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FEST CR | 1980Texte ancien scanné. Poids du fichier : 292 Ko. La date de publication des textes anciens peut correspondre à la date de publication au Bulletin Officiel Santé et non à la date de parution au JO.Texte ancien scanné. Poids du fichier : 435 Ko. La date de publication des textes anciens peut correspondre à la date de publication au Bulletin Officiel Santé et non à la date de parution au JO.CALVET P | 1978ADMISSION ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FONCTIONNEMENT ; HOPITAL DE JOUR ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; PRISE EN CHARGE ; RELATION SOIGNANT ECOLE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'hôpital de jour est un centre où les enfants et les adolescents qui souffrent de troubles psychiatriques sérieux bénéficient d'actions médicales et éducatives. Ce livre étudie le fonctionnement de telles structures.Rapport adressé à M. le Ministre de l'Intérieur par M. le Directeur de l'Assistance et de l'Hygiène publiques [11 février 1898]; Rapport présenté au nom de la IVe section par M. le Dr Legrain [suivi de] Conclusions adoptées par la IVe section [s[...]DECISION ; DROIT DE LA SANTE ; EVALUATION ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; MALADE MENTAL ; SECURITE ; SORTIE D'ESSAI ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Définitivement annulée par un arrêt rendu par le Conseil d'État en date du 30 septembre 2011, la présente circulaire précisait les modalités de mise en œuvre de l'article L 3211-11 du Code de la Santé Publique s'agissant de toutes les sorties d'[...]DETENTION ; DETENU ; DROIT PENAL ; DUREE DE DETENTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERMISSION DE SORTIE ; RELATION FAMILIALE ; UNITE DE SOIN ; DROIT ;Le présent décret clarifie le régime des permissions de sortir et des autorisations de sortie sous escorte. Il encadre les conditions d'octroi d'une permission de sortir lorsque celle-ci a pour objet l'accomplissement d'une obligation exigeant l[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; CONTENTION ; CONTROLE ; CORRESPONDANCE ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; RECOMMANDATION ; SORTIE D'ESSAI ; DROIT ;Le centre hospitalier Esquirol de Limoges a été visité du 9 au 11 décembre 2008 par quatre contrôleurs mandatés à cette fin par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Ayant adressé le rapport de sa visite au directeur de l'étab[...]