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![Quelles transformations des bureaucraties sociales ? [Dossier]](./styles/ascodocpsy_2020/images/no_image_as.png)
LE CLAINCHE Christine, Coord. ; OUTIN Jean-Luc, Coord. ; MONNET Hélène, Aut. ; CROGUENNEC LE SAOUT Hélène, Aut. ; CORON Gaël, Aut. ; DUSSUET Annie, Aut. ; LEDOUX Clémence, Aut. ; SONNET Claire, Aut. ; DECAMP André, Aut. ; HARDY Jean-Pierre, Aut. | 2022 | p. 7-132ACTION SOCIALE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; ASSOCIATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ELU LOCAL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GESTION ; INSERTION SOCIALE ; MANAGEMENT A DISTANCE ; POLITIQUE SOCIALE ; RECUEIL DE DONNEES ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; USAGER ;Trois axes de réflexion concernant la bureaucratie dans le champ social, médico-social et sanitaire et son évolution sont proposés dans ce dossier. Ils concernent les interventions et positionnements de différentes catégories de parties prenante[...]COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTE DE GESTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; GESTION ; INDICATEUR DE GESTION ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la mise à jour de plusieurs dispositions réglementaires du code de l'action sociale et des familles. Ce faisant, il renforce la transparence financière et bud[...]CHOIX ; COMITE DE PILOTAGE ; DROIT DES USAGERS ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; PERSONNE MORALE ; REGLEMENTATION ; REPAS ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SOCIETE ;Sur le rapport de la ministre de la transition écologique et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, le chef du gouvernement décrète la mise en œuvre d'une expérimentation de solutions de réservation en restauration collective qui vis[...]COUR DES COMPTES ; COMPTABILITE ; COORDINATION ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; INFRACTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION FINANCIERE ; LEGISLATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; JUSTICE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre de l'économie, des finances et de la relance, le président de la République ordonne la modification de nombreuses dispositions du code des juridictions financières aux fins d'actualiser le régim[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pour l'année 2022, la contribution des régimes obligatoires d'assurance maladie au financement des agences régionales de santé au titre de leur budget de gestion est fixée à 180 224 888 euros dont 174 259 444 euros pour le régime général et 5 96[...]ADMINISTRATION CENTRALE ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; DELEGATION DE GESTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, créent à[...]EHPAD NOVEL ; FONDATION PARTAGE ET VIE ; VARETZ ; ATELIER D'ANIMATION ; COMMUNICATION ; COOPERATION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GESTION ; ORGANISATION ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SERIOUS GAME ;Afin d’aider les professionnels de santé d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes à mieux communiquer entre eux, un escape game leur a été proposé. En s’appuyant sur des jeux de société, cette activité a mobilisé les res[...]ACCES AUX SOINS ; CRISE SANITAIRE ; DECISION ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DU PATIENT ; ETHIQUE ; FIN DE VIE ; GESTION ; GOUVERNEMENT ; INEGALITE DE SANTE ; INEGALITE SOCIALE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MESURE BARRIERE ; MORALE ; PANDEMIE ; POLITIQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESPONSABILITE ; SANTE PUBLIQUE ; VACCINATION ; VALEUR ; VULNERABILITE ;La pandémie de Covid-19, qui a touché depuis le début 2020 tous les pays, a bouleversé la vie des populations. Lutter contre l’épidémie est devenu l’axe principal de toutes les politiques. Cela ne s’est pas fait sans remise en cause des principe[...]Introduction : la drépanocytose, la première maladie génétique en France et dans le monde, est pourtant méconnue des soignants et du grand public. Contexte : peu d’études portent sur le quotidien des adultes atteints de drépanocytose. Objectif[...]ACTIVITE CULTURELLE ; AGREMENT ; ANALYSE DE CONTENU ; AUDIOVISUEL ; BASE DE DONNEES ; CONTRAT ; CULTURE ; DIFFUSION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT EUROPEEN ; GESTION ; NUMERIQUE ; OUTIL PEDAGOGIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; PUBLICITE ; UNITE DOCUMENTAIRE ; INFORMATION ;Sur le rapport du premier ministre et de la ministre de la culture, le président de la république ordonne l'actualise de nombre de dispositions législatives du code de la propriété intellectuelle afin de transposer les directives communautaires [...]ILE DE LA REUNION ; MARTINIQUE ; CATASTROPHE ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; GESTION ; PANDEMIE ; POLITIQUE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; URGENCE MEDICALE ; VACCINATION ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le président de la république déclare l'état d'urgence sanitaire sur les territoires de la Réunion et de la Martinique à compter du 14 juillet 2021 à 0 heure.ILE DE LA REUNION ; MARTINIQUE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; GESTION ; INTERDICTION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PANDEMIE ; POLITIQUE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le chef du gouvernement modifie une nouvelle fois les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, pour interdire, via le préfet de département, la plupart[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRISE SANITAIRE ; DEROGATION ; DROIT DE LA SANTE ; EDUCATION DU PATIENT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant le décret n° 2017-1862 du 29 décembre 2017 qui autorise à titre expérimental et jusqu'au 30 juin 2021, dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Île-de-France et Provence-Alpes-Côte d'Azur, le directeur général de l'agenc[...]ACCESSIBILITE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONDUITE A TENIR ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GESTION ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNEMENT ; LEGISLATION ; PANDEMIE ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; VIROLOGIE ; SOCIETE ;AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BESOIN ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; GESTION ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; PENURIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; STOCK ; SANTE ;Le présent décret modifie les dispositions des articles R. 5124-48-1, R. 5124-49-1, R. 5124-49-4 et R. 5124-49-5 du code de la santé publique. Ce faisant, il définit les conditions de mise en œuvre de l'obligation, pour tous les titulaires d'aut[...]ASSURANCE MALADIE ; CENTRE DE SANTE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION ; NEGOCIATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REPRESENTATION ; SYNDICALISME ; SANTE ;Les organisations syndicales nationales représentant les centres de soins infirmiers et les centres de soins médicaux, dentaires et polyvalents qui souhaitent participer à l'enquête de représentativité, en vue de participer aux négociations de l[...]BUDGET ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONVENTION ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; OBJECTIF ; PERSONNE HANDICAPEE ; SOCIETE ;Adoptant dans la présente délibération la convention d'objectifs et de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), conclue entre l'établissement, les ministres de tutelle et le gestionnaire adm[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CONFINEMENT ; CONSEQUENCE ; CONTAMINATION ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; EPIDEMIOLOGIE ; FACTEUR DE RISQUE ; GESTION ; GESTION DES RISQUES ; INEGALITE SOCIALE ; INFORMATION ; INFOX ; INSTITUTION ; MESURE BARRIERE ; MISE EN QUARANTAINE ; PANDEMIE ; POLITIQUE ; RESILIENCE ; TRACAGE EPIDEMIOLOGIQUE ; VACCINATION ;Depuis fin 2019, le virus Sars-Cov-2 est en phase de circulation active, multipliant le risque d'apparition de variants, et la pandémie frappe la planète entière. Ce dossier propose un éclairage pédagogique sur la Covid-19 : la diffusion du viru[...]AP-HP ; BOULOGNE BILLANCOURT ; AIDE SOIGNANT ; CARDIOLOGIE ANGEIOLOGIE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHIRURGIE ; CONSULTATION ; GESTION ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; ORGANISATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ; SANTE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Au sein de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris est déployé le logiciel Orbis. Il permet de gérer informatiquement les plannings de consultation et les dossiers des patients. Toutes les informations, prescriptions et résultats des examens son[...]ACCOMPAGNEMENT ; COMPORTEMENT ; CONSCIENCE ; EMOTION ; EXERCICE PRATIQUE ; GESTION ; PENSEE ; PERCEPTION SENSORIELLE ; PERSONNALITE ; PROCESSUS PSYCHIQUE ; SENSORIALITE ; TEMOIGNAGE ; VECU ; VIE QUOTIDIENNE ;Vous vous sentez différent des autres. Vous êtes bousculé par trop d'émotions, trop de pensées, trop de sensations. Vous vous en voulez de ne pas être calme, raisonnable, zen. En réalité, vous avez un don. Apprenez à l'exploiter. Je suis hyperse[...]MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre de l'agriculture et de l'alimentation et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent la co[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; GESTION ; REGLEMENTATION ; STAGE ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation désignent l'université de Bordeaux comme l'université de rattachement chargée de la gestion des stag[...]LEFORT Hugues, Aut. ; PSIUK Thérèse, Aut. ; NONIN Danielle, Aut. ; VOIRGARD Carole, Aut. ; EPIFANIE Sandy, Aut. | 2020 | p. 12-17COVID-19 ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; CRISE SANITAIRE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; GESTION ; MANAGEMENT ; PARTENARIAT ; PRATIQUE DU SOIN ;La pandémie liée à la diffusion du coronavirus Sars-CoV-2 a imposé aux équipes soignantes de première ligne de profonds et rapides ajustements. Au-delà du danger à catalyser et à intégrer, la crise offre l’opportunité de redécouvrir l’essence mê[...]DECHET HOSPITALIER ; ECOLOGIE ; GESTION ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; MATERIOVIGILANCE ; PREVENTION ; SECURITE SANITAIRE ; ENVIRONNEMENT ;Par la présente ordonnance, le président de la république modifie, pour l'essentiel, de nombreuses dispositions législatives du code de l'environnement.COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER DU PATIENT ; DUREE DE CONSERVATION ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION ; INFORMATION MEDICALE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SECRET MEDICAL ; INFORMATION ;La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la gestion des cabinets médicaux et paramédicaux.AIDE JURIDICTIONNELLE ; AVOCAT ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; FINANCEMENT ; GESTION ; INTERVENTION ; MISSION ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Le présent décret prévoit un régime exceptionnel d'avance en matière d'aide juridictionnelle et d'aide à l'intervention de l'avocat qui s'entend comme une provision relative à l'aide juridique. Eu égard aux conséquences de l'état d'urgence sanit[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; BILAN FINANCIER ; BUDGET ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; GESTION HOSPITALIERE ; NORME ; RECUEIL DE DONNEES ;Modifiées conformément aux dispositions du recueil annexé au présent arrêté (et accessible sur www.economie.gouv.fr/cnocp), les normes comptables pour les établissements publics applicables à leurs états financiers au plus tôt à compter du 1 jan[...]CLAVAGNIER Isabelle, Coord. ; FRANCES Pierre, Aut. ; CHEVIER Justine, Aut. ; ALVES NEVES Bruna, Aut. ; CARRAU Noé, Aut. ; GILLE Sonia, Aut. ; TERRAT Evelyne, Aut. ; LAPP Aymeric, Aut. ; GLEMEE Delphine, Aut. ; JOUSSERAND Amandine, Aut. ; UNTEREINER Olivier, Aut. ; MINOT Michèle, Aut. ; DJELLAL Abdelaziz, Aut. ; MARCHI Michèle, Aut. | 2020 | p. 07-32AIDE SOIGNANT ; BLOC OPERATOIRE ; CRISE SANITAIRE ; DEFINITION ; ELEVE ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GESTION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INSTITUT DE FORMATION ; MALADIE VIRALE ; ORGANISATION ; PANDEMIE ; PEDOPSYCHIATRIE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REANIMATION ; SECURITE SANITAIRE ; TEMOIGNAGE ; VECU ;Dans l'esprit de tous, l'année 2020 est marquée par l'épidémie de Covid-19. Cela est encore plus vrai pour le personnel des établissements de soins et médico-sociaux. Lors du pic de la crise sanitaire, de mars à juin, émotions et valeurs soignan[...]
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