SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES > LOI DE 1990 > HOSPITALISATION LIBRE
HOSPITALISATION LIBRESynonyme(s)
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CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; INTIMITE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LIEU DE PRIVATION DE LIBERTE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRIVATION DE LIBERTE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ; SERVICE FERME ; SERVICE OUVERT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ;Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) formule des recommandations en urgence relatives à l'établissement public de santé mentale (EPSM) de Vendée, qu'il adresse aux ministre de la santé et de la justice, afin de résoudr[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DEFINITION ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; HISTOIRE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRATIQUE DU SOIN ; PROTOCOLE DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Avec les réformes de 2011 et de 2013 relatives à l’hospitalisation psychiatrique, se pose plus que jamais la question de l’adéquation d’une pratique moderne de la psychiatrie au regard des principes et droits fondamentaux reconnus à la personne.[...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; CONTROLE ; DETENU ; DIGNITE ; DROIT DU PATIENT ; ETUDE CRITIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTIMITE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; POUVOIR ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; STATISTIQUE ;Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté a fait de la psychiatrie une des priorités de son mandat. En effet, les mesures de contention et d’isolement, pratiqués de façon très hétérogènes entre les départements mais aussi les établ[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CAS CLINIQUE ; ENQUETE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PATIENT ; REPRESENTATION ; SECURITE ; SERVICE FERME ; SOIGNANT ; VECU ;Dans le cadre d'ateliers de réflexion autour des pratiques professionnelles au sein de notre établissement, un pôle de psychiatrie adulte a choisi de se pencher sur l'incidence, pour les patients comme pour les soignants, de la fermeture d'une u[...]CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGISTRE D'ENTREE ET DE SORTIE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans la présente instruction, les ministres de la santé et de l'intérieur précisent les conditions et les conséquences de l'application de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 qui modifie partiellement la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 rel[...]ADDICTOLOGIE ; ALCOOL ; ETUDE COMPARATIVE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ADDICTION ;Contexte : les hospitalisations sans consentement en addictologie sont fréquentes et peu évaluées. L'objectif était de comparer la population en hospitalisation libre (HL) avec celle hospitalisée à la demande d'un tiers (HDT). Méthodologie : 108[...]ALCOOL ; ETUDE COMPARATIVE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ADDICTION ;Objectif : ce travail a pour objectif de déterminer si l'hospitalisation sous contrainte exerce une influence sur le devenir de sujets souffrant d'une addiction à l'alcool. Matériel et méthode : il s'agit d'une étude exposés,non-exposés, rétrosp[...]CONTRAT THERAPEUTIQUE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERTISE MEDICALE ; GESTION DES RISQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; INTOXICATION MEDICAMENTEUSE ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MODALITE DE SORTIE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PROTOCOLE ; RISQUE SUICIDAIRE ; SORTIE SANS AUTORISATION ; JUSTICE ;La Cour de cassation souligne qu'aller et venir est une liberté fondamentale. Aussi, si l'on peut envisager des mesures ponctuelles liées à une prise en charge, il est hors de question de gérer par des protocoles cette liberté. [résumé d'éditeur]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ACCES AUX SOINS ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DU PATIENT ; ETUDE COMPARATIVE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ;Il n'existe aucun régime spécifique des droits des patients sous prétexte qu'ils seraient hospitalisés en psychiatrie. Approche juridique des droits des patients hospitalisés en psychiatrie au regard des droits fondamentaux. [Résumé d'auteur]ESPAGNE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PAYS ETRANGER ; PSYCHIATRIE ; SOIN AMBULATOIRE ;L’histoire de la psychiatrie italienne trouve ses racines dans le mouvement des années 1960 illustré par la transformation de l’hôpital psychiatrique de Gorizia conduite par Franco Basaglia. La nouvelle loi dite 'loi 180', résultante du mouvemen[...][s.n.] | 2012 | p. 38-39CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; CERTIFICAT MEDICAL ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT HOSPITALIER ; ETAT DE SANTE ; GUERISON ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGISTRE D'ENTREE ET DE SORTIE ; DROIT ;Le Conseil constitutionnel déclare contraires à la Constitution les articles L. 337, L. 338, L. 339 et L. 340 (figurant dans la section 1 traitant du placement volontaire du chapitre 3 du titre 4 du livre 3 de la partie législative ancienne) du [...]AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE LA SANTE ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JURIDICTION DES MINEURS ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MINEUR ; OBLIGATION DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE ; PLACEMENT PROVISOIRE D'URGENCE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; DROIT ;Cet article expose les différents textes législatifs régissant le consentement et l'obligation de soins pour les mineurs. Il tente en conclusion d'articuler ces textes aux pratiques éducatives et sociales dans leur interface avec les services de[...]REGION ALSACE ; AGITATION ; BENZODIAZEPINE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; ETUDE PROSPECTIVE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION LONGUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; NEUROLEPTIQUE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RETARD MENTAL ; SCHIZOPHRENIE DEFICITAIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; STATISTIQUE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; PRATIQUE DU SOIN ;L'utilisation de la chambre d'isolement dans un centre hospitalier psychiatrique a été évaluée systématiquement sur une période de quatre semaines. Environ 5% (n=32) des patients hospitalisés ont été placés en chambre d'isolement, la moitié lors[...]DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; MODALITE DE SORTIE ; PSYCHIATRIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'auteur fait le point sur les différents modes d'hospitalisation des malades atteints de troubles psychiatriques. Quelque soit le type d'hospitalisation choisi, les libertés fondamentales du patient doivent être respectées. [résumé d'éditeur]ABGRALL BARBRY Gaëlle, Aut. ; DANTCHEV Nicolas, Aut. ; BOUYER RICHARD Anne-Isabelle, Contrib. ; SOUDRY Yaël, Contrib. | Rueil-Malmaison : Doin | 2007 | p. XI-106COMMISSION DE L'HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTENTION ; DANGEROSITE ; DROIT CIVIL ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PENAL ; EXAMEN PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MODALITE DE SORTIE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REFERENCE MEDICALE OPPOSABLE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SIGNALEMENT ; SORTIE SANS AUTORISATION ; SUICIDE ; DROIT ;Le Mémento de psychiatrie légale constitue l'outil indispensable pour guider le praticien en matière de législation française dans le domaine de la psychiatrie. Il s'ordonne en six chapitres pratiques et fonctionnels, fournissant un descriptif d[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Le glissement de l'enfermement psychiatrique vers un système de contrainte, y compris extra-hospitalier, se fonde aujourd'hui sur la notion de consentement. Celle-ci fut introduite, en psychiatrie, par la loi Sécurité et Liberté du 2 février 1981.COMMISSION DEPARTEMENTALE DES HOSPITALISATIONS PSYCHIATRIQUES ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; COMMISSION DE CONCILIATION ; CONFIDENTIALITE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; CONTROLE ; DETENU ; DROIT DU PATIENT ; FAMILLE ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; INSTANCE DE RECOURS ; INTIMITE ; JUSTICE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; OBLIGATION DE SOINS ; PERSONNE DE CONFIANCE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGISTRE D'ENTREE ET DE SORTIE ; RESPECT ; SORTIE ; SORTIE CONTRE AVIS MEDICAL ; SORTIE D'ESSAI ; SORTIE SANS AUTORISATION ; TIERCEITE ; TRAITEMENT ; TRANSFERT SANITAIRE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; DROIT ; PRATIQUE DU SOIN ;La loi du 27 juin 1990 prévoit les conditions dans lesquelles des personnes atteintes de troubles mentaux peuvent être soignées contre leur gré. Ces conditions sont nécessairement très restrictives : le fait de contraindre une personne à se soig[...]LOI 1838 ; LOI DU 27 JUIN 1990 ; AVORTEMENT ; CONTRACEPTION ; DROIT DU PATIENT ; ETHIQUE ; EXPERIMENTATION ; HANDICAP MENTAL ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SORTIE D'ESSAI ; STERILISATION ;LOI DU 27 JUIN 1990 ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CHRONICITE ; ETUDE CRITIQUE ; EXCLUSION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; INSTITUTION ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RECIT DE VIE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN INFIRMIER ; TEMOIGNAGE ;'J'étais arrivé, nouvellement diplômé, avec l'intention de collaborer, à mon niveau, aux pratiques soignantes. Je ne voulais pas 'sauver le monde', non, je voulais seulement être un infirmier convenable. Je constate aujourd'hui que j'ai surtout [...]DARLEY B ; THEVENIN J ; VERNHES HF | 1999CHS LA CHARTREUSE ; DIJON ; ACCES AUX SOINS ; DEPENDANCE ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; INFORMATION ; LEGISLATION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; QUESTIONNAIRE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ;Ce mémoire tente de répondre à la problématique suivante : dans quelle mesure le patient, souffrant de troubles mentaux, hospitalisé avec son consentement, est-il acteur dans sa trajectoire de soins ? Le consentement à l'hospitalisation en psych[...]LOI DU 27 JUIN 1990 ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT ; DROIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REFORME HOSPITALIERE ;Depuis plus de cent cinquante ans, l'hospitalisation psychiatrique était régie par un texte promulgué sous Louis-Philippe. Dans le souci d'instituer un dispositif plus protecteur des libertés individuelles, la loi du 27 juin 1990 a mis fin à l'e[...]BOURGEOIS M, Aut. ; BEAUSSIER JP, Aut. ; VERDOUX Hélène, Aut. ; GOUMILLOUX R, Aut. ; PEYRE F, Aut. | 1991 | p. 357-363ACCIDENT ; AIDE ; ALCOOLISME ; ASSOCIATION ; CENTRE DE POST CURE ; COUPLE ; FAMILLE ; GROUPE D'AIDE MUTUELLE ; HOSPITALISATION LIBRE ; PRISE EN CHARGE ; RECHUTE ; RELATION FAMILIALE ; SEVRAGE THERAPEUTIQUE ; SOIN ; USAGE ; VIOLENCE ;KEITA JL | 1987Etude du fonctionnement et de l'utilisation du placement libre, depuis sa création, dans le service du CHS de Montfavet, correspondant au 4ème secteur du département de Vaucluse. Historique, étude des dossiers des entrées de 1965-1975-1985, rela[...]KEITA JL | 1987CENTRE HOSPITALIER MONTFAVET ; LOI 1838 ; HISTORIQUE ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; MALADE MENTAL ; SORTIE ; STATISTIQUE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ;Rappel de la législation et bref historique de l'U.M.D. de Montfavet. Présentation de 11 cas. Incidences de l'expertise sur le placement en U.M.D.TROLLE E | 1987