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AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant le modèle du formulaire « demande du complément de libre choix d'activité - prestation d'accueil du jeune enfant », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S7138c du formulaire « demande du com[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; INVALIDITE ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION SOCIALE ; PRESTATION VIEILLESSE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 3 juin 2009 fixant le modèle du formulaire « votre déclaration de situation familiale et de ressources » pour l'allocation supplémentaire d'invalidité, l'allocation de solidarité aux personnes âgées ou la majoration de retr[...]AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 19 octobre 2005 qui fixait les précédents modèles, le présent arrêté introduit les nouveaux modèles S7103j en métropole et S7104a dans les départements d'outre-mer du formulaire « déclaration de situation pour les prestati[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; SECURITE SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTOEVALUATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT ; DEMARCHE QUALITE ; DOSSIER DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; INDICATEUR ; INFORMATISATION ; MODELE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; REFERENTIEL ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRACABILITE ; USAGE ; SANTE ;La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre chargé du budget (et délégué auprès du ministre de l'économie et des finances) fixent dans le présent arrêté le modèle conforme du contrat type de bon usage des médicaments et des p[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; SECURITE SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTOEVALUATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT ; DEMARCHE QUALITE ; DOSSIER DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; INDICATEUR ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MODELE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; USAGE ; SANTE ;La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre chargé du budget (et délégué auprès du ministre de l'économie et des finances) fixent dans le présent arrêté le modèle conforme du rapport d'étape annuel mentionné à l'article D. 16[...]BILAN FINANCIER ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; MODELE ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ACTION SOCIALE ;Prenant effet au 1er janvier 2014, le présent arrêté modifie, d'une part, le modèle de présentation des charges et des produits par groupes fonctionnels de l'annexe I relative à la présentation du budget prévisionnel d'un établissement et servic[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 11 février 2013 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'[...]ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'AGE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; RETRAITE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 10 juillet 2007 fixant le modèle du formulaire « demande de retraite avant 60 ans des assurés handicapés », le présent arrêté fixé le modèle du formulaire S5138a « demande de retraite anticipée - assurés handicapés » enregi[...]Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'Europe et l'Unesco/Cepes. Il vise à fournir des données indépendantes et suffisantes pour améliorer la 'transparence' inte[...]Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'Europe et l'Unesco/Cepes. Il vise à fournir des données indépendantes et suffisantes pour améliorer la 'transparence' inte[...]CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ; DIPLOME ; ECONOMIE ; MODELE ; REFERENTIEL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TRAVAIL ;Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'Europe et l'Unesco/Cepes. Il vise à fournir des données indépendantes et suffisantes pour améliorer la 'transparence' inte[...]Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'Europe et l'Unesco/Cepes. Il vise à fournir des données indépendantes et suffisantes pour améliorer la 'transparence' inte[...]Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'Europe et l'Unesco/Cepes. Il vise à fournir des données indépendantes et suffisantes pour améliorer la 'transparence' inte[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; EXAMEN MEDICAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MODELE ; TRAVAIL ;Abrogeant les arrêtés du 24 juin 1970 fixant les modèles du dossier médical et de la fiche de visite du travail et du 8 juillet 1985 modifié relatif aux documents prévus par l'article 40 du décret n° 82-397 du 11 mai 1982 relatif à l'organisatio[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; BIOLOGIE ; EFFET SECONDAIRE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; MODELE ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Abrogeant une précédente décision du 16 novembre 2010, le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) fixe un nouveau modèle de déclaration de tout incident et de tout effet indésirable susce[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;abrogé par l'arrêté du 17 avril 2015 fixant le modèle des documents de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du c[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 29 octobre 2008 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et [...]NADOT Michel, Coord. ; BUSSET Frédérique ; GROSS Jacqueline ; COUDRAY Marie-Ange | Paris : De Boeck | 2013 | p. 219ECHELLE D'EVALUATION ; ESPACE ; ETHIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HISTOIRE ; IDENTITE ; INFIRMIER ; INSTITUTION ; MODELE ; SAVOIR THEORIQUE ; SOIN INFIRMIER ; TEMPS ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; PRATIQUE DU SOIN ;Depuis des années, on entend dire que la discipline soignante est complexe et qu'elle requiert une formation de niveau universitaire pour les infirmières. Cependant, les politiciens tout comme une grande partie de l'opinion publique, toujours pr[...]L'Hôpital de Jour de l'Unité Psychiatrique du Développement Mental (U.P.D.M.) de Genève est en mouvement suite à l'annonce de son déménagement dans des locaux plus spacieux. Nous avons dû penser et repenser, en équipe pluridisciplinaire, ce chan[...]L'argument de ce XLème Colloque des Hôpitaux de jour psychiatriques nous a plongés dans un abîme de questionnements théoriques et pratiques. Défiés par cette immersion dans les tréfonds du modèle, nous avons choisi de nous accrocher aux fondemen[...]CONCEPT ; FILIATION ; GESTATION POUR AUTRUI ; LIEN SOCIAL ; MATERNITE ; MODELE ; PARENTALITE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; RECHERCHE ; PSYCHANALYSE ;La pratique de la gestation pour autrui n'entre dans aucun réseau symbolique permettant de comprendre les liens qui se constituent. Afin d'aborder la spécificité et la complexité de ces situations, nous avons élaboré un modèle théorique paradigm[...]CONCEPT ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; MODELE ; THEORIE ;Les courants théoriques psychiatriques sont à la fois une manière de penser le soin pour soutenir la clinique et une idée de l'homme. Ils nous disent aussi quelque chose de la façon dont une société traite ses fous. Pour les infirmiers exerçant [...]VOLLET Dominique ; GAIGNE Carl ; GUCHER Catherine ; PINEAU Jean-Yves ; MOUSLI Marc ; TALANDIER Magali | 2013 | p. 39-56AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ECONOMIE ; EVOLUTION ; MILIEU RURAL ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; SALAIRE ; USAGE ; VIEILLISSEMENT ;Alors que le vieillissement constitue l'un des phénomènes les plus marquants affectant les espaces ruraux, ses conséquences économiques, sociales et politiques encore peu explorées, sont envisagées dans cette contribution de synthèse. Cette appr[...]DEL MONTE J ; CAPDEVIELLE D ; GELY NARGEOT Marie-Christine ; YAZBEK Hanan ; PUPIER Florence ; BOULENGER JP ; RAFFARD S | 2013 | p. S57-S63APATHIE ; COMORBIDITE ; CONCEPT ; EMOTION ; ETIOLOGIE ; FONCTION COGNITIVE ; LESION CEREBRALE ; MODELE ; MOTIVATION ; PRONOSTIC ; PSYCHOPATHOLOGIE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SCHIZOPHRENIE ; SYMPTOME NEGATIF ;Il est actuellement admis que les symptômes négatifs apparaissent précocement dans la maladie schizophrénique et seraient plus prédictifs du fonctionnement futur des patients que les symptômes positifs. L'apathie, symptôme transnosographique pui[...]