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CAS CLINIQUE ; INTERDIT ; PASSAGE A L'ACTE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; SUJET ; TRANSGRESSION ; VICTIME ;Dans la gestion des erreurs et des écarts de comportements, la sanction n'est pas un incontournable. Cependant, pour ne pas l'utiliser, il s'agit de tenir avec rigueur la visée éducative. Celle-ci oeuvre pour faire acquérir, à chaque accompagné,[...]CAS CLINIQUE ; INTERDIT ; LIMITE ; PASSAGE A L'ACTE ; PSYCHANALYSE ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; TRANSGRESSION ; VIOLENCE ;Un passage à l'acte, quel que soit son mode d'expression, interroge le point de butée de l'interdit et exige une réponse adéquate. Il s'agit dans un premier temps de repérer la nature de l'acte et la 'juridiction' (...) qui peut en assurer le tr[...]ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; CONFIANCE ; CREDIBILITE ; INTERDIT ; PREVENTION ; RELATION ADULTE ADOLESCENT ; RELATION ADULTE ENFANT ; RESPONSABILITE ; ROLE ; SANCTION ; TRANSGRESSION ;L'auteur s'appuie sur son expérience de directeur dans des services de prévention spécialisée face à des confrontation de non-respect de la règle par des adolescents ainsi que sur le courant pédagogique de Jean Bosco qu'il a nommé 'méthode préve[...]EYRAUD Benoît, Aut. ; VELPRY Livia, Aut. ; RENAUDIE Olivier, Aut. ; GILOUX Nathalie, Aut. ; PRIMEVERT Marion, Aut. ; LACOUR Clémence, Aut. ; LECHEVALIER HURARD Lucie, Aut. ; BARTLETT Peter, Aut. ; BERNHEIM Emmanuelle, Aut. | 2015 | p. 949-1015FRANCE ; QUEBEC ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DE LA PERSONNE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INJONCTION DE SOINS ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PERSONNE AGEE ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ;Ce dossier se compose de : 'La liberté d'aller et venir comme révélateur du tournant juridique des régulations du soin en santé mentale' (Benoît Eyraud et Livia Velpy) - Conseil constitutionnel, liberté d'aller et venir et protection des personn[...]AMENAGEMENT DE PEINE ; DANGEROSITE ; ETHIQUE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RETENTION DE SURETE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ;Les politiques sont pris de vertigineux programmes quand il s'agit de délinquance sexuelle, de malades mentaux criminels, de lutter contre les dangerosités et de s'assurer de leur prédictivité sans faille. Les arrière-pensées électoralistes, la [...]HISTORIQUE ; INJONCTION DE SOINS ; OBLIGATION DE SOINS ; RESPONSABILITE ; SOIN SUR DECISION DE JUSTICE ; JUSTICE ;Les soins pénalement ordonnés se multiplient dans les décisions de justice depuis la fin des années 1990. Ils peuvent apparaître comme une dérogation au principe général du consentement, ce qui n'est pas vrai puisque les soins contraints sont l'[...]ORSAT Manuel ; AUFFRET E ; BRUNETIERE C ; DECAMPS MINI D ; CANET J ; OLIE Jean-Pierre ; RICHARD DEVANTOY Stéphane | 2015 | p. 420-428FRANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INJONCTION DE SOINS ; INTERACTION ; JUSTICE ; OBLIGATION DE SOINS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVALENCE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SPECIFICITE ;Les obligations et injonctions de soinsCONSENTEMENT AUX SOINS ; JUSTICE ; LEGISLATION ; OBLIGATION DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ;L'objectif de l'article est de comprendre les enjeux liés à l'articulation entre la justice pénale et la psychiatrie. Plus précisément, il s'agit d'interroger les implications relatives aux soins pénalement ordonnés. Pour ce faire, l'article pro[...]ACCUEIL ; CAS CLINIQUE ; LEGISLATION ; OBLIGATION DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRISE EN CHARGE ;L'article traite des soins pénalement ordonnés et des difficultés qui leur sont liées du point de vue des soignants. Il débute par une présentation du dispositif d'accueil des patients sous main de justice mis en place au sein d'un service de ps[...]ACCES AUX SOINS ; DETENU ; DROIT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INJONCTION DE SOINS ; LIBERTE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRISON ; SOIN SOUS CONTRAINTE ;La problématique née des relations qu'entretiennent les soins et la privation de liberté renvoie à une volonté d'apporter des réponses aux questions soulevées par ce qui semble être une opposition, voire un défi. Comment concilier les soins et l[...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; CRITERE ; DETENU ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT PENAL ; ETAT DE SANTE ; EXPERTISE MEDICALE ; JURISPRUDENCE ; PATIENT ; PEINE ; PERMANENCE DES SOINS ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; SANCTION ; DROIT ;Depuis la loi du 18 janvier 1994, les établissements pénitentiaires français disposent d'unités de soins, dotées de moyens propres au service hospitalier. Ce droit à la permanence des soins permet aux détenus d'y accéder à tout moment et revient[...]DECISION DE JUSTICE ; ENFANT MALTRAITE ; ENQUETE DE POLICE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; JURIDICTION PENALE ; MEDECINE LEGALE ; PREUVE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; SANCTION PENALE ; SIGNALEMENT ; SYNDROME DES ENFANTS SECOUES ; VIOLENCE FAMILIALE ; DROIT ;La question de la preuve est au coeur des affaires d'enfance maltraitée. Parmi celles-ci, l'une des questions les plus délicates est celle du syndrome de l'enfant secoué, qui peut résulter de faits involontaires. Dans un arrêt du 16 juin 2015, l[...]Transgression, autorité, sanction : des repères pour aider les jeunes accompagnés à 's'expérimenter'
AUTORITE ; CONFLIT ; EXPERIMENTATION ; INTERDIT ; LIMITE ; RELATION ADULTE ENFANT ; SANCTION ; TRANSGRESSION ;Transgression, autorité, sanction, ces mots sonnent a priori négativement. Ils balisent pourtant la conduite éducative, qui suppose que l'enfant, l'adolescent, sont des êtres en développement et en apprentissage, susceptible donc d'expérimenter [...]SAVINAUD Claude, Dir. ; HARRAULT Alain, Dir. ; YVOREL Jean-Jacques ; GOGUEL D'ALLONDANS Thierry ; CHAGNON Jean-Yves ; ROMAN Pascal ; HOUSSIER Florian ; AYMONNIER Sylvie ; BOURG Christian ; SMANIOTTO Barbara ; SCHILLINGER Audrey ; REVEILLAUD Marie ; FELICIER Magali ; BOITOUT Jean ; MARTY François | Toulouse : Erès | 2015 | p. 265CENTRE DE RESSOURCES POUR LES INTERVENANTS AUPRES DES AUTEURS DE VIOLENCES SEXUELLES (CRIAVS) ; ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; AGRESSEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; ANTOEDIPE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CRIMINOLOGIE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DENI ; DEVELOPPEMENT PSYCHOSEXUEL ; HETEROSEXUALITE ; HISTOIRE FAMILIALE ; HYPERACTIVITE ; JURIDICTION DES MINEURS ; OBLIGATION DE SOINS ; PASSAGE A L'ACTE ; PRISE EN CHARGE ; PROCESSUS PSYCHIQUE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; QUESTION DE SOCIETE ; SEXUALITE INFANTILE ; SILENCE ; TRANSGRESSION ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; SEXUALITE ;Dans les médias ainsi que dans les consultations, les adolescents auteurs de violence sexuelle sont de plus en plus nombreux. Ils viennent interroger les soignants dans leur clinique et leur pratique, à l'instar de la société qui a bien du mal à[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONTROLE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PEDICURE PODOLOGUE ; PHARMACIEN ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; SAGE FEMME ; SUSPENSION ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, le présent décret crée une procédure de contrôle de l'insuffisance de compétence professionnelle des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-[...]ASSURANCE ; DROIT SOCIAL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PUBLICATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; TRAVAIL ;La présente circulaire précise les dispositions prévues par le décret n° 2013-547 du 26 juin 2013 relatif à l'organisation et au fonctionnement des juridictions du contentieux du contrôle technique des professions de santé (modifié par le décret[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; EFFET SECONDAIRE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; TATOUAGE ; SANTE ;CERTIFICAT MEDICAL ; DETENU ; DROIT PENAL ; ETAT DE SANTE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; GRAVITE ; JUGE ; MEDECINE LEGALE ; PEINE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; JUSTICE ;Complétant l'article D. 49-23 du code de procédure pénale, qui énumère les situations dans lesquelles l'expertise psychiatrique d'un condamné peut être réalisée avant de décider d'une éventuelle mesure d'aménagement de sa peine, le présent décre[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFRACTION ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANCTION ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SANTE ;Entrant en vigueur dès le lendemain de sa publication, le présent décret modifie le code de la sante publique pour prévoir les conditions dans lesquelles les agences régionales de santé (ARS) et l'Agence nationale de sécurité du médicament et de[...]ASSOCIATION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONVENTION ; DEROGATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHOTHERAPEUTE ; RECHERCHE ; REMUNERATION ; SANCTION ; TRAVAIL ;L'article L. 1453-4 regroupe l'ensemble des personnes ne pouvant recevoir des avantages et en élargit le champ actuel, notamment à l'ensemble des professions de santé, aux associations et notamment aux sociétés savantes et aux conseils nationaux[...]Le service de réparation pénale d'Orléans, géré par l'aidaphi , est habilité et financé par la Protection judiciaire de la jeunesse (pjj) depuis 1999 et réalise annuellement 216 mesures alternatives à des poursuites judiciaires, exclusivement dé[...]AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; DANGEROSITE ; EVALUATION ; JUSTICE ; LEGISLATION ; OBLIGATION DE SOINS ; PASSAGE A L'ACTE ; PEDOPHILIE ; PERVERSION ; PREVENTION ; PULSION ; RECIDIVISME ; RECIT DE VIE ; SEXUALITE ; TRAITEMENT ; TRANSGRESSION ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; TUEUR EN SERIE ; VICTIME ; VIOL ; VIOLENCE ; DROIT ;Que ressent-on vraiment face à la médiatisation des agressions sexuelles ? Sidération, répulsion, fascination ou interrogation ? Au-delà de l'émotion, Roland Coutanceau tente de répondre aux questions essentielles que chacun de nous se pose. Com[...]En raison des troubles de l'attention, de la mémoire et des fonctions exécutives engendrés, la consommation de cannabis doit constituer une contre-indication formelle à la conduite.APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INFRACTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MEDECIN ; MEDECIN CONSEIL ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PUBLICITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence en droit médical ordinal. [résumé d'éditeur]ANESTHESIE REANIMATION ; DECES ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GRAVITE ; HOMICIDE ; JURIDICTION PENALE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; JUSTICE ;Un médecin-réanimateur a été condamné pour homicide involontaire (arrêt n° 12-86586 de la Cour de cassation du 26 novembre 2013), ce qui suppose la preuve d'une faute caractérisée, de la conscience du danger, et d'un lien de causalité certain av[...]ASSURANCE ; CONTENTIEUX ; CONTROLE MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFORME ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; TRAVAIL ;Un décret a refondu l'organisation et le fonctionnement des sections des assurances sociales (SAS) des chambres disciplinaires de l'ordre, afin de rendre ce contentieux répressif plus efficace. [résumé d'éditeur]ALTERITE ; ATTACHEMENT ; AUTORITE ; BESOIN ; BIENVEILLANCE ; COMMUNICATION ; CROYANCE ; DESIR ; ECOUTE ; EDUCATION DE L'ENFANT ; EMOTION ; GESTION DE CONFLIT ; HISTOIRE ; LIMITE ; RELATION FAMILIALE ; RELATION PARENT ENFANT ; SANCTION ;Quel parent ne s'est pas un jour senti démuni devant son enfant, ses cris, son insolence, ses émotions négatives... ? Qui n'a pas eu recours au bâton ou à la carotte pour se faire obéir, par facilité, par habitude... ou par manque de repères ? L[...]ATTIAS Dominique, Dir. ; KHAIAT Lucette, Dir. ; LAMANDA Vincent ; MARIN Jean-Claude ; WILSON Caroline ; BACHIRI Oualid ; CLAVE Aurore ; TRAN SAM Allan ; ROUSSEAU Anne-Marie ; NEYRAND Gérard ; HUERRE Patrice ; MOREAU Valérie ; ESTERLE Maryse ; GAUTRON Virginie ; DESCOUBES Benoît ; MOHAMMED Marwan ; DETTMEIJER Corinne ; KARSTEN Ian ; MOYERSOEN Joseph | Toulouse : Erès | 2014 | p. 196GRANDE BRETAGNE ; ITALIE ; PAYS BAS ; ABANDON SCOLAIRE ; ADOLESCENT ; AUTORITE PARENTALE ; COMPORTEMENT SOCIAL ; DELINQUANCE JUVENILE ; ECHEC SCOLAIRE ; EDUCATION DE L'ENFANT ; INCIVILITE ; JURIDICTION DES MINEURS ; JUSTICE ; PARENT ; RELATION PARENT ECOLE ; RELATION PARENT ENFANT ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; SCOLARITE ; SOCIALISATION ; SOCIETE ;Ces enfants 'rebelles', indignés, révoltés, ces enfants malheureux ne nous obligent-ils pas à voir avec des yeux neufs cette société cruelle et sans pitié pour les plus faibles dans laquelle nous vivons ? Lorsqu'un enfant perturbe la classe, fai[...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AGRESSION SEXUELLE ; ENFANT MALTRAITE ; GROUPE DE PAROLE ; INTERVENTION ; OBLIGATION DE SOINS ; SEQUELLE ;L'objectif de cet article est double. D'une part, il interroge les séquelles à long terme des abus sexuels subis dans l'enfance, en partant du récit qu'en font des auteurs d'abus sexuels ayant été victimes d'abus sexuels dans leur enfance. D'aut[...]