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SENON Jean-Louis, Dir. ; JONAS Carol, Dir. ; VOYER Mélanie, Dir. ; GRAVIER Bruno ; MILLAUD Frédéric | Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson | 2013 | p. XVIII-484AGRESSION ; AGRESSION SEXUELLE ; CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUSTICE ; MINEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHANALYSE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; PSYCHOPATHIE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SYSTEME DE SOINS ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VIOLENCE ;Depuis toujours, psychiatrie et droit, comme santé et justice sont à la recherche d'un difficile équilibre pour mieux soigner et protéger toute personne souffrant de troubles mentaux. Aussi, avec la naissance de la clinique dans le sillage du Tr[...]FEDERATION REGIONALE DE RECHERCHE EN SANTE MENTALE NORD-PAS-DE-CALAIS | Lille : Fédération régionale de Recherche en santé mentale Nord-Pas-de-Calais | 2013CONTENTION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MINEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SERVICE HOSPITALIER ; STRUCTURE D'URGENCE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Du 28 janvier au 1er février 2013, les équipes des établissements adhérents de la F2RSM se sont rencontrées afin de favoriser l'échange d'expérience entre les établissements et les professionnels de santé et de réaliser un état des lieux régiona[...]COUPLE ; DEPOT DE PLAINTE ; ENQUETE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; JURIDICTION PENALE ; MINEUR ; SANCTION PENALE ; SOCIOLOGIE ; STATISTIQUE ; VIOL ; VIOL CONJUGAL ; VIOLENCE CONJUGALE ; VIOLENCE FAMILIALE ;A partir des enquêtes de victimation et de recherches portant sur l'examen de dossiers judiciaires, l'auteur expose dans cet article quelques grands constats sociologiques sur les faits de viols, ainsi que sur les agresseurs et leurs victimes. E[...]ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; AUTONOMIE ; AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DECISION ; DISCERNEMENT ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; GRAVITE ; MINEUR ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RESPECT ; SOINS PALLIATIFS ; VOLONTE ; DROIT ;En présence d'un mineur doué de discernement, sa volonté doit être prise en compte par le médecin quelle que soit sa forme d'expression, y compris contre l'avis des parents. Cependant, l'avis divergent des parents ne signifie pas forcément qu'il[...]LOI DU 5 JUILLET 2011 ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; MAJEUR ; MINEUR ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cet article de formation médicale fait le point sur la loi du 5 juillet 2011 et sur les différentes formes de soins sans consentement et évoque les différentes modifications attendues par la proposition de réforme de cette loi.ACCOMPAGNEMENT ; AVOCAT ; DELAI DE PRESCRIPTION ; DEPOT DE PLAINTE ; DROIT PENAL ; ENQUETE DE POLICE ; ETUDE CRITIQUE ; JURIDICTION PENALE ; MAJEUR ; MINEUR ; PREUVE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; TEMOIGNAGE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIME ; VIOL ;Les psychologues estiment parfois qu'une victime de viol doit être reconnue comme telle par la justice pour entamer un réel travail thérapeutique. Cependant, dans le contexte actuel, la victime de viol n'est pas prise en compte dans le code de p[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; DETENU ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; MINEUR ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISON ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ; UNITE DE CONSULTATIONS ET DE SOINS AMBULATOIRES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Participation des professionnels de santé exerçant en milieu carcéral à la commission pluridisciplinaire unique (CPU) et à la réunion de l'équipe pluridisciplinaire dans les établissements accueillant des personnes mineures. Partage d'informatio[...]CODE ; CONTINUITE DES SOINS ; DEONTOLOGIE ; DOSSIER DU PATIENT ; EXERCICE LIBERAL ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; INFORMATION DU PATIENT ; MINEUR ; NOTES PERSONNELLES ; TUTORAT ; MEDECINE ;Le présent décret actualise les dispositions réglementaires du code de la santé publique relatives à la déontologie des professions médicales pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires, notamment celles apportées par la loi [...]DELINQUANCE ; MINEUR ; POLICE ; REGLEMENTATION ; TRANSGRESSION ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; VIOLENCE ; SOCIETE ;De plus en plus jeune, de plus en plus violente : la délinquance des mineurs change de visage de jour en jour. Qu'ils soient parents ou victimes, les français s'inquiètent. La classe politique, elle, dresse un constat désabusé. En dépit des beau[...][s.n.] | Saint-Denis-la Plaine : Haute autorité de santé | 2012DROIT DU PATIENT ; ETAT DE SANTE ; EVALUATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATION DU PATIENT ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; RECOMMANDATION ; DROIT ;La loi du 4 mars 2002 reconnaît un droit général pour toute personne d'être informée sur son état de santé par les professionnels de santé. L'information délivrée est destinée à éclairer la personne sur son état de santé et l'aider à prendre les[...][s.n.] | Saint-Denis-la Plaine : Haute autorité de santé | 2012DROIT DU PATIENT ; ETAT DE SANTE ; EVALUATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATION DU PATIENT ; LEGISLATION ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; RECOMMANDATION ; DROIT ;La loi du 4 mars 2002 reconnaît un droit général pour toute personne d'être informée sur son état de santé par les professionnels de santé. L'information délivrée est destinée à éclairer la personne sur son état de santé et l'aider à prendre les[...]CAS CLINIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DOSSIER DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; RECOMMANDATION ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; DROIT ;Les objectifs de cet article de formation médicale, sont de créer un dossier médical répondant aux recommandations de bonnes pratiques, savoir transmettre à un confrère une information adéquate, expliquer les droits à l'information et au secret [...]ADOLESCENT ; ALCOOL ; DROIT ; ENQUETE ; ENTRETIEN ; LEGISLATION ; MINEUR ; PSYCHOLOGIE ; REGLEMENTATION ; USAGE ; ADDICTION ;Cette étude trouve son origine dans l'appel à projets 2011 de L'INCA : SANTE PUBLIQUE, Accompagnement des politiques de prévention et de dépistage des cancers, soutien aux études et actions pour améliorer la prévention, le dépistage et la détec[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ANALYSE DE CONTENU ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DU PATIENT ; ENTRETIEN ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HISTORIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; JURISPRUDENCE ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; RECOMMANDATION ; REFUS DE SOINS ; RESPECT ; RESPONSABILITE MEDICALE ; TRACABILITE ; DROIT ;La publication de l'importante recommandation de la Haute Autorité de Santé (HAS) sur l'information du patient est l'occasion de faire le point sur la jurisprudence de référence... qui trouve sa source dans un arrêt de 1942, ce qui montre l'impo[...]AFRIQUE ; CAMEROUN ; AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANT MALTRAITE ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; EPIDEMIOLOGIE ; FAMILLE MONOPARENTALE ; INCESTE ; MINEUR ; PREVALENCE ; RELATION FAMILIALE ; STRUCTURE FAMILIALE ; VICTIME ; VIOL ; VIOLENCE FAMILIALE ; FAMILLE ;Dans l'article, un criminologue, un médecin et un psychiatre exerçant à la clinique universitaire de Yaoundé (Cameroun) et intervenant comme consultants à la ' Cameroon Society for the Prévention of Child Abuse and Neglect ' (CASPCAN) présentent[...][s.n.] | Paris : Conseil supérieur de l'audiovisuel | 2012ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; INTERNET ; MEDIA ; MINEUR ; PREVENTION ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; TECHNOLOGIE ; USAGE ; SOCIETE ;Le présent document traite de la protection du jeune public contre les contenus audiovisuels choquants sur internet en excluant la question spécifique de la lutte contre la pédopornographie qui relève davantage de la protection des victimes d'ab[...]Parmi les différents publics qu'accompagnent les travailleurs sociaux, les mineurs isolés étrangers ont un statut à part.A 18 ans, le jeune peut être expulsé ou retourner à l'errance, quand les mesures dont il bénéficiait s'arrêtent faute de fin[...]Dans le domaine judiciaire, quand une parole est opposée à une autre et qu’il n’existe aucune preuve matérielle, comment discerne-t-on la vérité ? Ce cas de figure, fréquent dans les dossiers d’agression sexuelle, rend la mission de l’enquêteur [...]LOI DU 5 JUILLET 2011 ; ADMISSION ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DANGEROSITE ; DETENU ; DROIT DU PATIENT ; FUGUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; LIBERTE ; MAINLEVEE ; MINEUR ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PRISE EN CHARGE ; PROCESSUS ; PROGRAMME DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; REFORME ; SECRET MEDICAL ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SUR DECISION DE JUSTICE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Depuis le 1er août 2011, de nouvelles règles régissent la prise en charge des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques sans leur consentement. En effet, la loi du 5 juillet 2011 a profondément modifié le dispositif applicable depuis 199[...]CIAVALDINI André, Dir. ; CHOQUET Marie ; RAOULT Patrick-Ange ; NESTA ENZINGER Odile ; KLAJNBERG Marcel ; BERGER Maurice ; ARPIN Françoise ; PRADEL Edouard ; PITEL BUTTEZ Marie-Anouck ; HABIBI Rym ; ABDERRAHMANE Nordine ; LECA Herminie ; ELLIOT Sophie ; ALLIBERT Pierre ; SUGDEN Vanessa ; LAVEZE POMMIER Frédérique ; ROMAN Pascal | Paris : In Press | 2012 | p. 245ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT ; ADOLESCENT ; AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; COMPORTEMENT VIOLENT ; CRIMINOLOGIE ; DELINQUANCE JUVENILE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; MINEUR ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; SANCTION PENALE ; VIOLENCE ; JUSTICE ;Un quart des auteurs de violences sexuelles sont des mineurs : viols, agressions sexuelles, atteintes aux mœurs. Comment endiguer cette violence adolescente ? Comment la contenir dans des dispositifs thérapeutiques et d'accompagnement ? L'actual[...]AFGHANS ; FRANCE ; DEUIL ; ERRANCE ; EXILE ; MIGRANT ; MINEUR ; SOLITUDE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VOYAGE ;Comme tant d'autres jeunes, Hossein a choisi la voie de l'errance et de l'acharnement physique (par la route et le travail) pour se protéger de toutes ces douleurs qui le submergent lorsqu'il essaye de se stabiliser. Durant ces voyages, le corps[...]AIDE MEDICALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT SOCIAL ; EXILE ; MINEUR ; PRESTATION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SITUATION DE FAMILLE ; SPECIFICITE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire rappelle les règles relatives à l'aide médicale de l'État (AME), telles que définies par les articles L. 251-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles. Elle évoque quelques situations particulières comme ce[...]CANCER ; CONTROLE ; FUMEUR ; INTERDICTION ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; MINEUR ; MORTALITE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; SANCTION PENALE ; TABAC ; TABAGISME ; SANTE ;Abrogeant l'article L. 3512-1-1 du code de la santé publique (qui punissait d'amendes prévues pour les contraventions de la deuxième classe le fait de vendre ou d'offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, [...]OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'ENFANCE EN DANGER ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; ANONYMAT ; AUTORITE PARENTALE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEPARTEMENT ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALTRAITE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; INFORMATION ; INTERVENTION ; JURIDICTION DES MINEURS ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; OBSERVATION ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RELATION FAMILIALE ; RELATION PARENT ENFANT ; SCOLARISATION ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VIOLENCE FAMILIALE ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant le décret n° 2008-1422 du 19 décembre 2008, le présent décret organise la transmission d'informations sous forme anonyme aux observatoires départementaux de la protection de l'enfance et à l'Observatoire national de l'enfance en danger[...]ARMEE ; DELINQUANCE JUVENILE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; MINEUR ; PREVENTION ; SANCTION PENALE ; DROIT ;La proposition de loi d'Éric Ciotti vise à compléter les solutions offertes à la justice en proposant, dans la lignée de son rapport sur l'exécution des peines remis au Président de la République le 7 juin 2011, l'instauration d'un service citoy[...]ADOLESCENT ; CENTRE EDUCATIF FERME ; DELINQUANCE ; MINEUR ; OBLIGATION DE SOINS ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ;Le besoin des adolescents qui ne peuvent externaliser leur souffrance qu'à travers l'agir dépasse la réponse purement judiciaire. L'auteur cherche à frayer un espace de rencontre modérant la non-demande qui freine ce travail psychologique et l'i[...]BENHIDA Charihane, Aut. ; GAUDILLERE Claire, Aut. ; POURQUIER Anne-Laure, Aut. ; ABADOU Yaminah, Aut. ; COUTAREL Elodie, Aut. | 2011 | p. 177-179ACTE MEDICAL ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; AUTORITE PARENTALE ; CIRCONCISION ; DROIT ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA SANTE ; GARCON ; ISLAM ; JUDAISME ; MINEUR ; MUTILATION SEXUELLE ; RITE ;Définie comme l'excision partielle ou totale du prépuce chez le garçon, la circoncision se pratique soit pour des raisons médicales, soit pour des motifs confessionnels dans les religions juive et musulmane. Après avoir rappelé le statut de l'en[...]ART THERAPIE ; ATELIER D'ECRITURE ; ATELIER D'EXPRESSION ; ATELIER THERAPEUTIQUE ; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; COMMUNICATION ECRITE ; COMMUNICATION VERBALE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DETENU ; GROUPE D'ADOLESCENTS ; MINEUR ; NON DIT ; PAROLE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RECIT DE VIE ; SECRET ; VIOLENCE ; VIOLENCE VERBALE ; PSYCHOTHERAPIE ;En milieu carcéral, la parole du détenu est empêchée par trois règles non écrites, mais scrupuleusement observées : la première est de ne jamais révéler la nature du délit ou du crime dont on s’est rendu coupable ; la seconde est de veiller à sa[...]