SANTEPSY > TRAVAIL > GESTION DU PERSONNEL > REMUNERATION > FRAIS PROFESSIONNELS
FRAIS PROFESSIONNELS |
Documents disponibles dans cette catégorie (81)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
ACTE PROFESSIONNEL ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; COMPTE DE GESTION ; COTISATION SOCIALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FRAIS PROFESSIONNELS ; PRESTATION MALADIE ; PROTECTION SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le montant de cette contribution forfaitaire s'élève à 0,50 par support de facturation papier servant à constater la délivrance aux assurés sociaux de soins, de produits ou de prestations remboursables par l'assurance maladie, notamment les fe[...]CONCOURS DE RECRUTEMENT ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION PERMANENTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; RECRUTEMENT ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Sont rémunérés dans les conditions prévues par le présent décret les agents publics civils et les militaires en activité en raison de leur participation à des activités de formation ou à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens o[...]ETABLISSEMENT DE PREPARATION ET DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRES ; CHOMAGE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GRIPPE ; IMPLICATION ; INDEMNITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RETRAITE ; VACCINATION ; TRAVAIL ;Tous les professionnels de santé retraités et les professionnels de santé sans emploi, ayant été réquisitionnés dans le cadre de la campagne nationale de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009, sont indemnisés de leur participati[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; FONCTION PUBLIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL STAGIAIRE ; RELATION PEDAGOGIQUE ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; STAGE ; EDUCATION ;Les stages organisés dans les administrations et les établissements publics font l'objet d'une convention conclue entre le stagiaire, l'établissement préparant un diplôme de l'enseignement supérieur et l'administration ou l'établissement d'accue[...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESIDENCE ; COTISATION SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; INDEMNITE ; INTERESSEMENT ; PAIEMENT ; PRIME ; TRANSPORT ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;La circulaire précise les modalités de mise en oeuvre des mesures de prise en charge des frais de déplacement des salariés entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par leur employeur. Elle dévoile aussi le régine social applicable[...]BESSA F ; BOUCHENE S ; CHEVALLET C ; DEVERS A ; DUFOUR A ; GIRER M ; GRILLET V ; LU D ; MARTINENT E ; MERSCH A ; MONIN AC ; ROUSSET G | 2009 | p. 394-414CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ENSEIGNANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; IMPLICATION ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PRATIQUE DU SOIN ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SCOLARITE ; SOIN INFIRMIER ; STATUT DU PERSONNEL ; JUSTICE ;Présentation de nombreux principes jurisprudentiels émanant de cours administratives d'appel (CAA) et du Conseil d'État (CE) ayant trait aux étudiants en soins infirmiers, à leur formation, à leur statut, à leur scolarité, à la discipline appliq[...]Dans ce texte, définition de la résidence administrative et de la résidence familiale dans la Fonction Publique Hospitalière.ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF ; TRAVAIL ;"Abrogeant l'arrêté du 6 juin 1963 fixant les honoraires dus aux praticiens à l'occasion des examens prévus par l'article 293 du code de la sécurité sociale et par l'article 2 du décret du 7 janvier 1959 relatif à l'expertise médicale en matière[...]COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FRAIS PROFESSIONNELS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités fixe la part minimale du cofinancement assuré par l'employeur d'un projet de transition professionnelle d'un de ses salariés.COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; FONCTION PUBLIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PROJET PEDAGOGIQUE ; RELATION PEDAGOGIQUE ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; STAGE ; TUTORAT ; EDUCATION ;Interprétant le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009, la présente circulaire précise les modalités d'accueil des étudiants stagiaires dans la fonction publique et détaille un certain nombre de recommandations à l'attention des organismes d'accueil.REGION ILE DE FRANCE ; AIDE A L'EMPLOI ; COUT ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; TARIF ; TRANSPORT ; TRAVAIL ;Suite à l'évolution des tarifs des zonages en Ile-de-France, le premier ministre décide, dans le présent décret, de modifier la formule de calcul du plafonnement du montant du remboursement des frais de transport pris en charge par l'employeur.