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DAURE Ivy, Aut. ; YADINI Souad, Aut. ; BERBINAU Delphine, Aut. ; COMPAGNONE Philippe, Aut. ; CONSTANT Hélène, Aut. ; MOUSSET Stéphanie, Aut. ; HUE Sophia, Aut. ; HAYAUX DU TILLY Marie, Aut. ; DUBUISSON Marion, Aut. ; MULLIEZ Florence, Aut. ; BENBELAID CAZENAVE Sonia, Aut. ; JANAS Marianne, Aut. | 2019 | p. 16-54Ce dossier naît du travail de réflexion du Comité éthique pour la prévention et la protection de l'enfance fondé en 2018 par Souad Yadini et constitué d'un groupe de professionnels des champs médical, social, éducatif, judiciaire et psychologiqu[...]FONDATION LES NIDS ; ACCOMPAGNEMENT ; ENFANT ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; PSYCHOLOGUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;Dans cet entretien, Jean-Luc Viaux revient sur son parcours et son engagement pour les enfants victimes de violence. Le psychologue dénonce une évolution trop lente du système de protection des mineurs en France, un réel souci de formation des p[...]LEFEUVRE Karine, Dir. ; MOISDON CHATAIGNER Sylvie, Dir. ; DELFRAISSY Jean-François, Préf. | Rennes : Hygée | 2019 | p. 317 pagesCe 4e opus de la série "Protéger les majeurs vulnérables" interpelle la question déterminante de la place de l'éthique au cœur de l'accompagnement des personnes protégées. Les usagers, les proches et les professionnels le savent bien : il n'est [...]Dans quelles mesures un processus d'acculturation est-il à l'oeuvre chez les mineurs isolés étrangers s'agissant de l'acte de se nourrir ? A la lumière de quelques vignettes cliniques, l'auteure présente des éléments de réponse s'étayant sur ses[...]AGRESSION SEXUELLE ; CRIMINEL ; DROGUE ; FANTASME ; INFRACTION ; MINEUR ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PSYCHOTHERAPIE ; RENCONTRE ; SEXUALITE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; VICTIME ; VIOL ; VIRTUALITE ;L'accès au sexuel et à la sexualité a radicalement changé depuis une vingtaine d'années, modifiant les référentiels et les pratiques autour du sexe dans le champ social, médical et judiciaire. C'est ainsi qu'émergent de nouvelles formes de viole[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; EDUCATEUR SPECIALISE ; ETRANGER ; MIGRANT ; MINEUR ; PSYCHISME ; PSYCHOLOGUE ; RELATION PARENT ENFANT ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; TEMOIGNAGE ;Un travail est possible avec les parents, non présents sur le territoire, des mineurs non accompagnés, lorsque ces derniers en sont d'accord. Il permet aux jeunes de s'inscrire et de se construire plus solidement dans leur pays d'accueil. Les ap[...]SALMONA Muriel, Aut. ; PRIETO Nathalie, Aut. ; EL HAGE Wissam, Aut. ; FOSSARD Olivier, Aut. ; LAHYA Samia, Aut. ; MOUCHET-MAGES Sabine, Aut. ; PLANCADE Olivier, Aut. ; GAULTIER Sydney, Aut. ; AUFFRET Marianne, Aut. ; GUERRERO Omar, Aut. ; DOUVILLE Olivier, Aut. ; GODARD Elodie, Aut. ; DEVALOIS Sophie, Aut. ; PETROUCHINE Roman, Aut. ; MAURY DE FERAUDY Julia, Aut. ; ZEROUG-VIAL Halima, Aut. ; ZIMMERMANN Maximilien, Aut. ; CYRULNIK Boris, Aut. ; VANBORRE Vicky, Aut. ; LAURENT NOYE Pénélope, Aut. ; BOURGEOIS GUERIN Elise, Aut. ; BRAMI Mathieu, Aut. ; ROUSSEAU Cécile, Aut. ; TREMBLAY Vincent, Aut. ; LE GOFF Gwen, Aut. ; CARBONEL Natacha, Aut. ; MABANZA Fidèle, Aut. ; AUBAS Caroline, Aut. ; LORIS Olga, Aut. ; GRARD Julien, Aut. ; TINLAND Aurélie, Aut. | 2018 | p. 1-39ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AGRESSION SEXUELLE ; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; DEMANDEUR D'ASILE ; DIAGNOSTIC ; ENFANT MALTRAITE ; GROUPE DE PAROLE ; HAINE ; MIGRANT ; MINEUR ; PRECARITE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOSE ; RECIT DE VIE ; RESILIENCE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; VIOLENCE ;Au sommaire. Les traumas des enfants victimes de violences : un problème de santé publique majeur par Muriel Salmona. Les cellules d’urgence médico-psychologique par Nathalie Prieto. Prise en charge des troubles post-traumatiques par Wissam El-H[...]ACCOMPAGNEMENT ; DELINQUANCE JUVENILE ; DELINQUANT MINEUR ; DROIT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; MINEUR ; PARTENARIAT ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RADICALISATION ; TERRORISME ; VIOLENCE ; JUSTICE ;La présente note sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la Justice, sur le site Légifrance sous la rubrique « instructions et circulaires » et sur l'intranet justice. Elle abroge et remplace la note du 10 février 2017.DROIT ; ENFANT MALTRAITE ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; SIGNALEMENT ; VULNERABILITE ;Au cours de sa pratique, l’infirmière peut être confrontée à des prises en charge évocatrices de situations de maltraitance envers des personnes mineures. Faisant preuve de discernement et avec l’intention d’assister la personne mineure, pénalem[...]ALFANO Pietro, Aut. ; LO PICCOLO Giuseppe, Aut. ; AUDINO Palma, Aut. ; BAUBET Thierry, Aut. | 2018 | p. 557-578ADOLESCENT ; CULTURE D'ORIGINE ; ETRANGER ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; MEDIUM MALLEABLE ; MIGRANT ; MIGRATION ; MINEUR ; PHOTOGRAPHIE ; PHOTOLANGAGE ; PSYCHOTHERAPIE ; PSYCHOTHERAPIE DE GROUPE ; SYMBOLISATION ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Objectifs: A travers le recours à la médiation photographique, nous souhaitons montrer les bénéfices du recours à un dispositif groupal à médiation dans le contexte migratoire. L’accent sera mis sur la circulation des affects en groupe et sur l’[...]BUDGET ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; MAJEUR PROTEGE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF) et fixe les orientations relatives à l'examen des b[...]AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION BREVE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; MINEUR ;Toutes les décisions relatives à la santé d’une personne mineure sont prises par ses représentants légaux, père et mère. Si le consentement du mineur doit être systématiquement recherché, juridiquement ce sont les représentants légaux qui consen[...]CURATELLE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT PENAL ; GARDE A VUE ; INFORMATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; POLICE ; POURSUITE JUDICIAIRE ; TUTELLE ; DROIT ;Le Conseil constitutionnel décide de déclarer inconstitutionnel (contraire à la Constitution) le premier alinéa de l'article 706-113 du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la [...]L'arrêté précise les modalités de calcul du coût mensuel des mesures de protection exercées par les mandataires judiciaires à la protection des majeurs mentionné aux articles R. 471-5 et R. 471-5-1 du code de l'action sociale et des familles.Certains foyers d’hébergement de la protection de l’enfance connaissent, depuis fin 2015, des placements de mineurs revenant de zones contrôlées par l’État islamique (Daesh). Ces situations complexes questionnent les professionnels et font inter[...]ADULTE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; CONDITION D'AGE ; CULTURE D'ORIGINE ; JEUNE ADULTE ; MIGRANT ; MINEUR ; REPRESENTATION SOCIALE ; RITE ;En France, les mineurs non accompagnés doivent multiplier les preuves de minorité pour être pris en charge à l'Aide sociale à l'enfance. Or, le concept de minorité a été construit autour de représentations de l'enfance en perpétuelle évolution. [...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE MEDICALE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CONSULTATION ; ETRANGER ; ETUDIANT ; EXILE ; INTERPRETATION ; MIGRANT ; MINEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PREVENTION ; PROTECTION SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Cette instruction encourage la construction de parcours de santé des migrants adaptés aux territoires par une animation de l'offre locale autour de cet objectif. Elle propose également aux ARS d'utiliser un espace numérique de travail pour le pa[...]DERIVOIS Daniel, Aut. ; KARRAY Amira, Aut. ; CENAT Jude-Mary, Aut. ; VAZ CERNIGLIA Célia, Aut. ; ALBRIEUX Laurianne, Aut. ; MAZOYER Anne-Valérie, Aut. | 2018 | p. 567-571ACCOMPAGNEMENT ; CAS CLINIQUE ; CULTURE ; DEMENAGEMENT ; MIGRATION ; MINEUR ; RESILIENCE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Objectifs : Cet article vise à mettre en évidence les caractéristiques des trajectoires de jeunes mineurs non accompagnés, avant, pendant et après la migration, et d’identifier les tuteurs de résilience qui leur permettent un accrochage aux nouv[...]ETATS UNIS ; ENFANT DE MIGRANT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; SANTE MENTALE ; SCOLARITE ; SOLITUDE ; VULNERABILITE ;À Oakland, en Californie, arrivent beaucoup de jeunes migrants voyageant seuls, sans papiers, venant d’Amérique Centrale et du Mexique. L’article décrit une approche multidisciplinaire susceptible d’aider ces enfants dans un centre de santé impl[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ASSIGNATION A RESIDENCE ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; AUTORITE PARENTALE ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT ; ETRANGER ; MINEUR ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; RETENTION DE SURETE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; DROIT ;Dans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), considérant que l'enfermement d'enfants en centre de rétention est contraire à leurs droits fondamentaux, dénonce le principe même de l'enfermement des enfant[...]GRAVILLON Isabelle, Aut. ; ASKENAZY Florence, Aut. ; ROMANO Hélène, Aut. ; AVENARD Geneviève, Aut. ; MORO Marie-Rose, Aut. ; STENE Lise Eilin, Aut. ; DUTERTE Pierre, Aut. ; BAROU Jacques, Aut. | 2018 | p. 31-60METHODE FELDENKRAIS ; ACCOMPAGNEMENT ; ATELIER D'EXPRESSION ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; MIGRATION ; MINEUR ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;Cet article se propose de mettre en lumière les problématiques psychiques et somatiques rencontrées par un groupe de jeunes migrants pris en charge dans un dispositif d’accompagnement. Les enjeux psychiques à l’oeuvre dans les parcours traumatiq[...]ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ; DEPARTEMENT ; MINEUR ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;L' article 48 de la loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant introduit un article L. 221-2-2 au sein du code de l'action sociale et des familles, complété par le décret n° 2016-840 du 24 juin 2016 et l'arrêté portant [...]ADOLESCENT ; ADULTE ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; MINEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE ;L’hospitalisation d’un mineur en service de psychiatrie adulte pose des questions fondamentales de nature éthique et thérapeutique, et soulève un risque traumatogène.Cette étude analyse de façon objective ces situations, leurs modalités d’hospit[...]ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT ; AVIS OFFICIEL ; CENTRE EDUCATIF FERME ; DELINQUANCE JUVENILE ; DELINQUANT MINEUR ; DETENTION ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE L'HOMME ; EDUCATION ; ENFERMEMENT ; ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE POUR MINEUR ; ETRANGER ; ETUDE CRITIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MINEUR ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; DROIT ;Par une lettre de saisine de la garde des sceaux en date du 27 novembre 2017, la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme a été sollicitée aux fins de présenter son analyse sur la détention des mineurs et de formuler des recommand[...]Les études statistiques permettent de poser concrètement la question du genre dans la justice des mineurs. Les données portant sur les mises en cause, le traitement judiciaire, la répartition par nationalités des mineurs détenus, illustrent l’ex[...]IRAK ; SYRIE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; COORDINATION ; DROIT ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; EXAMEN MEDICAL ; EXAMEN PSYCHIATRIQUE ; GUERRE ; JUGE POUR ENFANTS ; MINEUR ; PARENT ; PAYS ETRANGER ; PREFET ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RADICALISATION ; SCOLARISATION ; SECRET PARTAGE ; TERRORISME ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;L'instruction organise la prise en charge des mineurs à leur retour de zone irako-syrienne sur le territoire par voie aérienne, maritime ou terrestre, y compris clandestinement, et prévoit un accompagnement spécifiques adaptés à leur âge et à le[...]