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PLAN D'ACTIONSSynonyme(s)
plan quadrimestriel
;plan quinquennal
plan pluriannuel
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ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AIDANT ; CAHIER DES CHARGES ; FORMATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET DE SERVICE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;La mesure 1 du plan Alzheimer 2008-2012 a pour objectif d'offrir « sur chaque territoire une palette diversifiée de dispositifs de répit correspondant aux besoins des patients et aux attentes des aidants, en garantissant l'accessibilité à ces st[...]CANCER ; CONTROLE ; FUMEUR ; INTERDICTION ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; MINEUR ; MORTALITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; SANCTION PENALE ; TABAC ; TABAGISME ; SANTE ;Abrogeant l'article L. 3512-1-1 du code de la santé publique (qui punissait d'amendes prévues pour les contraventions de la deuxième classe le fait de vendre ou d'offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, [...]ACCES AUX SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; DOULEUR ; MALADIE CHRONIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; UNITE DE SOIN ; SANTE ;La présente instruction a pour objet de présenter les principes d'identification des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique et leur nouveau cahier des charges.BATIMENT ; DECHET HOSPITALIER ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GESTION DES RISQUES ; PLAN D'ACTIONS ; POLLUTION ; PREVENTION ; TRAITEMENT ; TRANSPORT ; ENVIRONNEMENT ;Le présent décret assure la traduction réglementaire de la la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et modifiant le code de l'environnement pour renforcer la planification des déchets, créer un plan de gestion d[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; SECURITE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté prévoit les modalités de financement les opérations d'investissement immobilier portant sur la création de places, la mise aux normes techniques et de sécurité et la modernisation des locaux , qui doivent conduire à réaliser de[...]DEPARTEMENT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret introduit une nouvelle sous-section 4 au sein de la section 3 du chapitre deuxième du titre premier du livre troisième du code de l'action sociale et des familles. Cette nouvelle sous-section 4, intitulée « Modalités de consult[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PRIX DE JOURNEE ; SOIN A DOMICILE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre d'une progression de 3,8 % de l'objectif national des dépenses d'assurance-maladie (ONDAM) pour le secteur médico-social, visant à maintenir une offre d'accompagnement de qualité, la présente circulaire précise les orientations pou[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMMUNICATION ; DEMARCHE QUALITE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMATION ; GESTION DES RISQUES ; IMPLICATION ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRODUIT DOCUMENTAIRE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SIGNALEMENT ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ANALYSE DE LA PRATIQUE ; AUDIT ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HYGIENE HOSPITALIERE ; PLAN D'ACTIONS ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Incitant les établissements de santé à la réalisation d'un audit des pratiques en hygiène hospitalière sur une thématique nationale, la présente circulaire diffuse le guide proposé par le groupe d'évaluationdes pratiques en hygiène hospitalière [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMENCE DE TYPE ALZHEIMER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Prévues par la mesure 4 du plan Alzheimer 2008-2012 visant à améliorer l'accueil, l'orientation et la prise en charge des personnes âgées souffrant de la maladied'Alzheimer ou d'une maladie apparentée et des personnes âgées en perte d'autonomie,[...]BUDGET ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT SOCIAL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; PREVENTION ; PROJET ; REGION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; VULNERABILITE ; ACTION SOCIALE ;La priorité pour le gouvernement de la stratégie nationale du « logement d'abord » et de l'organisation progressive d'un service public de l'hébergement et de l'accès au logement doit se traduire par ses dispositifs de prévention efficaces, le d[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; EDUCATION POUR LA SANTE ; HEPATITE B ; HEPATITE C ; ORGANE DE CONSULTATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;En 2009, un comité national de suivi et de prospective du plan de lutte contre les hépatites B et C était créé pour une durée de 3 ans. Ce comité a, depuis, pour mission d'apporter au ministre chargé de la santé des éléments d'orientation et de [...]BONIN Jean-Pierre, Aut. ; LAVOIETREMBLAY Mélanie, Aut. ; CYR Guylaine, Aut. ; LAROCHE Dominique, Aut. | 2011 | p. 73-75QUEBEC ; ENQUETE ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; PLAN D'ACTIONS ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SANTE MENTALE ;Au Québec, un Plan d'action en santé mentale a été émis par le ministère de la Santé et des Services sociaux, dans lequel on disait favoriser la participation des personnes utilisatrices de services et de leurs proches dans les structures de déc[...]AUTISME ; EVALUATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; RECOMMANDATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Le travail a consisté à établir un bilan de la mise en oeuvre des 30 mesures du plan 2008-2010, à analyser les raisons des retards et des difficultés rencontrées et à en tirer des enseignements pour présenter des propositions. [d'après le résumé[...][s.n.] | Paris : Haut conseil de la santé publique | 2011ADOLESCENT ; DOULEUR ; ENFANT ; EVALUATION ; PERSONNE AGEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; VULNERABILITE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;Le HCSP a été saisi le 7 mai 2010 par le ministère chargé de la santé pour mener l'évaluation du plan douleur 2006-2010. Un comité d'évaluation a été constitué, composé de 2 membres du HCSP, de 5 personnalités extérieures et de 3 personnes du se[...][s.n.] | Paris : Haut conseil de la santé publique | 2011BILAN ; EVALUATION ; PERSONNE AGEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Le Plan national Bien vieillir 2007-2009 (PNBV) fait suite au Programme national Bien vieillir initié en 2003 et renforcé en 2005. Il s'inscrit dans le projet multinational de trois ans Healthy Ageing' lancé par le programme de santé publique d[...]PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; BILAN ; EVALUATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SANTE ;La santé mentale figure aujourd'hui parmi les préoccupations majeures des politiques de santé publique. En France, le plan ‘Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008' (PPSM) a poursuivi l'objectif de ‘donner à la psychiatrie un nouveau souffle au s[...][s.n.] | 2011ACCES AUX SOINS ; ADDICTION ; COMORBIDITE ; DROGUE ; MALADIE NEUROLOGIQUE ; PARTENARIAT ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; SANTE MENTALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En 2008, pour répondre au manque de soins dont pâtissent les personnes atteintes de troubles mentaux, neurologiques ou liés à l'utilisation de substances psychoactives en particulier dans les pays à revenu faible ou intermédiaire, l'OMS a lancé [...]MENARD Joël, Aut. ; PONCET Michel, Aut. ; HUGON Jacques, Aut. ; GZIL Fabrice, Aut. ; LAMBERT Jean-Charles, Aut. ; DARTIGUES Jean-François, Aut. ; LEHMANN Sylvain, Aut. ; HEIN Christophe, Aut. ; VILLARS Hélène, Aut. ; NOURHASHEMI Fati, Aut. ; BEAUCHET Olivier, Aut. ; DAVID Renaud, Aut. ; PIANO Julie, Aut. ; ROBERT Philippe, Aut. ; LAVALLART Benoît, Aut. ; AUGY Jennyfer, Aut. ; NOVELLA Jean-Luc, Aut. ; SANCHEZ Stéphane, Aut. ; PALERMITI Federico, Aut. | 2011 | p. 912-956ACTIVITE PHYSIQUE ; ANTIDEPRESSEUR ; ANXIOLYTIQUE ; AUTONOMIE ; CONDUITE AUTOMOBILE ; DEMENCE ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; EFFET SECONDAIRE ; EPIDEMIOLOGIE ; GENETIQUE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MARQUEUR BIOLOGIQUE ; MEDICAMENT ; PERTE DE POIDS ; PLAN D'ACTIONS ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHOTHERAPIE ; PSYCHOTROPE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; THYMOREGULATEUR ; TROUBLE COGNITIF ; TROUBLE DE LA MÉMOIRE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; TROUBLE DU LANGAGE ;Plutôt que de désigner une entité unique, il serait plus utile de distinguer d'un part la maladie d'Alzheimer, maladie dégénérative peu fréquente, conséquence de dépôts de protéines anormales au niveau du cortex cérébral, d'autre part des syndro[...]PROGRAMME REGIONAL D'ACCES A LA PREVENTION ET AUX SOINS ; SCHEMA REGIONAL DE L'ORGANISATION MEDICO SOCIALE ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BESOIN ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARTENARIAT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ;PLAN PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE ; ACCES AUX SOINS ; EVALUATION ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent rapport rend compte de l'enquête conduite, en 2011, par la Cour des comptes sur la mise en oeuvre du plan 'psychiatrie et santé mentale' au cours de la période 2005-2010 pour ce qui concerne l'organisation des soins psychiatriques. Le[...][s.n.] | Genève : Organisation mondiale de la santé | 2011Ce document présente le plan d'action visant à mettre en oeuvre les stratégies en matière d'alcool élaborées aux niveaux européen et mondial. Il est le fruit d'un processus consultatif avec un comité restreint de rédaction et un groupe de rédact[...]MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE, Aut. | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011Le rapport d'étape au président de la République présente l'état des lieux de la mise en oeuvre du Plan cancer 2009-2013 en décembre 2010. Faisant suite au premier rapport d'étape rendu public en juin 2010, il comprend les éléments suivants : la[...]Le 3ème rapport d'étape au Président de la République présente l'état des lieux de la mise en œuvre du Plan cancer 2009-2013 en juin 2011. Faisant suite aux deux premiers rapports d'étape de juin et décembre 2010, il comprend les éléments suivan[...][s.n.] | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2011Le 4ème rapport d'étape au président de la République présente l'état des lieux de la mise en oeuvre du Plan cancer 2009-2013 à la fin 2011. Faisant suite aux trois premiers rapports d'étape de juin et décembre 2010 et de juin 2011, il comprend [...]GRALL Jean-Yves, Aut. ; PODEUR Annie, Aut. ; BUZYN Agnès, Aut. ; FLAMANT Pascale, Aut. ; PUJOL Henri, Aut. | 2011 | p. 5-15[s.n.] | Paris : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale | 2011ACCUEIL ; AGRESSION SEXUELLE ; FEMME ; MARIAGE FORCE ; MUTILATION SEXUELLE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; POLYGAMIE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PROSTITUTION ; TRAVAIL ; VIOLENCE ; VIOLENCE CONJUGALE ; SOCIETE ;Le troisième plan interministériel de lutte contre les violences faites aux femmes couvre la période de 2011 à 2013. Il s'inscrit dans la continuité des précédents en maintenant sur les questions de violences intrafamiliales, de mariages forcés [...]