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La comparaison permettant de distinguer, de spécifier et d’asseoir la connaissance, dans la lignée des articles de ce numéro thématique sur la mesure de l’intelligence humaine, nous questionnons ce qu’est l’intelligence artificielle. Qu’en est-i[...]PIERRE Laurent, Aut. ; SORRENTINO Monique, Aut. ; KITTLER Anne, Aut. ; MOUTHON Franck, Aut. ; THOLANDER Stéphane, Aut. ; PIERREFITTE Stéphane, Aut. ; BASTIDE SIBILLE Nadia, Aut. ; DULUC Gilles, Aut. ; RIFFET VIDAL Nicolas, Aut. ; CARON Marie, Aut. ; ALOUI Saber, Aut. ; GUYOT Mathieu, Aut. ; VALDOIS Anaëlle, Aut. | 2024 | p. 52-73AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHANGEMENT ; CULTURE D'ORGANISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION DES RISQUES ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; STRATEGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; VALIDATION ;L’arrivée de l’intelligence artificielle (IA) dans nos établissements ouvre de nombreuses opportunités pour les parcours de soins et la prise en charge des patients. Si de multiples innovations voient aujourd’hui le jour, il convient de rappeler[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; CYBERCRIMINALITE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ;L’utilisation de l’outil informatique en établissements de soin et d’hébergement pour personnes âgées dépendantes est aujourd’hui une évidence et les récentes attaques informatiques contre les structures hospitalières ont démontré, s’il le falla[...]Il y a le langage humain. Mais qu’en est-il des non-humains, des animaux mais aussi des machines, à l’heure où l’Intelligence Artificielle rejoint les humains dans certains usages du langage ? Reste-t-il quelque chose de vraiment humain dans le [...]EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; SOIGNANT ; SYSTEME DE SOINS ; TECHNOLOGIE ;Le système de santé français, bien qu’exemplaire en termes d’accès et de qualité, est confronté à des problèmes d’organisation du travail majeurs. Les tâches administratives, informatiques et logistiques viennent trop souvent percuter le soin di[...]INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LITTERATURE ; NUMERIQUE ; SCIENCE FICTION ; TECHNOLOGIE ; VIE PSYCHIQUE ;Un voyage dans un futur dystopique de l’inconscient avec ‘L’Homme Augmenté’, l’ouvrage du Professeur Raphael Gaillard et la rencontre avec son personnage principal baptisé Emma posent la question de l’essence de notre nature et celle d’un Moi au[...]Commission de l'intelligence artificielle, Aut. ; AGHION Philippe, Aut. ; BOUVEROT Anne, Aut. | 2024CONDITION DE TRAVAIL ; FORMATION ; HUMANISME ; INFORMATION ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; QUALITE ; QUALITE DES SOINS ;La commission de l'intelligence artificielle a été installée par le Gouvernement pour "contribuer à faire de la France un pays à la pointe de la révolution de l'intelligence artificielle (IA)". Dans ce cadre, le rapport présente des propositions[...]AGENT CONVERSATIONNEL ; APPLICATION NUMERIQUE ; DEFINITION ; DONNEES MASSIVES ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LINGUISTIQUE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; SANTE CONNECTEE ; SERIOUS GAME ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ;En psychotraumatologie, les solutions numériques constituent un outil supplémentaire mis au service du soignant et du soigné pour une prise en charge non médicamenteuse des traumatismes psychiques. De nombreux essais cliniques et des méta-analys[...]DIAGNOSTIC ; ETHIQUE ; EVOLUTION ; IMAGERIE MEDICALE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDICAMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; RECHERCHE ; SANTE ; TECHNOLOGIE ;La santé est un des domaines majeurs d’application des technologies dites d’Intelligence Artificielle. Tous les domaines de la santé et toutes les spécialités sont concernés. Les systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAgen) impressio[...]ALGORITHME ; OUTIL NUMERIQUE ; PERSONNE AGEE ; POLYMEDICATION ; POLYPATHOLOGIE ; PRESCRIPTION MEDICALE ;L’usage des médicaments est un challenge quotidien pour soigner les patients âgés. En 2007, une liste française de médicaments potentiellement inappropriés, dite Laroche, avait été mise à disposition. Une révision était devenue nécessaire. Prése[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEMATERIALISATION ; EPREUVE CLASSANTE NATIONALE ; EPREUVE ECRITE ; EPREUVE ORALE ; FORMATION MEDICALE ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention apportent plusieurs modifications à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des étud[...]FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFORMATIQUE ; MANAGEMENT ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; TELETRAVAIL ;Le télétravail s’est beaucoup développé dans la fonction publique hospitalière (FPH) ces derniers mois. En 2020, selon la dernière enquête Emploi de l’INSEE, 15 % du personnel de la FPH avait travaillé depuis leur domicile pendant la première va[...]ACCESSIBILITE ; ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CULTURE ; LIVRE ; LIVRE NUMERIQUE ; LOGICIEL ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la culture et la ministre des solidarités et des familles énoncent les exigences d'accessibilité applicables aux livres numériques et logiciels spécialisés.ACCESSIBILITE ; ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CRITERE ; DONNEES NUMERIQUES ; LIVRE ; LOGICIEL ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; SANCTION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; SOCIETE ;Sur le rapport de la ministre de la culture, la première ministre décrète la transposition en droit français des dispositions de la directive (UE) 2019/882, qui concernent les livres numériques et les logiciels spécialisés.DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; ENQUETE NATIONALE ; MAJEUR PROTEGE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOUS TRAITANCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TUTELLE ; ACTION SOCIALE ;La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la réalisation d'une étude relative aux profils, parcours et perspectives d'évolutions des majeurs sous mesure de[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SIGNALEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Abrogeant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 et le décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020, la première ministre, sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, décrète la réécriture des dispositions réglementaires du chapitre tro[...]CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; ENQUETE NATIONALE ; ETAT DE SANTE ; PREVALENCE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre de la justice crée un traitement de données à caractère personnel, dont la finalité est la réalisation d'une recherche scientifique visant à orienter les actions autour de la prise en charge de la santé des mi[...]ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; INFORMATIQUE ; LOGICIEL ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, les trois ministres (chargés respectivement de la santé et de la prévention, des comptes publics, et des collectivités territoriales et de la ruralité) approuvent les modifications de la convention constitutive du groupeme[...]D’abord référente du dossier patient informatisé et désormais infirmière responsable des applications métiers au sein du centre hospitalier privé de Sainte-Marie (Val-d’Oise), Laura Boller a su saisir les opportunités pour monter en compétences.[...]ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CRISE ; CYBERSECURITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;La présente note a pour objet d’informer les établissements de santé de la publication d’un guide d’aide à la préparation au volet numérique du plan blanc. Ce guide fournit une aide méthodologique aux établissements de santé qui sont engagés dan[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la création d'un traitement de données à caractère personnel, dénommé « système d'information de veille et sécurité sanitaires » (SI-VSS), placé sous la res[...]BIOTECHNOLOGIE ; ETHIQUE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDECINE ; NUMERIQUE ; PRATIQUE AVANCEE ; SANTE CONNECTEE ; TECHNOLOGIE ;La santé numérique est devenue indispensable et indissociable du système de santé actuel. Pour autant, elle se présente encore souvent comme un monde mystérieux qu’il est nécessaire d’apprivoiser afin de participer aux innovations dès leur conce[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ACHAT HOSPITALIER ; COMPTABILITE ; DEMATERIALISATION ; FINANCES PUBLIQUES ; FISCALITE ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, arrête les opérations de dépenses hors marchés publics des entités publiques pouvant être exécutées p[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;Des modifications récentes ont été opérées au cadre juridique relatif au signalement des incidents significatifs ou graves de sécurité des SI. L’obligation de déclaration a été étendue aux établissements médico-sociaux et la procédure associée a[...]Les infirmières libérales ne sont pas épargnées par les risques de cyberattaques. Pour assurer leur sécurité informatique, elles doivent respecter certaines bonnes pratiques.[Résumé d'auteur]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées autorise la mise en œuvre par la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) d'un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalit[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; OUVERTURE DES DROITS ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la transformation et de la fonction publiques, la première ministre décrète l'abrogation des articles R. 114-9-1 à R. 114-9-4 du code des relations entre le public et l'administration et la modification des articles[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EPREUVE ECRITE ; EPREUVE ORALE ; FORMATION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Par le présent, la directrice générale du Centre national de gestion (CNG) organise la première session des épreuves dématérialisées nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2024-2025.AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; POLITIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE ; SIGNALEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la première ministre fixe : les règles de sécurité que les opérateurs d'importance vitale sont tenus de respecter pour protéger leurs systèmes d'information ; les délais dans lesquels ces opérateurs sont tenus d'appliquer [...]AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; POLITIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la première ministre fixe : les règles de sécurité que les opérateurs d'importance vitale sont tenus de respecter pour protéger leurs systèmes d'information ; les délais dans lesquels ces opérateurs sont tenus d'appliquer [...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ASSURE SOCIAL ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER DU PATIENT ; DOSSIER PHARMACEUTIQUE ; DROIT DE LA SANTE ; OUVERTURE DES DROITS ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret organise la création automatique d'un dossier pharmaceutique sauf opposition du bénéficiaire de l'assurance maladie concerné. Il définit le contenu du dossier pharmaceutique, la durée de conservation des informations qu'il comporte, le[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; NUMERIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Actualisation des règles d’atteinte des cibles d’usage du programme Ségur Usage Numérique en Etablissement de Santé.AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INFORMATIQUE ; INVESTISSEMENT ; NUMERIQUE ; INFORMATION ;L'arrêté modifie le calendrier et les extractions Finess de référence nécessaires au calcul des financements instaurés par l'arrêté du 16 août 2022 destiné à encourager l'équipement numérique des établissements et services sociaux ou médico-soci[...]LIMAN Wajdi, Coord. ; RYBOLOVIECZ David, Coord. ; GASCOIN Pascal, Aut. ; LEGO Gaëlle, Aut. ; LE GOUIC Isabelle, Aut. ; MOUTIER François, Aut. ; BACLET LOUVET Sophie, Aut. ; SPANNEUT Ludivine, Aut. ; GUENEC Kylian, Aut. ; CHETOUANI Ansaff, Aut. ; MENDES Sonia, Aut. ; COUILLET Anaëlle, Aut. ; CARIS Rozenn, Aut. | 2023 | p. 9-65ACTION SOCIALE ; CONFINEMENT ; DEMATERIALISATION ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; FORMATEUR ; FORMATION A DISTANCE ; INTERVENTION PSYCHOSOCIALE ; NUMERISATION ; ROBOT ; SANTE MENTALE ; TRAVAIL SOCIAL ;La montée en puissance du numérique (la nouvelle révolution depuis la révolution industrielle du XIXième siècle) bouleverse les pratiques et questionne les éducateur.rices et les professionnel.les de première ligne sur le sens de leurs actions, [...]DONNEES MASSIVES ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETHIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDECINE ; NUMERIQUE ; PSYCHIATRIE ;La numérisation a bouleversé le monde, les technologies d’intelligence artificielle (IA) le transforment. En médecine et santé, cette évolution, portée par une bioéconomie expansive, est en marche impactant les soins, la prévention, la santé, le[...]ASSURANCE MALADIE ; DEMATERIALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TIERS PAYANT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette note d'information précise les modalités de pilotage national et régional, le rôle de chacun des acteurs, notamment les actions à engager par les établissements de santé pour se raccorder au cercle de confiance ROC, et les modalités spécif[...]ATTESTATION ; DEMATERIALISATION ; DIPLOME ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; MASTER ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, la première ministre décrète l'actualisation de l'article D. 612-36-2 et suivants (D. 612-36-2-1 à D. 612-36-2-9) du code de l'éducation (et leur entrée en vigueur à c[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; AGRESSION SEXUELLE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; INCESTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TEMOIGNAGE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VICTIME ; VICTIME MINEURE ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète la création d'un traitement de données à caractère personnel, dénommé « Témoignages CIIVISE », relatif au recueil de témoignage[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFORMATIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; SOIN D'URGENCE ; TELEPHONE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à donner le cadre et les outils nécessaires à la sélection et à la mise en place des projets SAS sur les territoires par les agences régionales de santé (ARS) dans le cadre d’une démarche de généralisation progressiv[...]L’exigence de l’opérativité guerrière mène à l’expression d’une agressivité qui fait des sujets des individus, du latin 'individuus', c’est-à-dire des hommes non divisés par la parole. Le projet de l’augmentation technologique du soldat intéress[...]MULHMANN Géraldine, Aut. ; ROUVROY Antoinette, Aut. ; GUILLOT Apolline, Aut. ; LEGROS Martin, Aut. | Paris : France Culture | 2023A l'heure où le travail reste un paradigme éthique dominant, les nouvelles technologies mobilisant l'intelligence artificielle inquiètent autant qu'elles exaltent. Comment l'IA modifie-t-elle, et est-elle amenée à modifier, la structure de l'emp[...]COMMUNICATION ; DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; MARCHE PUBLIC ; NORME ; PUBLICATION ; DROIT ;Le présent arrêté fixe la liste des formats, normes et nomenclatures dans lesquels les données essentielles des marchés publics doivent être publiées ainsi que les modalités de leur publication ou de communication. Les modèles constituant la des[...]JABORSKA Alexandre, Aut. ; NORD Brice, Aut. ; KLIGLICH Romuald, Aut. ; LAFFILLE Sandra, Aut. ; LECLERCQ Pauline, Aut. ; KLIGLICH Romuald, Aut. | 2023 | p. 63-68BIOMETRIE ; BUDGET HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INFORMATIQUE ; INNOVATION ; LOGICIEL ; OUTIL DE COMMUNICATION ;S’ils ne représentent qu’une petite partie (1 à 2% en général) du budget hospitalier, les équipements, en particulier médicaux, sont essentiels à l’activité d’un établissement de santé. Le sujet semble évident pour les plateaux techniques – imag[...]BROUE Caroline, Aut. ; LE CUN Yann, Aut. ; BENGIO Yoshua, Aut. ; ALOMBERT Anne, Aut. | Paris : France Culture | 2023Depuis la mise sur le marché de ChatGPT, un agent conversationnel d’un genre nouveau capable de répondre par écrit à toutes les questions possibles de façon argumentée en une vitesse record, autrement dit capable de produire du langage, la quest[...]FLIPO Fabrice, Aut. ; MURET Jane, Aut. ; REBER Bernard, Aut. | Paris : Chaire de philosophie à l'hôpital | 2023DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; ECOLOGIE ; ETHIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; PHILOSOPHIE ; SANTE PUBLIQUE ;Séminaire "Consultation médicale endormie : réflexions éthiques" Séance 4 - Ethique de l'IA pour la santé publique : quel(s) impact(s) écologique(s) ? Le déploiement du numérique s'accompagne d'un coût écologique souvent négligé. Or, la qualité [...]MULHMANN Géraldine, Aut. ; ANDLER Daniel, Aut. ; ROY Jean-Michel, Aut. | Paris : France Culture | 2023Nous avons la sensation de faire face à une révolution dans le domaine de l’intelligence artificielle. Cette avancée s’inscrit en réalité dans un long processus historique, avec en filigrane, une ambition qui perdure : reproduire artificiellemen[...]MUHLMANN Géraldine, Aut. ; DEVILLERS Laurence, Aut. ; LESTEL Dominique, Aut. | Paris : France Culture | 2023N'étant pas des êtres vivants, les IA n'ont pas et ne peuvent pas développer une sensibilité. Comment les robots peuvent-ils alors être considérés comme des animaux de compagnie, voire des amis, par les êtres humains ? Se réduisent-ils à des art[...]HUMBERT Olivier, Intr. ; GAROFALO Marjorie, Aut. ; GOULENOK Cyril, Aut. ; PARKER Raphaelle, Aut. ; SLAOUTI JEGOU Yannis, Aut. ; CORBIN Laurent, Aut. ; GAUCI Marc Olivier, Aut. ; COLLOMP Rémy, Aut. ; ROBERT Laurine, Aut. ; ROUSSELIERE Chloé, Aut. ; DECAUDIN B, Aut. ; ORDUREAU Sylvain, Aut. ; TELLIER Marina, Aut. ; PERCIVALLE Alain, Aut. | 2023 | p. 30-45BLOC OPERATOIRE ; CHIRURGIE ; DECISION ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDECINE ; NUMERIQUE ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; SANTE ;RODA Pierre, Aut. ; COUARRAZE Sébastien, Aut. ; USCLADE Alexandra, Coord. ; SERNICLAY Caroline, Coord. | 2023 | p. 42-44INFIRMIER ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; QUALITE DES SOINS ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ;L'article fait état d'une revue de littérature dont l'objectif est de faire un état des lieux de l'utilisation et de l'intérêt de l'intelligence artificielle pour la profession infirmière aux urgences.Après l'intelligence artificielle, les progrès théoriques et technologiques jalonnant l'évolution fulgurante du potentiel des machines pourraient-ils rendre possible l'émergence d'une forme de conscience synthétique ? Avec la participation d’Aïd[...]L'émergence des systèmes d'intelligence artificielle (IA) représente une révolution dans le domaine médical. Les personnels de santé y ont de plus en plus recours pour affiner leurs diagnostics. En radiologie, en dermatologie, ou encore en ophta[...]La médecine de précision est une approche médicale récente prenant en compte les caractéristiques génomiques, biologiques, environnementales et sociales des patients pour proposer une meilleure évaluation des risques de maladies, un diagnostic p[...]CHOMAGE ; ECONOMIE ; EDUCATION ; EPOQUE CONTEMPORAINE ; INEGALITE SOCIALE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; POLITIQUE ; TECHNOLOGIE ; TRAVAIL ;Quel est l'avenir du travail au XXIe siècle ? Cette question se heurte à un paradoxe fondamental : les avancées technologiques vont nous rendre plus riches que jamais, mais elles empiètent toujours plus sur le travail tel que nous le connaissons[...]ACCOMPAGNEMENT ; ASSOCIATION ; ATELIER D'ANIMATION ; DEMATERIALISATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMATION ; ILLECTRONISME ; INFORMATIQUE ; INTERNET ; NUMERIQUE ; PATIENT ; PERSONNE HANDICAPEE PSYCHIQUE ; PRECARITE ; PSYCHIATRIE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RETABLISSEMENT ; SANTE MENTALE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;La numérisation de la société, inéluctablement en marche, expose nombre de personnes à un risque de précarité, et en particulier les usagers en santé mentale. Après une réflexion sur la fracture numérique et les moyens d’y remédier, cet article [...]Et si l'intelligence artificielle pouvait aider les médecins à mieux prendre en charge la dépression ? Cela permettrait de mieux diagnostiquer cette maladie et de prévoir les traitements. Les précisions de Martin Ducret.[Résumé d'éditeur]DESHUMANISATION ; DIAGNOSTIC ; DONNEE PERSONNELLE ; ETHIQUE ; INFORMATION DU PATIENT ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MEDECINE ; MEDECINE PREDICTIVE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RELATION THERAPEUTIQUE ; ROBOT ; SOIN PSYCHIATRIQUE ;Le risque principal de l’IA au service de la lutte contre la maladie est de faire oublier que la santé de chacun se construit à partir de la façon dont il se perçoit lui-même et intègre sa maladie dans sa vie. C’est pourquoi l’IA ne doit pas seu[...]ETHIQUE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; PERSONNE AGEE ; PREJUGE ; PRISE EN CHARGE ; STEREOTYPE ;Les technologies numériques peuvent améliorer la qualité de vie des personnes âgées et leur autonomie, et réduire la charge des aidants. L'introduction de l'intelligence artificielle (IA) parmi ces solutions permet la personnalisation des interv[...]CADRE DE SANTE ; ENVIRONNEMENT ; INFORMATIQUE ; NUMERIQUE ; RECHERCHE QUALITATIVE ; TRAVAIL ; USAGE ;Si la société est confrontée à l’ère numérique, les professionnels de santé doivent aussi s’adapter à cette mutation dans un contexte d’ambition numérique en santé. La revue de la littérature sur les notions d’utilisation, d’usage, de pratique e[...]Pris pour application des articles L. 2113-13-1 et L. 3113-2-1 du code de la commande publique issus de l'article 19 de l'ordonnance n° 2022-1336 du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues, lesquels instaurent un nouve[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AIDE A DOMICILE ; ATTESTATION ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATISATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOIN A DOMICILE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées modifient les profils proposés, le calendrier et les extractions Finess de référence nécessaires au ca[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION D'EXERCICE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DU TRAVAIL ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INTERDICTION ; LEGISLATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; TRAVAIL ;Promulguant la présente loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires, le président de la république modifie plusieurs dispositions législatives du code du travail afin : d'i[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; PERFORMANCE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète la création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « tableau de bord de la performance dans le secteur médico[...]BUDET Jean-Michel, Coord. ; DELAITRE Julie, Aut. ; GOT Christophe, Aut. ; MONTALEMBERT Pierre de, Aut. ; DELAS Aurélien, Aut. ; PHILIPPE Jeanne, Aut. ; BAGUET Florence, Aut. ; SPINHIRNY Frédéric, Aut. | 2022 | p. 630-660COVID-19 ; ACCES AUX SOINS ; AGRESSION SEXUELLE ; DEMOGRAPHIE MEDICALE ; DISCRIMINATION ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; HARCELEMENT ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANTE MENTALE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;PSYCHIATRIE COMPUTATIONNELLE ; CONCEPT ; EMOTION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MODELE ; NEUROSCIENCES ; SYMPTOMATOLOGIE DE L'HUMEUR ; TROUBLE BIPOLAIRE ; TROUBLE DE L'HUMEUR ;Qu’est-ce que l’humeur ? Malgré sa place essentielle dans notre nosographie psychiatrique et en sciences cognitives, on peine toujours à en délimiter le territoire conceptuel. La distinction entre l’émotion et l’humeur est ambiguë : l’humeur est[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; BULLETIN DE SALAIRE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DES USAGERS ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;Abrogeant l'arrêté du 23 décembre 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Espace numérique sécurisé des agents publics (ENSAP), la première ministre, par le présent décret, actualise les caractér[...]AGREMENT ; CAHIER DES CHARGES ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PREVENTION MEDICALE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENTATION ; SANTE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète la modification des dispositions réglementaires du chapitre deuxième du titre deuxième du livre sixième de la quatrième partie du code du trav[...]BETTER WORLD ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT ; PRISE EN CHARGE ; STRATEGIE ;Dans le cadre de son nouveau projet d’établissement, l’hôpital national des 15-201, spécialisé et reconnu en ophtalmologie à l’échelle internationale, poursuit l’ambition stratégique de transformer ses parcours de soins et l’expérience de ses us[...]CONDITION DE CONSERVATION ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION DES RISQUES ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SECURITE ; INFORMATION ;Par le présent décret, la première ministre enjoint les opérateurs de communications électroniques, les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne et les personnes physiques ou morales qui [...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; INFORMATIQUE ; NUMERIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Actualisation de l’instruction N° DGOS/PF5/DNS/CTO/2021/167 du 26 juillet 2021 avec le nouveau jalon de la fin de la 1ère fenêtre de financement du programme et la nouvelle règle de gestion concernant les reports d’atteinte de cibles d’usage.CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DECISION DE JUSTICE ; DIFFUSION ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, la première ministre décrète la création du traitement automatisé de données à caractère personnel, mis en œuvre par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la mise à disposition du public, sur un po[...]ARCHIVES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; CONSERVATION DES ARCHIVES ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONTROLE ; CONVENTION ; FONCTIONNEMENT ; MUTUALISATION ; PERSONNE MORALE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ;Sur le rapport du ministre de l'intérieur et de la ministre de la culture, la première ministre décrète la modification des articles R. 212-18-1, R. 212-59 et R. 760-1 du code du patrimoine afin d'actualiser la réglementation en matière de mutua[...]INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; INTERACTION SOCIALE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; ROBOT ; SERIOUS GAME ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Depuis une dizaine d’années, psychiatrie, psychologie, et intelligence artificielle (IA) ont ouvert un dialogue fécond. Dans le domaine des interactions sociales et du traitement des signaux sociaux, de nombreux travaux multidisciplinaires conco[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; CONTROLE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATISATION ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Par le présent arêté, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées et la secrétaire d'État auprès de la première ministre, chargée de l'enfance, mettent en place un program[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AIDE A DOMICILE ; ATTESTATION ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATISATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOIN A DOMICILE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées modifient le calendrier du dispositif de financement prévu par l'annexe 3 à l'arrêté du 2 février 2022[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention indiquent la constitution du service dématérialisé mis en œuvre par l'Agence nationale [...]CALLIER Patrick, Aut. ; BONNIN Alain, Aut. ; MAYNADIE Marc, Aut. ; RICOLFI Frédéric, Aut. ; LOFFROY Romaric, Aut. ; ORNETTI Paul, Aut. | 2022 | p. 58-65CENTRE HOSPITALIER ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; DEVELOPPEMENT ; DOSSIER DU PATIENT ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ;Quelle place pour l’IA dans nos CHU et centres hospitaliers, premiers producteurs de données de santé ? L’enjeu principal n’est plus leur production massive : il réside dans la collecte, le stockage et l’analyse. De même, leur exploitation requ[...]MONCORGER Jeanne, Aut. ; SPINHIRNY Frédéric, Aut. ; GRUSON David, Aut. ; BOLLE Martin, Aut. ; PEOC'H Nadia, Aut. ; HUE Gilberte, Aut. ; BOISSART Marielle, Aut. ; CARDI Marie-Dominique, Aut. ; LOSCHI Alain, Aut. ; MASCRE Béatrice, Aut. ; DUFRESNE Barbara, Aut. ; GAVALDA Elise, Aut. ; MONTEJO ALLARD Clément, Aut. ; GIAFFERI Philippe, Aut. ; BARREAU Pascal, Aut. ; ZYGART Stéphane, Aut. ; CHEVALIER Isabelle, Aut. | 2022 | p. 11-46ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MANAGEMENT ; PHILOSOPHIE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ;Depuis des décennies, les hôpitaux se technicisent et se spécialisent grâce aux progrès de la médecine, en vue de répondre aux enjeux sociétaux et aux exigences en termes de qualité et d’efficience. Ces évolutions ont eu un impact sur l’organisa[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; BIOETHIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DON ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECHERCHE DES ORIGINES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification de plusieurs dispositions réglementaires du code de la santé publique afin de préciser les modalités de mise en œuvre du droit d'accès aux o[...]ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONFIDENTIALITE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;En application de l'article L. 1470-5 du code de la santé publique, le référentiel d'interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques de télésurveillance annexé au présent arrêté est approuvé.AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CAHIER DES CHARGES ; CERTIFICATION ; IDENTITE ; INFORMATIQUE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;L'article L. 102 du code des postes et des communications électroniques dispose que la preuve de l'identité aux fins d'accéder à un service de communication en ligne peut être apportée par un moyen d'identification électronique ; il prévoit que [...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CATALOGAGE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CRITERE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la ministre de la santé et de la prévention autorise le référencement des services et outils numériques en santé développés par des éditeurs de solutions numériques publics ou privés au catalogue de l'espace numérique de s[...]EVOLUTION ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; RESPONSABILITE SOCIALE DE L'ENTREPRISE ; ROBOTIQUE ; SOIGNANT ;Une prise de conscience se fait véritablement jour quant à la nécessité d’une mobilisation collective sur l’accompagnement de ce changement majeur que représentent l’IA et la robotisation pour les métiers de la santé. Pour autant, au-delà d’acti[...]Il simplifie les démarches, valorise le travail accompli, a impliqué l’ensemble des personnels dans les modalités de sa mise en place et, à terme, son évolution. Au CHU de Lille, le Warehouse Management System (WMS) emporte une large adhésion. [...]APPROCHE ENACTIVISTE ; CLINIQUE ; FONCTION COGNITIVE ; INFORMATIQUE ; MODELE ; PSYCHIATRIE ; THEORIE ;Nous détaillons dans un premier temps le pluralisme théorique en psychiatrie, et ses liens avec la pratique clinique. Nous montrons quelles sont ses limites, et les raisons de la nécessité de théorie unificatrice pour la psychiatrie. À partir de[...]BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ; CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE ; AGREMENT ; ANALYSE DES DONNEES ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BASE DE DONNEES ; BIBLIOTHEQUE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONTRAT ; CONVENTION ; DIFFUSION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; ENSEIGNEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ; LIVRE ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ;Sur le rapport de la ministre de la culture, la première ministre précise les modalités d'application des exceptions au droit d'auteur, aux droits voisins et au droit sui generis des producteurs de bases de données introduites par l'ordonnance d[...]CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; INDEMNITE ; INFORMATIQUE ; INSTANCE DE RECOURS ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; TELEPHONE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport de la ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification des dispositions des décrets n° 2012-739 du 9 mai 2012 et n° 89-822 du 7 novembre 1989 et l'abrogation des décrets n° 2000-538 et n° 2000[...]ROUSSELY Bernadette, Aut. ; MARTIN François, Aut. ; VENTRE Daniel, Aut. ; DRAPEAU Charlotte, Aut. ; GIRAUD-ROCHON François, Aut. ; SABATIER Pascal, Aut. ; SAVATIER Thomas, Aut. ; GAUTIER Jannick, Aut. ; BARREAU Pascal, Aut. | 2022 | p. 3-32CYBERCRIMINALITE ; CYBERSECURITE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Utilisées à des fins frauduleuses, politiques, économiques et commerciales, les cyberattaques bloquent des sites informatiques, influencent, permettent le recueil de données et l’extorsion. Le rançongiciel, qui consiste à rendre inutilisables de[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTENTION ; DROIT DE LA SANTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LOGICIEL ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; REFERENTIEL ; REGISTRE DE CONTENTION ET D'ISOLEMENT ; REGLEMENTATION ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Complétant l’instruction DGOS/R4 n° 2022-85 du 29 mars 2022, le ministre des solidarités et de la santé, par la présente note d’information, précise les modalités de mise en œuvre du cadre juridique des mesures d’isolement et de contention, nota[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; SYSTEME NATIONAL DES DONNEES DE SANTE ; ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; BASE DE DONNEES ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CORONAVIRUS ; CRITERE DIAGNOSTIQUE ; DEPISTAGE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VACCINATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé ajoute les données issues des bases relatives aux vaccinations contre la covid-19 et au dépistage des cas de covid-19 (respectivement dénommées « Vaccin-covid » et « SI-DEP ») à l[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ALGORITHME ; CHOIX ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DEMATERIALISATION ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN CLINIQUE ; FORMATION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SPECIALITE MEDICALE ; EDUCATION ;Dans le présent rectificatif, la ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation complètent les dispositions de l'arrêté du 19 avril 2022 fixant les m[...]ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU TRAVAIL ; DUREE DE CONSERVATION ; INSPECTION DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRACABILITE DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le premier ministre décrète la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SUIT » et autorise la direction générale du travail à mettre e[...]BERTRAND Jeanne, Coord. ; SALVI Nicolas, Coord. ; BLAY Jean-Yves, Aut. ; BEAUPERE Sophie, Aut. ; DION Armelle, Aut. ; PORTOLAN Nicolas, Aut. ; DUBOIS Thomas, Aut. ; BEKHTI Samira, Aut. ; THEBAUD David, Aut. ; AZRIA David, Aut. ; PILOIX Bastien, Aut. ; ROCHEREAU Angele, Aut. ; GALVEZ Christelle, Aut. ; MERMONT Anne, Aut. ; SONTAG Pascale, Aut. ; STOPPA-LYONNET Dominique, Aut. ; COLAS Chrystelle, Aut. | 2022 | p. 280-323AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CONTROLE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FICHIER INFORMATIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; PEDIATRIE ; PEDOPSYCHIATRIE ; RECRUTEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;La présente instruction a pour objet de préciser les conditions de déploiement des contrôles via le FIJAISV dans les établissements contrôlés par les agences régionales de santé (ARS).CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ALGORITHME ; CHOIX ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DEMATERIALISATION ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN CLINIQUE ; FORMATION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SPECIALITE MEDICALE ; EDUCATION ;Dans le présent arrêté, la ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation fixent les prescriptions relatives à la procédure nationale d'appariement d[...]COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ALGORITHME ; CRITERE ; DECISION ; DROIT DE LA PERSONNE ; FONCTIONNEMENT ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; RECOMMANDATION ; TECHNOLOGIE ; DROIT ;Dans le présent avis, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) invite les pouvoirs publics à promouvoir un encadrement juridique ambitieux en matière de mise en œuvre des applications pratiques de l'intelligence artifi[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; DEMATERIALISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; PERSONNE PHYSIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; TELESERVICE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre chargé de la santé confie au groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Agence du numérique en santé » la mission de mettre gratuitement à disposition des professionnels (personnes physiques) intervenant dans [...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; DEMATERIALISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; LOGICIEL ; PERSONNE MORALE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE CONNECTEE ; SYSTEME DE SOINS ; TELESERVICE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé charge le groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Agence du numérique en santé » de mettre à disposition des professionnels (personnes morales) intervenant dans les secteurs s[...]