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[s.n.] | Paris : Haute autorité de santé | 2010AGRESSION SEXUELLE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVALUATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MINEUR ; PEDOPHILIE ; PREVALENCE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOTHERAPIE ; RECOMMANDATION ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;L'objectif principal des recommandations est de proposer aux professionnels concernés des stratégies de prise en charge thérapeutique des auteurs d'agression sexuelle à l'encontre de mineurs de moins de 15 ans. Les recommandations répondent aux [...]CLADIERE Amélie, Coord. ; JIMENEZ Julien ; BAOUR Laurence | Paris : Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires | 2010DROIT DE L'ENFANT ; ENFANCE EN DANGER ; FACTEUR DE RISQUE ; MINEUR ; PREVENTION ; SECTE ; SIGNALEMENT ; VULNERABILITE ; SOCIETE ;La nécessité de protéger les mineurs face à l'emprise sectaire est une exigence pour les pouvoirs publics et un devoir pour tous. Leur vulnérabilité physique et psychologique, leur dépendance matérielle les désignent comme une proie facile pour [...]AUTORITE ; COMPORTEMENT VIOLENT ; DELINQUANCE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DOULEUR ; EMPATHIE ; ESTIME DE SOI ; MINEUR ; PAROLE ; SPORT ;Cette clinique éducative contribue à restaurer chez les mineurs délinquants la disposition à percevoir les composantes et les significations émotionnelles de l'autre, et donc la disposition à plus d'empathie. [d'après le résumé d'éditeur]A Montreuil (Seine-Saint-Denis), le centre d'accueil de jour de l'association Hors la Rue reçoit des mineurs étrangers en danger. Parmi eux, une majorité de jeunes Roms pour lesquels le durcissement de la politique gouvernementale à des effets d[...]AIDANT ; CINEMA ; DROIT ; DROIT PENAL ; HOMOSEXUALITE ; LIBERTE ; MINEUR ; NUDITE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PORNOGRAPHIE ; PROSTITUTION ; RAPPORT SEXUEL ; REPRESENTATION SOCIALE ; SEXUALITE ; TRANSGENRE ;L'objet de l'ouvrage est de donner un éclairage actuel et renouvelé sur les relations qu'entretiennent aujourd'hui le sexe et la norme juridique. [extrait du résumé d'auteur]ADULTE ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT PENAL ; ETHIQUE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INCESTE ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PEINE ; PORNOGRAPHIE ; PRISE EN CHARGE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RETENTION DE SURETE ; SANCTION PENALE ; STATISTIQUE ; VICTIME ;ACCOMPAGNEMENT ; ENFANT ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ; PRISE EN CHARGE ; SOIGNANT ; VIOLENCE ;La loi n° 98-468 du 17 juin 1998 prévoit l'audition filmée des mineurs victimes d'agression ou d'atteinte sexuelle. Cette procédure judiciaire peut être parfois traumatisante. En région Picardie, ont été développées des unités d'accueil des mine[...]EXPERTISE MEDICALE ; LEGISLATION ; MEDECINE LEGALE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; SOIGNANT ; URGENCE MEDICALE ; VIOLENCE ;La médecine légale du 21e siècle en France est principalement une médecine de la violence dont le rôle est l'accueil et les soins aux victimes reçues initialement par les services d'urgence ou de pédiatrie. Le constat des lésions physiques et du[...]Les violences sexuelles exercées par des mineurs sur d'autres mineurs suscitent beaucoup d'émoi dans la société et parmi les professionnels, bien souvent désarmés face à une telle agressivité. Toutefois, ce constat ne doit pas faire oublier que [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURE SOCIAL ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; GARDE A VUE ; GESTION HOSPITALIERE ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDICAMENT ; MINEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SMUR ; SOIN ; TICKET MODERATEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Guide des règles de facturation des soins dispensés dans les établissements de santé qui abroge le code des règles de gestion publié au Bulletin Officiel du ministère de la santé, n° 94-12 bisACCOMPAGNEMENT ; AIDE JURIDICTIONNELLE ; CONTROLE ; CURATELLE ; DROIT CIVIL ; DROIT DE L'ENFANT ; GERANT DE TUTELLE ; JUGE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MINEUR ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REFORME ; SAUVEGARDE DE JUSTICE ; TUTELLE ; DROIT ;N'étant pas expressément une présentation exhaustive de la réforme de la protection juridique des majeurs issue de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007, la circulaire vise à présenter les changements et innovations apportés par la dite loi et ses d[...]AGRESSION SEXUELLE ; CONTRE TRANSFERT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; MINEUR ; REVE EVEILLE DIRIGE ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ;Les Troubles de la Personnalité (Am. Psych. Ass. 1996), dans le cadre d'un continuum qui va du normal au pathologique, sont responsables d'inadaptation et d'une altération du fonctionnement social qui peut parfois amener à des actes qui dépassen[...]AUTORITE PARENTALE ; CHIRURGIE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; MINEUR ; URGENCE MEDICALE ;Le consentement du patient doit être recueilli avant chaque acte chirurgical. Acte non usuel, il nécessite le consentement des deux parents lorsque le patient est mineur. La loi n'impose pas de manière globale une forme écrite mais, compte tenu [...]AUSTRALIE ; CANADA ; ETATS UNIS ; BENEFICE RISQUE ; CROYANCE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MATURITE ; MINEUR ; REFUS DE SOINS ; TRANSFUSION SANGUINE ; DROIT ;Au Canada, comme dans nombre d'autres pays, notamment anglo-saxons, la décision du patient refusant les soins s'impose au médecin, quels que soient les risques. Cette règle est étendue aux 'mineurs matures'. La loi fixant la limite à 16 ans est [...]FOSSIER T ; BATTEUR A. ; CARON-DEGLISE Anne ; DALLE Marie-Charlotte ; PECAUT RIVOLIER L ; VERHEYDE T | Paris : LexisNexis SA | 2009 | p. 476CODE ; DROIT CIVIL ; FONCTIONNEMENT ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MINEUR ; ORGANISATION ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SIGNALEMENT ; DROIT ;La législation tutélaire française repose sur un socle inébranlable, établi sous la direction de Jean Carbonnier entre 1964 et 1968. Mais pour sauver cet édifice de la tourmente économique, démographique, médicale et humaine qui caractérise le d[...]Prison et restructuration psychique ne sont pas des mots que l'on associe spontanément. Aussi, lorsqu'un adolescent se trouve incarcéré, comment faire en sorte que ce lieu d'enfermement ne soit pas une entrave de plus à son individuation, mais l[...]La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits du malade et à la qualité du système de santé a instauré une double obligation d'information dans le cadre de la prise en charge d'un patient mineur. Ainsi, les soignants sont tenus d'informe[...]AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; ENFANCE EN DANGER ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT ; MINEUR ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;Le rapport de la cour des comptes consacré à la protection de l'enfance examine les conditions de l'entrée dans le dispositif de protection et de la prise en charge des mineurs en danger. Il analyse l'animation et le pilotage de cette politique [...]AGRESSION SEXUELLE ; DROIT PENAL ; INCESTE ; LEGISLATION ; MINEUR ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; VICTIME ; DROIT ;Entre octobre 2008 et janvier 2009, Mme Marie-Louise Fort a procédé à de nombreuses auditions et visites d'institutions et a recueilli des centaines de témoignages. Les conclusions de ce travail ont conduit à l'impérative nécessité de lever le t[...]ACCOMPAGNEMENT ; AGRESSION SEXUELLE ; DROIT PENAL ; INCESTE ; LEGISLATION ; MINEUR ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; DROIT ;ZUMKELLER M | 2009ACCES AUX SOINS ; DELINQUANCE JUVENILE ; ENFANCE EN DANGER ; ENQUETE ; LEGISLATION ; MINEUR ; OFFRE DE SOINS ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; SANTE ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STATISTIQUE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; JUSTICE ;Ce rapport a pour ambition de montrer toute la nécessité d'améliorer le suivi sanitaire et psychique des mineurs placés sous main de justice. Il y a urgence à repenser l'articulation du soin et de l'accompagnement éducatif pour donner sa pleine [...]Les nouvelles dispositions législatives sur la prise en charge du mineur ont donné un cadre de travail pour les intervenants de santé de soins primaires. Elles précisent le droit des mineurs et son application générale pour améliorer la qualité [...]AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA SANTE ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MINEUR ; OBLIGATION DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE ; PLACEMENT PROVISOIRE D'URGENCE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; DROIT ;Cet article expose les différents textes législatifs régissant le consentement et l'obligation de soins pour les mineurs. Il tente en conclusion d'articuler ces textes aux pratiques éducatives et sociales dans leur interface avec les services de[...]AGRESSEUR ; AGRESSION ; ENQUETE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE MEDICALE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; VICTIME ;L'unité médico-judiciaire (UMJ) de l'Hôpital Trousseau à Paris (AP-HP, 75) reçoit tous les mineurs victimes d'agressions du ressort du tribunal de grande instance de Paris. Les examens médicaux sont pratiqués uniquement sur réquisition judiciair[...]ACCOMPAGNEMENT ; CURATELLE ; DROIT CIVIL ; DROIT DE LA FAMILLE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SAUVEGARDE DE JUSTICE ; TUTELLE ; DROIT ;Le présent décret, qui entre en vigueur le 1er janvier 2009, modifie le chapitre 10 (relatif à la protection juridique des majeurs et des mineurs) et le chapitre 11 (relatif à la mesure d'accompagnement judiciaire) du titre 1 du livre 3 du code [...]AIDE ; AUTORITE PARENTALE ; CAS CLINIQUE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; ENTRETIEN ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; MINEUR ; PLANNING FAMILIAL ;Lors des entretiens pré-IVG chez les mineures dans le cadre du Centre de planification, la conseillère conjugale se pose la question de ce qu'il est nécessaire de connaître pour que cet entretien aide la jeune fille à vivre son interruption de g[...]LEJEUNE S ; LESCA G ; CLEMENT A ; CURIE A ; BUSSY G ; KRIFI S ; VUILLET C ; ANDRE E ; VILLE Dorothée ; PORTES VD | 2008 | p. 286-289CAS CLINIQUE ; CONCERTATION ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; ETHIQUE ; FILLE ; MINEUR ; SYNDROME DE L'X FRAGILE ; TEST GENETIQUE ;Les déficiences mentales liées au chromosome X constituent un groupe hétérogène de plus de 200 maladies rares ayant en commun une déficience mentale de sévérité variable et un caractère héréditaire. Le syndrome de l'X fragile affecte 1/4000 à 1/[...]A Bordeaux, le centre d'orientation sociale a ouvert ses portes en 2002 pour recevoir des mineurs errants, souvent réfugiés politiques. Avec le temps, la population s'est diversifiée et le centre a su s'adapter à de nouveaux besoins. Prochaine é[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AYANT DROIT ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT ; MINEUR ; PEDOPSYCHIATRIE ;Pierre angulaire de la pratique médicale, le secret professionnel est une notion rigoureuse chargée de protéger l'intimité du patient. Dans les années 90, et particulièrement depuis les lois de 97 sur l'information au patient, le praticien est d[...]Malgré tout ce qui peut être dit, écrit et montré sur les violences faites aux enfants, et plus particulièrement sur les violences sexuelles, nous ne parvenons pas à rendre compte de la juste dimension de la souffrance des enfants soumis à l'abu[...]IDENTIFICATION PROJECTIVE ; MECANISME DE DEFENSE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VIOLENCE CONJUGALE ;Les modalités violentes d'expression prennent souvent le pas sur la bienveillance, que ce soit dans la société en général ou dans le cercle intime de la famille. L'article analyse les paramètres qu'il y a lieu de considérer au niveau des context[...]AGRESSION SEXUELLE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CRIMINEL ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; JUSTICE ; MINEUR ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIME ; VIOL ; VIOLENCE ;Entre le fiasco du procès d'Outreau et les horreurs du procès de Charleville-Mézières, les fausses allégations, comme les criminels en série, attestent de l'urgence d'un lieu de recherche où juristes et cliniciens tentent d'élaborer des heuristi[...]L'ethnologue Leonore Le Caisne a passé un an dans le quartier des mineurs du Centre de jeunes détenus (CDJ) de Fleury-Merogis où sont incarcérés, selon les périodes entre cinquante et cent adolescents. Elle témoigne de leur quotidien et de l'abs[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; DETENU ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;Intervenir en l'absence de toute demande est une gageure. Intervenir qui plus est au sein d'un établissement dont l'objectif institutionnel n'est pas prioritairement axé autour de la prise en compte de la personne dans sa réalité psychique l'est[...]AGRESSION SEXUELLE ; ALCOOLISME ; CRIME ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; DELINQUANCE ; DROIT ; JUSTICE ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PEDOPHILIE ; PRISON ; TOXICOMANIE ; VOL ;Serge Portelli, spécialiste du droit des victimes, raconte ici le parcours chaotique de douze récidivistes. Affaires de vol, de viol et de violence, parfois de meurtre, maladie mentale et addictions de toutes sortes, errances et transgressions, [...]Les mutilations sexuelles féminines touchent chaque année 3 millions de jeunes filles dans le monde. En France, ces pratiques sont illégales et font l'objet de sanctions pénales. Le secret médical peut désormais être levé en cas de mutilation se[...]BESSOLES Philippe, Aut. ; LINNELL Myriam, Aut. | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble | 2008 | p. 368AGRESSION SEXUELLE ; EPISTEMOLOGIE ; MINEUR ; PSYCHOSE POST TRAUMATIQUE ; PSYCHOTHERAPIE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; VICTIMOLOGIE ; VULNERABILITE ;Ce premier tome de victimologie générale, comparée et clinique aborde l'épistémologie et les réévaluations du trauma en ses phases aiguës conduisant à la proposition de psychose traumatique, ainsi que les processus de déliaison en matière de cri[...]DETRICK S ; ABEL G ; BERGER Maurice ; DELON A ; MEEK R | 2008ANGLETERRE ; BELGIQUE ; FRANCE ; PAYS BAS ; PAYS DE GALLES ; ENFANT ; ETUDE COMPARATIVE ; INDICATEUR ; JURIDICTION DES MINEURS ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; PAYS ; PRISON ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; VIOLENCE ; JUSTICE ;Cette étude décrit la récurrence de la violence dans les lieux de détention dans les quatre pays concernés.AUTORITE PARENTALE ; AVOCAT ; CONDITION DE RESIDENCE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA FAMILLE ; GERANT DE TUTELLE ; JUGE ; JURIDICTION CIVILE ; MINEUR ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; RELATION PARENT ENFANT ; SEPARATION CONJUGALE ; TUTELLE ; FAMILLE ;Appliquant l'ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015 et modifiant en ce sens le code de prodécure civile, le présent décret définit les nouvelles conditions d'intervention du juge dans les divorces contentieux, en matière de liquidation et de[...]Le 4 mars 2002 est une date charnière pour le droit des patients et, plus généralement, pour le droit des mineurs. En effet, c'est à cette date qu'ont été adoptées deux loi majeures : l'une relative à l'autorité parentale, l'autre relative aux d[...]PALACIO M ; FAVIER Y ; PLAZY JM ; DELANNOY C ; CADART Marie-Laure ; NEYRAND Gérard ; BECQUEMIN M ; FRECHON I ; BIZOUARN P ; MARTIN BLACHAIS MP ; MINGASSON L ; BEDON JM ; CHALUP A de ; BRISSET C | 2007 | p. 5-129DEFENSEUR DES ENFANTS ; EUROPE ; FRANCE ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ; ACCUEIL ; ADOLESCENT ; ADOPTION ; AGRESSION SEXUELLE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DROIT ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT ; FINANCEMENT ; JURISPRUDENCE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MENSONGE ; MINEUR ; PRESTATION FAMILIALE ; PREVENTION ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; RESPONSABILITE PENALE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; VERITE ; VICTIME ; VIOLENCE ; ACTION SOCIALE ;Comment l'Etat devenu acteur de la protection de l'enfance a-t-il traduit cette responsabilité en termes de politiques, de mesures et de dispositifs d'action ? L'action sociale et la justice se partagent cette mission à partir de distinctions, d[...]ADOLESCENT ; DELINQUANCE ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; FAMILLE ; JURIDICTION DES MINEURS ; MINEUR ;Récemment introduite dans le dispositif d'interventions auprès des mineurs en difficultés, la pratique d'expertises psychiatriques et d'expertises médicopsychologiques d'enfants et d'adolescents et de leurs parents à la demande des juridictions [...]SENON Jean-Louis, Dir. ; PASCAL Jean-Charles, Dir. ; ROSSINELLI G, Dir. ; ARCHER Evry ; BARON LAFORET Sophie ; BLANC Alain ; COUTANCEAU Roland ; DELPLA Pierre ; DUBRET Gérard ; DURAND Bernard ; FAUCHER Pascal ; FEVRE Frédéric ; GISSELMANN PATRIS Marie-France ; GRAVIER Bruno ; JONAS Carol ; KAHN Jean-Pierre ; LAMEYRE Xavier ; LAMOTHE Pierre ; LAVIELLE Bruno ; MANZANERA Cyril ; MILLAUD Frédéric ; PAULET Catherine ; PENIN Alain ; PRADEL Jean ; RIDE André ; ROUILLON Frédéric ; SCHWEITZER Marc ; VILLERBU Loïck ; VILLON Jean-Marc ; ZAGURY Daniel ; DUBURCQ Anne ; FAGNANI Francis ; FALISSARD Bruno ; DUBREUCQ Jean-Luc | Montrouge : John Libbey Eurotext | 2007 | p. 308DANGEROSITE ; DEONTOLOGIE ; DETENU ; DROIT PENAL ; ETHIQUE ; EVALUATION ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; JUGE ; JUSTICE ; MALADE MENTAL ; MINEUR ; OBLIGATION DE SOINS ; PRISON ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHOLOGUE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Cet ouvrage, qui reprend les travaux de l'audition publique organisée par la Fédération Française de Psychiatrie en janvier 2007, s'adresse aux professionnels du domaine médical, social et juridique. Les questions abordées étaient : quelle est l[...]BARDOT PECQUEUX I | 2007ADOLESCENT ; CONTRACEPTION ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; MEDECINE GENERALE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; REFUS DE SOINS ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SANTE MENTALE ;[...] La relation entre le médecin traitant et son jeune patient est singulière tout comme celle avec les parents de celui-ci. La bonne tenue du dossier médical et du carnet de santé est essentielle notamment pour le suivi normal. C'est ainsi qu[...]BRESIL ; ADOLESCENT ; ENFANCE EN DANGER ; FAMILLE ; JUSTICE ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; TOXICOMANE ;la demande du juge pour enfants du Tribunal de Brasilia, l'UFR de psychologie sociale de l'Université fédérale a mis en place un projet avec deux cents jeunes sous mesure de justice et leurs familles. Intitulé Projet Phénix, le travail vise à re[...]ACCUSATION ; AGRESSION SEXUELLE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; JURIDICTION PENALE ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PEDOPSYCHIATRIE ; STRUCTURE FAMILIALE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; VECU ;L'auteur, médecin pédopsychiatre, traite de l'expertise pénale du mineur victime d'agression sexuelle. Elle préconise: la mise en évidence des circonstances du dévoilement et l'analyse du contexte familial au moment des révélations de l'enfant; [...]Cet article traite des relations des jeunes des quartiers d'habitat social et de leur famille avec la loi. La régulation de leur vie par des normes inédites et infra légales vient s'interposer et reléguer la norme officielle au second plan. Elle[...]ACCUEIL ; DEPARTEMENT ; EVALUATION ; MINEUR ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;L'article 48 de la loi relative à la protection de l'enfance insère au code de l'action sociale et des familles un nouvel article L. 221-2-2 qui institue un schéma national d'objectifs de répartitions des mineurs privés temporairement ou définit[...]CONDAMNATION ; CRIME ; DECISION DE JUSTICE ; DELIT ; DROIT PENAL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INFRACTION ; INTERDICTION ; MINEUR ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; SERVICE PUBLIC ; SIGNALEMENT ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VICTIME MINEURE ; JUSTICE ;ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADOLESCENT ; AGRESSION SEXUELLE ; COTHERAPIE ; ENTRETIEN THERAPEUTIQUE ; MINEUR ; PAROLE ; PSYCHOTHERAPIE FAMILIALE ; PSYCHOTHERAPIE FAMILIALE SYSTEMIQUE ; SYMBOLIQUE ; THEORIE SYSTEMIQUE ; VIOLENCE FAMILIALE ; PSYCHOTHERAPIE ;Thème d'actualité, les actes abusifs commis par des mineurs d'âge sont perçus par les uns comme graves, relevant d'une pathologie avérée, par les autres comme un avatar, une crise transitoire à intégrer dans un processus développemental. La tran[...]DESCHAMPS C ; AMEISEN Jean-Claude ; BLOCH LAINE JF ; CAVERNI Jean-Paul ; DINECHIN O de ; KORSIA H ; LE COZ P ; MICHAUD J ; ROUX M ; SELIGMANN Maxime ; STASI M | 2006ACCES AUX SOINS ; CONSULTATION ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT ; ETHIQUE ; ETRANGER ; FEMME ; HANDICAP ; HYGIENE ; JEUNE ADULTE ; LEGISLATION ; MALADIE ; MEDECIN ; MEDECINE ; MINEUR ; MORT ; MOURANT ; OBLIGATION DE SOINS ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE MENTALE ; PERSONNE HANDICAPEE PHYSIQUE ; PRISON ; RESPECT ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE ; SUICIDE ; VIOLENCE ; SANTE ;Pour le CCNE, l'éthique de la prison ainsi que le sens de la peine doivent être recherchés. Les recommandations qu'il formule vont dans ce sens à différentes étapes.ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AYANT DROIT ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MINEUR ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PSYCHIATRE ;La loi du 4 mars 2002 fait obligation au médecin d'informer les patients et d'apporter la preuve de cette information donnée, témoin du consentement éclairé. La constitution du dossier est détaillée, ainsi que les modalités d'accès au dossier, e[...]MAILAT M ; MINGASSON L ; CORVAZIER F ; DJAOUI Elian ; BEYNIER D ; MURCIER Nicolas ; CATHELAIN MA ; BOUCHARD JM ; KALUBI JC ; OTT Laurent ; AZEMA Bernard ; CARDI C ; SEHIER V ; DAMON J ; LAFENETRE DESTENABES J ; LE GALL J ; SERAPHIN G ; PELCHAT Diane ; CRESSON G | 2006 | p. 5-125QUEBEC ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ANIMATEUR ; ASSISTANT SOCIAL ; ASSISTANTE MATERNELLE ; DEMOGRAPHIE ; DOMICILE ; DROIT CIVIL ; DROIT DE LA FAMILLE ; DROIT PENAL ; ECRIT PROFESSIONNEL ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; EDUCATEUR SPECIALISE ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; ENFANT ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; ENFANT MALTRAITE ; FAMILLE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION ; INTIMITE ; JUGE ; JUSTICE ; LIEN SOCIAL ; MINEUR ; NOMADE ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION FAMILIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSION ; RELATION INTERPERSONNELLE ; RELATION MERE ENFANT ; RELATION PARENT ECOLE ; RELATION PARENT PROFESSIONNEL ; SCOLARISATION ; SOCIETE ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TUTELLE ; USAGER ; ACTION SOCIALE ;Familles et professionnels : un tandem complexe et paradoxal. Il se situe à l'articulation du public et du privé, du collectif et de l'individuel, du partageable et de l'intime, au cœur de la subjectivité de chacun. Que ce soit dans le domaine d[...]FOULON C ; TREMEGE E ; BUGAJNY R ; VELLUTINI P | Issy les Moulineaux : Laboratoires Janssen-Cilag | 2006 | p. 78CENTRE MOGADOR ; ECHELLE D'EVALUATION DE L'AUTISME INFANTILE ; SUISSE ROMANDE ; ADOLESCENT ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETHIQUE ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; INFIRMIER ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; MINEUR ; PATIENT ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSION ; PSYCHIATRIE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; ROLE PROPRE ; SANTE MENTALE ; TRAVAIL ; SOCIETE ;Le mouvement de réhabilitation psychosociale constitue un ensemble de pratiques nouvelles dont la mise en oeuvre fait aujourd'hui profondément évoluer les objectifs et les méthodes de la psychiatrie.COMBRET J ; POTENTIER P ; GARONNAIRE JE ; PICOT F ; KLEIN J ; GEMIGNANI F ; COUZIGOU SUHAS N ; LE LEVIER Y ; CREMONT G ; LENOUVEL H ; LOUSTALET F | Paris : Création Edition Exposition | 2006 | p. 914-XXACTES DE CONGRES ; AIDE SOCIALE ; CURATELLE ; DETTE ; DON ; DROIT CIVIL ; GERANT DE TUTELLE ; LEGISLATION ; LEGS ; LOGEMENT SOCIAL ; MAJEUR PROTEGE ; MALADE MENTAL ; MINEUR ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PROTECTION SOCIALE ; RESPONSABILITE ; SAUVEGARDE DE JUSTICE ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; TUTELLE ; VULNERABILITE ;Présentation détaillée, en droit français actuel, de l'aide sociale à la personne, du système des régimes de la protection de la personne, des différentes modalités d'assistance et de la gestion du patrimoine de la personne vulnérable.BIOETHIQUE ; DON D'ORGANE ; DROIT ; LEGISLATION ; MAJEUR ; MAJEUR PROTEGE ; MINEUR ; PRELEVEMENT D'ORGANE ;L'auteur rappelle les principes généraux en matière de prélèvement et don d'organe et balaie l'ensemble des situations juridiques qui peuvent se rencontrer en fonction de la capacité juridique des personnes physiques.CORMIER Maxence ; CREVOISIER Anne de ; WELNIARZ Bertrand | Nanterre : Entreprise médicale | 2006 | p. 110ADOLESCENT ; AUTORITE PARENTALE ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; REFUS DE SOINS ; RESPONSABILITE ; SECRET PROFESSIONNEL ; DROIT ;Rédigé sous forme de 'questions-réponses', cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des personnels participant à l'accueil et à la prise en charge des mineurs en psychiatrie (médecins, soignants, personnels socio-éducatifs, personnels administratifs..[...]AGRESSION SEXUELLE ; MINEUR ; PSYCHOPATHOLOGIE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VULNERABILITE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Hypothèse principale. La recherche concerne les pathologies péritraumatiques chez le mineur de moins de 15 ans victime d'abus sexuel. Concernant le traumatisme immédiat, nous faisons l'hypothèse de spécificités psychopathologiques notamment phob[...]MISSION INTERMINISTERIELLE DE VIGILANCE ET DE LUTTE CONTRE LES DERIVES SECTAIRES ; TABITHA'S PLACE ; ACCES AUX SOINS ; ADOLESCENT ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ENSEIGNEMENT ; GOUVERNEMENT ; LEGISLATION ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOTHERAPIE ; SANTE MENTALE ; SECTE ; SOCIETE ;ADOLESCENT ; ENFANT ; ENFANT HOSPITALISE ; FACTEUR DE RISQUE ; MINEUR ; PREVENTION ; RISQUE ; SANTE MENTALE ;Dans cet atelier, les discussions tournent autour de la question du risque à travers les facteurs influençant l'évolution des processus morbides au cours de l'enfance et de l'adolescence, et ce en résonance avec la complexité de la maladie psych[...]ADDICTION ; AGRESSION SEXUELLE ; ALCOOLISME ; DELINQUANCE ; DROIT ; JUSTICE ; MINEUR ; SANCTION PENALE ; SANTE MENTALE ; VIOL ; VIOLENCE ; VIOLENCE CONJUGALE ; VIOLENCE FAMILIALE ;AGRESSION SEXUELLE ; CAS CLINIQUE ; ENFANT MALTRAITE ; JUSTICE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TEMOIGNAGE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIMOLOGIE ;"""'Cette petite fille, c'est moi'. Quel étonnement, quelle prise de conscience, quelle résignation nourrissent cette phrase ? Tout enfant se cherche à travers les images que les parents, l'entourage, lui renvoient. Et pour certains, un jour, to[...]ASSURANCE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MINEUR ; PROTECTION SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Par arrêté du ministre des finances et des comptes publics et de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 1er juillet 2016, est fixé le modèle S3705a du formulaire 'Demande de rattachement des enfants mineurs à l'un ou aux deu[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ASSISTANT FAMILIAL ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; COORDINATION ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MINEUR ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHOLOGUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SECRET PARTAGE ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; DROIT ;Modifiant les dispositions réglementaires de la section 1 (relative aux conditions d'échange et de partage d'informations entre professionnels de santé et autres professionnels des champs social et médico-social ) du chapitre préliminaire du tit[...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; COLLEGE ; COLLEGIEN ; CONTRACEPTION ; INFIRMIER SCOLAIRE ; LYCEE ; LYCEEN ; MAJEUR ; MINEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN D'URGENCE ; PRATIQUE DU SOIN ;Modifiant les articles D. 5134-7 et D. 5134-8 du code de la santé publique, le présent décret, pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 (qui ne reprend pas la cond[...]AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTORITE ; CAS CLINIQUE ; COMPORTEMENT ; CONFIANCE ; CRIMINOLOGIE ; ENFANT ; MINEUR ; STATISTIQUE ;DALIGAND Liliane, Aut. ; COINCON Yvonne, Aut. ; BOYER Jean-Pierre, Aut. ; FREMY Dominique, Aut. ; BRIDIER François, Aut. ; MUGNIER Jean-Paul, Aut. | Paris : API | 2005 | p. 149ADULTE ; AIDE SOCIALE ; CAS CLINIQUE ; COMMUNICATION ECRITE ; CORPS ; DROIT DE L'ENFANT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FAMILLE ; INTERDIT ; LEGISLATION ; MINEUR ; PAROLE ; PEDOPSYCHIATRIE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SEXUALITE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TRAITEMENT ; VIOLENCE ;Réflexion exigeante engagée par l'Association des psychiatres de secteur infanto-juvénile. Sont réunies dans ce second tome des contributions des cliniciens du champ psychiatrique et pédopsychiatrique ainsi que des praticiens du domaine judiciai[...]Jusqu'au début des années 90, l'évolution législative et les pratiques judiciaires ont cherché à réduire l'emprisonnement des mineurs. Sans remettre en cause les principes directeurs de l'ordonnance du 2 février 1945, cette tendance s'est modifi[...]ADMISSION ; DECES ; DROIT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; MINEUR ; MORT ; POLICE ; SECURITE ; SORTIE ; TOXICOMANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cet ouvrage présente des fiches de synthèse qui répondent concrètement aux questions de droit et d'administration auxquelles peut être confronté le personnel hospitalier amené à effectuer des gardes et à prendre des décisions rapidement lors, pa[...]19E SIECLE ; 20E SIECLE ; ADOLESCENT ; CLAUSTROMANIE ; DELINQUANCE ; EDUCATION SURVEILLEE ; MINEUR ; SERVICE FERME ; ACTION SOCIALE ;Cet article, à partir de l'ambivalence du regard porté sur le mineur délinquant, montre, combien suivant les périodes, on privilégie soit la prévention, l'éducation, soit, parce qu'on le perçoit plus dans sa dangerosité sociale, l'exclusion, l'e[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; COMMUNICATION ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DOMMAGES ET INTERETS ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; LEGISLATION ; MEDECIN ; MINEUR ; PREUVE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION ; TUTELLE ; DROIT ;L'information médicale est aujourd'hui au coeur de l'actualité juridique et médicale. Sa place au sein des débats qui animent les professionnels est justifiée par la mutation technologique à laquelle doivent faire face les professionnels de sant[...]DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT ; EDUCATION SURVEILLEE ; ETUDE CRITIQUE ; MINEUR ; PRISON ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ;Les nouvelles dispositions législatives traitant de la prise en charge des mineurs délinquants et les dispositifs qui en découlent, constituent une rupture et une régression par rapport à l'histoire de cette prise en charge depuis 1945, à l'appo[...]CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC ; DELINQUANCE JUVENILE ; DOCUMENTAIRE ; EDUCATION SURVEILLEE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; INTERVIEW ; MINEUR ; SUICIDE ; TEMOIGNAGE ; PSYCHOLOGIE ;50 ans après le décès de Marguerite, pupille de l'Éducation Surveillée à Cadillac, en Gironde, nous avons suivi le parcours de Marguerite. L'histoire de Marguerite est difficile, dramatique. Elle se situe dans un moment de réforme et de transiti[...]ADOLESCENT ; AGE ; DROIT ; ENFANT ; ETHIQUE ; ETRANGER ; EVALUATION ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE MEDICALE ; MAJEUR ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RESPONSABILITE ; MEDECINE ;Avis n°88. Le comité confirme l'inadaptation des seules techniques médicales à la question de la détermination du statut de mineur ou majeur (pour les enfants étrangers).