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PLAN D'ACTIONSSynonyme(s)
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;plan quinquennal
plan pluriannuel
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INFORMATISATION ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ACTION SOCIALE ;Fixation des crédits FMIS aux ARS.APPEL A PROJET ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MISSION ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION MEDICALE ; SUICIDE ; TENTATIVE DE SUICIDE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette note a pour objet de lancer un appel à projets auprès des territoires visant à recruter l’établissement de santé qui sera chargé de la coordination nationale de VigilanS. Elle s’accompagne d’un cahier des charges et d’un dossier de candidature.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANICULE ; CLIMAT ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;La présente instruction a pour objet de présenter les modalités actualisées d’organisation mises en oeuvre pour préparer et gérer les impacts sanitaires liés à la survenue des vagues de chaleur, afin de protéger les populations. Elle précise l’o[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; MEDICAMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PLAN D'ACTIONS ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Cette note d’information actualise les éléments relatifs aux actions prioritaires et à l’accompagnement à la mise en oeuvre du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse au sein des établissements de santé introduit par l’arrê[...]BESSON A, Aut. ; BACONNIER Alexandre, Aut. ; RENOUL François, Aut. ; CAUPIN Frank, Aut. ; DEGALLAIX Laurent, Aut. ; BIANCARELLI Guilhem, Aut. ; GAUBERT Colin, Aut. ; KHELLAF Lyes, Aut. ; ZIGRAND Pierre, Aut. | 2024 | p. 65-78DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; INNOVATION ; MANAGEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; ROBOTIQUE ; SECURITE ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE TECHNIQUE ; VIOLENCE ;Alors qu’il est commun de les croiser dans les entrepôts ou dans les compagnies logistiques, où ils ont largement fait leurs preuves, les robots mobiles autonomes commencent à s’implanter dans le monde hospitalier. En France, leur utilisation pr[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATASTROPHE ; CRISE SANITAIRE ; GESTION DES RISQUES ; METHODOLOGIE ; MISSION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette circulaire permet aux ARS de disposer d’un document unique rappelant les grands principes et outils de la planification sanitaire et de la conduite de crise ainsi que les missions des ARS dans la préparation et la réponse aux situations sa[...]CONDITION DE TRAVAIL ; DEPENSES DE SANTE ; ENQUETE ; ETAT DE SANTE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RECOMMANDATION ; SOIGNANT ;Plusieurs enquêtes récentes de grande envergure dressent un bilan inquiétant de la santé des professionnels de santé dans un contexte de post-crise sanitaire. Trois experts partagent leurs constats et recommandations, en insistant sur l’urgence [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; EDUCATION SEXUELLE ; FINANCEMENT ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; GYNECOLOGIE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; ACTION SOCIALE ;Cette note d’information vise à soutenir les ARS dans la conception d'actions 'Handigynéco' en régions, pour lesquelles des crédits reconductibles ont été délégués dans le Fonds d'intervention régional (FIR) en 2023, permettant la prise en charg[...]La qualité et la sécurité des soins ne peuvent se concevoir sans un projet partagé avec tous les acteurs en y associant les patients. Le projet qualité et sécurité des soins est composé d’une politique de soins globale et partagée déclinée en un[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATASTROPHE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ; VICTIME ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie et précise les objectifs du dispositif ORSAN (Organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles) et ses modalités de déclenchement, ainsi que son articulation avec le plan zonal de mobilisa[...]AGENCE REGIONAL DE SANTE ; HOSPICES CIVILS ; LYON ; AIDE SOIGNANT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT ; PLAN D'ACTIONS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN D'URGENCE ; VICTIME ;Les secours sont préparés pour faire face à tout type de catastrophe pourvoyeuse de victimes en nombre, quelle que soit la nature de l’incident et des risques nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques ou explosifs. Le parcours des victim[...]MILLIEZ Stéphane, Aut. ; PAUX Thierry, Aut. | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2024ACCOMPAGNEMENT ; BATIMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENVIRONNEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE ; RAPPORT OFFICIEL ;Dans le cadre du Ségur de l'investissement lancé en 2021 (9 Mds € sur dix ans), le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales analyse la prise en compte des enjeux de transition énergétique des établissements sanitaires et médico-soc[...]DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MODELE ; PLAN D'ACTIONS ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention abroge l'arrêté du 27 décembre 2022 et fixe un nouveau modèle de présentation du plan global de financement pluriannuel pour les établissements publics de santé, les établissemen[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre du plan de création de 50 000 solutions et de transformation de l’offre médico-sociale sur la période 2024-2030, annoncé par le président de la République lors de Co[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; INDICATEUR ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGION ; SANTE MENTALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction vise à renforcer l'alignement des pilotages nationaux et régionaux du déploiement de la Feuille de route santé mentale et psychiatrie, pour consolider son suivi dans la durée, tout en permettant aux ARS d'adapter les actions au[...]BIEN Laurent, Aut. ; CLAIN Jean-François, Aut. ; LE SPEGAGNE David, Aut. ; MANICON Olivier, Aut. ; MOUSSA Hanifa, Aut. ; NOWAKOWSKI Michal, Aut. ; PONGERARD SINGAINY Marina, Aut. ; RAMA Aurélie, Aut. | 2023 | p. 22-26ILE DE LA REUNION ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; IMPLICATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET DE SERVICE ; SERVICE HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Le ' retour en grâce du service ' fait partie des attentes les plus fortes exprimées par les professionnels des hôpitaux publics. Ce retour a été largement relayé par le Ségur de la santé, le rapport Claris ou encore les dispositions de la loi R[...]SECURITE SOCIALE ; DEMARCHE DE PROJET ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT SOCIAL ; NUMERIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; STRATEGIE ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, le ministre de la santé et de la prévention et la ministre des solidarités[...]CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’instruction décline les actions attendues afin de généraliser les CPTS dans les meilleurs délais et de renforcer l’animation territoriale du dispositif.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DETENU ; EDUCATION POUR LA SANTE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISON ; SANTE ;La promotion de la santé est un des objectifs de notre système de santé. Cette instruction a pour objectif d’accompagner les ARS dans le développement d’un programme d’actions régional de promotion de la santé en milieu pénitentiaire en articula[...]MEUNIER Olivier, Aut. ; BERNAT Matthieu, Aut. ; HAMMAD Emmanuelle, Aut. ; MONTEAU Pauline, Aut. ; MENU Johanne, Aut. ; POIRIER Manon, Aut. ; LEONE Marc, Aut. ; ZIELESKIEWICZ Laurent, Aut. ; FAULCONNIER Bruno, Aut. ; JOURDAIN Bernard, Aut. ; MARCHAL Frédéric, Aut. ; DUVERGER DARRE Claire, Aut. ; LEBRAS Cédric, Aut. ; MU Teumere, Aut. ; CHUI Beverley, Aut. ; POQUET Carla, Aut. ; CLAERBOUT Elodie, Aut. ; ROBIN Philippe, Aut. ; GRANIER Miléna, Aut. ; LOMBARD Gilles, Aut. ; MARTINEZ Joaquin, Aut. ; FOND Guillaume, Aut. ; SAINTE MARIE Benjamin de, Aut. ; ANDRE Baptiste, Aut. ; BOYER Laurent, Aut. ; SIMEONE Pierre, Aut. | 2023 | p. 49-75ACHAT HOSPITALIER ; AIDE TECHNIQUE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ANESTHESIE ; BLOC OPERATOIRE ; DESINFECTION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EAU ; ECOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INNOVATION ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REPROGRAPHIE ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE TECHNIQUE ;Ce cahier traite de la transition écologique en santé et du développement durable en établissement hospitalier, au travers notamment de quelques actions innovantes : la désinfection des chambres d’hospitalisation, la réduction de l’impact carbon[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; FINANCEMENT ; JEUNE ENFANT ; MEDECINE PERINATALE ; PARENTALITE ; PERINATALITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Les 1000 premiers jours de l’enfant, politique prioritaire du Gouvernement (PPG) feront l’objet d’une nouvelle feuille de route pluriannuelle 2024-2027. Durant cette année transitoire 2023, la présente instruction invite à poursuivre les actions[...]ACCIDENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATASTROPHE ; CRISE ; GESTION ; MISSION ; ORGANISATION DE L'ETAT ; PLAN D'ACTIONS ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Rôle de l’ARS en appui du préfet dans le cadre des dispositifs ORSEC et PPI en phase accident et dans le cadre de la circulaire interministérielle de 2012 en phase post-accidentelle ; L’articulation de l’action de l’ARS avec celles des autres ac[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION MEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CANICULE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;La présente instruction a pour objet de présenter les modalités actualisées d’organisation mises en œuvre pour préparer et gérer les impacts sanitaires liés à la survenue des vagues de chaleur, afin de protéger les populations. Elle précise l’or[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Piloter la mise en oeuvre des mesures en termes de parcours des patients en aval des urgences aux différentes échelles (territoire-GHT, établissement, etc.)ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CRISE ; CYBERSECURITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;La présente note a pour objet d’informer les établissements de santé de la publication d’un guide d’aide à la préparation au volet numérique du plan blanc. Ce guide fournit une aide méthodologique aux établissements de santé qui sont engagés dan[...]BLAIN Hubert, Aut. ; ANNWEILER Cédric, Aut. ; BERRUT Gilles, Aut. ; BERNARD Pierre-Louis, Aut. ; BOUSQUET Jean, Aut. ; DARGENT-MOLINA Pascale, Aut. ; FRIOCOURT Patrick, Aut. ; PUISIEUX François, Aut. ; ROBIAUD Jean-Baptiste, Aut. ; ROLLAND Yves, Aut. | 2023 | p. 257-266Les chutes et les blessures liées aux chutes représentent un important problème de santé publique dans les pays industrialisés. Face cet enjeu, a été lancé en France en 2022 un Plan national triennal visant à réduire de 20 % l’incidence des chut[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction fait évoluer la procédure de dépôt des dossiers de demande de versement des crédits issus du Plan national de relance et de résilience dont bénéficient les établissements de santé au titre du Ségur investissement et versé[...]ALIMENTATION ; APPEL A PROJET ; CAHIER DES CHARGES ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; INVESTISSEMENT ; NUTRIMENT ; PLAN D'ACTIONS ; RECHERCHE ; REGIME ALIMENTAIRE ; TECHNOLOGIE ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, la première ministre approuve le cahier des charges de l'appel à projets 'Développer les protéines végétales et diversifier les sources de protéines' du plan France 2030.