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NouveautéASTHENIE ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHRONOBIOLOGIE ; INFIRMIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT ;La nuit, et pour longtemps encore, les infirmières font partie des personnels incontournables. Certaines prises en charge, certains soins se pratiquant de jour comme de nuit, les patients et les résidents ont et auront toujours besoin de personn[...]ASTHENIE ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHRONOBIOLOGIE ; CONTINUITE DES SOINS ; INFIRMIER ; TRAVAIL DE NUIT ;Bien qu’il ne soit pas l’apanage de la profession, le travail nocturne concentre un grand nombre d’infirmiers diplômés d’État (IDE) qui, malgré un manque de reconnaissance et les risques pour leur santé, restent des piliers pour assurer la conti[...]ASTHENIE ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHRONOBIOLOGIE ; CONTINUITE DES SOINS ; INFIRMIER ; TRAVAIL DE NUIT ;Baisse de vigilance, dimension collective du soin, prise de repos, question de genre, importance des transmissions… en vingt-cinq ans d’exercice, Béatrice Barthe, maîtresse en ergonomie à l’université de Toulouse, a épluché le travail de nuit ch[...]ASTHENIE ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHRONOBIOLOGIE ; CONTINUITE DES SOINS ; INFIRMIER ; PSYCHIATRIE ; TRAVAIL DE NUIT ;À Nantes (Loire-Atlantique), l’unité psychiatrique de l’hôpital Saint-Jacques ne ferme jamais. Toutes les nuits, les infirmiers se relaient pour assurer la continuité des soins et accueillir les nouveaux patients. Plongée au cœur de leur quotidi[...]Outre les aspects humains dramatiques qui ont donné lieu à un état de sidération et à un choc psychologique généralisé au niveau national et international, la crise sanitaire de la Covid-19 a été aussi une occasion incroyable d’observer et de co[...]FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFORMATIQUE ; MANAGEMENT ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; TELETRAVAIL ;Le télétravail s’est beaucoup développé dans la fonction publique hospitalière (FPH) ces derniers mois. En 2020, selon la dernière enquête Emploi de l’INSEE, 15 % du personnel de la FPH avait travaillé depuis leur domicile pendant la première va[...]AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CADRE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MANAGEMENT ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; TELETRAVAIL ;Comment organiser le télétravail à l’hôpital, en fonction des possibilités et de l’éligibilité des métiers ? Adapter les activités et permettre de répondre à la législation, ainsi qu’aux périodes de crise sanitaire. Cet article met en lumière un[...]Après plusieurs décennies de réticences au développement du télétravail dans les entreprises françaises, ce mode d’organisation du travail est devenu une pratique banale très appréciée des salariés. À l’origine de ce développement : la crise san[...]ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATION A DISTANCE ; HYGIENE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PEDAGOGIE ; SERIOUS GAME ; TELETRAVAIL ;La pédagogie en distanciel à l’institut de formation en soins infirmiers (Ifsi) de Laxou a été initiée à la suite du confinement. Une nouvelle méthode d’apprentissage a dû être initiée afin de rendre les cours plus attractifs et interactifs aupr[...]CADRE DE SANTE ; COMMUNICATION ; ENCADREMENT ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; TELETRAVAIL ;Le travail à distance est une pratique courante aujourd’hui. Le management à distance soulève la question de la reconnaissance des professionnels de santé par le cadre. Les soignants travaillant dans un contexte de management à distance souffren[...]CONFINEMENT ; CONSEQUENCE ; INFIRMIER ; PANDEMIE ; POSTURE PROFESSIONNELLE ; SOIN A DOMICILE ; TELETRAVAIL ;La pandémie de Covid-19 a bouleversé les habitudes de vie et de travail d’une bonne partie de la population. Au contact permanent des patients, les soignants à domicile ont pu mesuré l’ampleur de ces changements et leurs impacts, sur les patholo[...]BAUDOIN Olivier, Aut. ; ADAM Anne-Claire, Aut. ; BONET Audrey, Aut. ; BETTING Sophie, Aut. ; DURAND Sandrine, Aut. ; TOUSSAINT Stéphanie, Aut. | 2023 | p. 6-9La crise sanitaire Covid-19 a offert au secteur de la santé une ouverture sur le télétravail. Mais comment manager le travail à distance dans le secteur du soin ? [Résumé d'éditeur]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BASE DE DONNEES ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RECRUTEMENT ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par la présente Instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention abroge l'instruction DGOS/RH3/DGCS/4B n° 2013-15 du 2 janvier 2013 relative au bilan social des établ[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 8 juillet 2022, le ministre de la santé et de la prévention fixe, dans le présent arrêté, les nouveaux montants d'indemnisation dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour [...]ACCES AUX SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; DOCTEUR JUNIOR ; FONCTIONNEMENT ; MEDECINE D'URGENCE ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Afin de garantir la permanence et la continuité des soins dans le contexte actuel de tensions portant sur la disponibilité des personnels médicaux et non médicaux dues à la très forte mobilisation du système de santé depuis plus de trois ans pou[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCE ; AMBULANCIER ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; ENTREPRISE ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME ; SAMU ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction complète l'instruction interministérielle N° DGOS/R2/DSS/DGSCGC/2022/144 du 13 mai 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des transports sanitaires urgents et de la participation des entreprises de transports sani[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONVENTION ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PERSONNE MORALE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; PRIME DE SOLIDARITE TERRITORIALE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (applicable à compter du 3 avril 2023), le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la [...]PELTIER Cécile, Coord. ; COUTROT Thomas, Aut. ; PEREZ Coralie, Aut. ; GRENOUIILEAU Olivier, Aut. ; ZAWIEJA Philippe, Aut. ; IRIBARNE Philippe d', Aut. ; GAUDART Corinne, Aut. ; VOLKOFF Serge, Aut. ; NAVARRE Maud, Aut. ; LETOURNEUX Frédérique, Aut. ; BALLET Jérôme, Aut. | 2023 | p. 27-48ACTIVITE SALARIEE ; AUTONOMIE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DEMISSION ; ENTREPRISE ; MANAGEMENT ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le report à 64 ans de l'age de la retraite met l'accent sur les conditions de travail actuelles, qui suscitent une augmentation de la souffrance au travail et le sentiment croissant d'une perte de sens, renforcés par la crise sanitaire. Les soig[...]ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INFIRMIER ; RETOUR D'EXPERIENCE ; TRAVAIL DE NUIT ;La majorité des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et des foyers de vie pour personnes handicapées en France ne disposent pas de présence infirmière la nuit. La surveillance des résidents est, dans ce cas, conf[...]AIDE SOIGNANT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; MANAGEMENT ; PLANNING ; TEMPS DE TRAVAIL ;La réorganisation du planning peut parfois être nécessaire. Elle doit être pensée pour le bien-être des résidents et l’équilibre vie professionnelle-vie privée des salariés. Elle doit être partagée avec les salariés et accompagnée à l’aide de fo[...]EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; INFORMATION ; MANAGEMENT ; PLANNING ; TEMPS DE TRAVAIL ;Aucune organisation de travail n’est sans défaut. En établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, le modèle majoritaire porte sur des journées de dix heures travaillées sur une amplitude de douze heures. Mais cela pèse souvent [...]Dans tout établissement, des projets permettent d’améliorer l’accompagnement du public accueilli ainsi que la qualité de vie du personnel. Les collaborateurs y sont très souvent impliqués, à différents degrés afin d’apporter leur connaissance du[...]CHOUCRALLAH Ingrid, Aut. ; TRAVERS-LESAGE Corentin, Aut. ; RETAILLEAU Brigitte, Aut. ; VUILLEMIN Alexandra, Aut. ; LATOUR Stéphanie, Aut. | 2023 | p. 7-16AIDE SOIGNANT ; PROJET ; REORGANISATION ; SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ;Dans un cheminement constant visant l’amélioration des conditions de travail, la qualité de vie au travail, la facilitation du recrutement et la fidélisation des salariés, le service de soins infirmiers à domicile des Ardennes s’engage dans une [...]ACTIVITE SALARIEE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation priv[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONTINUITE DES SOINS ; CONVENTION ; CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; INDEMNITE ; NEGOCIATION ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation priv[...]CONGE ; CONGE ANNUEL ; DEPENSES DE SANTE ; DOCTEUR JUNIOR ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETUDIANT ; FINANCES PUBLIQUES ; FORMATION MEDICALE ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre de la transforma[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; DOCTEUR JUNIOR ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; STAGE ; SUSPENSION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre actualise les dispositions réglementaires du code de la santé publique afin de renforcer le contrôle du temps de travail des étudiants de troisième cycle des études[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONVENTION COLLECTIVE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DU PERSONNEL ; NEGOCIATION ; REGLEMENTATION ; SALAIRE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 17 mai 2006, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées actualise, par le présent arrêté, les modalités de transmission à la commission nationale d'agrément des conventions et accords et la lis[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONDITION DE DETENTION ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; SERVICE DECONCENTRE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le ministre de la justice arrête les nouvelles dates d'entrée en vigueur des dispositions du décret n° 2022-655 du 25 avril 2022 relatif au travail des personnes détenues.BARRICAULT Clément, Intr. ; DUCONGET Claire, Aut. ; GUILBAULT Valentin, Aut. ; DELMAS Nicolas, Aut. ; HIGELIN CRUZ Audrey, Aut. ; ABAD Monique, Aut. ; GRASTILLEUR Sylvie, Aut. ; CARDONNET Rafaela, Aut. ; HEURTIN Laura, Aut. ; PATE Justine, Aut. ; DANIEL Erell, Aut. ; PERRET Florestan, Aut. | 2023 | p. 90-124LUCAS André, Aut. ; CHOLLET Eric, Aut. ; ALLEMAND Carl, Aut. ; BENMOUSSA Romain, Aut. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2023 | 16° éd. | p. 491CARRIERE ; DEONTOLOGIE ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EVALUATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION ; GESTION DU PERSONNEL ; NOTATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEXTE OFFICIEL ;Référence depuis plus de 30 ans, Les 12 points clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette 16e édition est marquée par[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ATTACHEMENT ; BIENTRAITANCE ; GUIDE PRATIQUE ; HANDICAP ; MALTRAITANCE ; PERSONNE AGEE ; PROJET PERSONNALISE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIGNANT ; SOIN A DOMICILE ; TRAVAIL DE NUIT ; VIOLENCE ;Quelle que soit votre profession ou votre statut, si vous avez pour mission de soigner, d'éduquer, d'accompagner ou de prendre soin d'une ou de plusieurs personnes, ce livre peut vous aider. À travers de multiples approches (législatives, philos[...]DANOS Jean-Pierre, Aut. ; GARCIA GIL Michel, Aut. | Bordeaux : LEH Edition | 2023 | 5e éd. rev. augm. | p. 296 p.ABSENTEISME ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GARDES ET ASTREINTES ; GUIDE PRATIQUE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PLANNING ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT ;Depuis la mise en oeuvre, le 1er janvier 2002, de la réduction du temps de travail à l'hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources humaines. Dans ce nouveau contexte, de nombreuses [...]AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONGE ; DOCTEUR JUNIOR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DU PERSONNEL ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN A DIPLOME HORS UNION EUROPEENNE ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; PROFIL DE POSTE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ;Le temps de travail médical à l'hôpital est un sujet complexe du fait des différents statuts qui composent ce personnel et surtout de l'organisation de la permanence des soins (dispositif de prise en charge des demandes de soins quand les cabine[...]EDUCATION NATIONALE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DETACHEMENT ; EPREUVE ECRITE ; EPREUVE ORALE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; INFIRMIER ; INFIRMIER SCOLAIRE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; RECRUTEMENT ; REMUNERATION ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ;Les infirmières de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur exercent au quotidien aussi bien auprès des plus jeunes enfants qui entrent en maternelle qu'auprès de jeunes adultes, en passant par les adolescents, collégiens ou lycéens.[...]CAS CLINIQUE ; COMPORTEMENT ; NEVROSE ; NEVROSE HYSTERIQUE ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ;Il suffit parfois d'une seule personnalité dite 'difficile' dans une organisation pour que la vie au travail soit gâchée, que la performance se trouve diminuée, que le moral et la santé soient affectés. Trop souvent, par peur de juger, de faire [...]EDUCATION POUR LA SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HISTOIRE ; ORGANISATION ; PROFESSION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; ROLE PROPRE ; TELETRAVAIL ;Qu’est-ce que le travail ? Et pourquoi est-ce un sujet d’étude pour la psychologie ? Une véritable boîte à outils pour découvrir ou approfondir ce champ de la psychologie. Comment analyse-t-on le travail, ses déterminants et ses conséquences p[...]DURANCINSKY Martin, Aut. ; COUSIN CABROLIER Lorraine, Aut. ; ROUSSET TORRENTE Olivia, Aut. | 2023 | p. 360-369ETABLISSEMENT DE SANTE ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL DE NUIT ;Contexte et objectifs – De nombreux travailleurs hospitaliers sont exposés au travail de nuit, avec plusieurs conséquences sur leur santé et leur vie sociale. À ce jour, la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) des travailleurs hosp[...]AGE ; APNEE DU SOMMEIL ; CHRONOBIOLOGIE ; CONSCIENCE ; EMOTION ; ENCEPHALE ; EVEIL ; NARCOLEPSIE ; NEUROPHYSIOLOGIE ; NEUROSCIENCES ; REVE ; SOMMEIL ; SOMMEIL PARADOXAL ; SOMNAMBULISME ; TRAVAIL DE NUIT ; TROUBLE DU RYTHME VEILLE SOMMEIL ; TROUBLE DU SOMMEIL ;Pourquoi le sommeil est-il si important ? Pourquoi avons-nous fréquemment des insomnies ? Le professeur Steven Laureys, neurologue mondialement connu, mène depuis plus de vingt-cinq ans des recherches révolutionnaires sur les états de conscience[...]CONGE ; CONTINUITE DES SOINS ; EXERCICE LIBERAL ; INFIRMIER ; ORGANISATION ; RESEAU DE SOIN ; TEMPS DE TRAVAIL ;Partir en vacances ne s'improvise pas lorsqu'on est infirmière libérale, bien au contraire. Il s'agit, pour exercer son activité, de tout prévoir et de se préparer...jusqu'à l'imprévu. [résumé d'auteure]ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE RESSOURCES ; CUMUL D'ACTIVITES ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète l'actualisation (au 1er janvier 2023) des modalités du calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) pour les bénéficiair[...]COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES HANDICAPEES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; CUMUL D'ACTIVITES ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENARIAT ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, la première ministre décrète la modification de plusieurs dispositions réglementaires du code de l'action sociale et des familles et du code du travail, afi[...]CONDITION DE TRAVAIL ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraine[...]DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué aupr[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ATTRACTIVITE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE A BUT LUCRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INTERDICTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Saisi le 28 septembre 2022 par le Conseil d'État de deux questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) relatives à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique (dans[...]CONFINEMENT ; ETUDIANT ; EXCLUSION ; REPRESENTATION SOCIALE ; SANTE MENTALE ; SOLITUDE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL ;Introduction : Le confinement, dû à la pandémie de la COVID-19, a été une expérience brutale, qui a durablement impacté le quotidien des individus. Objectif : Étudier la construction de la représentation sociale de cet événement a été suivie sur[...]ALLOCATAIRE ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE ; INDEMNITE ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fixent le nouv[...]ASSURANCE MALADIE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CORONAVIRUS ; CRITERE ; DEPENSES DE SANTE ; GRAVITE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INFECTION ; ISOLEMENT SANITAIRE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; VULNERABILITE ; TRAVAIL ;Sur le rapport des ministres en charge du travail et de la santé, la première ministre décrète les critères de reconnaissance des personnes vulnérables présentant un risque avéré de développer une forme grave d'infection au virus de la covid-19,[...]COPIN Jean-Yves, Aut. ; SPINHIRNY Frédéric, Aut. ; VERGER David, Aut. ; BOUYSSOU V, Aut. ; FOURNIER Alexandre, Aut. ; BASTIDE Théophile, Aut. ; MAGNAN Aline, Aut. ; TAVARIN Charline, Aut. ; INTHAVONG K, Aut. ; HALLER PH, Aut. ; FAGES Charlene, Aut. ; ARNAUD Jean-Yves, Aut. ; FERREY Christine, Aut. ; SOLER Julie, Aut. ; CASAS Zoe, Aut. ; VASSY Carine, Aut. ; GOUSSON Yann, Aut. ; LECOEUVRE Fanny, Aut. ; LIVONNET MONCELON Elsa, Aut. ; MAILLARD Isabelle, Aut. ; ADOGNIBO SULPICE Gérard, Aut. ; OTTI André, Aut. ; AHOSSI Eusèbe Coovi, Aut. ; BATIONO Nestor, Aut. ; AGONNOUDE Maurice, Aut. ; NGANGUE Patrice, Aut. | 2022 | p. 485-529ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE SOIGNANT ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; CADRE DE SANTE ; CHARGE DE TRAVAIL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INFIRMIER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INTERNE HOSPITALIER ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; PEDIATRIE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROJET ; TEMPS DE TRAVAIL ;COUT ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MUTUALISATION ; REGLEMENTATION ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention fixe à 20,82 euros le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière pour l'année 2021.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre de la transformation et de la fonction publiques, par le présent arrêté, décident du bénéfice d'u[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INTERNE HOSPITALIER ; OBLIGATION DE SERVICE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; STAGE ; TABLEAU DE SERVICE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrête, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; DOCTEUR JUNIOR ; DROIT DE LA SANTE ; ETUDIANT ; FAISANT FONCTION ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; STAGE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification du code de la santé publique afin de préciser diverses dispositions réglementaires relatives aux statuts des internes et des docteurs junior[...]EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; IMPLICATION ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SANTE AU TRAVAIL ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL ;À partir d’une revue de la littérature, l’auteure aborde les incidences que peuvent avoir les pratiques de travail nomade, informel et médiatisé sur la santé psychologique des salariés, mais aussi sur leur implication dans l’entreprise. Les résu[...]STEPHAN Juliette, Aut. ; BOBILLIER CHAUMON Marc-Eric, Aut. ; GAUDART Corinne, Aut. | 2022 | p. 26-32ENSEIGNANT ; ENSEIGNEMENT ; EVOLUTION ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; TELETRAVAIL ;La crise sanitaire mondiale a bouleversé les milieux professionnels par la nécessité d’un déploiement soudain et massif de nouvelles organisations du travail. Et le secteur de l’enseignement a particulièrement été impacté. S’appuyant sur les pro[...]ADDICTION AU TRAVAIL ; CHARGE DE TRAVAIL ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE AU TRAVAIL ; STRESS ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL PRESENTIEL ;Avec le développement des technologies de l’information et de la communication, la multiplication des échanges et des interactions entre collègues ou avec la hiérarchie a pu favoriser un sentiment de performance et de reconnaissance, donnant ain[...]BINOME ; CONDITION DE TRAVAIL ; MANAGEMENT ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL PRESENTIEL ;Les périodes de confinement liées à la Covid-19 sont venues transformer la relation que le salarié entretient avec son travail, mais aussi avec le collectif et son organisation. Pour trouver ou reconstruire du sens au travail, un équilibre perso[...]LEMOINE Claude, Aut. ; ARNOUX NICOLAS Caroline, Aut. ; DOSE Eric, Aut. ; DESRUMAUX Pascale, Aut. ; STEPHAN Juliette, Aut. ; BOBILLIER CHAUMON Marc-Eric, Aut. ; GAUDART Corinne, Aut. ; SCAVO Guiseppe, Aut. ; PERISSE Maëlle, Aut. ; LUTUMBA Priska, Aut. | 2022 | p. 14-49En 2020, le travail à distance s’est imposé massivement avec le confinement qui empêchait de se rendre au bureau. S’il existait déjà auparavant et prenait plusieurs formes – comme le travail mobile ou l’utilisation des communications numériques [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCIER ; DEPARTEMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention mettent à jour les plafonds d'heure de garde fixés en annexe de l'arrêté du 26 avril 20[...]ACCES AUX SOINS ; CONDUITE A TENIR ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SAISON ; SANTE POPULATIONNELLE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOINS NON PROGRAMMES ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Afin de garantir partout sur le territoire cet été la permanence et la continuité des soins, le ministre de la santé et de la prévention, par le présent arrêté, procède sans délai à l'adaptation de certaines règles relatives à l'organisation et [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 15 juin 2016, le ministre de la santé et de la prévention fixe, dans le présent arrêté, les nouveaux montants bruts de l'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplaceme[...]ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le décret instaure de manière exceptionnelle et temporaire, pendant la période comprise entre le 1er juin et le 15 septembre 2022, une majoration de la rémunération des heures supplémentaires réalisées par les agents affectés dans les établissem[...]WILHELM Agnès, Aut. ; FALLA Willy, Aut. ; TOUBERT-DUFFORT Danièle, Aut. ; PASSERINI Mélanie, Aut. ; BARRER Laurence, Aut. ; PAPAGEORGIOU Eleana, Aut. ; STEFANOUDAKIS Manolis, Aut. | 2022 | p. 69-112RABEUF Nathalie, Aut. ; THIBAULT Pascale, Aut. ; COLOMBAT Philippe, Aut. ; RENAUD Adrien, Aut. ; FLAMAND ROZE Constance, Aut. ; DUPONT Sébastien, Aut. ; PANFILI Jean-Marc, Aut. ; QUENOT Jean-Pierre, Aut. ; FAVIER Anne-Lise, Aut. | 2022 | p. 40-61CONDITION DE TRAVAIL ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETHIQUE ; MANAGEMENT ; PLANNING ; PREVENTION ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SOIGNANT ; STRESS ; TEMPS DE TRAVAIL ; VIOLENCE ;L’évolution récente de la législation dans le domaine des risques psychosociaux permet de mieux cerner l’analyse des situations à risque. Quant aux moyens de prévention, encore trop peu investis, leur installation durable dans certaines institut[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCE ; AMBULANCIER ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; ENTREPRISE ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME ; SAMU ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, le ministre de l’intérieur, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l’économie, des finances et de la relance exposent les modalités de réorganisation de la réponse des entreprises de transport s[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; BASE DE DONNEES ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; ENQUETE NATIONALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PERMANENTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Le ministre des solidarités et de la santé fixe dans le présent arrêté la liste des indicateurs devant figurer dans la base de données sociales des établissements de la fonction publique hospitalière (FPH). Il charge la direction générale de l'[...]CONDITION DE TRAVAIL ; ENQUETE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HANDICAP ; MISSION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; REFERENT ; TEMPS DE TRAVAIL ;L’analyse d’une enquête menée auprès de référents handicap de la fonction publique en France en 2019 montre que ces professionnels mobilisent un domaine d’expertise complexe pour mener à bien diverses missions. L’analyse des données de l’enquête[...]SECURITE SOCIALE ; ACTIVITE SALARIEE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DEPENSES DE SANTE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION MALADIE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé fixe pour l'année 2022 les montants de référence servant au calcul du versement par l'employeur d'une somme représentative du financement des remboursements complémentaires de fr[...]CONDITION D'EXERCICE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INFIRMIER ; INFIRMIER ANESTHESIE REANIMATION ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; ORTHOPHONISTE ; ORTHOPTISTE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATIQUE AVANCEE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, actu[...]ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; CADRE DE SANTE ; CADRE SOCIO EDUCATIF ; ENCADREMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INGENIEUR HOSPITALIER ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PSYCHOLOGUE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 24 avril 2002 relatif aux personnels de la fonction publique hospitalière (FPH) exerçant des fonctions d'encadrement, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et l[...]Alors qu’il progresse dans les entreprises tertiaires depuis la fin des années 1990, le télétravail a longtemps été considéré comme inadapté à l’exercice hospitalier. Malgré des expérimentations et un début de mise en œuvre à partir de 2016, c’e[...]DURIGNEUX Carole, Aut. ; DEBIZE Murielle, Aut. ; PERRETO Stéphanie, Aut. ; SAUZE Séverine, Aut. ; LAIGNEL Laurence, Aut. | 2022 | p. 16-18L’attractivité des postes des soignants paramédicaux et le travail de nuit représentent un enjeu managérial fort. Postes vacants à combler, fidélisation et construction de la permanence des soins : autant de sujets sur lesquels travaillent les c[...]Le télétravail est un mode d’organisation du travail récent qui a pris de l’ampleur dans les années 2010, et dernièrement avec la crise du coronavirus et le confinement. Il est présent dans le domaine sanitaire et médico-social. Il est réglement[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; ASSURANCE MALADIE ; COORDINATION DES SOINS ; CRITERE ; DEPARTEMENT ; GARDES ET ASTREINTES ; MISSION ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 23 juillet 2003, le ministre des solidarités et de la santé définit, dans le présent arrêté, les modalités de désignation de l'association des transports sanitaires d'urgence la plus représentative au plan départemental ain[...]CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGIME DE RETRAITE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premeir ministre décrète le seuil pour l'affiliation à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) des fonctionnaires hospitaliers à temps non compl[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCE ; AMBULANCIER ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé déterminent les conditions de mise en place d'une garde ambulancière en fonction de l'activité des transports sanitaire[...]CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL POUR LES PERSONNES AGEES ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTINUITE DES SOINS ; CONVENTION ; COORDINATION DES SOINS ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MEDECIN ; MISSION ; PERMANENCE DES SOINS ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premeir ministre décrète la modification des articles D. 312-155-0 et D. 312-156 du code de l'action sociale et des familles et l'ajout de l'article D. 312-7-2 au même code. Ce faisan[...]CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; NEGOCIATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion modifie les dispositions de l'arrêté du 1 avril rendant obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention[...]ASSURE SOCIAL ; CESSATION PROGRESSIVE D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DROIT SOCIAL ; OUVERTURE DES DROITS ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; REGLEMENTATION ; RETRAITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le premier ministre décrète la modification de la section 10 du chapitre premier du titre cinquième du livre troisième du code de la sécurité sociale à compter du 1 janvier[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCE ; CAHIER DES CHARGES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SOIN D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre de l'intérieur et le ministre des solidarités et de la santé définissent les modalités de versement et le montant de l'indemnité de substitution versé[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DETENU ; DROIT DU TRAVAIL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POSTE DE TRAVAIL ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète la modification (à partir du 1 mai 2022) de nombreuses dispositions réglementaires du code pénitentaire, en particulier au chapitre deuxième du titre premier du livre quatrièm[...]VAYRE Emilie, Aut. ; TRECOURT Fabien, Aut. ; TISSOLONG Salomé, Aut. ; TASKIN Laurent, Aut. ; PICQ Pascal, Aut. ; LETOURNEUX Frédérique, Aut. | 2022 | p. 29-48AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMBULANCIER ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification des dispositions réglementaires du titre premier du livre troisième de la sixième partie du code de la santé publique, et notamment l'insertio[...]FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; NEGOCIATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée d[...]CONDITION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; PERSONNEL MEDICAL ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, la ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, la ministre de la transformation et de la [...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la prolongation du dispositif d'indemnisation et de majoration exceptionnelle des heures supplémentaires réalisées entre le 1 mars et le 30 avril 2022.par les[...]ACCESSIBILITE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACCOMPAGNEMENT ; CHARGE DE TRAVAIL ; CONDITION D'EXERCICE ; COUT ; DEVELOPPEMENT ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; INDEMNITE ; MANAGEMENT ; NEGOCIATION ; NUMERIQUE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;La ministre de la transformation et de la fonction publiques publie l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et conclu (pour une durée indéterminée) entre son ministère et divers organismes concernés par la n[...]