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ANFH ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION ; PARTENARIAT ; TRAVAIL ;Défi démographique et évolutions des métiers et des emplois, nouvelle organisation hospitalière, développement des compétences... Face à de tels enjeux, la formation et la qualification deviennent des éléments clés de réussite et d'appui aux con[...]FRECHOU D ; BOCHER R ; AUGIER S ; MOSNIER G ; LOUCHE B ; BOUYSSET Y ; PAREJA J ; ADAM D | 2007 | p. 5-18FRANCE ; PLAN SANTE MENTALE ; QUEBEC ; BUDGET HOSPITALIER ; CONTINUITE DES SOINS ; FINANCEMENT ; INSERTION SOCIALE ; PSYCHIATRIE ; REFORME HOSPITALIERE ; RETABLISSEMENT ; SANTE MENTALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Au départ dans les années soixante-dix, il s'agissait d'un petit groupe de réflexion (GRAPH : groupe de recherche et d'applications hospitalières), espace de liberté et de création, fondé à l'initiative de quelques directeurs généraux de CHU (Cl[...][s.n.] | Paris : Haute autorité de santé | 2007DEMARCHE QUALITE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT ; MALADIE CHRONIQUE ; SANTE ;Le développement de l'éducation thérapeutique en France doit être encadré afin de garantir la qualité et la proximité des soins. Le développement de l'éducation thérapeutique doit reposer sur le respect de deux principes opérationnels fondamenta[...]PALACIO M ; FAVIER Y ; PLAZY JM ; DELANNOY C ; CADART Marie-Laure ; NEYRAND Gérard ; BECQUEMIN M ; FRECHON I ; BIZOUARN P ; MARTIN BLACHAIS MP ; MINGASSON L ; BEDON JM ; CHALUP A de ; BRISSET C | 2007 | p. 5-129DEFENSEUR DES ENFANTS ; EUROPE ; FRANCE ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ; ACCUEIL ; ADOLESCENT ; ADOPTION ; AGRESSION SEXUELLE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DROIT ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANT ; FINANCEMENT ; JURISPRUDENCE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MENSONGE ; MINEUR ; PRESTATION FAMILIALE ; PREVENTION ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; RESPONSABILITE PENALE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; VERITE ; VICTIME ; VIOLENCE ; ACTION SOCIALE ;Comment l'Etat devenu acteur de la protection de l'enfance a-t-il traduit cette responsabilité en termes de politiques, de mesures et de dispositifs d'action ? L'action sociale et la justice se partagent cette mission à partir de distinctions, d[...]BERTHOD WURMSER Marianne ; CHIEZE F ; DELOMENIE P ; MATTERA MH | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2007Depuis 1976, les centres anti-poison et la toxicovigilance ont fait l'objet de nombreuses dispositions administratives et réglementaires visant notamment à organiser un dispositif national de toxicovigilance comportant des CAPTV (centres anti-po[...]FRANCE ; QUEBEC ; BUDGET HOSPITALIER ; FINANCEMENT ; PSYCHIATRIE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En septembre 2006, un groupe de psychiatres et de directeurs d'hôpitaux psychiatriques français s'est rendu au Québec dans le cadre des échanges du GRAPH-PSY (groupe de recherche et d'applications hospitalières) (résumé d'auteur)LAVOLLE MAUNY MH ; BARTHES Roland ; PAYET G ; BARBOT Jean-Marie ; DELRIEU M ; DEBROSSE D ; LAVIELLE NCHAUVIGNE C ; HEYM R ; PERICARD B ; BOITEUX S | 2007 | p. 14-35ANFH ; HOSPICE CIVIL DE LYON ; ACCREDITATION ; BILAN DE COMPETENCE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONGE DE FORMATION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION A DISTANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GOUVERNANCE ; INVESTISSEMENT ; LEGISLATION ; REFORME HOSPITALIERE ; STAGE ; TUTORAT ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; VIDEO ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cet article traite des missions et des nouvelles dispositions en vigueur pour le Groupement pour la modernisation du système d'information hospitalier (GMSIH).L'assurance maladie assure seule, en France, le financement et la gestion des dépenses de santé. Un système qui permet la mise en place des politiques de santé publique et de prévention mais s'avère peu efficace et inéquitable. Difficile pourtan[...]ALLEMAGNE ; BELGIQUE ; PAYS BAS ; SUEDE ; SUISSE ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETUDE COMPARATIVE ; FINANCEMENT ; PATIENT ; PAYS ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; STATISTIQUE ; ACTION SOCIALE ;Ce rapport propose une analyse des mécanismes de participation financière aux dépenses de santé des patients dans cinq pays européens : l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, la Suède et la Suisse. L'annexe détaillée de ce rapport est disponibl[...]GISSEROT H ; GRASS E | Paris : Ministère de la sécurité sociale des personnes âgées des personnes handicapées et de la famille | 2007AUTONOMIE ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; VIEILLISSEMENT ; SOCIETE ;Dans ce rapport, Hélène Gisserot indique les solutions envisageables permettant le financement de la prise en charge des personnes âgées dépendantesMINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : Ministère de la santé et des solidarités | 2007 | p. 51AIDE ; AIDE A DOMICILE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; FINANCEMENT ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PERMANENTE ; INFORMATION DU PATIENT ; MALADIE CHRONIQUE ; PARTENARIAT ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DE VIE ; RECOMMANDATION ;Préparé en étroite concertation avec les professinnels de santé, les associations de patients et l'ensemble des partenaires institutionnels, le plan comprend 15 mesures concrètes sur 5 ans.ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Selon le ministre de la Santé, c'est 'dans le cadre d'un plan Hôpital 2012' que doit se poursuivre 'l'effort de modernisation des hôpitaux'. Revue de détail du successeur du plan Hôpital 2007. [résumé d'auteur]AGENCE NATIONALE DE L'EVALUATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE ; COMITE NATIONAL DE VIGILANCE ET DE LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE DES PERSONNES AGEES ; PLAN DE DEVELOPPEMENT DE LA BIENTRAITANCE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DEMARCHE QUALITE ; FINANCEMENT ; MALTRAITANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; SANCTION PENALE ; SIGNALEMENT ;Plan en ligne : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/presentation_plan-2.pdfBORGETTO M ; CASSIERS I ; REMAN P ; DAMON J ; LAFORE R ; LAGOUANELLE G ; WILLMANN C ; VERKINDT PY ; MICHELET K ; HAMLAOUI L ; L'HORTY Y ; AVEZ P ; BOUVIER OL ; TUCHSZIRER C | 2007 | p. 5-145AIDE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DROIT ; EMPLOI ; ETRANGER ; EXCLUSION ; FAMILLE ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PAUVRETE ; POLITIQUE ; PRECARITE ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; TRAVAIL ; ACTION SOCIALE ;La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelles logiques de solidarités ont alors vu le jour, basées sur la lutte contre la pa[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Madame Dominique ACKER, conseillère générale des établissements de santé, a élaboré un rapport qui lui avait été demandé en mai 2006 par la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins au Ministère de la Santé en vue de présente[...]Malgré de grandes avancées, le système de financement de l'Assurance maladie reste, en France, très centralisé et cloisonné, empêchant toute cohérence de la politique de santé. [résumé d'auteur]FRANCE ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; HANDICAP ; HISTORIQUE ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Lutter contre l'extrême fragmentation des dispositifs de prise en charge des situations de handicap, implique de concentrer les sources de financement collectif, de décentraliser la gestion et la dispensiation des soins de longue durée à un nive[...]En France, le développement des soins palliatifs est aujourd'hui dans une situation paradoxale. Si les discours officiels apparaissent très encourageants, ils sont accompagnés de moyens dispersés dans le cadre d'une stratégie multiforme et incer[...]Les représentants des usagers siégeant dans les instances hospitalières ou de santé publique sont tenus de suivre une formation de base délivrée par les associations de représentants d'usagers agréées. Lorsque les représentants des usagers parti[...]CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Montants régionaux des dotations annuelles complémentaires, des dotations annuelles de financement et des dotations affectées aux missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisationAGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; CENTRE NATIONAL DE REFERENCE POUR LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE ; MISSION ; ORGANISATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Rétablissant une section 2 (relative aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles) au chapitre troisième du titre premier du livre quatrième de la première partie du code de la santé publique, le présent dé[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ASSURANCE MALADIE ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie au titre du financement des contrats d'engagement de service public est fixé pour l'année 2016 à 23 667 109,67 €Le montant de la subvention mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 146-4-2 du code de l'action sociale et des familles est modifié pour les montants alloués aux maisons départementales des personnes handicapées des Vosges et de la MoselleCONTROLE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PSYCHIATRIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie les règles de financement des établissements de soins de suite et de réadaptation. Il définit les modalités selon lesquelles ces établissements seront financés sur la base d'une dotation modulée en fonction de leur activité, as[...]ACTION SOCIALE ; CONVENTION ; DEPARTEMENT ; EMPLOI ; FINANCEMENT ; GESTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Le fonds d'appui aux politiques d'insertion bénéficie aux départements qui signent avec l'Etat une convention d'appui aux politiques d'insertion. Le présent décret fixe les modalités de fonctionnement du conseil de gestion chargé d'administrer l[...]MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : Ministère de la santé et des solidarités | 2006 | p. 84ACCUEIL ; ASSISTANTE MATERNELLE ; ASSOCIATION ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPETENCE ; CRECHE ; CRECHE PARENTALE ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; GESTION ; HALTE GARDERIE ; JEUNE ENFANT ; LEGISLATION ; NORME ; ORGANISATION ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PUERICULTRICE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;La souffrance psychique des jeunes est reconnue comme un problème de santé publique important. Dans le cadre de sa politique de promotion de la santé en faveur des jeunes, la région Rhône-Alpes a souhaité mieux connaître l'ensemble des structure[...]ASSOCIATION ; DEMOGRAPHIE ; FINANCEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GOUVERNANCE ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSION ; SANTE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Créé en 1949 sous le régime de la loi 1901, le comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC), est une association de structures de formations : IFSI, IFCS, IFAS, IFAP, écoles de puéricultrices et écoles d'infirmières de bloc opé[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE, Aut. | Paris : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie | 2006ADMISSION ; CONTENTIEUX ; DEPARTEMENT ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; RESPONSABILITE ;Après une présentation de la spécificité et des objectifs de l'aide sociale, l'auteur présente méthodiquement l'ensemble de ses dispositions : mécanismes d'admission, modalités d'organisation et de fonctionnement ainsi que son financement.LYONNET DU MOUTIER Michel, Aut. | Cormelles-le-Royal : Éditions Management & société | 2006 | p. 317Le financement sur projet (Project Finance) consiste à réaliser, à financer et à exploiter différents types d'ouvrages pour le secteur privé ou dans le cadre de partenariats public-privé (PPP). Le financement est fourni par des prêteurs qui pren[...]ALLEMAGNE ; ANGLETERRE ; ESPAGNE ; FRANCE ; ITALIE ; SUEDE ; CRISE ; DECENTRALISATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTITUTION ; POUVOIR ; RESTRUCTURATION HOSPITALIERE ; SANTE PUBLIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; SANTE PUBLIQUE ;Face à la crise que traversent la plupart des systèmes de santé et des hôpitaux, le statu quo est impossible. Quelles réformes d'envergure engager ? Les règles de la corporate governance appliquées au monde hospitalier dans les pays de l'OCDE so[...]HECKETSWEILER P ; PENNEAU M ; PROUST B ; GOSSET D ; DEBOUT M ; FRUCQUET P ; DALIGAND Liliane ; CARLUS C ; RUFAT P ; BAUMELOU A ; MENGUY C | 2006 | p. 657-693COUT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; HISTOIRE ; HISTOIRE DE LA MEDECINE ; HISTORIQUE ; JUSTICE ; MEDECINE LEGALE ; MORT ; NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; NOURRISSON ; ORGANISATION ; ROLE ; MEDECINE ;FINANCEMENT ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PERMANENTE ; ORGANISATION ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; EDUCATION ;Par lettre de mission du 27 juin 2005 du ministre de la santé et de la solidarité et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, l'Igas a été chargée d'effectuer une mission relative[...]FRANCE ; AIDE SOCIALE ; ARGENT ; DEPENDANCE ; DROIT ; DROIT DE LA FAMILLE ; FINANCEMENT ; PERSONNE AGEE ; RELATION FAMILIALE ;La question de 'l'argent des vieux' renvoie aussi bien à l'argent dont ils ont besoin qu'à l'argent dont ils disposent. La thématique de l'autofinancement de leur future dépendance par les personnes âgées s'est développée plus récemment. L'évolu[...]Un nouveau capitalisme se dessine, caractérisé par la prééminence de la finance et l'obsession de la rentabilité à court terme. Qualifié de 'patrimonial' ou de 'flexible', il aurait pour trait distinctif la fragilité. Celle des économies soumise[...]FRANCE ; DEPENDANCE ; DROIT ; DROIT DE LA FAMILLE ; FINANCEMENT ; OBLIGATION ALIMENTAIRE ; PERSONNE AGEE ;L'objectif de cet article est d'analyser les transferts économiques liés à la mise en oeuvre contentieuse de l'obligation alimentaire ascendante pour les dépenses d'hébergement en institution. L'analyse d'un échantillon de décisions judiciaires [...]DIPLOME ; ENSEIGNEMENT ; FINANCEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; REFORME ; UNIVERSITE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Compte rendu des 61èmes journées du Comité d'entente des formations infirmières et cadres (Cefiec) qui se sont déroulées à Amiens en Mai 2006. A l'ordre du jour : la validation des acquis de l'expérience (VAE), la décentralisation des formations[...]EUROPE ; AIDE SOCIALE ; CHOMAGE ; DEMOGRAPHIE ; EMPLOI ; FAMILLE ; FINANCEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; REFORME ; RETRAITE ; TRAVAIL ; ACTION SOCIALE ;FRANCE ; ARGENT ; FINANCEMENT ; INCAPACITE ; PERSONNE AGEE ; QUALITE DE VIE ; REFORME ; RETRAITE ; VIEILLISSEMENT ; SOCIETE ;Depuis un siècle la situation économique des personnes âgées est un chantier politique lourd. A partir de 1945, la France s'est engagée dans une amélioration significative qui a fait reculer la pauvreté parmi la population âgée. Il a fallu atten[...]CENTRE DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; PRATIQUE DU SOIN ; SOIN INFIRMIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les centres de soins infirmiers (CSI) sont des structures de proximité dispensant des soins, en centre et à domicile. Ce rapport constate qu'il existe une méconnaissance globale de l'activité de ces centres qui voient diminuer leur nombre de man[...]ITALIE ; ASSURANCE MALADIE ; FINANCEMENT ; OFFRE DE SOINS ; REFORME ; REGION ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DEPARTEMENT ; ENFANCE EN DANGER ; FINANCEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; ORGANISATION ; ACTION SOCIALE ;Le code de l'action sociale et des familles prévoit en son article L. 226-10 que la prise en charge financière du GIP enfance en danger est assurée à parts égales par l'Etat et les départements. La participation des départements est fixée par vo[...]COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES HANDICAPEES ; AIDE TECHNIQUE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; ACTION SOCIALE ;Le décret précise les modalités de mise en œuvre du tiers payant pour l'achat des aides techniques et des autres aides financées par la prestation de compensation du handicap (PCH). Il prévoit qu'une convention détermine les modalités du paiemen[...]ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé arrêtent, pour 2015, la répartition des sommes versées aux établissements et services sociaux et médico-sociaux.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent à 110 millions d'euros (M€) le montant des crédits du plan d'aide à l'investissement pour l'année 2016. Ils le rép[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTONOMIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE SEJOUR ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; HEBERGEMENT ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; PRESTATION VIEILLESSE ; REGLEMENTATION ; RESIDENT ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Modifiant en conséquence de nombreuses dispositions de la partie réglementaire du code de l'action sociale et des familles dans le double objectif de promouvoir les résidences autonomie et de renforcer leur rôle en matière de prévention de la pe[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION LOGEMENT ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, la ministre du logement et de l'habitat durable fixe les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) imputables aux prestations prises [...]ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; AUTONOMIE ; AUTONOMISATION ; CAHIER DES CHARGES ; CRITERE ; DEMARCHE DE PROJET ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; MALADIE CHRONIQUE ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; VULNERABILITE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le cahier des charges des expérimentations des projets pilotes d'accompagnement à l'autonomie en santé, mentionné à l'article 92 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 201[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; FINANCEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MUTUELLE ; PRESTATION MALADIE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Destiné à rembourser les sommes correspondant à la prise en charge des frais de santé des personnes ayant droit - sous conditions - à une couverture sociale complémentaire en matière de santé, le forfait des dépenses de santé géré par le Fonds [...]AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; EMPLOI RESERVE ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions réglementaires du code du travail, le présent décret précise les modalités de passation des contrats de fournitures, de sous-traitance ou de prestations de services avec des travailleurs indépendants handicapés a[...]ASSURANCE ; CLASSIFICATION ; EFFICACITE ; ENTREPRISE ; ETUDE GENERALE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; GESTION DES RISQUES ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION ; PROJET ; RECOMMANDATION ; ROLE ; STATISTIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Cet ouvrage présente les fonctions et méthodes de management des risques, en s'appuyant sur des exemples concrets d' entreprises. Il propose des méthodes d'appréhension et d'évaluation des risques, de gestion ds événements courants et exceptionn[...]PEJU N ; MONTFORT Gabriel de ; GEORGIEFF A ; DESNOS N ; DIEBOLT V ; ESPINASSE C ; BURGARELLA D ; CHOSSAT P | 2005 | p. 10-29COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; SOIN A DOMICILE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; SOCIETE ;Le présent rapport propose tout d'abord un éclairage sur les diverses dimensions du défi de la dépendance auquel la société française doit répondre (problème de l'hébergement - à domicile ou en institution - ; limites des financements publics et[...]MINISTERE DES SOLIDARITES DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE | Paris : Ministère des solidarités, de la santé et de la famille | 2005 | Version définitive Mai 2005 | p. 98ETUDE ESEMED ; CONCEPT ; DEPRESSION ; DETENU ; DROIT ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; INFORMATION ; PARENTALITE ; POLITIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PSYCHIATRIE ; PUERPERALITE ; QUALITE DES SOINS ; RECHERCHE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ; SUICIDE ; VULNERABILITE ;Résumé : Le plan santé mentale 2005-2008 définitif repose en partie sur le constat de l'étude ESEMED-MHEDEA, qui point une inadéquation partielle de l'offre de soins et un clivage entre prévention et traitement. La démographie médicale est égale[...]ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ; AIDE SOIGNANT ; ASSISTANTE MATERNELLE ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; CRECHE ; DIPLOME ; EDUCATEUR SPECIALISE ; ENFANT ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GARDE DE L'ENFANT ; POUPONNIERE ; PRESTATION SOCIALE ; PUERICULTRICE ;Cet ouvrage rassemble les textes réglementant la création, le fonctionnement et les financements publics auxquels ouvrent droit les différentes formules proposées aux familles. Il tient compte de la réforme de la réglementation applicable aux ét[...]LAFFON Martine, Dir. ; DESPLEBAINS Christine ; FACCHINETTI Patrick ; BABINET Colombe ; DUFOUR FERRY Isabelle ; MAISONNIER BAILLY Elisabeth ; PANCHEVRE Dominique ; SALES Michèle | Paris : FFCB | 2004 | p. 79ART ; ARTS PLASTIQUES ; CINEMA ; CULTURE ; DANSE ; DETENU ; FINANCEMENT ; LIVRE ; MUSIQUE ; POLITIQUE ; PRISON ; PROJET ; THEATRE ; VIDEO ;Pour une personne incarcérée, chaque proposition artistique peut représenter un moment privilégié. L'accès à une bibliothèque, tout comme à un atelier de pratique artistique, la rencontre avec un artiste, un spectacle, un concert, un film sont d[...]DAVID I ; PELLET R ; LE PEN C ; CAPELLE V ; CUELLO C ; EYMARD C ; REVILLOT Jean-Marie ; PATURET Jean-Bernard ; SVANDRA Philippe ; HEVE D ; BERNARD L ; VIGNERON E ; JACOB MH | 2004 | p. 19-59BUDGET HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; PSYCHIATRIE ;L'auteur discute des effets utiles ou néfastes des financements du type budget global ou au prix de journée et critique la possibilité d'évaluer le travail psychiatrique sur le modèle médical. Il s'inquiète des conséquences pratiques d'un systèm[...]AGENCE NATIONALE D'ACCREDITATION ET D'EVALUATION EN SANTE ; FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE | Paris : ANAES | 2004 | p. 32ADMISSION ; ARCHITECTURE ; CONFERENCE DE CONSENSUS ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MEDECINE ; ORGANISATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SECURITE ; SOIN ; VIE PRIVEE ;Le groupe de travail a du répondre à cinq questions : en résumé : Quelles sont les raisons invoquées pour justifier des restrictions au principe fondamental d'aller et venir ? Comment sont appréciées ces raisons ? Quelles doivent être les condit[...]AIDE SOCIALE ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; EVALUATION ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; HISTOIRE ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION ; PRISE EN CHARGE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ;Ce guide, illustré de recherches et de réalisations de terrain, rappelle les références juridiques et sociologiques de ce secteur et en présente les évolutions. Cette troisième édition a intégré, entre autres, celles apportées par la loi 2002-2 [...]CLEMENT Jean-Marie, Dir. ; CLEMENT Cyril ; DUPUY Olivier ; PELJAK Dominique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004 | 2°éd. | p. 132AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPETENCE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DROIT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TUTELLE ;Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Le ministre de la Santé d'alors, Jean-François Mattei, a mobilisé de très nombreux experts et tous les partenaires sociaux pour apport[...]BUBIEN Y ; CAUSSE D ; BOUFFIES J ; GAUBERT Y ; DEWITTE JP ; ANATOLE TOUZET Véronique ; JAMOT M ; BAUER M ; GOUGET B | 2004 | p. 14-29AGRESSION ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; ASSOCIATION ; COMMUNICATION ; COMPORTEMENT ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; ERRANCE ; EVOLUTION ; FAMILLE ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; FUGUE ; HISTOIRE ; INFORMATION DU PATIENT ; INSTITUTION ; INTERNET ; LOISIRS ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MALTRAITANCE ; MEDECIN ; MORT ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; SEMIOLOGIE ; SOIN A DOMICILE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; VIE QUOTIDIENNE ; VIOLENCE ;Destiné aux aidants, cet ouvrage apporte toutes les informations pour : -Gérer la relation avec le malade et mieux vivre sa maladie -Organiser le quotidien -Communiquer avec le malade -Prendre soin de soi-même pour assumer son rôle d'aidant -Tro[...]Le contrôle de gestion s'engage dans une rupture des méthodes de gestion traditionnelles au profit d'une approche globale requérant la maîtrise de compétences aussi bien comportementales que techniques. Le manager contemporain doit ainsi être en[...]Être humain, c'est forcément être imparfait... ' Ne perdons jamais de vue que le malade Alzheimer reste un être humain ayant ses propres caractéristiques et doit être traité comme tel. Même si son affectivité diminue... elle persiste, et lui ren[...]AIDE A L'EMPLOI ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Le décret modifie le cahier des charges du dispositif d'emploi accompagné fixé par le décret n° 2016-1899 du 27 décembre 2016. Il précise le champ des établissements et services médico-sociaux susceptibles d'être gestionnaires d'un dispositif d'[...]ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ; CAS CLINIQUE ; DEPISTAGE ; EPIDEMIE ; FINANCEMENT ; HISTOIRE ; IMMUNOLOGIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SANTE PUBLIQUE ; SECRET ; SIDA ; TRAITEMENT ; VIH ;A travers son itinéraire ponctué d'engagements, de batailles quotidiennes et d'échanges profondément humains avec ses patients, l'auteur nous fait découvrir comment et pourquoi il a créé à Paris la première consultation du soir, qui a eu pour vo[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; ACCREDITATION ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; CONTRACTUALISATION ; CONTROLE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GOUVERNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PATIENT ; POUVOIR ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE ADMINISTRATIF ; SERVICE PUBLIC ; DROIT ;CONGE ; CONGE DE FORMATION ; DROIT ; ECONOMIE ; FINANCEMENT ; FORMATION ; HISTORIQUE ; LEGISLATION ; NEGOCIATION ; SYNDICALISME ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;AUTONOMIE GERONTOLOGIE GROUPE ISO RESSOURCES ; CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION ; LOI DU 2 JANVIER 2002 ; ACCUEIL FAMILIAL THERAPEUTIQUE ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AIDE A DOMICILE ; DEPENDANCE ; FINANCEMENT ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION BREVE ; INSTITUTION ; LEGISLATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MALTRAITANCE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; PROJET THERAPEUTIQUE ;FRANCE ; FINANCEMENT ; MEDECINE LIBERALE ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME ; REGION ; RESEAU ; SANTE PUBLIQUE ;Le Comité de pilotage SFAP - CNAM, responsable de la répartition des fonds publics entre les différentes associations, réclame à chacune d'elles un rapport annuel d'activité de formation. Au fil des années, il a pu constater une grande variété e[...]LE TAILLANDIER V ; FOURNEREAU F ; COLLECTIF ; ROMATET JJ ; LEFEBVRE Jean-François ; BARRE S ; LAROSE D ; LE QUERE G ; CAUSSE D | 2003 | p. 4-34DEPENDANCE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; GESTION ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; PERSONNE AGEE ; PROJET ; QUALITE ; REFORME ;COMMISSION TECHNIQUE D'ORIENTATION ET DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; ATELIER PROTEGE ; EDUCATEUR SPECIALISE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; FORMATION ; GESTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; LEGISLATION ; PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ; PERSONNEL TECHNIQUE ; ROLE ; STATISTIQUE ;Ce dossier documentaire est une mine d'informations sur les Centres d'aide par le travail et les ateliers protégés. Les structures sont présentées ainsi que leurs modes de financements et de gestion. On décrit la population accueillie à travers [...]AUTORISATION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRIX DE JOURNEE ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, d'une part, l'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des [...]