SANTEPSY > DROIT > TEXTE OFFICIEL > REGLEMENTATION > REGLEMENT INTERIEUR
REGLEMENT INTERIEURVoir aussi
|
Documents disponibles dans cette catégorie (121)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENT INTERIEUR ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées fixent les périodes de recueil des données permettant le [...]ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CERTIFICATION ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DROIT DE LA SANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Par le présent décret pris en application de l'article L. 4022-6 du code de la santé publique, et sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre complète le titre deuxième du livre préliminaire de la quatrième par[...]CONSEIL DE LA VIE SOCIALE ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; ORGANE DE CONSULTATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; REPRESENTANT DES USAGERS ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification (à partir du 1 janvier 2023) de la sous-section 3 de la section 2 du chapitre premier du titre premier du livre troisième du code de l'action [...]FONCTIONNEMENT ; NUMERIQUE ; ORGANE DE CONSULTATION ; OUTIL NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé fixe la composition et les règles de fonctionnement de la commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé.Arrêté du 25 octobre 2021 fixant le règlement intérieur type des comités de protection des personnes
COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; BIOETHIQUE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; SCIENCES ;Abrogeant l'arrêté du 13 janvier 2010 fixant le règlement intérieur type devant être adopté par les comités de protection des personnes, le ministre des solidarités et de la santé indque que le règlement intérieur qui régit l'organisation et le [...]BUDET Jean-Michel, Coord. ; KELLER Catherine, Aut. ; ARANDEL Charles, Aut. ; ASSIE Gaetan, Aut. ; CREPIN Angélique, Aut. ; PEINOT Maina, Aut. ; ROBERT Magali, Aut. ; LE BRAS Yann, Aut. ; JEANBLANC François, Aut. ; ORSATELLI Jean Michel, Aut. ; BOLMONT Antoine, Aut. ; ABEILLE Denis, Aut. ; LARVIERE David, Aut. ; WINTENBERGER Claire, Aut. ; LECCIA Marie Thérèse, Aut. ; JALLON Pascal, Aut. ; SORRENTINO Monique, Aut. ; VIAL Sebastien, Aut. ; JAUBERT Guillaume, Aut. ; HENRY Marie, Aut. ; BRUGEAT Thierry, Aut. ; BACHELLE Kelvin, Aut. ; HENIN Dorothée, Aut. ; MEZERETTE Bastien, Aut. | 2021 | p. 402-441COMITE D'ETHIQUE ; EVALUATION ; PROTECTION DES DONNEES ; RECHERCHE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SCIENCES ;Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation adoptent, par le présent arrêté, le règlement intérieur du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études e[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CHANGEMENT ; ORGANISATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente délibération, le conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) modifie son règlement intérieur.ANNONCE DU DECES ; ATTITUDE FACE A LA MORT ; AUTOPSIE ; BIENS DES PATIENTS ; CERTIFICAT DE DECES ; CORPS ; DECES ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT CIVIL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FUNERAILLES ; MORGUE ; MORT ; MORT SUBITE DU NOURRISSON ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; RELIGION ; RITE FUNERAIRE ; UNITE DE SOIN ;En France, près de 70 % des décès ont lieu dans un établissement de soins ou d’hébergement médicalisé. La prise en charge des corps des défunts, l’accompagnement de l’entourage constituent une mission importante de ces établissements, comme a pu[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Ayant valablement délibéré en sa séance du 19 novembre 2020, le collège de la Haute Autorité de Santé (HAS) adopte son nouveau règlement intérieur.Dans le Pas-de-Calais (62), un principe est clairement affiché au sein d’une clinique psychiatrique créée en 2005 : l’établissement n’est pas un lieu adapté à la sexualité. Ce postulat repose sur la fragilité des patients et sur les pathologies[...]LA VELOTTE ; CADRE PSYCHANALYTIQUE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; COMMUNICATION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ESPACE ; EXCITATION ; INSTITUTION ; ORGANISATION ; PENSEE ; PROCESSUS ; PSYCHANALYSE APPLIQUEE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SOIN ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STRATEGIE ; TECHNIQUE PSYCHANALYTIQUE ; TEMPS ; TRANSGRESSION ; PSYCHOTHERAPIE ;Paul-Claude Racamier tenait beaucoup à éditer ce livre, dont il avait annoncé la parution à plusieurs reprises, mais sans parvenir à le terminer, peut-être encore trop investi dans le travail du soin à La Velotte qu'il a dirigé jusqu'à son derni[...]LA VELOTTE ; CADRE PSYCHANALYTIQUE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; COMMUNICATION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ESPACE ; EXCITATION ; INSTITUTION ; ORGANISATION ; PENSEE ; PROCESSUS ; PSYCHANALYSE APPLIQUEE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SOIN ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STRATEGIE ; TECHNIQUE PSYCHANALYTIQUE ; TEMPS ; TRANSGRESSION ; PSYCHOTHERAPIE ;Paul-Claude Racamier, dans cet ouvrage 'posthume', explique comment il met en oeuvre, avec son équipe de la Velotte, la notion de cadre de soins, en s'inspirant de la notion de cadre telle qu'on l'utilise en psychanalyse. Cet ouvrage peut être c[...]AMOUR ; COUPLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GROUPE DE PAROLE ; HANDICAP ; INSTITUTION ; INTIMITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RETARD MENTAL ; SEXUALITE ;Concernant l’intimité, la vie amoureuse et la sexualité, l’écart entre le discours des personnes en situation de handicap et celui des professionnels qui les accompagnent interroge le contexte de vie et de travail au sein des établissements médi[...]DIRECTEUR ; DROGUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFRACTION ; INVENTAIRE ; LEGISLATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SIGNALEMENT ;Les soignants sont parfois aux prises avec des trafics de cannabis ou d’autres substances au sein même de l’hôpital. En théorie, le cadre législatif permet aux établissements d’assurer soin et protection de la sécurité [Résumé d'éditeur]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; COORDINATION ; ETUDIANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; GOUVERNANCE ; INSTITUT DE FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PROJET PEDAGOGIQUE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; EDUCATION ;La ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation arrêtent de nouvelles dispositions relatives aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux venan[...]GUELAMINE Faïza, Dir. ; VERBA Daniel, Dir. ; CROS Laetitia, Aut. ; HONORE Lionel, Aut. ; JACCARD Annabelle, Aut. ; KALAORA Léa, Aut. ; LAMOTE Thierry, Aut. ; LOUBAT Jean-René, Aut. ; MALHERBE Denis, Aut. ; ROMAN Joël, Aut. ; BIANCO Jean-Louis, Préf. | Malakoff : Dunod | 2018 | p. XVIII-203EDUCATION NATIONALE ; MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ; ALIMENTATION ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; ASSISTANT SOCIAL ; CONDUITE A TENIR ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DE CONFLIT ; GESTION DU PERSONNEL ; GOUVERNEMENT ; INDIVIDUEL COLLECTIF ; INSTITUTION ; ISLAM ; LAICITE ; MANAGEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; RADICALISATION ; REGIME ALIMENTAIRE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RELIGION ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VIE COMMUNAUTAIRE ;Qu'en est-il de la gestion des faits religieux, et par extension de l'application de la laïcité, dans les institutions socio-éducatives ? Telle est la question que pose cet ouvrage qui montre, à partir des situations auxquelles sont confrontées [...]DEONTOLOGIE ; DON ; DROIT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ;Pour prévenir tout malentendu, il faut préciser dans le règlement intérieur de l'établissement de soins que les dons de quelque nature que ce soit ne sont pas autorisés à titre personnel [Résumé d'auteur]DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; JURISPRUDENCE ; LAICITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; STAGE ; SOCIETE ;Le ministère des solidarités et de la santé devra abroger ou modifier les dispositions réglementaires qui entraînent une application extensive du principe de laïcité aux étudiants des instituts de formation paramédicaux, a tranché le Conseil d'E[...]GILLE LEFEVER Christelle, Aut. ; MAURIER Blandine, Aut. | 2017Cette fiche propose un plan type de règlement intérieur ou procédure d’archivage. Le plan doit être revu et complété en fonction des spécificités de chaque établissement. L’ensemble des points abordés n’est pas exhaustif. Le contenu de chaque pa[...]GILLE LEFEVER Christelle, Aut. ; MAURIER Blandine, Aut. | 2017Cette fiche propose un plan type de règlement intérieur ou procédure d’archivage. Le plan doit être revu et complété en fonction des spécificités de chaque établissement. L’ensemble des points abordés n’est pas exhaustif. Le contenu de chaque pa[...]GILLE LEFEVER Christelle, Aut. ; MAURIER Blandine, Aut. | 2017Cette fiche propose un plan type de règlement intérieur ou procédure d’archivage. Le plan doit être revu et complété en fonction des spécificités de chaque établissement. L’ensemble des points abordés n’est pas exhaustif. Les paragraphes en ital[...]BELGIQUE ; AUTISME ; ENFANT ; REGLEMENT INTERIEUR ; SCOLARISATION ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;Cet article présente un système d'enseignement spécialisé et intégré assez unique, puisque dépendant du ministère de l'Education de Belgique francophone. Il présente les 4 réseaux, les 8 types d'enseignement, les 4 pédagogies adaptées et plus pa[...]DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTERDICTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; RAPPORT SEXUEL ; REGLEMENT INTERIEUR ; DROIT ;Il résulte de l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de l'article 9 du code civil et de l'article L. 3211-3 du code de la santé publique que l'ingérence dans l'exercice du droit[...]ADMISSION ; CONTROLE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INVENTAIRE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE ;Tenus de garantir la sécurité des patients, les services de psychiatrie doivent organiser une surveillance de leurs effets personnels, avec une obligation de moyens, dans le respect de leurs droits fondamentaux [Résumé d'éditeur]DROIT DE LA PERSONNE ; INTERDICTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; LIEN SOCIAL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESEAUX SOCIAUX ; RESPONSABILITE ; TELEPHONE PORTABLE ; VULNERABILITE ;A l’hôpital, l’usage du téléphone portable reste une question sensible qui suppose une réponse institutionnelle, concertée et adaptée. Que dit le droit ? [Résumé d'éditeur]CHARTE DU MALADE ; CONTRAT DE SEJOUR ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HANDICAPE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; INSTITUTION ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; LIVRET D'ACCUEIL ; MALTRAITANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; QUALITE DES SOINS ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANCTION ; SANTE MENTALE ; SIGNALEMENT ; DROIT ;Le droit des usagers est au coeur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale qui n'y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l'amélio[...]AUTORITE ; CONTROLE ; DETENU ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DU PATIENT ; EXAMEN MEDICAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MINEUR ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ;Régulièrement, la question de la limitation de la liberté d'aller et de venir des patients ou des visiteurs se pose dans les services de psychiatrie. Le droit français permet sous certaines conditions de priver ou de diminuer provisoirement la l[...]DUPONT Marc ; LAGUERRE Audrey ; VOLPE Audrey ; EVIN Claude, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2015 | p. 413COMMUNICATION ; CONTENTION ; CONTROLE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DETENTION ; DETENU ; DIGNITE ; DIRECTEUR ; DOMICILE ; DROIT DU PATIENT ; EVOLUTION ; EXAMEN MEDICAL ; FAMILLE ; FUGUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MAJEUR PROTEGE ; MEDECIN ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PROCESSUS ; PSYCHIATRIE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; VIE QUOTIDIENNE ; DROIT ;La possibilité de soigner un patient contre son gré est une spécificité de la psychiatrie. Chaque année en France, par nécessité, près de 80 000 patients sont traités pour leurs troubles mentaux sans y avoir consenti, pour des périodes plus ou m[...]ALCOOL ; DROIT DU TRAVAIL ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INTERDICTION ; PREVENTION ; REGLEMENT INTERIEUR ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Complétant l'article R. 4228-20 du code du travail, le présent décret vise à donner aux employeurs les moyens d'assumer l'obligation de sécurité de résultat qui leur incombe en matière de préservation de la santé et de la sécurité des travailleu[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTINUITE DES SOINS ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERMANENCE DES SOINS ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPOS DE SECURITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé explicite les dispositions relatives au temps de travail additionnel et au régime des astreintes à domicile des praticiens hospitaliers.CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT PENAL ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RETENTION DE SURETE ; DROIT ;Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté porte une appréciation sur l'état, l'organisation et le fonctionnement des centres socio-médico-judiciaires, dans lesquels sont placées les personnes qui font l'objet, dans le champ pénal, [...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;CONSEIL DE L'ORDRE ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; MEDECIN ; MEDECINE GENERALE ; ORGANISATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; SCIENCES MEDICALES ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, le présent décret traite de la composition et du fonctionnement de la commission scientifique indépendante des médecins mentionnée sous l'article 59 de la loi n° 2009-879 du 21 juill[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ESTIME DE SOI ; MALTRAITANCE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ;Ici la relation est malmenée à l’endroit même où elle devrait être l’objet du plus grand soin. Nous sommes dans un foyer d’hébergement pour jeunes filles avec une équipe éducative. La rencontre des difficultés psychiques et sociales des unes ave[...]Il existe plusieurs règlements intérieurs dans un établissement de santé avec des contenus et des objectifs divers. L’un deux concerne le fonctionnement, un autre les salariés ou encore les différentes instances : conseil de surveillance, commis[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DECISION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INTERNET ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PUBLICATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; INFORMATION ;La présente délibération du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) modifie la délibération n° 2010-16 du 21 octobre 2010 relative aux modalités de publicat[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La commission médicale d'établissement (CME) élit son président et son vice-président parmi les praticiens titulaires qui en sont membres. Toutefois, lorsque les praticiens titulaires ne forment pas la majorité des personnels médicaux, odontolog[...]DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; DETENU ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTIONNEMENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SECURITE ; SERVICE DECONCENTRE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ; SOCIETE ;La construction d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) destinées à l'hospitalisation en psychiatrie des personnes détenues est prévue notamment aux articles L. 3214-1 à L. 3214-5 du Code de la santé publique. Le présent arrêté fixe[...]ADMISSION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CHAMBRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans son premier article, le présent décret organise le fonctionnement et les missions de la conférence médicale d'établissement (CME) des établissements de santé privés. Dans son deuxième article, il supprime l'article R. 1112-20 du code de la [...]COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION PERMANENTE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PLAN DE FORMATION ; PROJET DE SOINS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECHERCHE CLINIQUE ; REEDUCATION ; REFORME HOSPITALIERE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN INFIRMIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans chaque établissement public de santé, la coordination générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est confiée à un directeur des soins, membre de l'équipe de direction et nommé par le directeur.BUDGET HOSPITALIER ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PLAN DE FORMATION ; PRIME ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Chaque établissement public de santé doit être doté d'un comité technique d'établissement (CTE), généralement présidé par le directeur (ou son représentant, membre du corps des personnels de direction de l'établissement) et composé de représenta[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS ; DIRECTION GENERALE DE L ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; RECRUTEMENT ; REGLEMENT INTERIEUR ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; RECRUTEMENT ; REGLEMENT INTERIEUR ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; ARCHIVES ; BIOETHIQUE ; COMITE D'ETHIQUE ; DEMARCHE QUALITE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; ESSAI CLINIQUE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les comités de protection des personnes (CPP), qui étaient autrefois les comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB), ont notamment pour mission de donner un avis motivé préalablement à toute recherche[...]CHARTE DU MALADE ; CONTRAT DE SEJOUR ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HANDICAPE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; INSTITUTION ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; LIVRET D'ACCUEIL ; MALTRAITANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; QUALITE DES SOINS ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANCTION ; SANTE MENTALE ; SIGNALEMENT ; DROIT ;La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fondamentaux ou particuliers sont affirmés par cette lo[...]REGION ILE DE FRANCE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADMISSION ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; APPARTEMENT THERAPEUTIQUE ; ATTITUDE FACE AU TRAITEMENT ; AUTONOMIE ; COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ; ESPACE TRANSITIONNEL ; FONCTIONNEMENT ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; MALADE MENTAL ; ORGANISATION ; PROJET THERAPEUTIQUE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ; REGLEMENT INTERIEUR ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; REPRESENTATION SPATIO TEMPORELLE ; SERVICE EXTRA HOSPITALIER ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; SYMPTOMATOLOGIE PSYCHOTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La maison thérapeutique est une structure d'hébergement à caractère communautaire. Elle s'avère une réelle alternative pour la continuité des soins en dehors des murs des hôpitaux et des environnements familiers hostiles. Elle s'adresse à des su[...]CERTIFICATION ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DROIT DES USAGERS ; ELU LOCAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MARCHE PUBLIC ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SOINS ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant notablement la partie réglementaire du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et notamment le chapitre deuxième (désormais intitulé « Groupements hospitaliers de territoire ») de son titre troisième, la sectio[...]SALES JP ; FRANCO D ; AMERLINCK S ; PERES P ; IONESCU BALHAWAN Cristina ; BOUEDEC C ; ROBIN C ; LE GALLO S | 2008 | p. 23-39TURIEL E ; ADOLESCENT ; AGE ; ANALYSE FACTORIELLE ; COLLEGE ; COMPORTEMENT ; DANSE ; EGALITE FEMME HOMME ; ENFANT ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETHIQUE ; ETUDE COMPARATIVE ; EVALUATION ; EXCLUSION ; FILLE ; GARCON ; HISTOIRE ; JUSTICE ; NORME SOCIALE ; PSYCHOLOGIE COGNITIVE ; PSYCHOLOGIE SCOLAIRE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RAISONNEMENT ; REFUS ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION ADULTE ADOLESCENT ; RELATION ADULTE ENFANT ; RELATION ENTRE PAIRS ; RELATION FEMME HOMME ; REPRESENTATION SOCIALE ; SEXE ; SPORT ; PSYCHOLOGIE ;L'étude porte sur l'évaluation et la justification des discriminations liées au sexe chez 568 collégiens âgés de 11 à 14 ans. Il s'agissait de mettre en évidence l'influence du statut social de la source à l'origine de la discrimination sur ces [...]CONINCK François de, Dir. ; LAVIANNE Jean Noël ; LEONARD Philippe ; OLDENHOVE Etienne ; GRENADE Axel ; RENIER Marie-Paule ; WERY Marie-Anne ; BONTJES Nicolas ; LIPSZSTADT Nadine ; MOCKEL Catherine ; GIANNONE Francesco ; BOLAND Bénédicte ; KASSA Jérôme ; VAN DEN HOVE Marie ; KUSTERS Laurence ; VERESS Natacha ; EL KAMEL Wendy ; MALCHAIR Stéphanie ; HERICKX Alain ; GALLEGO José ; DI MATTEO Sylvia ; MOLINA Marlène | Toulouse : Erès | 2008 | p. 140ACCUEIL ; ANGOISSE ; ATELIER THERAPEUTIQUE ; COMMUNAUTE THERAPEUTIQUE ; PSYCHOSE ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; REUNION ; SANTE MENTALE ; SOIGNANT ; SUPERVISION ; TEMOIGNAGE ; VIOLENCE ; PSYCHOTHERAPIE ;'Là où la folie se perd, un lieu peut faire repaire. Un repaire, oui, mais pas comme lieu d'écart, de retrait, un repaire comme lieu d'ouverture, mais aussi un lieu d'investissement sur la cité. Un repaire, donc, qui, dans le fil du mouvement de[...]CONSEIL PEDAGOGIQUE ; ABSENTEISME ; ENSEIGNEMENT ; ERGOTHERAPEUTE ; ETUDIANT ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; ORGANISATION ; PEDAGOGIE ; PEDICURE PODOLOGUE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; RADIOLOGIE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; VACCINATION ; EDUCATION ;COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SERVICE HOSPITALIER ; UNITE FONCTIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs articles réglementaires (R. 6144-1, R. 6144-6, R. 6146-4 et R. 6146-5) du code de la santé publique et insérant un article R. 6146-9-2 au même code, le présent décret fait évoluer les compétences et l'organisation de la commi[...]ACTION ; AIDE ; AIDE SOCIALE ; AIDE TECHNIQUE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; COORDINATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PREVENTION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; ACTION SOCIALE ;Insérant un chapitre troisième relatif à la perte d'autonomie au titre troisième du livre deuxième de la partie réglementaire du code de l'action sociale et des familles, le présent décret définit la procédure d'élaboration et d'adoption du prog[...][s.n.] | Paris : Ministère de la santé et des solidarités | 2007CRECHE ; DROIT ; HALTE GARDERIE ; JEUNE ENFANT ; NORME ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; REFORME ; REGLEMENT INTERIEUR ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;Ce guide s'adresse à l'ensemble des acteurs de l'accueil des enfants de moins de six ans. Il a vocation à apporter un éclairage et des précisions sur la législation et la réglementation en vigueur dans un souci de simplicité, de lisibilité et d'[...]COTTIN P ; DEFONTAINE J ; GRANVAL D ; LEDOUX H ; LE MOENNE C ; JANVIER R ; MATHO Yves ; DRILLEAU D ; BOUTROUE Y ; VILLEZ A ; BRANDHEO D ; FAUVEL B ; ROSENCZVEIG Jean-Pierre ; MARCHAL JL ; BESSON J ; TERRAL D ; BAPTISTE R | La Grande Motte : Actif information | 2006 | p. 218NICOLAS S | 2004ADMISSION ; CAS CLINIQUE ; DROIT DU PATIENT ; ENQUETE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; INVENTAIRE ; LEGISLATION ; MEMOIRE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE ;Infirmière en service de soins généraux puis en psychiatrie adulte, Svetlana Nicolas nous fait part de son expérience et de son intérêt à faire cette recherche sur la question de l'inventaire des biens des patients en psychiatrie durant sa forma[...]Ce document propose des éléments permettant de rédiger le règlement de fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux.LA VELOTTE ; CADRE PSYCHANALYTIQUE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; COMMUNICATION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ESPACE ; EXCITATION ; INSTITUTION ; ORGANISATION ; PENSEE ; PROCESSUS ; PSYCHANALYSE APPLIQUEE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SOIN ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STRATEGIE ; TECHNIQUE PSYCHANALYTIQUE ; TEMPS ; TRANSGRESSION ; PSYCHOTHERAPIE ;En psychanalyse le cadre définit les conditions pratiques et psychologiques dans lesquelles se déroulent le processus psychanalytique. PC Racamier, dans cet ouvrage 'posthume', explique comment il met en oeuvre, avec son équipe de la Velotte, la[...]LOI DU 27 JUIN 1990 ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CHRONICITE ; ETUDE CRITIQUE ; EXCLUSION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; INSTITUTION ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RECIT DE VIE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN INFIRMIER ; TEMOIGNAGE ;'J'étais arrivé, nouvellement diplômé, avec l'intention de collaborer, à mon niveau, aux pratiques soignantes. Je ne voulais pas 'sauver le monde', non, je voulais seulement être un infirmier convenable. Je constate aujourd'hui que j'ai surtout [...]OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DES PRISONS, Dir. ; BOLZE Bernard ; BOUVIER Jean-Claude ; DINDO Sarah ; HERZOG EVANS Martine ; MAREST Patrick ; PECHILLON Eric ; PLOUVIER Eric ; SUREMAIN Hugues de ; LEVY Thierry | Paris : Atelier | 2000 | 2° éd. | p. 494ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CONDITION DE VIE ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; JURIDICTION PENALE ; JUSTICE ; PEINE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPECT ; SECURITE ; SORTIE ; VIE QUOTIDIENNE ; DROIT ;Plus de 70 000 personnes passent chaque année par la prison. Pour les détenus, leurs proches et ceux qui les côtoient professionnellement, des questions élémentaires se posent. Que se passe-t-il lors de l'arrivée en prison ? Comment préparer un [...]COLLECTIF ; CHARMASSON C ; ROLLAND D ; LISSANDRE H ; GREACEN Tim ; MARGUERIE N ; BECHILLON M ; GIAMI A ; TESSON L ; FOURE JN | 2000 | p. 21-52BILAN ; ECOUTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EDUCATION SEXUELLE ; FORMATION ; GESTION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MALADE MENTAL ; PAROLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREVENTION ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RELATION THERAPEUTIQUE ; RISQUE ; SANTE PUBLIQUE ; SEROPOSITIVITE ; SEXUALITE ; SIDA ; SOIGNANT ; SPECIFICITE ; VIH ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;FOUCHER B | 1999SOCIETE VENDEENNE AIDE SANTE MENTALE ; AGRICULTURE ; ATELIER THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CENTRE DE POST CURE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ERGOTHERAPIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MALADE MENTAL ; MILIEU RURAL ; ORGANISATION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; REEDUCATION ; REGLEMENT INTERIEUR ; SERVICE EXTRA HOSPITALIER ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ; UNITE DE SOIN ;