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ACCESSIBILITE ; ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CULTURE ; LIVRE ; LIVRE NUMERIQUE ; LOGICIEL ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la culture et la ministre des solidarités et des familles énoncent les exigences d'accessibilité applicables aux livres numériques et logiciels spécialisés.ACCESSIBILITE ; ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CRITERE ; DONNEES NUMERIQUES ; LIVRE ; LOGICIEL ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; SANCTION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; SOCIETE ;Sur le rapport de la ministre de la culture, la première ministre décrète la transposition en droit français des dispositions de la directive (UE) 2019/882, qui concernent les livres numériques et les logiciels spécialisés.ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; INFORMATIQUE ; LOGICIEL ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, les trois ministres (chargés respectivement de la santé et de la prévention, des comptes publics, et des collectivités territoriales et de la ruralité) approuvent les modifications de la convention constitutive du groupeme[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; CONTROLE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATISATION ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Par le présent arêté, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées et la secrétaire d'État auprès de la première ministre, chargée de l'enfance, mettent en place un program[...]Il simplifie les démarches, valorise le travail accompli, a impliqué l’ensemble des personnels dans les modalités de sa mise en place et, à terme, son évolution. Au CHU de Lille, le Warehouse Management System (WMS) emporte une large adhésion. [...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LOGICIEL ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; REFERENTIEL ; REGISTRE DE CONTENTION ET D'ISOLEMENT ; REGLEMENTATION ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant l’instruction DGOS/R4 n° 2022-85 du 29 mars 2022, le ministre des solidarités et de la santé, par la présente note d’information, précise les modalités de mise en œuvre du cadre juridique des mesures d’isolement et de contention, nota[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; DEMATERIALISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; LOGICIEL ; PERSONNE MORALE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; SYSTEME DE SOINS ; TELESERVICE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé charge le groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Agence du numérique en santé » de mettre à disposition des professionnels (personnes morales) intervenant dans les secteurs s[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; DOSSIER DU PATIENT ; FINANCEMENT ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé modifie certaines dispositions des annexes des arrêtés du 11 août 2021 destinés à encourager l'équipement numérique des acteurs de l'offre de soins et pris dans le cadre du volet [...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; APPROPRIATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; FINANCEMENT ; LOGICIEL ; PROTECTION DES DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Quel exercice insolite pour tout professionnel du droit que de prédire l’avenir en sa matière ! Néanmoins, la pratique quotidienne en fait un observateur privilégié, non seulement des évolutions réglementaires, mais également de l’environnement [...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATISATION ; INVESTISSEMENT ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé arrête la mise en place d'un programme de financement destiné à encourager l'équipement numérique des pharmacies de ville dans le cadre du volet numérique du plan d'investissement acté dans les engageme[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BESOIN ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; LIT ; LOGICIEL ; ORGANISATION DES URGENCES ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction fait suite au lancement du Pacte de refondation des urgences le 9 septembre 2019 et complète la circulaire n° DGOS/R2/2019/235 du 7 novembre 2019. La mesure 12 du Pacte « Fluidifier l’aval des urgences par l’engagement de tous [...]CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; INNOVATION ; LEGISLATION ; LOGICIEL ; PERSONNE MORALE ; PERSONNE PHYSIQUE ; RECHERCHE ;Sur le rapport du premier ministre et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le président de la république ordonne la modification du code de la propriété intellectuelle avec l'insertion de l'article L. 1[...]FRANCE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CAHIER DES CHARGES ; CONTRAT ; DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; FORMATION ; INDICATEUR ; INFORMATIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LEGISLATION ; LOGICIEL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; NUMERIQUE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; STRATEGIE ; TECHNIQUE ; TELEPHONE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGE ; ENVIRONNEMENT ;Modifiant les dispositions législatives de nombreux codes, le président de la république promulgue la présente loi qui vise à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, en faisant prendre conscience aux utilisateurs de l'impact[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; LOGICIEL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SOIN AMBULATOIRE ; DOCUMENTATION ;Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 29 avril 2021, décide l'adoption du document intitulé « Référentiel fonctionnel de certification des logiciels d'aide à la prescription (LAP) de médecine ambul[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LOGICIEL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; DOCUMENTATION ;Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 6 mai 2021, décide l'adoption du document intitulé « Référentiel fonctionnel de certification des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription » en remplace[...]LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; DROIT DU PATIENT ; DSM ; ETUDE CRITIQUE ; LOGICIEL ; POLITIQUE ; PSYCHIATRIE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SYMPTOME ;Ces quelques lignes ont été élaborées au fur et à mesure d’une expérience clinique et institutionnelle traversée notamment en psychiatrie publique. Sa rédaction s’est tissée dans l’après-coup de l’application de la loi Hôpital, patients, santé, [...]ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CERTIFICATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; LOGICIEL ; ORDONNANCE MEDICALE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent la liste des référentiels de prescription, des modèles d'ordonnances types ou tout autre document ou aide relatif à la prescription d[...]ASSURANCE MALADIE ; CERTIFICATION ; DEMATERIALISATION ; LOGICIEL ; MEDICAMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEMEDECINE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent la liste des services dématérialisés déployés par l'assurance maladie dont l'accès doit être assuré par un logiciel d'aide à la presc[...]ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; BOULOGNE BILLANCOURT ; AIDE SOIGNANT ; CARDIOLOGIE ANGEIOLOGIE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHIRURGIE ; CONSULTATION ; GESTION ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; ORGANISATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ; SANTE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Au sein de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris est déployé le logiciel Orbis. Il permet de gérer informatiquement les plannings de consultation et les dossiers des patients. Toutes les informations, prescriptions et résultats des examens son[...]SIMON Pierre, Aut. ; MOULIN Thierry, Aut. ; CHARPENTIER Bernard, Préf. | Brignais : Le Coudrier | 2021 | p. 175COVID-19 ; CAS CONCRET ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEONTOLOGIE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LOGICIEL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; NUMERIQUE ; PANDEMIE ; PARCOURS DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PRATIQUE DU SOIN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET MEDICAL ; ROBOT ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOIN PREVENTIF ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TELEMEDECINE ; TELESANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Avec l’épidémie de Covid-19, la télémédecine et le télésoin se sont invités dans les usages. De nouvelles professions ont été autorisées à exercer à distance pour que la population puisse continuer à se soigner. Les pratiques de télésanté entren[...]SIMON Pierre, Aut. ; MOULIN Thierry, Aut. ; CHARPENTIER Bernard, Préf. | Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson | 2021 | p. XIV-222CAS CONCRET ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEONTOLOGIE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LOGICIEL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; NUMERIQUE ; PARCOURS DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PRATIQUE DU SOIN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET MEDICAL ; ROBOT ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOIN PREVENTIF ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TELEMEDECINE ; TELESANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ;De nombreux professionnels de santé n’étaient pas préparés à pratiquer la médecine et les soins à distance pour accompagner les patients Covid positifs ou non dans le respect du confinement. Cet ouvrage propose à qui souhaite pallier ces lacunes[...]UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; UNION REGIONALE DES PROFESSIONS DE SANTE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CONFLIT D'INTERET ; DONNEE PERSONNELLE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; EXPERTISE ; INTERNET ; LOGICIEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RAPPORT D'EXPERTISE ; REGLEMENTATION ; TELEPHONE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VOTE ELECTRONIQUE ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé décide la création d'un système de vote électronique par internet pour l'élection des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral sous le régime des convent[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; LOGICIEL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Entrant en vigueur à des dates fixées par décret et au plus tard le 31 décembre 2024, en tenant compte des professions concernées, de leurs conditions d'exercice, ainsi que des catégories de soins, produits ou prestations prescrites, la présente[...]JOST Cléménce, Aut. ; REMIZE Michel, Aut. 2020DEMATERIALISATION ; GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; RECORDS MANAGEMENT ;Gestion électronique de document (Ged), gestion de contenu (ECM) et records management (RM) : il y a foule sur le marché des logiciels de gestion de l’information. Si chaque logiciel de dématérialisation se positionne souvent sur un grand nombre[...][s.n.] 2020CYCLE DE VIE DES DOCUMENTS ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEGRITE DES DONNEES NUMERIQUES ; LOGICIEL ; NUMERISATION ;La solution logicielle Vitam doit permettre aux services producteurs d’archives numériques de gérer les étapes du cycle de vie (archivage courant, intermédiaire, définitif) et l’accès à leurs données. Elle doit également permettre aux services d[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; EFFICIENCE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; LOGICIEL ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Remplaçant les sous-sections 2 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la prescription médicale), 3 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la dispensation) [...]ORGANISATION DE LA REPONSE DU SYSTEME DE SANTE EN SITUATIONS SANITAIRES EXCEPTIONNELLES ; PLAN BLANC ; AIDE ; BASE DE DONNEES ; CONDUITE A TENIR ; EFFICACITE ; LOGICIEL ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Suivre l’évolution numérique dont l’outil principal est le support informatique est primordial pour l’hôpital. Mettre à jour des fiches réflexes avec un support visuel permet de gagner du temps, facteur indispensable dans l’urgence. L’enjeu est [...]
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