SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DE L'HOPITAL > GESTION HOSPITALIERE > INDICATEUR DE GESTION > MESURE DE L'ACTIVITE > PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATIONSynonyme(s)
GHM
;groupe homogène de malades
;groupe homogène de séjours
;PMSI
;résumé standardisé de sortie
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DOTATION HOSPITALIERE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les annexes 1, 2 et 8 de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté.DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;ENFANT MORT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MORTALITE ; NOURRISSON ; PERINATALITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le document de définitions a pour objectif de rappeler les définitions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) concernant la mortalité foeto-infantile, les modalités du calcul de l’âge gestationnel et la terminologie à utiliser pour un recu[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACTE MEDICAL ; ASSURANCE MALADIE ; DROIT DE LA SANTE ; FILE ACTIVE ; FINANCES PUBLIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEMEDECINE ; VIDEOSURVEILLANCE ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention fixent les valeurs des tarifs de forfait technique assurant la rémunération de l'exploi[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIALYSE ; DROIT HOSPITALIER ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION BREVE ; HOSPITALISATION DE JOUR ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;BASTIDE Jordan, Aut. ; BARRUEL David, Aut. ; DAURIAC-LE MASSON Valérie, Aut. ; GOUREVITCH Raphaël, Aut. ; PHAM Alexandra, Aut. | 2023 | p. 102-111COVID-19 ; ADOLESCENT ; CONFINEMENT ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETUDE COMPARATIVE ; FILE ACTIVE ; JEUNE ADULTE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SANTE MENTALE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Depuis le 16 mars 2020, date de l’annonce du premier confinement en France dans le contexte de pandémie liée à la COVID-19 et de crise sanitaire, les Français ont connu un bouleversement brutal et durable de leurs rythmes et habitudes. La crise [...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POPULATION ; PSYCHIATRIE ; REGION ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PSYCHIATRIE ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret modifie certaines modalités de calcul du financement des activités de psychiatrie, notamment les modalités de détermination de la « dotation file active ». Concernant la section psychiatrie des comités d'allocation de ressources, il in[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;ENFANT MORT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MORTALITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction présente la mise à jour des modalités d’enregistrement et de codage des enfants mort-nés dans le PMSI permettant la production des indicateurs relatifs à la mortinatalité et aux causes de décès associées. Elle expose le context[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; FILE ACTIVE ; INDICATEUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PEDOPSYCHIATRIE ; PRISE EN CHARGE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; STATISTIQUE ;Pivots de la prise en charge en pédopsychiatrie, les centres médico-psychologiques infanto-juvéniles (CMP-IJ) sont des 'unités de coordination et d'accueil en milieu ouvert qui organisent des actions de prévention, de diagnostic, de soins ambula[...]TOUTLEMONDE Fabien, Dir. ; BOISGUERIN Bénédicte, Coord. | Paris : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques | 2021ECONOMIE DE LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PSYCHIATRIE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans son édition 2021, Les établissements de santé détaillent, pour l’année 2019, les capacités d’accueil et l’activité des hôpitaux et cliniques, le parcours des patients par discipline, les caractéristiques du personnel rémunéré (médical et no[...]OUATTARA Eric, Aut. ; RAMAROSON Hanta, Aut. ; CAPDENAT RAYMOND Elisabeth, Aut. ; GILLERON Veronique, Aut. | 2020 | p. 536-540CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT D'URGENCE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ;L’épidémie liée au coronavirus SARS2, dont les manifestations sont connues sous l’acronyme Covid-19, est la plus importante pandémie de ces dernières années. Le Covid-19 a surpris le monde entier par sa forte contagiosité, sa diffusion rapide et[...]ASSOCIATION AVOCATS DROITS ET PSYCHIATRIE ; CERCLE DE REFLEXION ET DE PROPOSITION D'ACTIONS SUR LA PSYCHIATRIE ; CONSEIL D'ETAT ; CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS ; LIGUE DES DROITS DE L'HOMME ; MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DECISION DE JUSTICE ; DONNEE PERSONNELLE ; FICHE PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; SECRET MEDICAL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TERRORISME ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VIE PRIVEE ; DROIT ;Sous le n°431350, par une requête enregistrée le 5 juin 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Cercle de réflexion et de proposition d'actions sur la psychiatrie (CRPA) demande au Conseil d'Etat :1°) d'annuler pour e[...]CONSEQUENCE ; DOSSIER DE SOINS ; INFORMATIQUE ; ORGANISATION ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SOIGNANT ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TELEMEDECINE ; TRAVAIL ;Les nouvelles technologies s’immiscent de plus en plus dans la vie des soignants. Les innovations telles que les objets connectés, la télémédecine, le dossier médical informatisé, la robotique viennent bouleverser les pratiques des professionnel[...]PAGET Louis-Marie, Aut. ; GILARD-PIOC Séverine, Aut. ; QUANTIN Catherine, Aut. ; COTTENET Jonathan, Aut. ; BELTZER Nathalie, Aut. | 2019 | p. 533-540Introduction : Le syndrome du bébé secoué ou traumatisme crânien infligé par secouement (TCIS) – traumatisme qui relève de la maltraitance infantile – est particulièrement grave en termes de mortalité et de morbidité. Des données récentes sur ce[...]VAIVA Guillaume, Aut. ; PLANCKE Laurent, Aut. ; AMARIEI Alina, Aut. ; DEMARTY Anne-Laure, Aut. ; LARDINOIS M, Aut. ; CRETON Anne, Aut. ; DEBIEN Christophe, Aut. ; DUHEM Stéphane, Aut. ; MESSIAH A, Aut. | 2019 | p. S22-S26EPIDEMIOLOGIE ; EVOLUTION ; PLAN D'ACTIONS ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECIDIVE SUICIDAIRE ; STATISTIQUE ; TENTATIVE DE SUICIDE ;Nous tentons de mesurer ici l'évolution du nombre de tentatives de suicide avant et après l'implantation de VigilanS, en utilisant deux types d'analyse : une première à partir du programme médicalisé des systèmes d'information en médecine-chirur[...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de santé (public ou privé) - dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l'intégralité du d[...]SICOT François, Coord. ; MANUELLO Pascale ; DELMAS Morgane ; DASSIEU Lise ; TUDOUX Benoit | Paris : Harmattan | 2019 | p. 306ADDICTION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARCOURS DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PSYCHIATRIE ; SOCIOLOGIE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;Depuis le début des années 2000, un nouveau référentiel d'action publique a progressivement été promu dans les politiques publiques à destination des personnes vulnérables : le parcours. Quels sont, dans les faits aujourd'hui, les parcours des p[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DES RISQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RESPONSABILITE ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, la ministre des solidarités et de la santé demande aux directeurs des établissements de santé (qui en sont destinataires) de continuer à renseigner la chaîne budget global, afin de préserver les recettes relatives au[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ANNUAIRE ; DOULEUR CHRONIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FILE ACTIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet d'organiser l'actualisation pour 2018 de l'annuaire rassemblant les coordonnées des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique (SDC) identifiées par les ARS, et le recueil de leurs données d'[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECENSEMENT ; STATISTIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction a pour objet de fixer les règles d'enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans FINESS et ce, pour les années 2016 et 2017ACTE MEDICAL ; ADDICTOLOGIE ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL DE JOUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ADDICTION ;La présente instruction vise à préciser les règles de facturation applicables à l'hôpital de jour addictologique en MCO. Elle définit notamment les GHS concernés, la liste des activités justifiant la facturation en HDJ et propose un support de s[...]DIAGNOSTIC ; ECHELLE D'EVALUATION ; ENQUETE ; EPIDEMIOLOGIE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PREVALENCE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGION ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ;Le présent article vise à décrire l'épidémiologie et ses méthodes appliquées aux problèmes de santé mentale ainsi que les principaux résultats quant à la prévalence des problèmes de santé mentale, leur distribution et certains facteurs de risque[...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu’ils maîtrisent les règles de management d’un établissement de santé (public ou privé), dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l’intégralité du dr[...]ANIMATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FAMILLE ; FICHE PATIENT ; ORGANISATION ; PERSONNE AGEE ; PROJET DE VIE ; RESIDENT ; SOIN INDIVIDUALISE ;L’équipe pluridisciplinaire élabore le projet de vie individualisé du résident deux mois après son entrée en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Il sert de ligne conductrice aux professionnels et, pour le résident et sa[...]CENTRE D'ARCHIVES ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DOSSIER DU PATIENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; INFORMATION ;La présente circulaire présente les enjeux et les finalités du nouveau système d'information (I) ; indique les modalités de constitution des nouvelles structures de gestion de l'information médicale (II) et annonce les moyens à attribuer pour l[...]JUVEN Pierre-André, Aut. ; PIERRU Frédéric, Préf. | Paris : Presses universitaires de France | 2016 | p. X-223ASSURANCE MALADIE ; BUDGET HOSPITALIER ; COUT ; DEPENSES DE SANTE ; DOSSIER DU PATIENT ; DOTATION HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; MUCOVISCIDOSE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLE D'ACTIVITE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Qu’est-ce qu’un patient rentable ? Qu’est-ce qu’un autre trop coûteux ? Comment juge-t-on qu’un hôpital n’est pas assez productif ? Comment certains établissements se retrouvent-ils en situation de quasi-faillite ? Quels effets ces situations fi[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) d'appliquer, à compter du 1er mars 2015, la valeur du coefficient prudentiel (fixée à 0,35% pour [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SOIN D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise le circuit de facturation des soins urgents.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; FONCTIONNEMENT ; INFECTION ; ORGANISATION ; OSTEOPATHIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECHERCHE CLINIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant la circulaire DGOS/PF2 n° 2014-77 du 11 mars 2014 relative au rapport d'activité annuel 2013 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes, la ministre des affaires sociales et de la santé[...]ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie exercées par les établissements de santé, qui est constitué du montant annuel des charges supportée[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CLASSIFICATION ; DIALYSE ; DROIT HOSPITALIER ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION BREVE ; HOSPITALISATION DE JOUR ; INSUFFISANCE RENALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé modifient l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la s[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CLASSIFICATION ; DIALYSE ; DROIT HOSPITALIER ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION BREVE ; HOSPITALISATION DE JOUR ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du [...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé mentionnent les établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des a[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé mentionnent la liste des établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle des actes et cons[...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige que ses acteurs - notamment les médecins, chefs de pôles ou praticiens hospitaliers, les responsables des nouvelles instances créées par la loi HPST, les personnels des agences régionales de santé, les [...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;L'article 49 du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 introduit un nouveau modèle de financement des activités de soins de suite et de réadaptation qui entrera en vigueur au 1er janvier 2017 [résumé d'éditeur]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté mentionne les nouveaux établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des actes et consultations externes aux caisses d'assurance maladie le 1er juillet 2014. Il définit le p[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de mettre en œuvre le coefficient prudentiel (dont la valeur a été fixée à 0,35 % pour 2014, et q[...]ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie exercées par les établissements de santé, qui est constitué du montant annuel des charges supportée[...]ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie les catégories de prestations liées à une hospitalisation et donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale.BERRUT Gilles ; VAINCHTOCK Alexandre ; FERNANDEZ José ; BRESSE Xavier ; BAPTISTE Charles ; DECKER Laure de | 2014 | p. 395-401COUT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; HOSPITALISATION ; OPHTALMOLOGIE ; PERSONNE AGEE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ZONA ;Objectifs : Le zona traduit une réactivation et une réplication du virus varicelle-zona. Caractérisé par une éruption, le zona s'accompagne de douleurs aiguës et parfois chroniques qui sont particulièrement mal tolérées. Parmi les différentes lo[...]FORMATION ; INFORMATIQUE ; LOGICIEL ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFERENTIEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Les applications des technologies de l'information et de la communication sont de plus en plus nombreuses dans le milieu médical et médico-social. Ces évolutions nécessitent le développement des compétences numériques en formation initiale et co[...]MISSION NATIONALE D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ; ACCUEIL ; ADOLESCENT ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONSULTATION ; DEMARCHE QUALITE ; ENFANT ; ENQUETE ; ENTRETIEN INFIRMIER ; EQUIPE SOIGNANTE ; EVALUATION ; FILE ACTIVE ; FORMALITE D'ACCUEIL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; MANAGEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE DE LIAISON ; PRATIQUE DU SOIN ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; REPARTITION DES SOINS ; STATISTIQUE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'activité croissante des centres médico-psychologiques (CMP) pour enfants et adolescents et l'allongement des délais d'obtention d'un premier rendez-vous ont amené un secteur de pédopsychiatrie à s'interroger sur l'organisation des nouvelles de[...]FANTINO Bruno, Dir. ; BENEVISE Jean-François ; ARNOULD Hervé ; BEAUCHET Olivier ; BIGENHO POET Valérie ; MARGRAITTE Brice ; MARTY Isabelle ; MARX Patrick ; MORAIS Serge ; ROMAC Philippe ; VERMOREL Michel ; FANTINO Françoise | Paris : Dunod | 2014 | p. 293LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GERONTOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROFESSION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECHERCHE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ;Les agences régionales de santé (ARS) sont nées le 1er avril 2010 au terme d'un long processus de fusion de huit structures préexistantes. Les professionnels de santé et les usagers disposent à présent, au sein de chaque région, d'un seul interl[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETUDE GENERALE ; FILE ACTIVE ; HOSPITALISATION LONGUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; OFFRE DE SOINS ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les hospitalisations au long cours en psychiatrie d'un an ou plus, en continu ou non, et associées à une présence en hospitalisation l'année précédente ont concerné près de 12 700 patients en 2011. Si ce poids est faible dans la file active [...]FAURE Nadine ; BIBET Aurélie ; BOCHET Emilie ; BONNET LIGEON Isabelle ; KALLA Nathalie | 2014 | p. 20-26CHARGE DE TRAVAIL ; COTATION ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SPECIFICITE ;Chaque semaine le cadre de santé et-ou un soignant doit coder la 'lourdeur' en soins des patients du service dans son établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR). Ceci dans le cadre des obligations réglementaires du recueil d'inform[...]PASSUTI Norbert ; COUDEYRE Emmanuel ; PAPIN Patrice ; BERTHONNAUD Eric | 2014ADULTE ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CHIRURGIE ; COLONNE VERTEBRALE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFERENTIEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ;La constatation, d'une augmentation du taux de recours à la chirurgie du rachis ainsi qu'une hétérogénéité de ce taux de recours, selon les régions, a conduit la DGOS à demander à la HAS un référentiel d'indication des interventions du rachis. L[...]CHONE Philippe ; EVAIN Franck ; WILNER Lionel ; YILMAZ Engin | 2014CHIRURGIE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'adoption de la tarification à l'activité (T2A) a modifié le mode de financement du secteur hospitalier.L'objectif du législateur était d'accroître l'efficience et d'améliorer la qualité des soins. Dans les établissements publics ou privés à bu[...]FOURCADE Nathalie ; VON LENNEP Franck ; BOSSARD Claire ; CHAN CHEE Christine ; MOISY Muriel ; ULRICH Valérie | 2014ASSOCIATION ; ECONOMIE ; EPIDEMIOLOGIE ; FACTEUR DE RISQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; STATISTIQUE ; SUICIDE ; TENTATIVE DE SUICIDE ; SANTE ;Un Français sur cinquante décède par suicide et un sur vingt déclare avoir fait une tentative au cours de sa vie. Alors que la France bénéficie d'une espérance de vie élevée, son taux de suicide est parmi les plus hauts en Europe. En février 201[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté mentionne les nouveaux établissements de santé concernés par un démarrage de l'expérimentation de facturation individuelle des actes et consultations externes aux caisses d'assurance maladie les 1er décembre 2013, 1er janvier 2[...]ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté mentionne un nouvel établissement expérimentateur de la facturation individuelle des séjours aux caisses d'assurance maladie obligatoire pour le périmètre des prestations de soins qu'il vise dans sa première annexe et pour les [...]POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FILE ACTIVE ; POLE D'ACTIVITE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TABLEAU DE BORD ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; INFORMATION ;La présente note d'information précise la mise en œuvre de l'arrêté du 9 avril 2013 portant application du I de l'article R.314-50 du CASF pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) autorisés à exercer une act[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; LOGICIEL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction rappelle l'importance de respecter le délai de facturation d'un an aux établissements de santé qui demandent le paiement de leurs prestations à l'assurance maladie, et ce notamment dans la perspective d'une évolution en [...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; BASE DE DONNEES ; EFFECTIF ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FILE ACTIVE ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social demandent aux établissements de santé de transmettre leurs données nécessaires [...]ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction définit les modalités d'application du coefficient prudentiel fixé par l'arrêté du 2 mars 2013 dans les établissements de santé privés.ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMUNERATION ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Supprimant l'annexe 9 de l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie, et remplaçant les annexes 1, [...]ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie exercées par les établissements de santé, qui est constitué du montant annuel des charges supportée[...]DOTATION HOSPITALIERE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ;Comment mesurer la demande potentielle de soins en santé mentale d'un secteur, sa corrélation avec le recours aux soins, et l'offre réalisée ? La construction d'un 'indicateur agrégé' peut constituer une clé de répartition de la dotation globale[...]AGE ; BRULURE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVOLUTION ; HOSPITALISATION ; METHODE ; MORTALITE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PATIENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SEXE ; STATISTIQUE ;L'Institut de veille sanitaire a réalisé une étude sur les patients hospitalisés pour brûlures en 2010 à partir des données du Programme de médicalisation des systèmes d'information. Il en ressort que les hommes sont plus souvent victimes de brû[...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige que ses acteurs - notamment les médecins, chefs de pôles ou praticiens hospitaliers, les responsables des nouvelles instances créées par la loi HPST, les personnels des agences régionales de santé, les [...]ANTICANCEREUX ; CADRE DE SANTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DOSSIER DU PATIENT ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR ; MANAGEMENT ; METHODOLOGIE ; MOTIVATION ; OBJECTIF ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERFORMANCE ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SOIGNANT ; SYSTEME DE SOINS ; TABLEAU DE BORD ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;ASSURANCE MALADIE ; BASE DE DONNEES ; DONNEE PERSONNELLE ; GOUVERNANCE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; DROIT ;Issues des feuilles de soins et des résumés de sortie hospitaliers, dont on a retiré tous les éléments directement identifiants, les données du SNIIRAM décrivent l'offre et la consommation de soins ainsi que l'état de santé des quelque 65 millio[...]ACTION ; CONTRACTUALISATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; GESTION HOSPITALIERE ; OBJECTIF ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; STRATEGIE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TICKET MODERATEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le modèle de financement par la tarification à l'activité mis en place ces dernières années a eu un impact retentissant sur la gestion des établissements de santé. Acteur de premier plan de cette réforme, l'auteur en explique les fondements, en [...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les annexes I et II seront publiées au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la santé sous les références respectives n° 2013-5 bis et n° 2013-6 bisETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Annulant et remplaçant la version précédente parue dans le bulletin officiel spécial n° 2012-7 bis, le guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile (HAD) (dans sa version 2013), qui [...]ACCES AUX SOINS ; AIDE MEDICALE ; AIDE SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; EXPERIENCE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTIONNEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MALADE MENTAL ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PROTECTION SOCIALE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté précise la dotation globale versée par l'assurance maladie à certains établissements de soins et associations pour le financement de l'expérimentation d'actions médico-sociales « Un chez-soi d'abord » en faveur de personnes en [...]ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie les catégories de prestations liées à une hospitalisation et donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale. Il remplace les annexes 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10 et 11 de l'arrêté du 19 f[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE MEDICALE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire sollicite les agences régionales de santé (ARS) pour la diffusion auprès des établissements de santé des modalités de mise en œuvre de la nouvelle tarification des séjours de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) pour les[...]ILE DE LA REUNION ; DIABETE ; EDUCATION DU PATIENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXERCICE LIBERAL ; FICHE PATIENT ; INFIRMIER ; INSULINE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN A DOMICILE ; TRACABILITE ;Le rôle majeur de prévention et d’éducation thérapeutique des infirmiers libéraux est primordial face à la prévalence de la pathologie diabétique à la Réunion. Celui-ci ne peut se développer qu’à partir d’outils de suivi clinique pluridisciplina[...]DEMAILLY Lise, Dir. ; AUTES Michel, Dir. ; BELART Claire ; CHERONNET Hélène ; DAUMERIE Nicolas ; DEMBINSKI Olivier ; DEVINEAU Julie ; MAURY Caroline ; MOSSE Philippe ; RHENTER Pauline ; ROELANDT Jean-Luc | Malakoff : Armand Colin | 2012 | p. 231FRANCE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; EXCLUSION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HISTORIQUE ; MANAGEMENT ; MILITANTISME ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Les débats sur la politique de santé mentale se déploient en tous sens : sur la sécurité', sur l'insuffisante prévention de la récidive, sur le manque d'accès au soin, sur les dérives technocratiques, sur les atteintes à la dignité de la person[...]COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ANONYMAT ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Abrogeant l'arrêté du 22 novembre 2006 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite ou de réadaptation et à la transmission d'informations [...]POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FILE ACTIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLE D'ACTIVITE ; QUESTIONNAIRE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; RESIDENT ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; ACTION SOCIALE ;ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE RISQUE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les Patient Safety Indicators (PSI) sont des indicateurs de la sécurité des patients construits à partir des bases de données médico-administratives hospitalières afin de mesurer la prévalence des évènements indésirables liés aux soins. Le proje[...]BOURDAIS MANNONE Claire, Aut. ; CHERIKH Faredj, Aut. ; GICQUEL Nathalie, Aut. ; GELSI Eve, Aut. ; JOVER Frédérique, Aut. ; STACCINI Pascal, Aut. | 2011 | p. 39-57ADDICTION ; ETUDE COMPARATIVE ; NOSOLOGIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ;Dans l’objectif de proposer des pistes de réflexion vers un rapprochement des systèmes d’information, une analyse descriptive et comparative des outils utilisés par les professionnels de santé spécialisés dans les troubles addictifs, a été réali[...]INFORMATION MEDICALE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;L'information médicale, domaine nouveau et en plein essor, est aujourd'hui devenu un outil incontournable face à la complexité croissante de la médecine occidentale et à la nécessité de gérer son coût lui aussi croissant. Les spécificités de la [...]COMPTABILITE ANALYTIQUE ; FACTURATION ; HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL ; HOSPITALISATION BREVE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La facturation d'un GHS pour la prise en charge d'un patient de moins d'une journée ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD) répond à des critères précis relatifs notamment à l'état de santé du patient. Toute prise en charge de[...]FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er mars 2010.DUREE DE SEJOUR ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Avec 25 millions de séjours en 2008, l'activité en hospitalisation complète ou partielle est en hausse de 1,0% par rapport à 2007. En revanche les capacités exprimées en nombre de lits et place, au 1e janvier 2009, sont en légère diminution (-1,[...]CHALUMEAU M ; STAWINSKI A ; TOUFIK A ; CADET-TAIROU Agnès | Paris : Observatoire français des drogues et des toxicomanies | 2010CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ; DROGUE ; FILE ACTIVE ; PRISE EN CHARGE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; STATISTIQUE ; TOXICOMANIE ; ADDICTION ;Créés au cours de l'année 2006, les CAARUD se sont mis en place progressivement. En 2007, il existe 114 structures (130 en septembre 2009). L'analyse ci-après s'appuie sur les rapports d'activité renseignés par les équipes des CAARUD et porte su[...]DROIT DU PATIENT ; FICHE PATIENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRECARITE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE MENTALE ; SECURITE ; SOCIETE ;Cet article interroge le recueil de données sur le malade en psychiatrie, l'utilisation de ces informations et le respect des libertés individuelles. [résumé d'auteur]DEMOGRAPHIE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ENQUETE ; FILE ACTIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ;Cinquante ans après la circulaire de 1960 mettant en place la politique de sectorisation psychiatrique, force est de constater que si le secteur psychiatrique constitue un cadre organisationnel ou fonctionnel commun, la réalité des pratiques org[...]ACTE MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les annexes I et II du présent arrêté (qui seront prochainement publiées au Bulletin officiel du ministère de la santé et des sports sous les références respectives n° 2010-4 bis et 2010-5 bis) remplacent les annexes I et II de l'arrêté du 22 fé[...]ACTE MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;En sus des modifications apportées au contenu de l'arrêté du 31 décembre 2004 par le présent arrêté, l'annexe de ce dernier arrêté (qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et des sports sous la référence 2010-6 bis) rempla[...]ACTE MEDICAL ; CLASSIFICATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRESTATION MALADIE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie les catégories de prestations liées à une hospitalisation et donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale. L'arrêté du 27 février 2007 modifié relatif à la classification et à la p[...]CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FILE ACTIVE ; INDICATEUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MODELE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; ACTION SOCIALE ;La ministre des affaires sociales et de la santé arrête un nouveau modèle de rapport d'activité pour les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP).FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire précise les modalités d'attribution des sommes allouées aux ARH pour le financement des investissements relatifs aux systèmes d'information et à la modernisation des équipements dans les établissements privés de santé exerçant une [...]