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PLAN D'ACTIONSSynonyme(s)
plan quadrimestriel
;plan quinquennal
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le but d'améliorer l'efficience du système de soins, la présente circulaire présente la feuille de route, pour l'année 2003, des 10 priorités de gestion du risque prises en compte dans l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (O[...]PLAN HOPITAL 2007 ; PLAN HOPITAL 2012 ; PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Organisation des revues de projets des plans nationaux d'investissement 2013.AGENCE NATIONALE DE RECHERCHE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; EQUIPE MOBILE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INNOVATION ; MISSION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; RECHERCHE CLINIQUE ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 13 mars 2009 modifié pris pour l'application de l'article D. 162-8 du code de la sécurité sociale, le présent arrêté définit la liste des structures, programmes, actions, actes et produits pris en charge par la dotation nat[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; AIDE SOCIALE ; AUTONOMIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Pour un total de 83,65 millions d'euros (M), le montant de la contribution de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE CLINIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant les précédentes circulaires (n° 2012-131 du 16 mars 2012 et n° 2012-382 du 9 novembre 2012) relatives à la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation aux établisseme[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; CLIMAT ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; EQUIPE MOBILE ; EXCLUSION ; INSERTION SOCIALE ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; SAISON ; SAMU SOCIAL ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Adressée notamment aux préfets de région et de département, la présente circulaire pluriministérielle vise à organiser et coordonner la mobilisation des acteurs sanitaires et sociaux en veillant à l'inconditionnalité de l'accueil, la continuité [...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; FACTEUR DE RISQUE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION A RISQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SAISON ; SAMU SOCIAL ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGCS/1A/DGS n° 2011-469 du 14 décembre 2011 relative aux modalités de mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan « grand froid » 2011-2012, la présente circulaire complète la circulaire interministérielle [...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN ; HEPATITE B ; HEPATITE C ; MALADIE CHRONIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; QUESTIONNAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Dans le cadre du bilan de la mise en œuvre du troisième plan national de lutte contre les hépatites virales (qui est arrivé à échéance en décembre 2012, et dont l'évaluation externe a été confiée au Haut Conseil de la Santé Publique), la ministr[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; MEDECIN REFERENT ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, le présent décret porte essentiellement sur l'organisation des mesures d'urgence en cas de menace sanitaire grave et sur la mobilisation de la réserve sanitaire. En outre, il institu[...]SNCF ; ADDICTION ; ADDICTOLOGIE ; ALCOOL ; ALCOOLODEPENDANT ; APPROPRIATION ; COMPORTEMENT A RISQUE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DEPISTAGE ; DISCOURS ; IMPLICATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SPECIFICITE ; STIGMATISATION ; SYMBOLISATION ; VIE QUOTIDIENNE ; VULNERABILITE ;Nous nous intéressons dans cet article aux dynamiques d’appropriation professionnelles et individuelles du paradigme addictologique (discours préventif, méthodologie d’action, théories explicatives). Il apparaît que le discours addictologique pa[...]ANTIBIOTIQUE ; BACTERIE MULTIRESISTANTE ; BACTERIOLOGIE ; FORMATION ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; MALADIE INFECTIEUSE ; PHARMACORESISTANCE ; PLAN D'ACTIONS ;La prescription d'antibiotiques reste totalement banalisée, malgré l'augmentation de la résistance des bactéries à ces médicaments. Pour endiguer ce problème de santé publique, il faut mieux former les médecins et informer le public. [résumé d'é[...]BACTERIE MULTIRESISTANTE ; BACTERIOLOGIE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MALADIE INFECTIEUSE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ;La politique de lutte contre les bactéries multirésistantes (BMR) en extra-hospitalier est fondamentale pour la réussite du Programme national de lutte contre les BMR. Cette priorité nationale repose sur la diminution de la pression de sélection[...]ACCOMPAGNEMENT ; AUTISME ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; FINANCEMENT ; FORMATION ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET DE VIE ; QUALITE DE VIE ; RAPPORT OFFICIEL ; RECHERCHE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE MENTALE ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; SANTE ;Pour le Conseil économique, social et environnemental (CESE), l'approfondissement et la large diffusion des connaissances est une exigence première qui suppose de former les acteurs, de financer la recherche, de collecter des données relatives a[...]TILLEMENT Jean-Paul ; HAUW Jean Jacques ; PAPADOPOULOS Vassilios | Paris : Lavoisier | 2013 | p. 104FRANCE ; QUEBEC ; DIAGNOSTIC ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETHIQUE ; FACTEUR DE RISQUE ; GENETIQUE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEMOIRE ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PSYCHOPATHOLOGIE ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; VULNERABILITE ; SANTE ;800 000 personnes en France, 100 000 au Québec, sont atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de syndromes apparentés. L'épidémie progresse rapidement en raison du vieillissement de la population et en l'absence, jusqu'ici, de traitement curatif. [...]DEPRESSION ; DIAGNOSTIC ; ETIOLOGIE ; FACTEUR DE RISQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE AGEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SUICIDE ; TRAITEMENT ; TROUBLE DE L'HUMEUR ;Le plan psychiatrie et santé mentale 2005-2008 mettait l'accent sur la dépression, manifestation fréquemment rencontrée dans la population générale, la situant au 4e rang du classement des pathologies les plus préoccupantes, et qui pourrait occu[...]Dans le cadre de l'élaboration de la stratégie nationale de santé, le HCSP a formalisé des propositions [résumé d'éditeur]La France, qui a longtemps été à la traîne dans la lutte contre la traite des êtres humains, s'apprête enfin à rattraper son retard avec une mission interministérielle et un plan d'action national (résumé d'auteur)ANKRI Joël ; VAN BROECKHOVEN Christine ; HESSE Catherine ; RENUCCI Armand | 2013BILAN ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; GOUVERNANCE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Nous avons été missionnés pour évaluer le 3ème plan (2008-2012) dans ses différentes actions de recherche, celles liées à la prévention, à l'organisation des soins et l'accompagnement des personnes'. Cette évaluation ne pouvait se baser sur des[...]ACCES AUX SOINS ; DEPISTAGE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVOLUTION ; HEPATITE ; INFORMATION DU PATIENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RECOMMANDATION ; TRANSVERSALITE ;Pour évaluer le plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2013, le HCSP a analysé les conditions de réalisation et de déploiement de ce plan ainsi que ses effets quantitatifs et qualitatifs. Il propose un ensemble de recommandation[...]ENQUETE NATIONALE ; EVALUATION ; INFECTION NOSOCOMIALE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVALENCE ; PREVENTION ; RECOMMANDATION ;La 4ème enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales (IN) vient tout juste de dévoiler ses résultats. Une première étape de l'évaluation du programme national de prévention des IN qui devrait permettre d'ériger les orientations à [...]APPLIED BEHAVIOR ANALYSIS ; INTERVENTION COMPORTEMENTALE INTENSIVE ; METHODE ABA ; ACCES AUX SOINS ; AUTISME INFANTILE ; COMPORTEMENT ; CONCEPT ; CULTURE D'ORIGINE ; ENFANT ; ETUDE COMPARATIVE ; EVALUATION ; FACTEUR DE RISQUE ; FAMILLE ; HANDICAP ; INFORMATION DU PATIENT ; MULTICULTURALISME ; PLAN D'ACTIONS ; PRATIQUE DU SOIN ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RETARD MENTAL ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SYMPTOMATOLOGIE DU COMPORTEMENT ; THERAPIE COGNITIVE ; THERAPIE COMPORTEMENTALE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; PSYCHOTHERAPIE ;Cet article théorique traite de l'influence des facteurs culturels sur l'offre et la nature des services ainsi que sur l'application des programmes découlant de l'analyse appliquée du comportement chez les enfants ayant une déficience intellectu[...]INTERVENTION COMPORTEMENTALE INTENSIVE ; QUEBEC ; AUTISME INFANTILE ; COMPORTEMENT ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; ECOLE ; ENQUETE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETUDE LONGITUDINALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INTEGRATION SCOLAIRE ; INTERVENTION ; PARTENARIAT ; PLAN D'ACTIONS ; RECHERCHE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RELATION INTERPERSONNELLE ; THERAPIE COGNITIVE ; THERAPIE COMPORTEMENTALE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; PSYCHOTHERAPIE ;Au Québec, des établissements spécialisés dans les services aux personnes ayant un trouble du spectre de l'autisme (TSA) ont fait le choix d'offrir des programmes d'intervention comportementale intensive (ICI) pour ces jeunes enfants au sein de [...]COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; DROIT DE L'HOMME ; EXCLUSION ; HANDICAP PSYCHIQUE ; MONDIALISATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SANTE ;Le bien-être mental est une composante essentielle de la définition de la sanlé que donne l'OMS. Une bonne santé mentale permet aux individus de se réaliser, de surmonter les tensions normales de la vie, d'accomplir un travail productif et de co[...]En présentant le Plan autisme 2013, Madame Carlotti, ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'exclusion, a récemment déclaré (Le Monde du 2 mai 2013) : ' En France, depuis quarante ans, l'approche psychanalytique est pa[...][s.n.] | Paris : Premier ministre | 2013ACCOMPAGNEMENT ; EXCLUSION ; GOUVERNEMENT ; INSERTION SOCIALE ; PAUVRETE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; ACTION SOCIALE ;Ce plan est le fruit d'un travail de concertation inédit avec l'ensemble des acteurs des politiques de solidarité : les services de l'État, les collectivités territoriales, les associations, les partenaires sociaux, les chercheurs et experts, ai[...]ACCES AUX SOINS ; ADDICTION ; DETENU ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ENQUETE NATIONALE ; EPIDEMIOLOGIE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; REFORME ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ;Des études épidémiologiques sur la santé, menées dans des pays (notamment les Etats-Unis) dont le statut socio-économique est moyen ou bon, montrent que la santé des personnes incarcérées est davantage altérée que celle de la population générale[...]ADDICTION ; AMBIVALENCE ; COMPORTEMENT A RISQUE ; CONCEPT ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROGUE ; FACTEUR DE RISQUE ; INTERACTION ; MESUSAGE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; RESPONSABILITE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TRAVAIL ;La problématique formulée sous les termes de 'pratiques addictives en milieu de travail' enferme l’analyse du côté de la responsabilité individuelle et de la psychopathologie. Aux côtés des sciences médicales et du droit, nous mobilisons les app[...]FEDERATION FRANCAISE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER ; FONDATION ARC ; INSTITUT NATIONAL DU CANCER ; AMIANTE ; CANCER ; DEPISTAGE ; FACTEUR DE RISQUE ; GAZ ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POUMON ; PREVENTION ; TABAC ;Le cancer du poumon est la première cause de mortalité par cancer. Si les facteurs de risque semblent parfaitement identifiés, la prévention et le dépistage restent le maillon faible, malgré des campagnes d'information régulières. Tour d'horizon[...][s.n.] | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2013ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION DU PATIENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;1er programme national pour la sécurité des patients : une exigence légitime des patients, un engagement de tous. La sécurité des soins est une exigence légitime de tous les patients et de tous les usagers de la santé. C'est aussi un objectif pr[...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; AUTONOMISATION ; CHRONICITE ; COUT ; DANGEROSITE ; EPIDEMIOLOGIE ; EQUIPE MOBILE ; EVOLUTION ; GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; MALADE MENTAL ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARTENARIAT ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; QUALITE DE VIE ; REFORME ; REPRESENTATION SOCIALE ; SANTE MENTALE ; STIGMATISATION ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;L'inclusion sociale et l'insertion professionnelle des personnes souffrant de troubles psychiques demeurent l'un des objectifs des politiques de santé mentale. Les réformes successives ont permis la prise en charge des patients en dehors de l'hô[...]LEDOYEN Jean-René ; RIVALLAN Armel ; GUINGOUAIN Gérard ; CAUVIN Jean Michel ; COMMUNIER Emmanuelle ; AGAISE François | 2013 | p. 9-21ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE GESTION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLE D'ACTIVITE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; TABLEAU DE BORD ; ORGANISATION SANITAIRE ;Ce dossier traite du rapport annuel d'activités qui est rédigé à partir des rapports élaborés au sein des pôles. S'appuyant sur l'analyse des tableaux de bord, il permet de réaliser une évaluation de l'adéquation entre la demande et la réponse e[...]ADDICTION ; COMPORTEMENT A RISQUE ; DEPISTAGE ; DROGUE ; ETHIQUE ; ETUDE CRITIQUE ; EXPERTISE ; FACTEUR DE RISQUE ; INFORMATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RECHERCHE QUANTITATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; STATISTIQUE ; TOXICOLOGIE ; TRAVAIL ;Cet article revient sur le rôle des chiffres et des statistiques dans le processus de définition publique du problème de l’usage de drogues au travail en France. Lors de ce processus, des approches différentes ainsi que des conflits sur la défin[...][s.n.] | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2013CENTRE RESSOURCES AUTISME ; ACCOMPAGNEMENT ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; DIAGNOSTIC ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; FAMILLE ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; RECOMMANDATION ; SCOLARISATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;La ministre a rappelé que les choix ont été faits après un long travail collectif réunissant associations, chercheurs, professionnels et parlementaires. Les recommandations de l'agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissement[...]DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; PERSONNE AGEE ; PLAN D'ACTIONS ; PROTECTION SOCIALE ; VIEILLISSEMENT ;Suppression de la barrière de l'âge, financement inapproprié aux réels besoins, l'intergénérationnel à reconstruire, une société qui se transforme et qui se questionne, des vieux qui cherchent leur place, une société marchande au détriment de l'[...]MAROC ; ALCOOLISME ; DEPRESSION ; EPIDEMIOLOGIE ; PAYS ETRANGER ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; QUESTIONNAIRE ; VIOLENCE CONJUGALE ;La violence familiale est un problème universel, qui commence à prendre une ampleur importante au Maroc. Quoi qu'il existe depuis longtemps, on ignore les caractéristiques réelles de ce fléau dans notre pays. Notre travail a consisté en une appr[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; SECURITE ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté ne modifie pas les modalités prévues par l'arrêté du 4 mai 2012 pour le financement des opérations d'investissement immobilier portant sur la création de places, la mise aux normes techniques et de sécurité et la modernisation [...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEDICALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; TARIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;"La présente circulaire précise les orientations pour l'exercice budgétaire 2012 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle rappelle également le cadre général du finance[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTOEVALUATION ; CHARTE ; COMPETENCE ; DIAGNOSTIC ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GOUVERNANCE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INDICATEUR ; INFORMATISATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROCESSUS ; QUALITE DES SOINS ; REFERENTIEL ; SECURITE SANITAIRE ; STRATEGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à présenter la boîte à outils mise à la disposition des établissements de santé par la direction générale de l'offre de soins (DGOS) pour les accompagner dans l'atteinte des pré-requis du programme « hôpital numériqu[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CLIMAT ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EQUIPE MOBILE ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRECARITE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANS DOMICILE FIXE ; SECURITE SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Le présent arrêté prévoit la mobilisation de professionnels de santé (en exercice, en retraite ou en fomation) dans la réserve sanitaire pendant la période hivernale 2012-2013 pour mettre en œuvre les dispositions du plan grand froid. Il fixe le[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN FINANCIER ; CERTIFICATION ; COMITE DE PILOTAGE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTROLE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXPERTISE ; FORMATION ; GESTION HOSPITALIERE ; OBJECTIF ; PLAN D'ACTIONS ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire précise les modalités d'accompagnement du projet de fiabilisation des comptes des établissements publics de santé et fixe les objectifs fixés pour l'année 2012.FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION DE CADRES DE SANTE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROGRAMME D'ETUDES ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;La présente instruction vise à permettre la mise en œuvre dans les instituts de formation paramédicaux des plans de santé publique en vigueur : plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 ; programme de développement des soins palliatifs 20[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEDICALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;La circulaire DGCS/5C/DSS/1A n° 2012-148 du 5 avril 2012 relative aux orientations de l'exercice 2012 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées est modi[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; EAU ; ENQUETE NATIONALE ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; MEDICAMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; QUESTIONNAIRE ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Le règlement (CE) n° 882/2004 du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires, et les dispositions relatives la santé animal[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Abrogeant l'instruction DGS/RI1-3 n° 2011/163 du 19 juin 2011 relative aux modalités de mise en œuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole, la présente instruction actualise les mesures à mettre en œuvre dans le[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE TRAVAIL ; COORDINATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OFFRE DE SOINS ; PERFORMANCE ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; QUALITE DES SOINS ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant à la fois l'instruction DGOS/RHSS/MEIMMS n° 2010-215 du 23 juin 2010 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), de projets visant à renforcer la gestion prévisionn[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; BUDGET HOSPITALIER ; CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire prévot le financement de l'activité hospitalière en rapport avec l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) porté à 74,3 milliards d'euros en 2012, en progression de 2,56 % par rapport à celui de 2011.AUTOEVALUATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE RISQUE ; INFECTION ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Abrogeant la circulaire interministérielle DGCS/DGS n° 2011-377 du 30 septembre 2011 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social 2011-2013, la présente circulaire redéfinit le prog[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTINUITE DES SOINS ; GOUVERNANCE ; HANDICAP MENTAL ; HANDICAP PSYCHIQUE ; OBJECTIF ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Figurant en annexe première de cette instruction, le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 fixe les orientations stratégiques permettant de prévenir les troubles psychiques et de prendre en charge globalement la personne qui subit un handi[...]ALIMENTATION ; COMITE DE PILOTAGE ; FONCTIONNEMENT ; OBESITE ; ORGANISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Abrogeant le décret n° 2007-558 du 13 avril 2007 modifié portant création du comité de pilotage du programme national nutrition santé 2006-2010, le présent décret crée le comité de pilotage et le comité de suivi du programme national relatif à l[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; EGALITE FEMME HOMME ; PLAN D'ACTIONS ; POSTE DE TRAVAIL ; RELATION FEMME HOMME ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire a pour objet de présenter les conditions d'application du contrat pour la mixité des emplois et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes prévu par le décret n° 2011-1830 du 6 décembre 2011.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; CAHIER DES CHARGES ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; COORDINATION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; PROJET DE SERVICE ; REGION ; SOIN INDIVIDUALISE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire définit les modalités de déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA) sur le territoire national. Elle précise également le financement de ces MAIA pour l'année 2012.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AUTONOMIE ; BUDGET ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; COORDINATION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MISSION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire présente les modalités de déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA) sur le territoire national et leur financement en 2013.DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction indique aux agences régionales de santé (ARS) la procédure à mettre en œuvre dans le cadre du plan d'aide à l'investissement pour les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) pour les crédits 2011. Elle com[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;À l'instar de ce qu'elle a réalisé en 2011, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) poursuit en 2012, en partenariat avec les agences régionales de santé (ARS), sa démarche annuelle de revues de projets d'investissement des plans nation[...]ACCUEIL TEMPORAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Prise en application du décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à l'accueil de jour, la présente circulaire détermine les capacités minimales que doivent respecter les structures qui accueillent des personnes âgées, leur mise en conform[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COORDINATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FINANCEMENT ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INFORMATISATION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROCESSUS ; QUALITE DES SOINS ; REFERENTIEL ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Couplée à la circulaire DGOS/PF2 n° 2011-416 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du décret 2010-1408 du 12 novembre 2010 relative à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé (qui décr[...]COMITE DE PILOTAGE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMATION PERMANENTE ; GOUVERNANCE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant la circulaire DHOS/E2/E4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé, la présente circulaire a pour objet d'accompagner la mise e[...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; FOYER LOGEMENT ; INFORMATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; ACTION SOCIALE ;Visant à donner des éléments d'information aux agences régionales de santé (ARS) pour leur apporter un appui méthodologique dans la mise en œuvre de la mesure 1 b du plan Alzheimer 2008-2012, la présente circulaire officialise les modifications [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GRIPPE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; ORGANISATION DES URGENCES ; PANDEMIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant le Plan national n° 150/SGDN/PSE/PPS du 20 février 2009, la présente circulaire actualise la déclinaison territoriale du Plan national de prévention et de lutte contre une pandémie grippale, selon la méthode et le calendrier d'élaborat[...]ACTIVITE PHYSIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALIMENTATION ; OBESITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;La présente instruction rappelle les missions dévolues aux agences régionales de santé (ARS) pour la mise en œuvre du Programme national nutrition santé (PNSS) 2011-2015 et du plan obésité (PO). Elle prévoit la mise en œuvre immédiate de l'actio[...]LEMETAIS Christine, Aut. ; BAILLET Christine, Aut. ; MOUNIER Jean François, Aut. ; GIRAUD-ROCHON François, Aut. ; VASSEUR Eric, Aut. ; DESTANG Josette, Aut. ; LAGASSE TEILHOL Véronique, Aut. ; RAMONDENC Anne-Marthe, Aut. ; CEAUX Christine, Aut. ; STERCKMAN Chantal, Aut. ; CAIRA Laurene, Aut. ; EL HOR Catherine, Aut. ; CHAMBARETAUD Véronique, Aut. ; PERRIER Sylvain, Aut. ; MARTIN Loïc, Aut. ; ETIEVE Christine, Aut. ; DOUGLAS Christophe, Aut. ; ALEXAND Natacha, Aut. ; DEJEAN Violaine, Aut. ; BOUSQUET Nadège, Aut. | 2012 | p. 11-33ABSENTEISME ; DYNAMIQUE DE GROUPE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; RELATION HIERARCHIQUE ; SOIGNANT ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;L’absentéisme à l’hôpital représente en 2010, 24 jours par agents, les instituts de formation en soins infirmiers (Ifsi) sont également préoccupés par une hausse des arrêts de travail des étudiants, de ce fait chaque établissement doit engager u[...][s.n.] | Paris : Conférence nationale de santé | 2012PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; ETUDE CRITIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En réponse à la saisine du 12.01.12 de Mme Nora BERRA, secrétaire d'Etat chargée de la santé, la C.N.S. a constitué un groupe de travail rédacteur, en plusieurs réunions, d'un projet d'avis, sous la co-responsabilité de Mmes CADENEL et DEVICTOR [...][s.n.] | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2012Ce document d'orientation a pour but d'offrir aux décideurs et aux responsables politiques un aperçu des outils, instruments et principes fondamentaux utiles au travail d'élaboration, de révision et de mise en oeuvre de politiques, stratégies et[...]ACCOMPAGNEMENT ; ANNONCE DU DIAGNOSTIC ; CANCER ; ENQUETE ; PLAN D'ACTIONS ; STATISTIQUE ; MEDECINE ;Cette étude d'impact a été lancée en 2011 par l'INCa, en lien avec la Direction générale de l'offre de soins et la Ligue nationale contre le cancer, auprès de 908 personnes malades prises en charge dans 53 établissements de santé. Dans le cadre [...][s.n.] | Genève : Organisation mondiale de la santé | 2012Le Plan d'action européen visant à réduire l'usage nocif de l'alcool 2012-2020 a été approuvé par l'ensemble des 53 États membres de la Région européenne de l'OMS en septembre 2011. Il présente un ensemble d'options politiques fondées sur des ba[...][s.n.] | Paris : Haut conseil de la santé publique | 2012Faisant suite au plan de mobilisation nationale' contre le cancer au cours de la période 2003-2007, le Plan cancer 2009-2013 devait amplifier la dynamique engagée. Il est organisé selon 5 axes, regroupant 30 mesures détaillées en 118 actions. L[...]CENTRE HOSPITALIER DE LA CHARTREUSE ; DEPARTEMENT COTE-D'OR ; ACCES AUX SOINS ; CHIRURGIEN DENTISTE ; COMORBIDITE ; DEPISTAGE ; EDUCATION DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HYGIENE BUCCODENTAIRE ; PLAN D'ACTIONS ;Les pathologies dentaires sont insuffisamment prises en charge chez les patients psychotiques, que ce soit en phase aigüe lors des hospitalisations ou durant le suivi en structure extra-hospitalière. Or, elles impactent pourtant fortement la qua[...]ACCIDENT VASCULAIRE CEREBRAL ; COMMUNICATION ; EDUCATION DU PATIENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ;L'accident vasculaire cérébral (AVC) est un problème de santé publique majeur. Qu'il soit d'origine ischémique ou hémorragique, il nécessite une prise en charge rapide afin d'en réduire autant que possible les séquelles. Les unités neurovasculai[...]ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; CONTRAT ; CRISE ; INSIGHT ; MANIE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PRODROME ; TROUBLE BIPOLAIRE ;La conscience du trouble est essentielle pour le suivi et l'efficacité de la prise en charge. Dans le trouble bipolaire, en phase maniaque, le patient n'étant plus conscient de sa maladie, n'est pas à même de prendre les bonnes décisions. Etabli[...]DIRECTION GENERALE A LA COHESION SOCIALE, Dir. ; MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE, Dir. | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2012PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EXPERTISE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PERMANENTE ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PLAN D'ACTIONS ; PSYCHIATRIE ; REFERENTIEL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TUTORAT ;FRANCE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FUMEUR ; INDICATEUR DE SANTE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RAPPORT OFFICIEL ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SEVRAGE THERAPEUTIQUE ; TABAC ; TABAGISME ; SANTE ;Parmi la masse des rapports publiés, quelques uns émergent et ont vocation à devenir la structure d’un plan politique. Tel est le cas du rapport 'Proposition pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac', présenté au Ministre du Travail,[...][s.n.] | Paris : Haut conseil de la santé publique | 2012ACCES AUX SOINS ; DETENU ; ETAT DE SANTE ; EVALUATION ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; ORGANISATION SANITAIRE ;A la demande de la DGOS et de la DGS, le Haut Conseil de la santé publique a examiné à mi-parcours le Plan d'actions stratégiques pour la santé des personnes placées sous main de justice afin de proposer des modalités d'évaluation. L'association[...]DEVICTOR Bernadette, Aut. ; SALOMEZ Jean-Louis, Aut. ; CADENEL Annie, Aut. ; CAUSSE David, Aut. ; CALMETTE Philippe, Aut. | 2012 | p. 5-12FHF, Aut. | 2012ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MANAGEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; RECOMMANDATION ; SANTE ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ; SERVICE PUBLIC ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par ce texte la FHF s'exprime sur sa vision du système de santé, qui est celle « de l'engagement pour un service public de santé performant, moderne, ouvert et, plus que jamais au service de toute la population ». Pour ce faire, la FHF émet dix [...]Ce document dresse un bilan du suivi du Plan Alzheimer, solution par solution.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN FINANCIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; METHODOLOGIE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PLAN D'ACTIONS ; QUALITE ; RECOMMANDATION ; REFERENTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette circulaire et le guide qui la complète précisent les orientations stratégiques et le calendrier général préconisés pour fiabiliser les comptes de l'ensemble des établissements publics de santé et faciliter la préparation de la certificatio[...]ACCESSIBILITE ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; CLIMAT ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; SAISON ; SANS DOMICILE FIXE ; SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS/1A n° 2010-375 du 15 octobre 2010 relative aux mesures hivernales, la présente circulaire précise les mesures d'organisation et de mobilisation des capacités d'accueil, d'hébergement et d'insertion durant l'hiver 201[...]DROIT DE LA FEMME ; EGALITE FEMME HOMME ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; STRATEGIE ; VALIDATION ; SOCIETE ;Par la présente circulaire, la ministre des solidarités et de la cohésion sociale demande aux préfets de région et de département, ainsi qu'aux délégués régionaux et départementaux aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hom[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; INVESTISSEMENT ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PSYCHOGERIATRIE ; QUALITE DE VIE ; RESIDENT ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TROUBLE COGNITIF ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;Le « Plan Alzheimer 2008-2012 » vise à développer la connaissance et la prise en charge des personnes atteintes de la maladie. Dans cette perspective, il convient de faire porter l'attention notamment sur les approches centrées sur l'accompagne[...]POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; PSYCHOGERIATRIE ; TARIF ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant les deux premiers alinéas du 4.1 et le schéma du 5.2 de l'instruction du 7 janvier 2010 et les données de tarification des unités d'hébergement renforcées (UHR) mentionnées dans le point 3 de l'annexe II de l'instruction du 31 mai 2010[...]DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECONCENTRATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIENCE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; TABLEAU DE BORD ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction précise le rôle attendu des services de l'État en charge de la cohésion sociale dans le pilotage et la mise en œuvre de l'attribution de l'allocation pour adulte handicapé (AAH). Elle annonce la généralisation à l'ensembl[...]ADMISSION ; AUTOEVALUATION ; COMPTE RENDU ; DETENU ; EXAMEN MEDICAL ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE BUCCODENTAIRE ; INFECTION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISON ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; UNITE DE CONSULTATIONS ET DE SOINS AMBULATOIRES ; SANTE ;Dans le cadre d'une politique de soins hors établissements de santé, la présente instruction rappelle les grandes lignes des mesures sanitaires pour les personnes placées sous main de justice. Elle formule des recommandations, d'une part, pour l[...]CENTRE MEMOIRE DE RESSOURCES ET DE RECHERCHE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CONSULTATION ; CONSULTATION MEMOIRE ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; EXERCICE LIBERAL ; MALADIE D'ALZHEIMER ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;S'inscrivant dans la poursuite des actions engagées dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012, la présente circulaire organise le parcours de soins des malades alzheimériens et apparentés en structurant sur le territoire une offre graduée, ident[...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AIDANT ; CAHIER DES CHARGES ; FORMATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET DE SERVICE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;La mesure 1 du plan Alzheimer 2008-2012 a pour objectif d'offrir « sur chaque territoire une palette diversifiée de dispositifs de répit correspondant aux besoins des patients et aux attentes des aidants, en garantissant l'accessibilité à ces st[...]CANCER ; CONTROLE ; FUMEUR ; INTERDICTION ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; MINEUR ; MORTALITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; SANCTION PENALE ; TABAC ; TABAGISME ; SANTE ;Abrogeant l'article L. 3512-1-1 du code de la santé publique (qui punissait d'amendes prévues pour les contraventions de la deuxième classe le fait de vendre ou d'offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, [...]ACCES AUX SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; DOULEUR ; MALADIE CHRONIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; UNITE DE SOIN ; SANTE ;La présente instruction a pour objet de présenter les principes d'identification des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique et leur nouveau cahier des charges.BATIMENT ; DECHET HOSPITALIER ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GESTION DES RISQUES ; PLAN D'ACTIONS ; POLLUTION ; PREVENTION ; TRAITEMENT ; TRANSPORT ; ENVIRONNEMENT ;Le présent décret assure la traduction réglementaire de la la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et modifiant le code de l'environnement pour renforcer la planification des déchets, créer un plan de gestion d[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; SECURITE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté prévoit les modalités de financement les opérations d'investissement immobilier portant sur la création de places, la mise aux normes techniques et de sécurité et la modernisation des locaux , qui doivent conduire à réaliser de[...]DEPARTEMENT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret introduit une nouvelle sous-section 4 au sein de la section 3 du chapitre deuxième du titre premier du livre troisième du code de l'action sociale et des familles. Cette nouvelle sous-section 4, intitulée « Modalités de consult[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre d'une progression de 3,8 % de l'objectif national des dépenses d'assurance-maladie (ONDAM) pour le secteur médico-social, visant à maintenir une offre d'accompagnement de qualité, la présente circulaire précise les orientations pou[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMMUNICATION ; DEMARCHE QUALITE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMATION ; GESTION DES RISQUES ; IMPLICATION ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRODUIT DOCUMENTAIRE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SIGNALEMENT ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ANALYSE DE LA PRATIQUE ; AUDIT ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HYGIENE HOSPITALIERE ; PLAN D'ACTIONS ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Incitant les établissements de santé à la réalisation d'un audit des pratiques en hygiène hospitalière sur une thématique nationale, la présente circulaire diffuse le guide proposé par le groupe d'évaluationdes pratiques en hygiène hospitalière [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMENCE DE TYPE ALZHEIMER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Prévues par la mesure 4 du plan Alzheimer 2008-2012 visant à améliorer l'accueil, l'orientation et la prise en charge des personnes âgées souffrant de la maladied'Alzheimer ou d'une maladie apparentée et des personnes âgées en perte d'autonomie,[...]