SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DE L'HOPITAL > GESTION HOSPITALIERE > FINANCEMENT DE L'HOPITAL > TARIFICATION A L'ACTIVITE
TARIFICATION A L'ACTIVITESynonyme(s)
T2A
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DOTATION HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRESTATION SOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; ACTE PROFESSIONNEL ; CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; POLITIQUE DE SANTE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; RECHERCHE ; REGION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santéDIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGION ; RESERVE PRUDENTIELLE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de mettre en œuvre, pour l'année 2016, la campagne tarifaire des établissements de santé financé[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Application du coefficient prudentiel fixé en application de l'article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale dans les établissements de santé privés mentionnés au d de l’article L. 162-22-6.ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECENSEMENT ; STATISTIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction a pour objet de fixer les règles d'enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans FINESS et ce, pour les années 2016 et 2017AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Application du coefficient prudentiel fixé en application de l'article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale dans les établissements de santé privés mentionnés au d de l'article L. 162-22-6.ACTE MEDICAL ; ADDICTOLOGIE ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL DE JOUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ADDICTION ;La présente instruction vise à préciser les règles de facturation applicables à l'hôpital de jour addictologique en MCO. Elle définit notamment les GHS concernés, la liste des activités justifiant la facturation en HDJ et propose un support de s[...]ACCES AUX SOINS ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; POLE D'ACTIVITE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Dans notre modèle théorique de 2002, notre Agence régionale de santé (ARS) était chargée de répartir l’enveloppe régionale allouée à la santé entre les différents professionnels de santé. Il lui revient de définir les modalités de répartition de[...]TOUTLEMONDE Fabien, Dir. ; BOISGUERIN Bénédicte, Coord. | Paris : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques | 2017CHIRURGIE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETUDE GENERALE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ODONTOSTOMATOLOGIE ; PSYCHIATRIE ; SPECIALITE MEDICALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;A travers une trentaine de fiches pédagogiques et synthétiques, accompagnées d’illustrations, de tableaux, de cartes, de graphiques et d’annexes, cet ouvrage fournit les chiffres clés sur l’activité et les capacités des structures hospitalières,[...]VERAN Olivier, Aut. ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Ed. | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2017ILE DE LA REUNION ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; PRECARITE ; PROPOSITION ; QUALITE DES SOINS ; RECHERCHE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sont détaillés quatre axes pour une transition vers de nouveaux modes de rémunération sont présentés : Refonder la politique de la mesure de la qualité ; Associer plusieurs modes de rémunération pour favoriser la transition épidémiologique ; Inv[...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu’ils maîtrisent les règles de management d’un établissement de santé (public ou privé), dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l’intégralité du dr[...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETUDE CRITIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MANAGEMENT ; PRIX DE JOURNEE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Chaque mode de financement de l'hôpital - prix de journée, dotation et tarification à l'activité- a des avantages et des inconvénients. Leur choix devrait être déterminé en fonction de l'activité concernée. Ainsi la T2A est adaptée aux activités[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE CLINIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En complément de la circulaire DGOS/R1 n° 2012-131 du 16 mars 2012 relative à la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé, la présente circulaire précise les conditions d'allocation aux établissements de santé des ressources complémen[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; GESTION HOSPITALIERE ; ORGANISME DE CONTROLE ; REGLEMENTATION ; SANCTION ; STATISTIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALIDATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire définit, pour mise en œuvre aux régimes d'assurance maladie et aux agences régionales de santé (ARS), les évolutions des dispositions relatives au contrôle de la tarification à l'activité (T2A) des établissements de santé,[...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL DE PROXIMITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Dans le cadre du Pacte territoire santé lancé en 2012 est enfin réapparu un outil 'innovant' qui a été un peu oublié depuis la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) : le centre hospitalier local, devenu depuis le centre hospitalier [...]CONDITION DE TRAVAIL ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; INFIRMIER ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; PROFESSION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SATISFACTION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRAVAIL ;L'auteur, après un constat sur les difficultés et la qualité de vie au travail à l'hôpital, expose des outils évaluatifs, organisationnels et managériaux à développer pour aller vers un cadre de travail de qualité.AFRIQUE ; BELGIQUE ; CANADA ; CONGO ; COTE D'IVOIRE ; DANEMARK ; ETATS UNIS ; GABON ; MAROC ; QUEBEC ; TUNISIE ; ACCES AUX SOINS ; AIDE TECHNIQUE ; BLOC OPERATOIRE ; CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ; CHIRURGIE ; CHIRURGIE ESTHETIQUE ; DEPENSES DE SANTE ; DOSSIER DU PATIENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; INDICATEUR DE SANTE ; MAISON DE RETRAITE ; MATERNITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TOURISME ;Il n’est pas inutile d’observer et de décrypter l’évolution des organisations hospitalières dans le monde si l’on veut porter un regard critique et constructif sur nos propres organisations et les réformes engagées ou annoncées à l’occasion des [...]STEELANDT Julie, Aut. ; THERASSE Carole, Aut. ; FUSIER Isabelle, Aut. ; CORDONNIER Anne-Laure, Aut. ; DEGRASSAT-THEAS Albane, Aut. ; Paubel Pascal, Aut. | 2016 | p. 46-49Dans le cadre de la tarification à l’activité, les produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux) sont financés, soit au sein des tarifs des groupes homogènes de séjour (GHS), soit à titre dérogatoire et provisoire en sus des tarifs des[...]Onze ans après l’introduction de la tarification à l’activité, le modèle économique des établissements médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) rencontre ses limites. Certains hôpitaux sont victimes d’un 'effet ciseau'. Agir sur les seules recettes [...]BOYER L, Aut. ; FOND G, Aut. ; DEVICTOR B, Aut. ; SAMUELIAN JC, Aut. ; LANCON C, Aut. ; ROUILLON F, Aut. ; GAILLARD R, Aut. ; ZENDJIDJIAN XY, Aut. ; LLORCA Pierre-Michel, Aut. | 2016 | p. 379-381FRANCE ; REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; BESOIN ; ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Depuis 25 ans, des travaux sont en cours en France pour la mise en oeuvre d’une alternative au mode de financement de la psychiatrie publique qui repose encore à ce jour sur des dotations annuelles de financement (DAF). En l’absence d’avancement[...]ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETUDE GENERALE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PROJET ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Un rapport rédigé par Agnès Jeannet inspectrice générale des affaires sociales et Laurent Vachey, inspecteur général des finances en octobre 2012 préconisait, entre autre, une réforme de la tarification des établissements et services médico-soci[...]JUVEN Pierre-André, Aut. ; PIERRU Frédéric, Préf. | Paris : Presses universitaires de France | 2016 | p. X-223ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; COUT ; DEPENSES DE SANTE ; DOSSIER DU PATIENT ; DOTATION HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; MUCOVISCIDOSE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLE D'ACTIVITE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Qu’est-ce qu’un patient rentable ? Qu’est-ce qu’un autre trop coûteux ? Comment juge-t-on qu’un hôpital n’est pas assez productif ? Comment certains établissements se retrouvent-ils en situation de quasi-faillite ? Quels effets ces situations fi[...]