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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; FAISANT FONCTION ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant partiellement l'arrêté du 10 septembre 2002 relatif aux gardes des internes, des résidents en médecine, des résidents en médecine et des étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne et à la mise en place du repos d[...]AIDANT ; INDEMNITE ; LEGISLATION ; ORGANISATION ; POLITIQUE SOCIALE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; RETRAITE ; SOCIETE ; SOLIDARITE ; VIEILLISSEMENT ; FAMILLE ;Ce rapport, basé en partie sur des constats sociologiques, démographiques et juridiques, propose une vraie reconnaissance du travail des aidants familiaux et des besoins qui peuvent être les leurs à différents moments de leurs parcours (informat[...][s.n.] | 2005 | p. 17-19Circulaire du 9 AOUT 2005, Décret du 2 août 2005, arrêté du 2 août 2005.ACCUEIL ; ADULTE ; AIDE JURIDICTIONNELLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; ENFANT ; EPIDEMIOLOGIE ; INDEMNITE ; JURIDICTION PENALE ; MEDECINE ; MINEUR ; NORME ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; PSYCHIATRIE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TRAUMATISME ; TRAUMATOLOGIE ; VICTIME ; VICTIMOLOGIE ; VIOL ; JUSTICE ;Alors que les droits des victimes sont enfin reconnus comme une discipline autonome, ce livre propose le premier outil de travail qui permette de suivre leur parcours de l'évènement initial à la reconstruction des personnes, en leur évitant d'êt[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION ; DIRECTEUR DES SOINS ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; TRAVAIL ;Régime indemnitaire des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière relevant du décret n°2002-550 du 19 avril 2002 modifié[s.n.] | Paris : Journal Officiel | 1993 | p. 325Dans ce texte, définition de la résidence administrative et de la résidence familiale dans la Fonction Publique Hospitalière.JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, Aut. | Paris : Direction des Journaux Officiels | 1986 | 3°éd. | p. 272CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; INDEMNITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 12 décembre 2002, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités fixe le nouveau taux (à 1 %) du montant annuel des indemnit[...]ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ; ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; REMUNERATION ; SECRETAIRE MEDICALE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté modifie les taux annuels moyens et minimums des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées aux attachés principaux, aux attachés d'administration hospitalière, aux adjoints des cadres hospitalie[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; 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ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; REMUNERATION ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre des finances et des com[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERMANENCE DES SOINS ; REPOS DE SECURITE ; SERVICE HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de la défense et la min[...]