre premier du titre premier du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et ajoutant aussi les articles R. 162-42-7-2 à R. 162-42-7-6 au code de la sé[...]AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COOPERATION ; EGALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVOLUTION ; LEGISLATION ; LIEN SOCIAL ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIGNANT ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;L'articulation entre le secteur sanitaire et le secteur social n'est-elle pas toujours proclamée, invoquée tant elle apparaît à chacun évidente, nécessaire, voire comme un objectif prioritaire de tout système de santé ? Pour autant, cette urgent[...]GUICHARD A ; GERY Yves ; LAMOUREUX P ; SACHS B ; POTVIN Louise ; SCHWEYER J ; LOUSSOUARN F ; SIMONOU V ; BIET G ; RIVOLLIER E ; LACROIX CORMIER P ; DE GOER B ; RIGAUT F ; SAUNIER P ; JOLY M ; CHERABI K ; AYOUBA F ; MUSSO S ; BESNARD JP ; ROUTELOUS C | 2006 | p. 11-40CLIC ; ACTION SOCIALE ; ATTITUDE FACE AU VIEILLISSEMENT ; COORDINATION ; GERONTOLOGIE ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; RELATION ; STRATEGIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En un peu plus de trente ans, le secteur gérontologique a inventé de nombreuses réponses pour accompagner, aider et soigner les personnes âgées. Le défi majeur aujourd'hui n'est plus dans l'innovation, il est dans le passage des logiques d'acteu[...]DEPENSES DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En mars dernier, les 26 agences régionales de l'hospitalisation ont arrêté leur schéma régional d'organisation sanitaire (SROS) dit de troisième génération. Ce document définit jusqu'en 2011 les évolutions nécessaires de l'offre de soins pour ré[...]PODEUR A ; MALVY M ; LEVEL B ; JALLU JL ; LE CLEZIO M ; MARIN P ; BOLLIET JM ; BARA C ; REVEL M ; DESGRANGES JF ; BONHOMME C ; CAUSSE D ; BARRETEAU A | 2006 | p. 12-39REGION BRETAGNE ; REGION PICARDIE ; CANCER ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEVELOPPEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; LEGISLATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET MEDICAL ; REFORME ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; STATISTIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ; CENTRE ANTIPOISON ET DE TOXOVIGILANCE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGION ; RESEAU ; REUNION ; SECURITE SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret définit l'organisation stratégique de la veille et de la sécurité sanitaire en région selon trois niveaux : l'organisation du recueil et du traitement de certains signalements par l'ARS, la mise en place par l'ARS d'une réunion régiona[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONVENTION ; COORDINATION ; EVALUATION ; INFORMATION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Modalités d'application des fonctions d'appui aux professionnels de santé pour la coordination des parcours de santé complexes.CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INFORMATION MEDICALE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant la section 1 du chapitre préliminaire du titre premier du livre premier de la première partie du code de la santé publique par l'article D. 1110-3-4, le présent décret définit la liste des structures de coopération, d'exercice partagé[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONTRAT ; EXERCICE LIBERAL ; MEDECIN ; REMUNERATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Le décret étend la rémunération forfaitaire dont peut bénéficier le praticien ayant conclu un contrat de praticien territorial de médecine ambulatoire (PTMA) lorsqu'il interrompt son activité à la suite d'une maladie. En outre, le décret précise[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; PERMANENCE DES SOINS ; REGION ; SAMU ; SOIN AMBULATOIRE ; TELEPHONE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret procède à la modification de la date à laquelle est constatée, par arrêté du ministre chargé de la santé, la mise en service du numéro d'appel national d'accès à la permanence des soins ambulatoires 116 117 sur le territoire, fixée par[...]ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; AUTONOMIE ; AUTONOMISATION ; CAHIER DES CHARGES ; CRITERE ; DEMARCHE DE PROJET ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; MALADIE CHRONIQUE ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; VULNERABILITE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le cahier des charges des expérimentations des projets pilotes d'accompagnement à l'autonomie en santé, mentionné à l'article 92 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 201[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIENCE ; FONCTIONNEMENT ; INFORMATION ; INSTANCE DE RECOURS ; MISSION ; ORGANISATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; DROIT ;Le décret prévoit les modalités et les conditions de l'expérimentation permettant aux usagers du système de santé de saisir un conseil territorial de santé de demandes de médiation en santé, de plaintes et de réclamations, sur le ressort territo[...]DEMOGRAPHIE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PSYCHIATRIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent atlas propose une photographie par région de l'offre de soins en psychiatrie générale publique et privée, hospitalière et de ville et présente le découpage des secteurs de psychiatrie. L'objet de ce document de travail est de présente[...]DEMOGRAPHIE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent atlas propose une photographie par région de l'offre de soins en psychiatrie infanto-juvénile publique et privée, hospitalière et de ville et présente le découpage des secteurs de psychiatrie. L'objet de ce document de travail est de [...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; METHODE ; METHODE D'OBSERVATION ; PARTENARIAT ; PRATIQUE DU SOIN ; TERRITOIRE DE SANTE ; THEORIE ; SANTE ;Cet article rapporte une expérience d'évaluation du réseau de soins pour la sclérose en plaques en région Midi-Pyrénées;il montre comment une équipe d'évaluation composée de médecins de santé publique et de sociologues, a progressivement et natu[...]Face aux défis que représente la régionalisation du système de santé dans le cadre de la poursuite de la décentralisation, le groupe Poles, sous la houlette des chefs de projet, Sandrine Chambaretaud et Benoît Péricard, a choisi d'aborder la que[...]