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AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AIDE HUMANITAIRE ; CENTRE DE CRISE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EXPERTISE ; MOBILISATION ; REGLEMENTATION ; SERVICE TECHNIQUE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé mobilise la réserve sanitaire à compter du 29 mars 2022 (pour une durée de 15 jours renouvelable), à hauteur de 2 réservistes, afin d'assurer un soutien logistique aux opérations [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERTISE ; GERIATRIE ; MISSION ; OFFRE DE SOINS ; RESEAU DE SANTE ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE ; SOINS PALLIATIFS ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à donner des éléments de cadrage aux agences régionales de santé et aux acteurs des territoires pour la mise en oeuvre des appuis territoriaux experts de second recours dans le domaine de la gériatrie et dans le doma[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé décident de la prise en charge par le fonds pour la modernisation et l'investissement en santé (FMIS) des dépenses enga[...]CHERCHEUR ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFLIT D'INTERET ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EXPERTISE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; SCIENCES ;Dans le présent arrêté, la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation présente le document type de la déclaration publique d'intérêts que doivent établir les personnes participant directement au service public de la[...]COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; BIOETHIQUE ; ESSAI CLINIQUE ; EXPERTISE ; FINANCES PUBLIQUES ; INDEMNITE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SCIENCES MEDICALES ; SCIENCES ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent les dispositions l'arrêté du 23 janvier 2009 relatif au montant des indemnités susceptibles d'être allouées[...]COMITE D'ETHIQUE ; DEPENSES DE SANTE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDEMNITE ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; SCIENCES ;Le ministre des solidarités et de la santé arrête de nouveaux montants pour les indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé [...]MARQUANT Bénédicte, Aut. ; BENNOUNA Nysrine, Aut. ; MONDET Lisa, Aut. ; HOUZIAUX Delphine, Aut. ; BALSSA Joël, Aut. ; JORON Elise, Aut. ; BLOCH Frédéric, Aut. | 2022 | p. 597-604EQUIPE MOBILE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERTISE ; GERIATRIE ; REANIMATION ; SOIN INTENSIF ; UNITE DE SOIN ;Alors que l’intervention d’une Équipe mobile de gériatrie (EMG) dans les services de soins intensifs et de réanimation pourrait être source d’une réelle plus-value pour les personnes âgées qui y sont accueillies, cette activité reste encore trop[...]CENTRE NATIONAL DES SOINS PALLIATIFS ET DE LA FIN DE VIE ; DROIT DES USAGERS ; EXPERTISE ; FIN DE VIE ; GOUVERNANCE ; MISSION ; POLITIQUE DE SANTE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SOINS PALLIATIFS ; SANTE ;Modifiant le décret n° 2016-5 du 5 janvier 2016, le premier ministre renouvelle, pour une durée de 5 ans, le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, dont les missions sont relatives au recueil de données, au développement des e[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; EXPERTISE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MISSION ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SPECIFICITE ; TEMPS SYNDICAL ;La loi de transformation de la fonction publique instaure une instance unique de représentation du personnel qui fusionne et remplace le comité technique d’établissement (CTE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHS[...]ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; BRULURE ; CONTAMINATION ; EXPERTISE ; GESTION DES RISQUES ; INNOVATION ; NUMERIQUE ; POLLUTION ; REANIMATION ; RECHERCHE CLINIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; TRAITEMENT ;Le centre de traitement des brûlés de l’hôpital Saint-Louis (AP-HP) a été créé selon la volonté du professeur Maurice Mimoun de penser l’hôpital autrement en construisant une structure de soins autour du patient brûlé : « le presque tout dans la[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INVESTISSEMENT ; MISSION ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé décident, dans le présent arrêté, de la prise en charge par le fonds pour la modernisation et l'investissement en santé des frais engagés par [...]LINHART Danièle, Aut. ; LOUBAT Jean-René, Aut. ; CHAUVIERE Michel, Aut. ; ESTEVAN Erica, Aut. ; BERTRAND Didier, Aut. ; PILLANT Yves, Aut. ; BOULLET Jean-Yves, Aut. ; DOUMENC Colette, Aut. ; CONVERS Julie, Aut. ; DERUMEZ Christophe, Aut. ; FORT Fabrice, Aut. ; JOING Jean-Luc, Aut. ; JOING Vincent, Aut. ; COLOMBE Philippe, Aut. ; DUPAS Cécile, Aut. ; DUPUIS Jean-Claude, Aut. | 2021 | p. 7-268AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COOPERATION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERTISE ; GESTION DU PERSONNEL ; INNOVATION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PERFORMANCE ; POLITIQUE ; RELATION HIERARCHIQUE ;Au sommaire. I Innovation managériale et sens au travail : questions de politique. Subordination des salariés et résilience patronale par D. Linhart. L’innovation managériale est-elle possible dans le champ d’une économie administrée ? par J-R L[...]ACTE PROFESSIONNEL ; DROIT DE LA SANTE ; EXPERTISE ; EXPERTISE MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TELEMEDECINE ; TELESANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pris en application de l'article 53 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, le présent décret définit les conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin applic[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; MALADIE INFECTIEUSE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TECHNICIEN DE LABORATOIRE ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé arrête la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (CNR) et, le cas échéant, des CNR-Laboratoires associés, ainsi que la liste des CNR-Laboratoires exper[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; MALADIE INFECTIEUSE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TECHNICIEN DE LABORATOIRE ; SANTE ;Par dérogation à l'article D. 1413-49 du code de la santé publique, pour les centres inscrits à la date d'entrée en vigueur du présent décret, le premier ministre proroge jusqu'au 31 décembre 2022 la durée des désignations actuelles des centres [...]ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CICATRISATION ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; EQUIPE SOIGNANTE ; EVALUATION DES SOINS ; EXERCICE LIBERAL ; EXPERTISE ; INFIRMIER ; PLAIE ; PROTOCOLE DE SOINS ; REGLEMENTATION ; SOIN INFIRMIER ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, autorisent le protocole de coopération « Evaluation et suivi de[...]GARDIEN Eve, Aut. ; SIMON Jean-Luc, Aut. ; CHARTRIN Thierry, Aut. ; CELESTE Bernadette, Aut. ; DUPIN DE SAINT CYR Marie-Laure, Aut. ; SCHWEITZER Laetitia, Aut. ; MARTIN Elise, Aut. ; STAEDEL Bérénice, Aut. ; BONNAMI Alain, Aut. ; PASCALE Jeanine, Aut. ; DEMOUSTIER Séverine, Aut. | 2021 | p. 7-156ACCOMPAGNEMENT ; ACTIVITE SALARIEE ; AUTONOMIE ; AUTONOMISATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERTISE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HISTORIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MEDIATEUR DE SANTE PAIR ; PAIR AIDANT ; PROJET DE VIE ; SAVOIR EXPERIENTIEL ; VECU ; VULNERABILITE ;Au sommaire. I La notion de pair-aidance : une histoire récente. Accompagnements et soutiens par les pairs : se prendre en main en s’appuyant sur ses pairs par E. Gardien. L’intervention des pairs au service de l’émancipation par J-L Simon et T.[...]UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; UNION REGIONALE DES PROFESSIONS DE SANTE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CONFLIT D'INTERET ; DONNEE PERSONNELLE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; EXPERTISE ; INTERNET ; LOGICIEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RAPPORT D'EXPERTISE ; REGLEMENTATION ; TELEPHONE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VOTE ELECTRONIQUE ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé décide la création d'un système de vote électronique par internet pour l'élection des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral sous le régime des convent[...]ACCES AUX SOINS ; EXPERTISE ; GERIATRIE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; PARCOURS DE SOINS ;La filière personnes âgées du GHT Rouen Cœur de Seine s’attache, depuis plusieurs années, à fluidifier le parcours territorial de la personne âgée. À ce titre, elle a inscrit le projet de guichet unique d’accès à l’expertise gériatrique, en tout[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTROLE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENQUETE ; EXPERIENCE ; EXPERTISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VALIDATION ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent les conditions d'agrément des agents chargés du contrôl[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MISSION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics arrêtent le montant de 19 300[...]; AVANTAGE EN NATURE ; CLASSIFICATION ; CONVENTION ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; DON ; DROIT DE LA SANTE ; ENTREPRISE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INDEMNITE ; INTERDICTION ; PRESTATION DE SERVICE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; DROIT ;Si le code de la santé publique interdit aux entreprises produisant ou commercialisant des produits de santé ou assurant des prestations de santé d'offrir ou de proposer des avantages aux personnes exerçant une profession de santé réglementée, a[...]CHERCHEUR ; ETHIQUE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; INDEMNITE ; MISSION ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; SCIENCES ; SOCIETE ;Abrogeant l'arrêté du 11 juin 2018 relatif au montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé et aux experts extérieurs appelés [...]LAMBERT Pascal, Aut. ; LAMBERT Thi, Aut. ; TROCHET Claire, Aut. ; ROTHAN TONDEUR Monique, Aut. | 2020 | p. 26-28EXPERTISE ; GERIATRIE ; GERONTOLOGIE ; LEGISLATION ; PERSONNE AGEE ; PRATIQUE AVANCEE ; PRATIQUE DU SOIN ;Les personnes âgées sont les principales victimes des ruptures de parcours de santé car elles nécessitent une prise en charge adaptée. Le système actuel n'est plus en mesure de couvrir de façon satisfaisante toutes ces demandes complexes, de plu[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; COMITE D'ETHIQUE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETHIQUE ; EVALUATION ; EXPERTISE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; RECHERCHE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECHERCHE CLINIQUE ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ; RECHERCHE PHARMACEUTIQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SCIENCES ;Pris notamment pour l'application de l'article 41 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, le présent décret modifie plusieurs dispositions réglementaires du décret n° 2019-53[...]L’observation, mieux que tout autre outil, permet de comprendre plus finement ce qui se passe pour un enfant et ses parents, quel que soit le contexte dans lequel la rencontre s’effectue. Cependant, si l’observation possède des vertus fondamenta[...]INSTITUT PASTEUR ; CITOYENNETE ; CLIMAT ; COMMUNICATION ; COMPREHENSION ; CONFIANCE ; DECISION ; DOUTE ; EXPERTISE ; FONCTION COGNITIVE ; HISTOIRE DES SCIENCES ; INTUITION ; OBJECTIVITE ; OBSERVATION ; OPINION PUBLIQUE ; PEUR ; PSYCHOLOGIE COGNITIVE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RAISONNEMENT ; SAVOIR ; SCIENCES ; VERITE ;Faire confiance est un art qui s'apprend. Dans cet ouvrage, Elena Pasquinelli (spécialiste en philosophie des sciences cognitives) et Mathieu Farina (agrégé des sciences de la vie et de la terre, spécialisé en écologie et en biologie évolutive) [...]SUISSE ; ACCOMPAGNEMENT ; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; CRISE ; ECRITURE ; EXPERTISE ; METHODOLOGIE ; PAIR AIDANT ; PLAN DE CRISE CONJOINT ; RETABLISSEMENT ; VALIDATION ;Dans le contexte d'un taux d'hospitalisations sans consentement élevé, et pour développer des soins orientés vers le rétablissement, le canton de Vaud entend déployer sur son territoire le plan de crise conjoint (PCJ). Cet article décrit les dif[...]CONDITION DE TRAVAIL ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; OBSERVATION ; QUALITE DE VIE ; QUALITE DES SOINS ;Dans le cadre de la stratégie nationale de la qualité de vie au travail, un Observatoire national dédié au secteur sanitaire et médico-social a été créé en 2018. Composé de douze experts, il a rendu en mai dernier les conclusions de quatre group[...]
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