SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES > HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE > HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE
HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTESynonyme(s)
hospitalisation sans consentement
internement
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COUR DE CASSATION ; ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DECISION ; DECISION DE JUSTICE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURIDICTION CIVILE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU DIRECTEUR DE L'ETABLISSEMENT ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; DROIT ;Au vu des dispositions des articles L. 3211-3 et L. 3213-1 du code de la santé publique, les juges de la Cour de cassation émettent l'avis suivant : un préfet ne peut aucunement différer la décision administrative imposant des soins psychiatriqu[...]CERTIFICAT MEDICAL ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; DECISION DE JUSTICE ; DROIT DU PATIENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PROGRAMME DE SOINS ; SOIN INTENSIF ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; JUSTICE ;Statuant en matière d'hospitalisation d'office (en l'espèce, d'un patient au centre hospitalier François-Quesnay de Mantes-la-Jolie), un conseiller à la cour d'appel de Versailles ordonne la mainlevée de la mesure d'hospitalisation complète (dan[...]OSWALD P, Aut. ; SALOPPÉ Xavier, Aut. ; DUCRO Claire, Aut. ; MACQUET Donatien, Aut. ; CORNU PJ, Aut. ; PHAM Thierry, Aut. ; DELAUNOIT B, Aut. | 2017 | p. 229-234CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; ECHELLE D'EVALUATION ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SPECIFICITE ;En Belgique, la loi de 'Défense sociale' stipule qu’un inculpé 'qui est soit en état de démence, soit dans un état grave de déséquilibre mental ou de débilité mentale le rendant incapable du contrôle de ses actions' peut être interné. L’établiss[...]ARISTOTE ; HEIDEGGER Martin ; SARTRE Jean-Paul ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEFINITION ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; DROIT ; ECHELLE D'EVALUATION ; ETHIQUE ; HISTORIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; MEDECINE ; PSYCHIATRIE ; TEST ;Dans cet ouvrage de référence consacré à une analyse approfondie du thème du consentement aux soins dans la pratique médicale, M.-F. Civil porte son regard de médecin et de philosophe sur les comportements de bon nombre de praticiens à l'heure a[...]ASSOCIATION D'USAGERS ; CONTENTION ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ;En droit interne français actuellement, les personnes concernées elles-mêmes ainsi que leur conseil, n'accèdent guère directement à la traçabilité de la motivation psychiatrique et des démarches qui ont pu être mises en œuvre avant d'en arriver [...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AGRESSIVITE ; CAS CLINIQUE ; CLIVAGE ; CONFLIT PSYCHIQUE ; DELIAISON ; ETAT LIMITE ; HOPITAL DE JOUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Les patients souffrant d'états limites mettent en difficulté les soignants les plus expérimentés. L'auteur, infirmière au sein d'une unité d'accueil de crise fermée, décrit sa rencontre avec le jeune Morgan. Au fil de cette prise en charge, épau[...]LOI DU 23 SEPTEMBRE 2013 ; LOI DU 5 JUILLET 2011 ; CONTENTION ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DROIT DU PATIENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JUSTICE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; RECOMMANDATION ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Quinze recommandations autour de cinq axes (Améliorer le pilotage de la politique des soins sans consentement ; Evaluer l’efficacité des programmes de soins ; Encadrer le recours aux procédures d’urgence ; Redynamiser les commissions département[...]ROTHARMEL M, Aut. ; POIRIER MF, Aut. ; LEVACON G, Aut. ; KAZOUR F, Aut. ; BLEHER S, Aut. ; GASTAL D, Aut. ; LAZARETH P, Aut. ; LEBAIN P, Aut. ; OLARI M, Aut. ; OUKEBDANE R, Aut. ; RENGADE Charles-Edouard, Aut. ; THEMINES J, Aut. ; ABBAR Mocrane, Aut. ; DOLLFUS S, Aut. ; GASSIOT A, Aut. ; HAOUZIR S, Aut. ; JANUEL D, Aut. ; MILLET B, Aut. ; OLIE JP, Aut. ; STAMATIADIS L, Aut. ; TERRA JL, Aut. ; BENICHOU J, Aut. ; CAMPION D, Aut. ; GUILLIN O, Aut. | 2017 | p. 409-415COMPORTEMENT VIOLENT ; ENVIRONNEMENT ; ETUDE COMPARATIVE ; ETUDE DE COHORTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INSTITUTION ; INTERACTION ; MALADE MENTAL ; MILIEU URBAIN ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; VIOLENCE ;La violence est un problème fréquent dans les services de psychiatrie. Le niveau de violence du lieu de vie des patients n’a pas été étudié comme une variable explicative de la violence intra-hospitalière. Nous avons mené une étude prospective d[...]GILOUX Natalie, Dir. ; PRIMEVERT Marion, Dir. ; JEAMMET Philippe, Aut. ; BUELTZINGSLOEWEN Isabelle von, Aut. ; MARESCAUX Claude, Aut. ; HAESEBAERT Frédéric, Aut. ; VULIN SERAIN Lionel, Aut. ; MAGNY Florent, Aut. ; BOUZAR Akila, Aut. ; MINOC Julie, Aut. ; WEBER Florence, Aut. ; PACAUT-TRONCIN Michèle, Aut. ; LEFEBVRE DES NOETTES Véronique, Aut. ; ROCHET Thierry, Aut. ; BALTHAZARD-OLETTE Suzel, Aut. ; FRESSARD Blandine, Aut. ; CLAUDEL Hervé, Aut. ; PARRIAUD MARTIN Anne, Aut. ; VENET Emmanuel, Aut. ; DREVET Jeanne, Aut. ; ROBILIARD Denys, Aut. ; GARGOULLAUD Stéphanie, Aut. ; PASCAL Jean-Charles, Aut. ; HANON Cécile, Aut. | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2017 | p. 202LOI DU 5 JUILLET 2011 ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE JUDICIAIRE ; HISTORIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ;La loi du 5 juillet 2011 fait intervenir le juge des libertés et de la détention à l’hôpital psychiatrique. Elle rend ainsi la législation conforme à l’article 66 de la Constitution qui prévoit que toute personne dont la liberté individuelle est[...]COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; DEFENSEUR DES DROITS ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; COMMISSION DES USAGERS ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTIEUX ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DIGNITE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; LEGISLATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MODALITE DE SORTIE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; RESPECT ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; SOIN SUR DEMANDE D'UN TIERS EN URGENCE ; DROIT ;En 2015, 92 000 personnes étaient prises en charge en psychiatrie sans y avoir consenti. Les soins sans consentement - par définition dérogatoires - ont fait l'objet d'une attention particulière du législateur ces dernières années. La loi du 5 j[...]LOI DU 5 JUILLET 2011 ; ACCES AUX SOINS ; LEGISLATION ; PROGRAMME DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; STATISTIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La législation française concernant les soins sans consentement en psychiatrie a été transformée par la loi du 5 juillet 2011. Elle réaffirme les droits des personnes prises en charge dans ces conditions et introduit deux mesures phares : l’inte[...]DIGNITE ; DROIT ; ETHIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; PSYCHIATRIE ; RESPECT ;Dans le but de protéger certains patients atteints de troubles mentaux, qui peuvent se révéler dangereux pour eux-mêmes ou pour autrui, des hospitalisations en milieu psychiatrique peuvent, sous certaines conditions, être décidées sans le consen[...]L’éthique médicale s’appuie aujourd’hui de façon privilégiée sur le principisme développé par Beauchamp et Childress. Nous montrons, à partir d’une étude de sociologie qualitative, le sens de l’éthique tel qu’il se trouve spontanément formulé p[...]CADRE THERAPEUTIQUE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; DECISION ; ENQUETE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FONCTION CONTENANTE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; NORMAL PATHOLOGIQUE ; POUVOIR ; REFLEXIVITE ; SECURITE ; SOCIOLOGIE ;Quels sont aujourd’hui les usages de la chambre d’isolement dans les services de psychiatrie ? Cet article expose les résultats d’une étude sociologique basée sur des observations menées pendant 6 mois dans un service d’hospitalisation, conjugué[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; CONTROLE ; DETENU ; DIGNITE ; DROIT DU PATIENT ; ETUDE CRITIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTIMITE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; POUVOIR ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; STATISTIQUE ;Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté a fait de la psychiatrie une des priorités de son mandat. En effet, les mesures de contention et d’isolement, pratiqués de façon très hétérogènes entre les départements mais aussi les établ[...]FONDATION DE NANT ; LOI DU 23 SEPTEMBRE 2013 ; LOI DU 26 JANVIER 2016 ; LOI DU 5 JUILLET 2011 ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; AUTONOMISATION ; CHRONICITE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU PATIENT ; ETUDE GENERALE ; HOSPITALISATION LONGUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INJONCTION DE SOINS ; INSTANCE HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PAIR AIDANT ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SERVICE D'EDUCATION SPECIALE ET DE SOINS A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE SOUS CONTRAINTE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; STATISTIQUE ;Les politiques de santé mentale ont entraîné d’importants changements dans l’organisation des soins ces dernières années : création des agences régionales de santé et des territoires de santé en 2009, lois du 5 juillet 2011 et du 27 septembre 20[...]DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTERDICTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; RAPPORT SEXUEL ; REGLEMENT INTERIEUR ; DROIT ;Il résulte de l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de l'article 9 du code civil et de l'article L. 3211-3 du code de la santé publique que l'ingérence dans l'exercice du droit[...]CAHIER DES CHARGES ; CERTIFICAT MEDICAL ; DIRECTEUR ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JUSTICE ; MODELE ; ORGANISATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; REFORME ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VIDEO ; ORGANISATION SANITAIRE ;Deux annexes à la circulaire : Cahier des charges immobilier fixant l'aménagement-type pour les salles d'audience situées sur l'emprise de l'établissement d'accueil, une fiche d'information relative à la procédure d'assermentation et le rôle de [...]HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE MAISON BLANCHE ; INDOCHINE ; DIAGNOSTIC ; ENQUETE ; HARCELEMENT MORAL ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LITTERATURE ; ROMAN ; SCHIZOPHRENIE ;Par une association d'idées fortuite, Catherine Neykov brise un secret de famille et retrouve le souvenir de Juliette, sa tante et marraine, qu'elle visitait enfant à l'hôpital psychiatrique de Maison-Blanche. Née dans l'Indochine coloniale, cet[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETHIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RECOMMANDATION ; REVUE DE LA LITTERATURE ;Objectif : Effectuer un état des lieux des connaissances portant sur les fondements éthiques de l’hospitalisation sans consentement (HSC) ainsi que sur les notions de contraintes et de justice procédurale appliquées à ce contexte. Méthode : Revu[...]JOUBERT Fabien, Aut. ; HECHINGER Morgane, Aut. ; CHEVALLIER Violette, Aut. ; MARESCAUX Claude, Aut. | 2016 | p. 61-69ADULTE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; FACTEUR DE RISQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MILIEU URBAIN ; STATISTIQUE ;Objectifs : Comparer les taux de recours à l’hospitalisation, avec et sans consentement, en fonction du lieu de résidence, en zone urbaine sensible (ZUS) ou non. Puis, chez les patients en soins sans consentement (SSC), rechercher une associati[...]ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; CAS CLINIQUE ; CONFIANCE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; METAPHORE ; PREMIER EPISODE PSYCHOTIQUE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SCHIZOPHRENIE ;Les vieilles pierres des hôpitaux, témoins silencieux de siècles de rencontres entre soignants et patients, renferment mille secrets. Un infirmier les interroge aujourd’hui sur l’histoire de sa profession et la prise en charge délicate d’un jeun[...]