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DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COORDINATION ; EXPERIMENTATION ; GROSSESSE ; PARCOURS DE SANTE ; PERINATALITE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé abrogent l'arrêté du 28 janvier 2020 relatif à l'expérimentation d'un parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; REGION CENTRE ; REGION NORMANDIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DEFICIENCE VISUELLE ; DEPENDANCE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNE AGEE ; REGION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé autorise les régions Centre-Val de Loire et Normandie à participer à l'expérimentation mentionnée à l'article unique de la loi n° 2019-72 du 5 février 2019 visant à améliorer la santé visuelle des perso[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; REFORME ; ACTION SOCIALE ;Voir pages 27 à 42. La présente instruction fixe les modalités de participation des agences régionales de santé à l’expérimentation nationale auprès d’un échantillon de 1200 établissements et services, menée dans le cadre du projet « Services et[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PROJET PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déte[...]AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion fixe la liste des organismes habilités à créer une entreprise adaptée de travail temporaire.VERGES Yohann, Aut. ; VERNHES Stéphanie, Aut. ; VANNESTE Patrick, Aut. ; BRAUN Emilie, Aut. ; POUTRAIN Jean-Christophe, Aut. ; DUPOUY Julie, Aut. ; BOUCHARD Jean-Pierre, Aut. | 2021 | p. 757-767HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN GENERALISTE ; PARTENARIAT ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOTHERAPIE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ;Psychologues et médecins généralistes (MG) sont les acteurs les plus consultés par les patients présentant des difficultés psychologiques. Ils ont chacun leur identité professionnelle, leur propre cadre de travail, leurs références et leur langa[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHERCHEUR ; ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation autorisent certaines universités et les établissements associés à mettre en place des modalités expé[...]L’augmentation du nombre de personnes âgées incite à réinventer la prise en charge gériatrique pour diminuer la dépendance et retarder l’entrée en institution. Après l’intégration de services de gériatrie aiguë en CHU, la création d’équipes mob[...]La FHF expérimente depuis trois ans un modèle de responsabilité populationnelle visant le triple objectif d’une meilleure santé, prise en charge et utilisation des ressources. Déployé dans cinq territoires pionniers, il s’appuie sur plusieurs ou[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CARTE D'ASSURE SOCIAL ; DEMATERIALISATION ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire du régime général et du régime agricole, avec le concours du groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, ont expérimenté un nouveau support technique de la carte électronique indi[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADOLESCENT ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ENFANT ; EXPERIMENTATION ; JEUNE ADULTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SANTE ;Abrogeant les arrêtés datés du 5 mai 2017 fixant la liste des territoires retenus pour les expérimentations visant à organiser la prise en charge de la souffrance psychique des jeunes, du 19 décembre 2017 portant approbation du cahier des charge[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, qui complète l'arrêté du 8 avril 2021 fixant la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles en recourant au contrat à durée déterminée conclu e[...]Le présent arrêté actualise le cahier des charges de l'expérimentation « PRIMORDIAL : les soins primaires c'est Primordial ».AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; ECOLE ; ENFANT HANDICAPE ; ENSEIGNANT ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; PROTOCOLE ; SCOLARISATION ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire diffuse le cahier des charges des équipes mobiles d'appui médico-social à la scolarisation.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRISE SANITAIRE ; DEROGATION ; DROIT DE LA SANTE ; EDUCATION DU PATIENT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant le décret n° 2017-1862 du 29 décembre 2017 qui autorise à titre expérimental et jusqu'au 30 juin 2021, dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Île-de-France et Provence-Alpes-Côte d'Azur, le directeur général de l'agenc[...]HAUTE GARONNE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MODELE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « forfait santé en ESMS - nouveau modèle de financement de l'organisation de la prévention[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; EXPERIMENTATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, qui complète un arrêté du 8 mars 2021, la ministre du travail, de l'emploi et l'insertion retient les entreprises listées pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du [...]PINO Maribel, Aut. ; DAMNEE Souad, Aut. ; LENOIR Hermine, Aut. ; WU Ya-Huei, Aut. ; RIGAUD Anne-Sophie, Aut. | 2021 | p. 26-29EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PERSONNE AGEE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; USAGER ;Le living lab est une approche qui encourage la conception et le développement de solutions technologiques innovantes dans un processus de coconstruction impliquant les utilisateurs et les autres acteurs clés. Sa méthodologie développe les techn[...]KOSKAS Pierre, Aut. ; ROMDHANI Mouna, Aut. ; DRUNAT Olivier, Aut. ; PONS-PEYNEAU Cécile, Aut. | 2021 | p. 24-25DEMENCE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOGERIATRIE ; VISIOCONFERENCE ;Les plans Alzheimer ont permis des progrès importants dans la prise en charge des personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou d’autres formes de démence, mais le réseau médical et social reste fragmenté en gériatrie. Nous avons propos[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée détermi[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SYSTEME DE SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé autorise, pour une durée de 18 mois, l'expérimentation par le groupement d'intérêt public dénommé « Agence du numérique en santé » (ANS), pour le compte du ministère chargé de la [...]