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PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL |
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CONVENTION ; DIRECTEUR ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; MISSION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise les règles de fonctionnement des groupements hospitaliers de territoire relatives aux achats, à l'exercice du pouvoir de nomination par le directeur de l'établissement support, à la publicité de postes de praticiens hospitalier[...]ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL ;Le décret permet aux praticiens contractuels à temps partiel recrutés sur le fondement de l'article R. 6152-403 d'être recrutés sur une quotité de travail inférieure à quatre demi-journées hebdomadaires.ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé modifie les montants bruts mensuels de l'indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à 6 demi-journées des pratici[...]CLASSEMENT INDICIAIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Suivant l'évolution des traitements de la fonction publique, constatée par le ministre chargé de la santé, les émoluments mensuels perçs par les praticiens des hôpitaux à temps partiel, et variant selon l'échelon des intéressés et la durée des o[...]ASSURANCE ; ASSURE SOCIAL ; COTISATION SOCIALE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIEN ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REMUNERATION ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2010-1142 du 29 septembre 2010 relatif à l'assiette des cotisations de certains membres du corps médical des établissements publics de santé au régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le déc[...]ASSURANCE ; ASSURE SOCIAL ; COTISATION SOCIALE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIEN ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REMUNERATION ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2010-1142 du 29 septembre 2010 relatif à l'assiette des cotisations de certains membres du corps médical des établissements publics de santé au régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le déc[...]