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SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > TERRITOIRE DE SANTE
TERRITOIRE DE SANTESynonyme(s)
carte sanitaire
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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; FINISTERE ; PARIS ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHOGERIATRIE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE COGNITIF ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention actualisent l'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020, et donc le cahier des charges rela[...]ACCES AUX SOINS ; ACTION SOCIALE ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; FINANCEMENT ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INNOVATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARCOURS DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; POPULATION A RISQUE ; PREVENTION ; PROJET ; PROJET TERRITORIAL DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SUICIDE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet de décrire les modalités de sélection de projets organisationnels innovants en psychiatrie pour un financement via le fonds d’innovation organisationnelle en psychiatrie pour l’année 2023. Elle s’accompagne d[...]NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; TERRITOIRES FRANCAIS D'OUTRE MER ; WALLIS ET FUTUNA ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE LA SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport de la première ministre, du ministre de l'intérieur et de l'outre-mer et du ministre de la santé et de la prévention, le président de la république ordonne la modification du code de la santé publique afin d'adapter diverses dispo[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APPEL A PROJET ; COORDINATION ; FINANCEMENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RECHERCHE ; RECHERCHE CLINIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ;La présente instruction vise à accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans l’organisation et la structuration de l’animation de la recherche en psychiatrie et santé mentale dans les territoires.AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; MISSION ; ORGANISATION ; PHARMACOVIGILANCE ; REGION ; SECURITE SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Les agences régionales de santé sont responsables, en lien avec les agences sanitaires nationales concernées, de l’organisation et de la couverture territoriale des vigilances sanitaires. Une révision de l’organisation des missions de vigilances[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONVENTION ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PERSONNE MORALE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; PRIME DE SOLIDARITE TERRITORIALE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (applicable à compter du 3 avril 2023), le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONCERTATION ; PERMANCENCE D'ACCES AUX SOINS DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;La présente instruction porte sur la pérennisation de la méthode du Conseil national de la refondation en santé. Elle précise ses objectifs et leur traduction opérationnelle (I), l’architecture nationale et locale du CNR Santé (II) et le disposi[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMOGRAPHIE MEDICALE ; EXERCICE LIBERAL ; INDICATEUR ; METHODOLOGIE ; OFFRE DE SOINS ; ORTHOPHONIE ; ORTHOPHONISTE ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention arrêtent la nouvelle méthodologie de détermination des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante[...]BLOCH Frédéric, Aut. ; GILQUIN Anne-Cécile, Aut. ; DEFEBVRE Marguerite-Marie, Aut. | 2023 | p. 23-29REGION HAUTS DE FRANCE ; COOPERATION ; EXPERIENCE ; GERIATRIE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;L’agence régionale de santé (ARS) de la région Hauts-de-France a adopté, dans son Projet régional de santé (PRS), l’objectif de renouveler la labellisation des filières gériatriques de territoire (FGT) en impliquant le système de santé extrahosp[...]![Prendre soin [dossier]](./styles/ascodocpsy_2020/images/no_image_as.png)
Nouveauté
BUDET Jean-Michel, Coord. ; COURTOIS Perrine, Aut. ; RICHOU François, Aut. ; DAHMANI Souhayl, Aut. ; DARIEL Odessa, Aut. ; WAELLI Mathias, Aut. ; QUANTIN Claude, Aut. ; LOUBAT Jean-René, Aut. ; ZAWIEJA Philippe, Aut. ; PORTOLAN Nicolas, Aut. ; HAVAS Pauline, Aut. ; CATANAS Marc, Aut. ; RODRIGUES Sandrine, Aut. ; NOYE Sébastien, Aut. ; STREZLEC Ophélie, Aut. ; ALBOUY M, Aut. ; EL OUAZZANI Houria, Aut. ; MIGEOT Virginie, Aut. | 2023 | p. 155-188AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRE ; PROJET TERRITORIAL DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE PERINATALE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction détaille, à l’attention des agences régionales de santé, les orientations à retenir pour la rédaction des projets régionaux de santé dans leur versant relatif à l’activité de psychiatrie et la délivrance des autorisations[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACTE PROFESSIONNEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; COOPERATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PAIEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE ; STRUCTURE DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe [...]BARRO Kathia, Aut. ; MONTALEMBERT Pierre de, Aut. ; RIOU Edith, Aut. ; BOUTTIER Elizabeth, Aut. ; BOURQUIN Marc, Aut. ; GUINOISEAU Sophie, Aut. ; MORARD Serge, Aut. ; POUILLY Franck, Aut. ; BADUEL Julia, Aut. ; NATHAN Guillaume, Aut. ; FELLINGER Francis, Aut. ; MERGNAC Thierry, Aut. ; FILLAUT Thierry, Aut. | 2022 | p. 568-596DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CAHIER DES CHARGES ; DETENU ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté qui abroge l'arrêté du 24 août 2000 relatif à la création des unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) destinées à l'accueil des personnes incarcérées, le ministre de la justice, le ministre de la santé et de [...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE PERINATALE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'ajout d'une section 18 (relative à la psychiatrie) au chapitre troisième du titre deuxième du livre premier de la sixième partie du code de la santé publ[...]EUROPE ; OUTRE MER ; AUTONOMISATION ; CENTRE DE SANTE ; DEONTOLOGIE ; EDUCATION DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INEGALITE DE SANTE ; INEGALITE SOCIALE ; INTERPRETARIAT ; MEDIATEUR ; MEDIATEUR DE SANTE PAIR ; NOMADE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE ; REFERENTIEL ; REPRESENTANT DES USAGERS ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSCULTUREL ; VULNERABILITE ;C'est un nouveau métier : la 'médiation en santé' consiste à créer des interfaces entre les différents acteurs du système et les personnes en difficulté dans leurs parcours de soins et de prévention. Dans une vision 'holistique' de la santé, l'o[...]CHIRURGIE ; COORDINATION DE PARCOURS ; EDUCATION DU PATIENT ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;Manque de collaboration entre les acteurs, faiblesse de l’anticipation des modalités de sortie et de coordination du parcours patient : ces constats établis en 2018 ont permis d’expliquer pourquoi, au sein du service de chirurgie du centre des c[...]BUDET Jean-Michel, Aut. ; BILLET S, Aut. ; PRUVOT François René, Aut. ; DEFEVER Emmanuelle, Aut. ; GARD Emmanuelle, Aut. ; FLINOIS Emeline, Aut. ; GRALL Jean-Yves, Aut. ; VIDALENC Muriel, Aut. ; GLABI Raphael, Aut. ; BUSSCHAERT Igor, Aut. ; BECKER Raphael, Aut. ; ROBELET Fabrice, Aut. ; GRATALOUP Nadege, Aut. ; BIMONT Claire, Aut. ; DECLETY Philippe, Aut. ; BUBIEN Yann, Aut. ; GRENIER Nicolas, Aut. ; YVEN Raphael, Aut. ; CUESTA François, Aut. ; REVERCHON Valerie, Aut. ; BELENFANT X, Aut. ; COLLIN Arnaud, Aut. ; AMRI Karim, Aut. ; POIRET Florent, Aut. ; DECLAS Caroline, Aut. ; NORMAND V, Aut. ; RIMATTEI F, Aut. ; GRISAY Laurent, Aut. ; ROQUINY Roland, Aut. ; BOUCHARA Julie, Aut. ; SIGAL R, Aut. ; SEVERO Donato, Aut. ; FARRANDO Camille, Aut. ; MEVEL Nicolas, Aut. | 2022 | p. 404-453ACTIVITE SALARIEE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; INFIRMIER ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN ; PREVENTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; VACCINATION ; VARIOLE DU SINGE ; SANTE ;Par le présent arrêté, qui complète l'arrêté du 9 juillet 2022, le ministre de la santé et de la prévention prévoit la rémunération des médecins et infirmiers libéraux vaccinant dans des structures collectives ainsi que celle des professionnels[...]FINISTERE ; PARIS ; ASSOCIATION ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOGERIATRIE ; PSYCHOLOGIE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE COGNITIF ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Senior[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; INDICATEUR DE RISQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; PHARMACIEN ; POPULATION A RISQUE ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; VACCINATION ; VARIOLE ; SANTE ;Considérant les enjeux attachés à la vaccination contre le virus Monkeypox, le ministre de la santé et de la prévention, par le présent arrêté, modifie l'arrêté du 9 juillet 2022, afin de permettre aux pharmaciens des pharmacies d'officine désig[...]LAURINI Olivier, Aut. ; DREANO Stéphane, Aut. ; BIDARD Natacha, Aut. ; GERAY-LE FLOCH Nadia, Aut. | 2022 | p. 23-26ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; EQUIPE MOBILE ; PSYCHOGERIATRIE ; RESEAU ; RETOUR D'EXPERIENCE ; TERRITOIRE DE SANTE ;L’équipe mobile de gérontopsychiatrie Ti-Sage intervient en semi-urgence sur le secteur de l’établissement public de santé mentale Sud Bretagne. Le dispositif privilégie la fluidité et la réactivité. Les demandes peuvent être adressées par télép[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCIER ; DEPARTEMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention mettent à jour les plafonds d'heure de garde fixés en annexe de l'arrêté du 26 avril 20[...]ACCES AUX SOINS ; CONDUITE A TENIR ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SAISON ; SANTE POPULATIONNELLE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOINS NON PROGRAMMES ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Afin de garantir partout sur le territoire cet été la permanence et la continuité des soins, le ministre de la santé et de la prévention, par le présent arrêté, procède sans délai à l'adaptation de certaines règles relatives à l'organisation et [...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ENSEIGNEMENT ; OFFRE DE SOINS ; RECHERCHE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Les centres hospitaliers universitaires ont démontré leur efficacité depuis leur création en 1958. Ils ont relevé le défi de l’expertise en matière de recherche, de soins et d’enseignement, mais aussi celui de la responsabilité à l’égard des ter[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ;S’il est un fait qui ne change pas à chaque nouvelle élection présidentielle, c’est la relance du débat sur les Agences régionales de santé (ARS). Présente déjà en 2012 avec une incertitude planant sur le maintien de ces jeunes institutions mise[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; MISSION ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans le déploiement de la nouvelle mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées, notamment dans l’organisation d’appels à candidatures p[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE MOBILE ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NEONATALOGIE ; POLITIQUE DE SANTE ; SOIN A DOMICILE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans un contexte d’augmentation du nombre de nouveau-nés prématurés et dans l’objectif d’améliorer la qualité de vie des familles de ces enfants hospitalisés (souvent sur de longues durées), la présente instruction vise à mettre en œuvre l’expér[...]
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