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[s.n.] | Paris : Haute autorité de santé | 2008Rapport d'activité d'un an de certification des sites dédiés à la santé. Ce rapport porte sur la période de novembre 2007 à novembre 2008, qui correspond à la première année du partenariat entre la HAS et la fondation Health On the Net (HON). Au[...]DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT ; GOUVERNEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; SOCIETE ;A l'occasion de la journée internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 2008, la Défenseure des enfants, Dominique Versini a remis au Président de la République et au Parlement ses rapports annuels. Le présent rapport revient sur les act[...][s.n.] | Paris : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie | 2008BILAN ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; EVOLUTION ; FONCTIONNEMENT ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; SERVICE PUBLIC ; SANTE ;Réalisée à partir des rapports départementaux reçus par la CNSA (les trois quarts des départements ont remis leur rapport à cette date contre la moitié il y a un an), la synthèse fait apparaître les principales évolutions des maisons département[...]POLITIQUE SOCIALE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REFORME ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ; ACTION SOCIALE ;Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour améliorer leurs relations avec l'administration et les se[...]CELLULE DEPARTEMENTALE DE RECUEIL DE TRAITEMENT ET D'EVALUATION ; ENFANCE EN DANGER ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le rapport 2008 de l'Oned comporte deux chapitres, le premier présentant un état des lieux de la mise en place des cellules de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes prévues par la réforme de la protection de l'enf[...][s.n.] | Paris : Direction générale de la santé | 2008COMMISSION NATIONALE D'AGREMENT ; AGREMENT ; ASSOCIATION DE MALADES ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; LEGISLATION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; USAGER ;Depuis maintenant deux ans, la Commission nationale élabore progressivement une jurisprudence qui permet la mise en place satisfaisante du dispositif d'agrément délivré aux associations représentant les usagers du système de santé souhaité par l[...]ACTION ; AIDE ; AIDE SOCIALE ; AIDE TECHNIQUE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; COORDINATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PREVENTION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; ACTION SOCIALE ;Insérant un chapitre troisième relatif à la perte d'autonomie au titre troisième du livre deuxième de la partie réglementaire du code de l'action sociale et des familles, le présent décret définit la procédure d'élaboration et d'adoption du prog[...]PALLE Christophe ; JEAN FRANCOIS M | Paris : Observatoire français des drogues et des toxicomanies | 2007ADDICTOLOGIE ; EQUIPE SOIGNANTE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE DE LIAISON ; RAPPORT D'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Ce document fait la synthèse des rapports d'activité type des équipes hospitalières de liaison et de soins en addictologie pour l'année 2005.INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; BILAN ; DROIT DE LA SANTE ; LEGISLATION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Loi du 4 mars 2002AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; CENTRE NATIONAL DE REFERENCE POUR LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; EPIDEMIOLOGIE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; MISSION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 29 novembre 2004 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (à l'exception des articles 1, 2, 3 et 4 qui demeurent en vigueur jusqu'au 1er janvier 2017), la ministre des affa[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE, Aut. | Paris : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie | 2006le présent rapport d'activité témoigne de l'action menée par la Huate Autorité de santé pour les missions de régulation du système de santé qui lui ont été confiées.COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES | Paris : Documentation française | 2003 | p. 417HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCREDITATION ; BILAN ; EVOLUTION ; METHODE ; OBJECTIF ; PROCESSUS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; ROLE ;