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PLAN D'ACTIONSSynonyme(s)
plan quadrimestriel
;plan quinquennal
plan pluriannuel
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ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COORDINATION ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE ;Un plan régional IVG doit être élaboré par chaque ARS afin d'organiser une réponse adaptée aux différentes situations, en prenant en compte les enjeux d'accès aux soins sur les territoires et de qualité et sécurité des prises en charge. Dans l'o[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEPENSES DE SANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; INTERVENTION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette circulaire précise les orientations nationales relatives au FIR pour 2016, les ressources du FIR, les règles d'attribution et de gestion des crédits par les ARS, les modalités de suivi des dépenses, les principes d'évaluation des missions [...]BELGIQUE ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; FRANCE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; RELATION INTERNATIONALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Modifiant la circulaire DGCS/SD3B/CNSA n° 2013-381 du 22 novembre 2013, la présente instruction présente le processus permettant de limiter les départs de personnes handicapées, non souhaités par les usagers et les familles, vers les établisseme[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCESSIBILITE ; AGREMENT ; AIDE MEDICALE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONCERTATION ; CONDITION DE RESIDENCE ; DEPARTEMENT ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT SOCIAL ; INSERTION SOCIALE ; OUVERTURE DES DROITS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS/MAS n° 2008-70 du 25 février 2008 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable, la ministre des affaires sociales et de la santé, par la présente instruction, enjoint aux préfets de région et préfet[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTISME ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; ACTION SOCIALE ;Adressée par le directeur général de la cohésion sociale (DGCS) et la directrice de la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), la présente instruction vise à la mise e[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ANTIBIOTIQUE ; BACTERIE MULTIRESISTANTE ; BACTERIOLOGIE ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant la circulaire interministérielle DGCS/DGS n° 2012-118/ du 15 mars 2012 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social 2011-2013, la ministre des affaires sociales et de la [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; INSTITUT NATIONAL DU CANCER ; ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADOLESCENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANCER ; CANCEROLOGIE ; COORDINATION ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; JEUNE ADULTE ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DES SOINS ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;En application du plan cancer 2014-2019, la présente instruction définit les grandes lignes attendues d’une structuration régionale de la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; EUROPE ; FRANCE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT ; GESTION DES RISQUES ; INTERVENTION ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERMANENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SAMU ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SMUR ; SPORT COLLECTIF ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Dans la présente instruction, le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, le directeur général de la santé (DGS) et le directeur général de l’offre de soins (DGOS) présentent l’organisation sanitaire au cours de la quinzi[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ; MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CAHIER DES CHARGES ; COMITE DE PILOTAGE ; DEMARCHE DE PROJET ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; FUMEUR ; INFORMATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; TABAC ; TABAGISME ; SANTE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé présente le dispositif 'Moi(s) sans tabac' qui s'inscrit dans l'axe 2 du programme national de réduction du tabagisme (PNRT 2014-2019). Elle décrit sa mise en oeuvre [...]ARBOVIROSE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE VIRALE ; PLAN D'ACTIONS ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Dans les départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population, les arrêtés préfectoraux, pris au plus tard le 30 avril 2016, doivent comporter les noms des personnes, services ou organismes chargés par les conseil[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; SEVRAGE THERAPEUTIQUE ; TABAC ; TABAGISME ; ADDICTION ;La présente instruction a pour objet de présenter aux ARS les objectifs et une trame de déclinaison régionale du programme national de réduction du tabagisme. Il est demandé aux ARS d'élaborer la déclinaison régionale sur la période 2016 – 2019DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANICULE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant l'instruction interministérielle DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT n° 2015-166 du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015, la présente instruction introduit le Plan National Canicule 2016, dont elle précise les différents object[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; CAHIER DES CHARGES ; ECOLE MATERNELLE ; ENFANT HANDICAPE ; ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INTEGRATION SCOLAIRE ; PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET PEDAGOGIQUE ; RELATION SOIGNANT ECOLE ; SCOLARISATION ; SYNDROME D'ASPERGER ; SYNDROME DE RETT ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; EDUCATION ;Modifiant l’instruction DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA n° 2014-52 du 13 février 2014, qui précise les modalités de la programmation et le cahier des charges des unités d’enseignement en maternelle (UEM) créées par le troisième plan autisme 2013[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; PERFORMANCE ; PLAN D'ACTIONS ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales et de la santé et le secrétaire d'État chargé du budget exposent les modalités de mise en oeuvre du décret n° 2015-1687 du 16 décemb[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMITE DE PILOTAGE ; INDICATEUR ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le lancement du premier volet du pacte territoire-santé s'est accompagné en 2013 de la mise en place d'une gestion de projet affirmée et d'un reporting renforcé. L'annonce en novembre 2015 d'un second volet du pacte et la création, par la loi de[...]CAHIER DES CHARGES ; CONCERTATION ; EDUCATION DU PATIENT ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MALADIE NEURO EVOLUTIVE ; MALADIE NEUROLOGIQUE ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise (aux directeurs généraux des agences régionales de santé) le cadre de la mise en oeuvre territoriale par les agences régionales de santé (ARS) des mesures du [...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ; MISSION INTERMINISTERIELLE DE LA LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES CONDUITES ADDICTIVES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMPORTEMENT DE SANTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EVENEMENT ; GESTION DES RISQUES ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION A RISQUE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; SPORT COLLECTIF ; SANTE ;Dans la présente instruction, la présidente de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et conduites addictives (MILDECA), le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, le directeur général de la santé, le [...]FRANCE ; ARBOVIROSE ; INSECTE ; MALADIE VIRALE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Liste des communes concernées pour l'année 2016 par la surveillance des moustiques invasifs dans les départements non encore colonisés par le moustique vecteur Aedes albopictusAPTITUDE AU TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; SANTE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Il est demandé aux employeurs publics de participer à la mise en oeuvre du plan d'action sur la santé et sécurité au travail dans la fonction publique (en annexe), piloté par la DGAFP, et d'en faire connaitre la teneur à leurs personnels. S'agis[...]CARRIERE ; CHARTE ; CONCOURS ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; EGALITE ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXCLUSION ; FONCTION PUBLIQUE ; INFORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MIXITE ; MIXITE SOCIALE ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RECRUTEMENT ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TRAVAIL ;La présente circulaire a pour objet de faciliter la mise en œuvre de la politique de promotion de l’égalité, de la diversité et de lutte contre les discriminations dans la fonction publique. Elle précise les nouveaux engagements pris par le Gouv[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DETENU ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDIANT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; INNOVATION ; INVESTISSEMENT ; MEDECINE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santéMISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION MEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santéMISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; INNOVATION ; INVESTISSEMENT ; MIGRANT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santéINSTITUT NATIONAL DU CANCER ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANCER ; CANCEROLOGIE ; COORDINATION ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; REGION ; SOINS DE SUPPORT ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'instruction vise à présenter, dans un contexte d'évolutions importantes des techniques et modes de prise en charge en cancérologie, les évolutions nécessaires de l'offre en soins de support pour cette pathologie. Elle s'appuie sur les orientat[...]CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; GRIPPE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PLAN D'ACTIONS ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Déplafonnement des heures supplémentaires des personnels non médicaux des établissements publics de santé en période d'épidémieARBOVIROSE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE VIRALE ; PLAN D'ACTIONS ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Dans les départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population, les arrêtés préfectoraux, pris au plus tard le 30 avril 2017 pour les départements de métropole, doivent comporter les noms des services ou organismes[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANICULE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;La présente instruction introduit le Plan National Canicule 2017 (PNC 2017). Elle précise les objectifs, les différents niveaux du PNC 2017 et les mesures de gestion qui s'y rapportent ainsi que le rôle des différents partenaires. Elle reconduit[...]ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; PLAN D'ACTIONS ; PROTECTION DES DONNEES ; RADIOLOGIE ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;La présente instruction a pour objectif de présenter le plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information («Plan d’action SSI ») et les modalités de sa mise en œuvre dans les établissements de santé, les laboratoires de biologie médicale,[...]DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ATTENTAT ; CONVENTION ; COORDINATION ; CRISE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLICE ; RADICALISATION ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRORISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à renforcer la politique de sécurité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Elle précise : - les mesures à mettre en oeuvre par les établissements et services sociaux et médico-sociaux concernés ; [...]