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DUPONT Mélanie, Aut. ; POHU Hélène, Aut. ; CLOCHIATTI Ugo, Aut. ; GORGIARD Charlotte, Aut. | 2021 | p. 427-434ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; JEUNE ADULTE ; METHODOLOGIE ; MINEUR ; PROSTITUTION INFANTILE ; REVUE DE LA LITTERATURE ;La prostitution des mineurs est un phénomène mal connu, alors que les institutions et les associations constatent son augmentation et son évolution. Aucune donnée statistique française n’est actuellement disponible dans la littérature scientifiq[...]Interroger la liberté de consentir conduit l'auteur à confronter deux notions entrant en tension : le consentement et la liberté. Il expose cette confrontation selon deux axes, l’un individuel et, l’autre, collectif. La première partie, centrée [...]CHOBEAUX François, Coord. ; MARCHAL Jean-Luc, Coord. ; SANTIAGO SANZ Henri, Coord. | 2021 | p. 11-83AFRIQUE ; COVID-19 ; EQUIPE MOBILE PSYCHIATRIE PRECARITE ; FRANCE ; ACCOMPAGNEMENT ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUES ; CONFINEMENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIENCE ; JEUNE ADULTE ; LIEN SOCIAL ; MEDIATION SOCIALE ; MILIEU URBAIN ; MINEUR ; PREVENTION SPECIALISEE ; REDUCTION DES RISQUES ; SAMU SOCIAL ; SAVOIR ETRE ; SAVOIR FAIRE ; TEMOIGNAGE ; TOXICOMANIE ; TRAVAIL SOCIAL ;Parmi les diverses façons de mettre en acte l’accompagnement social, psychologique, médical des personnes, le travail de rue occupe une place particulière. Il est marqué par les premières pratiques de la prévention spécialisée dans les a[...]ACCESSIBILITE ; AUDIOVISUEL ; DECISION DE JUSTICE ; DIFFUSION ; DROIT PENAL ; INTERNET ; INTERVENTION ; MINEUR ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PORNOGRAPHIE ; REGLEMENTATION ; VICTIME ; SOCIETE ;Pris pour l'application de la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020, et notamment de son article 23, le présent décret précise les conditions d'application du dispositif d'intervention à l'égard des personnes dont l'activité est d'éditer un service[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DECISION DE JUSTICE ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MINEUR ; MINEUR ISOLE ETRANGER ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'e[...]COVID-19 ; ADOLESCENT ; CRISE ; EPIDEMIE ; HOSPITALISATION ; MINEUR ; PEDOPSYCHIATRIE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Un clinicien qui reçoit un mineur dans un service d’urgences pour un motif psychiatrique doit évaluer concomitamment la gravité du symptôme, la subjectivité de la souffrance et la demande de soin, l’inquiétude de l’entourage et la capacité à con[...]CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MEDECIN TRAITANT ; MINEUR ; NUMERIQUE ; PARCOURS DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; SANTE ;Le décret modifie les dispositions réglementaires applicables au dossier médical partagé, désormais une composante de l'espace numérique de santé (ENS), afin de les harmoniser avec les règles de fonctionnement relatives à ce dernier. Il précise [...]COVID-19 ; ATTESTATION ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTAMINATION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; CRISE SANITAIRE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LOISIRS ; MINEUR ; PANDEMIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREVENTION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SUSPENSION ; TEST SEROLOGIQUE ; TEST VIROLOGIQUE ; TRANSPORT ; TRAVAIL ; VACCINATION ; VIE QUOTIDIENNE ; SANTE ;ANESTHESIQUE ; ANTALGIQUE ; COMPORTEMENT A RISQUE ; DROIT DE LA SANTE ; EFFET SECONDAIRE ; GAZ ; INFRACTION ; MINEUR ; PHARMACODEPENDANCE ; PREVENTION MEDICALE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; USAGE ; USAGE NOCIF ; SANTE ;Le président de la république promulgue la présente loi qui modifie le code de la santé publique, en rétablissant dans la troisième partie du dit code un livre sixième traitant de la lutte contre les usages détorunés et dangereux de produits de [...]ACCUEIL ; DEPARTEMENT ; MINEUR ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;L'article 48 de la loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant introduit un article L. 221-2-2 au sein du code de l'action sociale et des familles, complété par le décret n° 2016-840 du 24 juin 2016 et l'arrêté portant c[...]ADRAP ; NICE ; ADOLESCENT ; ENTRETIEN ; ESPACE TRANSITIONNEL ; ETUDE CRITIQUE ; MIGRANT ; MINEUR ; MINEUR ISOLE ETRANGER ; RECHERCHE QUALITATIVE ; RECIT DE VIE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;L’article qui suit est la reprise, sous une forme écourtée, d’un rapport remis en mars 2021 par l’ADRAP (Association de recherche et d’action psychosociologique) et réalisée pour le compte de la Fondation de Nice PSP Actes et auprès de jeunes ‘M[...]AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CRIME ; DELIT ; DROIT PENAL ; INCESTE ; INFRACTION ; LEGISLATION ; MINEUR ; SANCTION PENALE ; VICTIME ; VIOL ; DROIT ;Visant à protéger mieux les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste, la présente loi modifie de nombreuses dispositions législatives du code pénal.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCOMPAGNEMENT ; EXPLOITATION SEXUELLE ; MINEUR ; PREVENTION ; PROSTITUTION ; PROSTITUTION INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RECOMMANDATION ; SOCIETE ;Dans cet avis, la CNCDH s'attache à ne pas limiter le sujet aux seuls mineurs français. Elle souligne l'absolue nécessité d'adopter une politique pénale claire contre l'exploitation sexuelle des mineurs et recommande d'améliorer l'identification[...]DROIT DE LA PERSONNE ; INFORMATION ; MINEUR ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ;Le Connseil constitutionnel censure l'absence de garantie de la notification de ses droits au mineur entendu par le service de protection judiciaire de la jeunesse à l'occasion d'une procédure judiciaireRADJACK Rahmethnissah, Aut. ; TOUHAMI Fatima, Aut. ; DI Charles, Aut. ; MOUCHENIK Yoram, Aut. ; MINASSIAN Sevan, Aut. ; MORO Marie-Rose, Aut. | 2021 | p. 173-180COMMUNICATION ; CULTURE D'ORIGINE ; ETHNOPSYCHIATRIE ; LANGUE ETRANGERE ; MAJEUR ; MINEUR ; MINEUR ISOLE ETRANGER ; PRISE EN CHARGE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Un nouveau dispositif transculturel adapté à l’accueil en soins des mineurs non accompagnés a été mis en place à la maison des Adolescents de l’hôpital Cochin suite aux résultats d’une recherche action menée pendant quatre ans. Cette recherche v[...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AGREMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MINEUR ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS DE SOINS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, définissent les missions d'accompagnement de l'équipe médico-sociale pluridisciplinai[...]BRANCHARD Laurent, Dir. ; MOYANO Olivier, Dir. ; PINCHON Stéphane, Dir. ; RODRIGUEZ Marc, Dir. ; HAYEZ Jean-Yves, Aut. ; THILL Emmanuel, Aut. ; DOMINGUEZ JORDAN Carole, Aut. ; EDERN Emmanuelle, Aut. ; ECH CHARI Fatiha, Aut. ; MIRAMBEAU Isabelle, Aut. ; GANTCH Sandrine, Aut. ; JOLY Fabien, Aut. ; RIBAS Denys, Aut. ; KOTSONIS Claudine, Aut. ; TROCHARD Julien, Aut. ; MUNOZ Gaëtan, Aut. | Paris : In Press | 2021 | p. 207ABSENCE ; ANGOISSE ; ANXIETE ; CONDITION DE VIE ; CONFINEMENT ; CORONAVIRUS ; CORPS ; DETENTION ; DETENU ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; ENFANT HANDICAPE ; ENVELOPPE PSYCHIQUE ; IMAGE DU CORPS ; MINEUR ; PANDEMIE ; PERCEPTION ; POPULATION A RISQUE ; PROCESSUS PSYCHOTHERAPEUTIQUE ; PSYCHOLOGIE DE LA SANTE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; SEPARATION INDIVIDUATION ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Quelles sont les conséquences du confinement sur notre santé mentale et physique ? Quels traumatismes nouveaux a t-il généré ? Quel processus thérapeutique peut-on engager à distance ? Le confinement général d’une grande partie de la population [...]ACTION SOCIALE ; AUTORITE PARENTALE ; DROIT ; DROIT DES USAGERS ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETUDE GENERALE ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; MAJEUR PROTEGE ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MINEUR ; PRESTATION DE COMPENSATION ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ; SEXUALITE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; VULNERABILITE ;Cet aide-mémoire permet à tous les acteurs du secteur social et médico-social d'appréhender le droit de manière simple et concrète. Il répond, de manière argumentée, à des questions fréquemment rencontrées dans plusieurs domaines :- administrati[...]AUTORITE PARENTALE ; CODE ; COUPLE ; DROIT CIVIL ; ENFANT ; FILIATION ; FONCTIONNEMENT ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MINEUR ; OBLIGATION ALIMENTAIRE ; ORGANISATION ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SIGNALEMENT ; DROIT ;A propos de l'ouvrage Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes et des familles a connu une transformation radicale. De multiples manières, ces diverses branches du droit ont changé. Certains aspects du droit ont été entièrement créé[...]MINISTERE DE LA JUSTICE, Aut. ; ARNAUD Jaïna, Aut. ; SALTET Fanny, Aut. ; DEPRE Anne-Laure, Aut. ; GORLIN Valérie, Aut. ; GROS Thaïs, Aut. ; RAVENNE Julie, Aut. ; BELLO Marion, Aut. ; LEVESQUE Antoine, Aut. | Paris : Ministère de la justice | 2021ADOLESCENT ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; GUIDE PRATIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; LIVRE DE VULGARISATION ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; PROCES ; SIGNALEMENT ; VICTIME MINEURE ; JUSTICE ;Le 'Guide de la justice des mineurs' décrit comment le droit français prend en compte les mineurs avec des procédures spécifiques et des acteurs spécialisés. Il explique, sous une forme ludique, le fonctionnement de la justice française et les p[...]ACCOMPAGNEMENT ; COMMUNICATION ; ENFANT ; GUERRE ; INTERDISCIPLINARITE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; RADICALISATION ; TERRORISME ;Face au défi des enfants des djihadistes ayant rejoint l’organisation terroriste État islamique, la France s’est dotée d’un dispositif innovant et pluridisciplinaire. Il s’appuie fortement sur le droit commun de la protection de l’enfance. Il pr[...]Politique publique récente, la prévention de la radicalisation s’est construite en réponse à un phénomène en évolution. La mise en place d’outils de signalement et de suivi des personnes en voie de radicalisation débute en 2014. S’il n’existe au[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; COMMUNICATION ; COORDINATION DE PARCOURS ; MINEUR ; POLITIQUE ; PREVENTION ; PSYCHIATRIE ; RADICALISATION ;La maison des adolescents du Cher a été identifiée par l’État pour intervenir au niveau local en prévention de la radicalisation des jeunes, dans le cadre d’un travail collaboratif mené avec d’autres acteurs . Ce dispositif ambitieux interroge l[...]VEYRET-MORAU Maurween, Aut. ; MAPELLI Alessandra, Aut. ; KLEIN Anaëlle, Aut. ; REZZOUG Dalila, Aut. ; BAUDET Thierry, Aut. | 2021 | p. 19-23ACCOMPAGNEMENT ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CONTRE TRANSFERT ; ENFANT ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; SYMPTOMATOLOGIE DES TROUBLES DE LA MEMOIRE ; TERRORISME ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Depuis mars 2017, les mineurs de retour de zone d’opérations de groupements terroristes bénéficient d’une évaluation médico-psychologique par des centres référents répartis sur le territoire français . À l’hôpital Avicenne de Bobigny (AP-HP, 93)[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; DROIT PENAL ; MINEUR ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RADICALISATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SOIGNANT ;Dans une ère où le terrorisme s’est modernisé et globalisé, la communauté internationale et les autorités françaises demeurent prudentes sur une armée invisible, mais pourtant bien présente, celle des “combattants en devenir”, dont l’endoctrinem[...]Témoignage sur l'utilisation de l'outil hypnotique sur des adolescents et adolescentes immigrés qui ont subi des traumatismes.ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MINEUR ; MINEUR ISOLE ETRANGER ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie à l'arrêté du 28 juin 2019 pris en application de l'article R. 221-12 du code de l'action sociale et des familles et relatif à la participation forfaitaire de l'Etat à la phase de mise à l'abri et d'évaluation des perso[...]AGREMENT ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; AUDIOVISUEL ; COMMERCE ELECTRONIQUE ; DIFFUSION ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DU TRAVAIL ; IMAGE ; LEGISLATION ; MINEUR ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SIGNALEMENT ; VIDEO ; DROIT ;Modifiant notamment le livre premier de la septième partie du code du travail, et aussi complétant la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de[...]