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Etude pratique sur la place, le rôle et la régularité de l’expertise judiciaire médicale dans le cadre du contentieux de la responsabilité, à partir de l’analyse de la jurisprudence.AMIEVA Hélène, Dir. ; BELIN Catherine, Dir. ; MAILLET Didier, Dir. | Louvain-la-Neuve : De Boeck | 2016 | p. IV-252GUYANE ; MAGHREB ; ADULTE ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CAS CLINIQUE ; COGNITION SOCIALE ; CULTURE ; DEMENCE ; ECRITURE ; EVALUATION ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; FONCTION COGNITIVE ; ILLETTRISME ; INTELLIGENCE ; LANGAGE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; MEMOIRE ; NEUROPSYCHOLOGIE ; NORME ; PERFORMANCE ; PERSONNE AGEE ; QUOTIENT INTELLECTUEL ; SAVOIR ; TEST ; TRISOMIE 21 ; TROUBLE SENSORIEL ;L’activité principale de la neuropsychologie consiste à évaluer les troubles dont souffre un patient (Alzheimer, Parkinson, troubles de la mémoire suite à un traumatisme crânien, etc.). Cette pratique, malgré la panoplie d’outils dont disposent [...]DEONTOLOGIE ; DROIT PENAL ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; SECRET PROFESSIONNEL ; DROIT ;La pratique de l'expertise nécessite des connaissances sans faille en matière de clinique, mais la nécessité première est de bien connaître et comprendre le motif et le but de la demande, et d'y répondre selon les normes attendues par le demande[...]Les deux expertises rapportées ne prétendent pas répondre aux multiples questions soulevées par la radicalisation. A partir de ces exemples et en s'appuyant sur des éléments médico-légaux elles permettent cependant d'éclaircir en partie le chemi[...]BALLET Gilbert ; BIOGRAPHIE ; CENTRE HOSPITALIER GENERAL ; ENSEIGNEMENT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; NEVROSE HYSTERIQUE ; PSYCHOSE HALLUCINATOIRE CHRONIQUE ; TROUBLE DE L'HUMEUR ;Gilbert Ballet commence ses études de médecine à Limoges, pour les terminer dans la capitale. Premier chef de clinique de Charcot à la Salpêtrière en 1882, il cherche durant toute sa carrière à établir des ponts entre la neurologie et la psychia[...]GRAVIER Bruno, Dir. ; ROMAN Pascal, Dir. ; ABBIATI Milena, Aut. ; ADAM Christophe, Aut. ; BAERTSCHI Bernard, Aut. ; CASONI Dianne, Aut. ; DEVAUD CORNAZ Corinne, Aut. ; DORON Claude-Olivier, Aut. ; DURIF VAREMBONT Jean-Pierre, Aut. ; GAMET Marie-Laure, Aut. ; LE GOAZIOU Véronique, Aut. ; HAMMER Raphaël, Aut. ; KINABLE Jean, Aut. ; LAVEZE POMMIER Frédérique, Aut. ; LECHENET Annie, Aut. ; MALFROY Pierre, Aut. ; MERCADER Patricia, Aut. ; STIGLER LANGER Mireille, Aut. ; TUBEROSO Marco, Aut. ; VITTOZ Aurélie, Aut. ; AUBUT Jocelyn, Préf. | Toulouse : Erès | 2016 | p. 337BELGIQUE ; CANADA ; CENTRE DE RESSOURCES POUR LES INTERVENANTS AUPRES DES AUTEURS DE VIOLENCES SEXUELLES (CRIAVS) ; CRIAVS ; FRANCE ; SUISSE ROMANDE ; ACTES DE CONGRES ; AGRESSION SEXUELLE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CLINIQUE ; DANGEROSITE ; DEMANDE DE SOINS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETHIQUE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; FEMINITE ; MASCULINITE ; OBLIGATION DE SOINS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION ; THEORIE ;L'agression sexuelle est un acte, par essence, impensable. Cette violence bouleverse, par ce qu'elle fait subir à la victime, par ce qu'elle met en jeu chez l'auteur, mais aussi par son écho dans l'ensemble du corps social. Après des décennies d[...]TRICHET Yohan, Dir. ; HAMON Romuald, Dir. ; MALEVAL Jean-Claude, Aut. ; GROLLIER Michel, Aut. ; KESSACI Lyasmine, Aut. ; ABELHAUSER Alain, Aut. ; SAURET Marie-Jean, Aut. ; LAMOTE Thierry, Aut. ; ASKOFARE Sidi, Aut. ; BONNANT Mikaël, Aut. ; RIVERA LAGARCHA Silvia, Aut. ; GASPARD Jean-Luc, Aut. ; GERMANOS BESSON Dina, Aut. ; LACADEE Philippe, Aut. ; SAUVAGNAT François, Aut. ; COSTANTINI Pierre-Paul, Aut. ; GRIHOM Marie-José, Aut. ; RAMBEAU José, Aut. ; BIAGI CHAI Francesca, Aut. ; MASSON Antoine, Aut. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2016 | p. 361FREUD Sigmund ; LACAN Jacques ; CRIMINALITE ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FEMME ; HOMICIDE ; INFANTICIDE ; INJONCTION DE SOINS ; JUSTICE ; PARANOIA ; PASSAGE A L'ACTE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHOSE ; RELIGION ; RESPONSABILITE PENALE ; SUBJECTIVATION ; SYNDROME DE MUNCHHAUSEN PAR PROCURATION ; TERRORISME ; TRAITEMENT ; TUEUR EN SERIE ; VIOLENCE ;L’enjeu de cet ouvrage didactique est de transmettre des repères conceptuels, éthiques et cliniques en psychopathologie et criminologie psychanalytique. Depuis le début du XXe siècle, la psychanalyse développe une approche originale des sujets c[...]CONCEPT ; CONFLIT ; CONFLIT DE LOYAUTE ; DROIT DE L'ENFANT ; ENFANCE EN DANGER ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; SEPARATION CONJUGALE ; TEMOIGNAGE ;La séparation et le divorce sont des moments de rupture très déstabilisants et difficiles à gérer pour les parents comme pour les enfants. C'est à ces moments de rupture et de crise que peuvent se révéler des difficultés psychiques aussi bien ch[...]PROTAIS Caroline, Aut. | Paris : Editions de l'Ecole des hautes études en sciences sociales | 2016 | p. 312CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; PUNITION ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ;Aujourd'hui, les psychiatres intervenant auprès des tribunaux exposent de plus en plus les malades mentaux criminels à la sanction pénale et à la prison. Ces experts confient ainsi à la justice la responsabilité d'un patient potentiellement dang[...]ENCRENAZ Gaëlle, Aut. ; MIRAS A, Aut. ; CONTRAND B, Aut. ; SEGUIN M, Aut. ; MOULKI M, Aut. ; QUEINEC R, Aut. ; RENE JS, Aut. ; FERIOT A, Aut. ; MOUGIN M, Aut. ; BONFILS M, Aut. ; MARIEN P, Aut. ; MICHEL G, Aut. ; LAGARDE E, Aut. | 2016 | p. 304-313AUTOPSIE PSYCHOLOGIQUE ; CAUSALITE PSYCHIQUE ; EVENEMENT DE VIE ; FACTEUR DE RISQUE ; PASSAGE A L'ACTE ; POLICE ; PREVENTION ; RECUEIL DE DONNEES ; SUICIDE ; VULNERABILITE ;Les taux de suicide sont généralement plus élevés dans les forces de l’ordre qu’au sein d’autres professions. Pour en comprendre les raisons, les objectifs de cette étude réalisée à partir d’un échantillon de policiers décédés par suicide étaien[...]CLERAMBAULT Gaëtan Gatian de ; UTRILLO Maurice ; ALCOOLISME ; ATTENTAT A LA PUDEUR ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; RAPPORT D'EXPERTISE ;Le peintre français Maurice Utrillo (1883–1955) a été hospitalisé plusieurs fois dans des asiles d’aliénés entre 1904 et 1921. Il souffrait d’alcoolisme grave et peut-être de schizophrénie. En 1921, il est inculpé pour outrage public à la pudeur[...]ELLOUZE Faten, Aut. ; RIDHA Rym, Aut. ; SAADA Wajdi, Aut. ; M'RAD Mohamed Fadel, Aut. | 2016 | p. 433-436TUNISIE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; DISCERNEMENT ; ERREUR DE DIAGNOSTIC ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE PENALE ;L’expertise pénale psychiatrique est une mission délicate au cours de laquelle l’expert affronte différents protagonistes, se heurte au contenu du dossier et à des conditions de travail difficiles. Des limites qui peuvent avoir un impact importa[...]REGION RHONE ALPES ; VACHER Joseph ; 19E SIECLE ; ARCHIVES ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INSTRUCTION JUDICIAIRE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRESSE ; RESPONSABILITE PENALE ; ROMAN ; TUEUR EN SERIE ;En 1897, la France découvrait Joseph Vacher, serial killer arrêté après des années de traque. Le 'tueur de bergers' finira par avouer douze meurtres, l'instruction lui en attribuant une trentaine. Sur l'échelle du crime, Jack l'Eventreur est dép[...]COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AIDE SOCIALE ; AGREMENT ; ASSURANCE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; EXPERTISE MEDICALE ; INDEMNITE ; MEDECIN ; MISSION ; PERMANENCE DES SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGIME GENERAL ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant le décret n° 2000-35 du 17 janvier 2000 portant rattachement de certaines activités au régime général, le présent décret précise la liste des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public en application [...]ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONTROLE MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EXPERTISE MEDICALE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN CONSEIL ; MODELE ; ORGANE DE DECISION ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 10 décembre 2004 fixant le modèle du formulaire « Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles - avis motivé », d'une part, et le premier tiret de l'arrêté du 28 avril 1999 créant les modèles de formulair[...]ACTES DE CONGRES ; ADOLESCENT ; DECES ; DENI ; EPIDEMIOLOGIE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; GROSSESSE ; LEGISLATION ; MEDECINE ; PERINATALITE ; PHENOMENOLOGIE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHIATRIE PERINATALE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; THERAPIE COGNITIVE ; TRANSGENERATIONNEL ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; PEDOPHILIE ; PORNOGRAPHIE ;La pornographie infantile fait partie des infractions à caractère sexuel pour lesquelles le magistrat demande une expertise psychiatrique. Dans la littérature scientifique, il est mis en évidence différents profils psychopathologiques. L'experti[...]DANGEROSITE ; DISCERNEMENT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; NORME ; NOSOLOGIE ; PRISON ; RESPONSABILITE PENALE ; TROUBLE BIPOLAIRE ; TROUBLE DE L'HUMEUR ; JUSTICE ;La prolifération des textes à visée sécuritaire introduits depuis les années 1990 et la généralisation de classifications internationales et d’outils d’évaluation actuariels et statistiques sont venues bouleverser l’appréciation de l’irresponsab[...]DECISION DE JUSTICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION DU PATIENT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; JUSTICE ;Actualités de la jurisprudence sur les infections nosocomiales : notion, cause étrangère, responsabilité de plein droit, faute médicale, perte de chance. [résumé d'éditeur]ACCOUCHEMENT ; ACTE PROFESSIONNEL ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; JURISPRUDENCE ; MEDECINE PERINATALE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RESPONSABILITE ; SAGE FEMME ; TRAVAIL ;Etude des textes et de la jurisprudence de référence intéressant la pratique des sages-femmes en milieu hospitalier : quelle fonction ? Comment gérer le passage, puis la complémentarité, entre la sage-femme et le médecin. [résumé d'éditeur]AGRESSION SEXUELLE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CARENCE AFFECTIVE ; CAS CLINIQUE ; CONSCIENCE ; CRIMINOLOGIE ; CULPABILITE ; DELINQUANCE ; ECOUTE ; ENFANT ; ETAT LIMITE ; EVALUATION ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; IDENTIFICATION ; IDENTITE ; INCESTE ; INTERDIT ; MALTRAITANCE ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; PASSAGE A L'ACTE ; PERSONNALITE ; PRISON ; PSYCHODRAME ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; PSYCHOTHERAPIE DE GROUPE ; PULSION ; RELATION ADULTE ENFANT ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; REPRESENTATION ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; SEXUALITE INFANTILE ; STRUCTURE PSYCHIQUE ; THEORIE ; VIOLENCE ; PSYCHANALYSE ;Les auteurs de ce dossier abordent différents aspects de la pratique clinique de la criminalité aujourd'hui. Après une introduction théorique et une brève histoire de la psychocriminologie psychanalytique, ils s'intéressent à l'évaluation clini[...]ACTE MEDICAL ; DECISION DE JUSTICE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE MEDICALE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURIDICTION CIVILE ; LESION ; PREUVE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; JUSTICE ;Le rapport d’expertise, central dans une procédure en responsabilité médicale ou hospitalière, est une donnée de fait, soumise à la libre critique des parties et à l’appréciation des juges. Le tribunal n’est jamais tenu par les conclusions d’un [...]COMMISSION REGIONALE DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION ; ACTE MEDICAL ; COMPLICATION ; CONSEQUENCE ; DECISION DE JUSTICE ; DOMMAGES ET INTERETS ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFORMATION DU PATIENT ; MALADIE INFECTIEUSE ; MEDECINE LIBERALE ; PREJUDICE ; PRISE EN CHARGE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; JUSTICE ;La responsabilité civile d'un praticien exerçant en libéral dans une clinique est retenue pour la mauvaise prise en charge d'un syndrome infectieux (CA Bordeaux, 1 avril 2005, no 13-07104). Cette affaire permet d'examiner de façon concrète la ma[...]CONFLIT ; DEBAT ; DISCERNEMENT ; DROIT PENAL ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INTERPRETATION ; JUSTICE ; MALADE MENTAL ; PSYCHIATRE ; RESPONSABILITE PENALE ; REVUE DE LA LITTERATURE ;L'expertise psychiatrique pénale de responsabilité permet d'assurer un équilibre entre la psychiatrie et la justice. Aujourd'hui elle semble connaître un malaise, avec des critiques de plus en plus nombreuses portant particulièrement sur l'exist[...]FOURNIS Gaël, Aut. ; NABHAN ABOU Nidal, Aut. ; GAUTIER Ludivine, Aut. ; ORSAT Manuel, Aut. ; GARRE Jean-Bernard, Aut. ; GOHIER Bénédicte, Aut. | 2015 | p. 574-578AGRESSIVITE ; CRIME ; ETUDE GENERALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; JEU VIDEO ; MEDIA ; PASSAGE A L'ACTE ; VIOLENCE ;Contexte : les conclusions des précédentes études sur l'influence des jeux vidéo violents sont majoritairement en faveur d'une influence négative sur l'agressivité. Cependant, les données manquent concernant l'impact de ce type de média sur le c[...]SADLIER Karen, Dir. ; CREOFF Michèle ; LOPEZ Gérard ; SEVERAC Nadège ; DESURMONT Marie ; KEDIA Marianne ; SABOURAUD SEGUIN Aurore ; LASSUS Pierre ; POIRRET Patrick ; TRAN Patrick ; HERNANDEZ PARAMO Carolina | Paris : Dunod | 2015 | 2° éd. | p. VIII-216DROIT DE L'ENFANT ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ENFANT MALTRAITE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; MALTRAITANCE ; PARENTALITE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; RELATION PARENT ENFANT ; VICTIMOLOGIE ; VIOLENCE CONJUGALE ; VULNERABILITE ; FAMILLE ;La violence conjugale a longtemps été considérée comme une affaire d'adultes. Des études internationales ont cependant montré qu'elle avait également des conséquences graves sur le développement physique et psychologique de l'enfant témoin. Les [...]CAS CLINIQUE ; CLINIQUE ; EVALUATION ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; JUSTICE ; PASSAGE A L'ACTE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; RELATION INTERPERSONNELLE ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; PSYCHANALYSE ;Le cadre général de l'expertise a pour objectif de mettre en oeuvre à la fois des conditions d'observation et d'objectivation de la subjectivité ; le professionnel est désigné pour procéder à un examen psychologique lui permettant de répondre le[...]FAYE Papa Lamine, Aut. ; SECK Sokhna, Aut. ; DER DIEYE Ndeye Awa, Aut. ; NDIAYE NDONGO Ndeye Diale, Aut. ; THIAM Mamadou Habib, Aut. | 2015 | p. 19-27SENEGAL ; DANGEROSITE ; DROIT PENAL ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE PENALE ;Dans ce travail les auteurs rapportent les résultats d'une étude rétrospective, de 219 rapports d'expertises psychiatriques en droit pénal effectués à la Clinique Psychiatrique du Centre Hospitalier National Universitaire de Fam à Dakar de 1965 [...]CARENCE PARENTALE ; CAS CLINIQUE ; DANGEROSITE ; DELINQUANCE ; DIAGNOSTIC ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; HOMICIDE ; HOMME ; PERSONNALITE ; PSYCHOPATHIE ; SADISME ;La psychopathie est loin d'avoir trouvé une quelconque cohérence théorique. Il y a par contre une entente générale et consensuelle sur ses déterminants et ce qui stigmatise une personne dite psychopathe. Pour l'expert, c'est la singularité d'une[...]BERILLON Edgar ; BREIVIC Anders-Behring ; DELIRE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FANATISME ; IDEALISME ; PERSONNALITE ; PSYCHOPATHOLOGIE ;Les racines philosophiques, sociologiques et psychiques du fanatisme sont indissociables de ses mécanismes psychopathologiques collectifs et individuels. L'existence d'une 'idée fixe' caractérise la personnalité fanatique et la personnalité para[...]