SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > AGENCE REGIONALE DE SANTE > PLANIFICATION SANITAIRE > SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRESynonyme(s)
schéma départemental d'organisation sanitaire
;schéma régional d'organisation sanitaire
;SROS
schéma régional de santé
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PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; ACCES AUX SOINS ; EVALUATION ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent rapport rend compte de l'enquête conduite, en 2011, par la Cour des comptes sur la mise en oeuvre du plan 'psychiatrie et santé mentale' au cours de la période 2005-2010 pour ce qui concerne l'organisation des soins psychiatriques. Le[...]AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ESPACE ; ETAT DE SANTE ; HISTORIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLANIFICATION SANITAIRE ; SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;(...) Le dialogue est ancien entre la médecine, la sociologie, l'anthropologie ou l'économie. Il remonte à l'Antiquité pour la géographie (souvenons-nous du traité d'Hippocrate Des airs, des eaux, des lieux), mais s'effaça devant la révolution p[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONFERENCE SANITAIRE DE SECTEUR ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret apporte quelques modifications aux dispositions réglementaires concernant l'organisation et de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), et notamment les membres siégeant aux instances de ces agences : les commissio[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ACTIVITE SALARIEE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRESTATION SOCIALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CONTINUITE DES SOINS ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTIONNEMENT ; PERMANENCE DES SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret insère un livre préliminaire relatif à la représentation des professions de santé libérales au début de la quatrième partie du code de la santé publique (sous les articles R. 4031-1 à R. 4031-51). Le chapitre IV du titre III du[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET MEDICAL ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La section II du chapitre Ier du titre VI du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique est modifiée dans sa rédaction. Les dispositions autrefois applicables aux établissements privés de santé participant au service public hosp[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SERVICE PUBLIC ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'ordonnance traite de la modernisation des établissements de santé et de l'organisation territoriale du système de santé en France. Longue de 30 articles, elle apporte de nombreuses modifications au Code de la santé publique, dau Code de la séc[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; REGION ILE DE FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; MALADE MENTAL ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SOIN AMBULATOIRE ;En France, l'articulation entre les soins psychiatriques et somatiques n'étant pas formalisée dans la sectorisation, la prise en charge somatique des patients suivis en psychiatrie reste très hétérogène et encore insuffisante. Malgré des tentati[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;Les agences régionales de santé créées le 1er avril 2010 ont essentiellement pour mission de mettre en œuvre un projet global de santé pour décloisonner les différents secteurs d'intervention, organiser une réponse et adapter les moyens aux beso[...]LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; HISTORIQUE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Suite de nos développements consacrés aux agences régionales de santé (ARS), instituées par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet dernier. Dans ce numéro, nous confrontrons notre vision 'théorique' de l'ARS à celle [...]LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HISTORIQUE ; MISSION ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Nous proposons dans cet article de confronter nos propositions de 2002 et la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) en matière de régulation de l'offre de santé au niveau régional. (1ème partie) [résumé d'auteur]LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT ; MEDECIN GENERALISTE ; OFFRE DE SOINS ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SOIN AMBULATOIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le deuxième titre de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, a pour ambition d'optimiser l'accès de tous à des soins de qualité, sur l'ensemble du territoire, tout en mainte[...]COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; POLE D'ACTIVITE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La loi HPST prévoit la mise en place de territoires de santé, mais ne précise pas les modalités de découpage de ces territoires. En fonction des régions, les découpages peuvent être administratifs, géographiques, d'action ou de concertation. Quo[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; ACCES AUX SOINS ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; MISSION ; MODERNITE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PERMANENCE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; SANTE MENTALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; TEXTE OFFICIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Retour sur les objectifs ambitieux que se proposait d'atteindre la circulaire du 14 mars 1990 relative aux orientations de la politique de santé mentale.20E SIECLE ; DROIT DE LA SANTE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; SANTE MENTALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TEXTE OFFICIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Défini d'abord par une loi du 25 juillet 1985 dans sa dimension intra- et extra-hospitalière, le secteur psychiatrique est définitivement intégré dans la carte sanitaire générale et confié à la gestion des hôpitaux par la loi du 31 décembre 1985[...]ACCES AUX SOINS ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires a été préparé par de nombreux rapports parlementaires et extraparlementaires et propose une réforme générale de l'organisation de notre système [...]ACCES AUX SOINS ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires a été préparé par de nombreux rapports parlementaires et extraparlementaires et propose une réforme générale de l'organisation de notre système [...]ACCES AUX SOINS ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires a été préparé par de nombreux rapports parlementaires et extraparlementaires et propose une réforme générale de l'organisation de notre système [...]FRANCE ; BILAN FINANCIER ; COMPTE DE GESTION ; COTISATION SOCIALE ; DEMANDE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FISCALITE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; REFORME HOSPITALIERE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TICKET MODERATEUR ;AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; BUDGET ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REFORME ; REPARTITION DES SOINS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire précise les modalités de partition des USLD, de leurs capacités d'accueil et de leur enveloppe financière entre le secteur sanitaire et le secteur médico-social.CANCEROLOGIE ; CHIRURGIE ; DROIT DE LA SANTE ; EMPREINTE GENETIQUE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; GERONTOLOGIE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; IMAGERIE MEDICALE ; MEDECINE ; MEDECINE PERINATALE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PEDIATRIE ; PERMANENCE DES SOINS ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; REANIMATION ; SANTE MENTALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SOIN INTENSIF ; SOINS PALLIATIFS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Liste des matières devant figurer obligatoirement dans les schémas régionaux d'organisation sanitaire, remplaçant celle fixée par l'arrêté du 27 avril 2004ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; OBJECTIF ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Liste des activités de soins pour lesquelles ne sont appliqués les objectifs quantifiés, y compris pour ce qui concerne la psychiatrie.