Documents disponibles dans cette catégorie (919)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
AIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MODELE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant le modèle du formulaire « demande du complément de libre choix d'activité - prestation d'accueil du jeune enfant », le présent arrêté introduit le nouveau modèle S7138c du formulaire « demande du com[...]CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERMANENCE DES SOINS ; PHARMACIE ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;ABSENCE SYNDICALE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIFFUSION ; DOCUMENTATION ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISE A DISPOSITION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RESPONSABILITE ; REUNION ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Abrogeant et remplaçant la circulaire DGOS/RH3 n° 2012-435 du 26 décembre 2012, la présente circulaire examine successivement les conditions d'exercice des droits syndicaux et la situation des représentants syndicaux dans les établissements de l[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EVOLUTION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire explicite les évolutions des nomenclatures comptables et des cadres budgétaires pour les établissements de santé antérieurement financés par dotation globale à compter de l'exercice 2013.ABSENCE SYNDICALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COUT ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; PAIEMENT ; REMUNERATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Mettant en œuvre la mutualisation des crédits d'heures syndicales énoncée à l'article 20 du décret n° 2012-736 du 9 mai 2012 modifiant le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique h[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; MEDECIN ; MEDECINE LIBERALE ; MISSION ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;Depuis la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite « loi HPST »), la permanence des soins en établissement de santé s'organise dans le cadre des dispositions du[...]ABSENCE SYNDICALE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; BILAN SOCIAL ; CONGRES ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; NEGOCIATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; REUNION ; TEMPS DE TRAVAIL ; DROIT ;Le présent décret permet de ne plus limiter le droit à autorisations spéciales d'absence (ASA) pour participer à certaines instances statutaires aux seuls syndicats de niveau international ou national : les membres élus ou désignés conformément [...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ANNUEL ; CONTRAT DE POLE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Détaillant les nouvelles règles de fonctionnement et d'utilisation du dispositif instauré par le décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012, la présente circulaire précise les principes de provisionnement des jours placés sur le compte épargne-temp[...]CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; INFORMATION ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire rappelle les principes de la réforme du dispositif de compte épargne-temps introduite par le décret n° 2012-1366 du 6 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps (CET) et aux congés ann[...]CONSEIL D'ETAT ; ACTIVITE SALARIEE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE RESSOURCES ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; REMUNERATION ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTION SOCIALE ;Dans la présente décision, le Conseil d'État déclare « entaché d'illégalité » le paragraphe II de l'article D. 531-9 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction issue du décret n° 2003-1394 du 31 décembre 2003 relatif à la prestation d'acc[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; ENCADREMENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FORMATION MEDICALE ; GERIATRIE ; MISSION ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; ROLE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;La présente circulaire explicite les dispositions du décret n° 2011-1047 du 2 septembre 2011 relatives aux missions des médecins coordonnateurs exerçant dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) en ce qui concern[...]ABSENCE SYNDICALE ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BILAN SOCIAL ; CONGE DE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET SOCIAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; ROTATION D'EQUIPE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente instruction a vocation à aider les responsables d'établissements à rédiger le socle obligatoire de leur bilan social, conformément à l'annexe de l'arrêté du 5 décembre 2012 cité en référence.CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; IMPLICATION ; INDEMNITE ; MISE A DISPOSITION ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; SERVICE PUBLIC ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL ;Indiquant d'emblée que l'indemnité d'engagement de service public exclusif « suit l'évolution des traitements de la fonction publique, constatée par le ministre chargé de la santé », le présent arrêté fixe à 292,49 le montant mensuel de cette [...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; IMPLICATION ; INDEMNITE ; PRATICIEN ATTACHE ; SERVICE PUBLIC ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Indiquant d'emblée que l'indemnité d'engagement de service public exclusif « suit l'évolution des traitements de la fonction publique, constatée par le ministre chargé de la santé », le présent arrêté fixe à 487,49 le montant mensuel de cette [...]ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GARDES ET ASTREINTES ; IMPLICATION ; INDEMNITE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Modifiant l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique, le présent décret prévoit les modalités de versement de l'indemnité d'engagement de service public exclusif aux praticiens qui s'engagent, pour une période de 3 ans renouvelable, à [...]CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERMANENCE DES SOINS ; PRATICIEN ATTACHE ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;S'agissant de maintenir la situation indemnitaire de certains praticiens attachés associés et assistants associés en fonction à la date non plus du 30 janvier 2002, mais du 3 août 2010, le présent arrêté modifie certaines dispositions de l'artic[...]Multiples sont les raisons qui motivent le personnel soignant dans les structures médico-sociales, en France, à travailler la nuit, au premier rang desquelles celles d'ordre familial, personnel et financier. Pendant la nuit, la mission principal[...]HERON Myriam ; ESPIE Marc ; LALLOUM Marjorie ; COUSSY Florence ; GEAY Jean-François ; PAUW Antoine de ; STOPPA-LYONNET Dominique ; GOMMIER LEFORT Valérie ; FOUJU Emmanuelle ; WINTZ Lydie ; ALRAN Séverine ; REYAL Fabien ; BIFFAUD Jean-Christophe ; PFEIL THIRIET Francine ; BARBIER Elisabeth ; DEJTER Sandra | 2013 | p. 21-54ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ALIMENTATION ; CANCER ; CHIRURGIE ; COMMUNICATION ; COORDINATION ; CORPS ; DEPISTAGE ; DEUIL ; DIAGNOSTIC ; EDUCATION DU PATIENT ; EPIDEMIOLOGIE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FACTEUR DE RISQUE ; HYPNOSE ; IDENTITE ; IMAGE DE SOI ; IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; PHYSIOPATHOLOGIE ; PRISE EN CHARGE ; RECONSTRUCTION ; REEDUCATION ; SEIN ; SEXUALITE ; SOIN INDIVIDUALISE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; TRAVAIL DE NUIT ; TUMEUR ;CIRCULAIRE DHOS N°2008-305 DU 3 OCTOBRE 2008 ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire DHOS n° 2008-305 du 3 octobre 2008 réglemente l'activité soins de suite et réadaptation et généralise les coordinations SSR. Elle assure la pérennisation du modèle expérimental et leur assigne des missions plus larges que celles pr[...][s.n.] | 2013 | p. 96-98CADRE DE SANTE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DU PERSONNEL ; JURISPRUDENCE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ;Le droit applicable en matière de temps de travail résultent à la fois des textes juridiques issus du droit de l'Union européenne et du droit interne ainsi que de la jurisprudence.Il se décline dans de conventions ou accord locaux qui viennent c[...]ABSENTEISME ; CONGE DE MALADIE ; DEFINITION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT INTERNATIONAL ; DROIT SOCIAL ; EGALITE ; ETAT DE SANTE ; EXCLUSION ; HANDICAP ; JURISPRUDENCE ; PERSONNE HANDICAPEE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; DROIT ;Par un arrêt du 11 avril 2013, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), statuant sur des questions préjudicielles posées par le juge danois, poursuit sa construction jurisprudentielle du droit européen du handicap, ouverte par l'arrêt Ch[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AIDE SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE LONGUE MALADIE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; FAUTE LOURDE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; MALTRAITANCE ; PREJUDICE ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; JUSTICE ;Chronique d'actualité jurisprudentielle sur les droits sociaux des personnes confrontées à la maladie ou travaillant dans le contexte des établissements de santé. [résumé d'éditeur]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CARRIERE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INDEMNITE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MI TEMPS THERAPEUTIQUE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PRIME ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VIOLENCE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon plusieurs axes.FAGNANI Jeanne ; MATH Antoine ; OKBANI Nadia ; LESTRADE Brigitte ; BISIGNANO Mara ; COULET Cyril | 2013 | p. 6-113CIRCULAIRE N°DGOS-RH4-2013-116 DU 15 MARS 2013 ; DECRET N°2012-1481 DU 27 DECEMBRE 2012 ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; LEGISLATION ; PERSONNEL MEDICAL ; REFORME HOSPITALIERE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Après avoir joué l'arlésienne pendant plus d'un an, le décret attendu concernant les comptes épargne-temps (CET) des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques a été publié le 29 décembre 2012. Après trois mois d'interprétations, d'i[...][s.n.] | 2013CONDITION DE TRAVAIL ; ENQUETE ; ETAT DE SANTE ; ETUDIANT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECIN ; MEDECINE ; REGLEMENTATION ; SANTE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La Ministre de la santé avait mis en place le 14 novembre 2012 un groupe de travail réunissant pour la première fois le ministère des Affaires sociales et de la Santé, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'ensemble des[...]Qui n'a rêvé de maîtriser une technique simple et fiable pour organiser son temps et gagner en efficacité et en rapidité, que ce soit dans la vie professionnelle ou dans la vie privée ? Cet ouvrage a pour objectif de mettre le Mind Mapping (repr[...]BOYER Danielle ; TOULEMON Laurent ; VERJUS Anne ; GRELLEY Pierre ; BRUGEILLES Carole ; SEBILLE Pascal ; HELFTER Caroline ; MACE Eric ; MARTIAL Agnès ; ROIGE Xavier ; ORAIN Renaud ; REGNIER LOILIER Arnaud ; PELAMOURGUES Bernard ; FILLOD CHABAUD Aurélie ; VOGEL Marie ; VULBEAU Alain ; NAGY Veronika ; MOSS Peter ; PITAVY Pascale | 2013 | p. 4-131CONGE DE PATERNITE ; COPARENTALITE ; EDUCATION DE L'ENFANT ; FAMILLE MONOPARENTALE ; HISTOIRE ; PATERNITE ; PERE ; POLITIQUE SOCIALE ; RELATION PERE ENFANT ; REPRESENTATION SOCIALE ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; SOCIETE ;Ce numéro d'Informations sociales s'attache à mettre à jour la connaissance des attitudes et pratiques face à l'exercice de la paternité, à saisir les évolutions et à comprendre les facteurs de changement. Assiste-t-on au développement de ' nouv[...]BOURGEON Dominique, Dir. ; BERNARDEAU Nadine ; BURGAUD Viviane ; CALVET Katia ; DIVAY Sophie ; LUNEAU Emmanuelle ; MOLINIER Pascale ; PERCHER Denis ; SIMON Olivier ; MASSON Séverine | Rueil-Malmaison : Lamarre | 2013 | p. 19-229ABSENTEISME ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; DON ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; PLANNING ; POUVOIR ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; RELATION INTERGENERATIONNELLE ; SOIGNANT ; SOIN ; STRATEGIE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS INFORMEL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; VECU ; TRAVAIL ;Régulièrement, le sujet des plannings revient au cœur des questionnements sur les compétences des cadres. Le rapport Yahiel-Mounier le confirme : ‘il a été fréquemment rapporté à la mission que les jeunes cadres ne savaient pas faire les plannin[...]