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ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRANSITION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion complète la liste (fixée par un arrêté du 14 janvier 2022) des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du[...]AIDE A DOMICILE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé décident de substituer le cahier des charges de l'expérimentation « dispositifs renforcés de soutien au domicile (DRAD) pour les personnes âgé[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; DECHET HOSPITALIER ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE HOSPITALIERE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Par le présent arrêté, la ministre de la transition écologique et le ministre des solidarités et de la santé prolongent la durée de l'autorisation de l'expérimentation de la valorisation de la matière des déchets issus du prétraitement par désin[...]REGION LORRAINE ; ACCES AUX SOINS ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DEPARTEMENT ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE CONNECTEE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ;En 2019, professionnels de santé et collectivités territoriales de la Meuse lançaient en région Grand Est, avec les départements de Meurthe-et-Moselle et Haute-Marne, le projet e-Meuse santé. Objectifs de ce programme lauréat de l’appel à projet[...]CONTRAT LOCAL DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; HEBERGEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROJET DE VIE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;Depuis plus de vingt ans, les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ont développé leur expertise gérontologique par l’enrichissement d’équipes pluridisciplinaires au service de l’accompagnement des résidents et de[...]ADMINISTRATION CENTRALE ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; DELEGATION DE GESTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, créent à[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AUX SOINS ; ADDICTOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUES ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; SALLE DE CONSOMMATION A MOINDRE RISQUE ; SANTE PUBLIQUE ; ADDICTION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé approuve le cahier des charges national relatif aux haltes “soins addictions” (HSA) qui sont des espaces de réduction des risques par usage supervisé et d'accès aux soins et dont [...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent le montant de la dotation de la branche maladie, maternité, invalidité et décès du régime général versée au fonds pour l'innovation d[...]ADMINISTRATION CENTRALE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONVENTION ; DELEGATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; REGLEMENTATION ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification de plusieurs dispositions réglementaires du code de l'action sociale et des familles, et ce afin de préciser les modalités de reprise des comp[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives », le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent le cahier des[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRANSITION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion arrête la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déterminée (CDD) « Tremplin ».AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « Inspir'Action », telle que définie dans le cahier des charges (à paraître au Bulletin of[...]MAISON DE NAISSANCE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FONCTIONNEMENT ; MATERNITE ; NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; ORGANISATION ; PERINATALITE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé détaille à l'attention des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) les évolutions du cadre de fonctionnement des maisons de naissance déployées dans un ca[...]DEPARTEMENT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FONCTIONNEMENT ; JURIDICTION PENALE ; MISSION ; POLITIQUE ; RAPPORT ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise la composition, les missions et les modalités de fonctionnement du comité d'évaluation et de suivi des cours criminelles départementales aux fins de d[...]Décret n° 2022-17 du 7 janvier 2022 relatif à l'expérimentation de la cour criminelle départementale
ACCUSATION ; DEPARTEMENT ; DETENTION PROVISOIRE ; EXPERIMENTATION ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise les modalités de la prolongation jusque le 1 janvier 2023 (date prévue pour la généralisation sur l'ensemble du territoire) de l'expérimentation de la[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENDANCE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; TROUBLE COGNITIF ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « Programme de prévention de la perte d'autonomie axé sur le dépistage multidimensionnel du déclin fonctionnel li[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; JARDIN THERAPEUTIQUE ; PEDOPSYCHIATRIE ; SOCIALISATION ;Dans le service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent du centre hospitalier universitaire de Caen (14), un atelier jardin thérapeutique a été développé. Ses bénéfices sont clairement observés sur les participants, que ce soit pendant l’a[...]APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE CLINIQUE ; VIRTUALITE ;Le recours aux technologies numériques dans la santé est multiforme : dispositifs médicaux connectés, télémédecine, suivi à distance des patients… et simulation numérique. Les pouvoirs publics le reconnaissent et ont pris très récemment des opti[...]Un entretien avec Fabien Joly (03:05), psychologue, psychomotricien.PINO M, Aut. ; BERGER E, Aut. ; DUPONT JC, Aut. ; DERVAUX B, Aut. ; TRIBOULET C, Aut. ; MONTHEARD M, Aut. ; MONNET C, Aut. ; ENDENE A, Aut. | 2022 | p. 44-47APPEL A PROJET ; COMPETENCE ; CONDITION DE TRAVAIL ; COUT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; GERIATRIE ; METHODOLOGIE ; PERSONNE AGEE ; RECHERCHE EXPERIMENTALE ; ROBOT ; ROBOTIQUE ;L’usage de robots sociaux pour accompagner la perte d’autonomie des sujets âgés intéresse les services et structures gériatriques. Dotées de traits humanoïdes et d’une capacité à interagir, ces technologies sont des outils utiles pour stimuler c[...]HOSPICES CIVILS DE LYON ; ACCOMPAGNEMENT ; ATTRACTIVITE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; EXPERIMENTATION ; FORMATION MEDICALE ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ;Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont conçu et mis en œuvre un programme original de soutien et d’accompagnement des responsables médicaux.ALIMENTATION ; ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; EXPERIMENTATION ; GOUT ; JARDINAGE ; PROJET ;Un groupe de tout-petits accueillis au sein d’une structure de la petite enfance a participé à la création d’un jardin éducatif. Tous ont vécu quelque temps au rythme des différentes étapes du projet que sont la plantation, l’attente, la récolte[...]GIROUD M, Aut. ; COTTIN Y, Aut. ; BONNIN A, Aut. ; BAULOT Emmanuel, Aut. ; MAYNADIE M, Aut. ; DESMARELLES M, Aut. ; BLANCHARD V, Aut. ; BAILLE N, Aut. | 2022 | p. 32-36COTE D'OR ; HAUTE MARNE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INNOVATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; PROJET MEDICAL ; TERRITOIRE DE SANTE ;Cinq ans après leur création, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont-ils répondu à leurs objectifs et fait leurs preuves Le GHT bi-régional Côte d’Or (21) - Sud Haute-Marne (52) se propose, à travers son bilan, d’exposer les métho[...]LANDES ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PRATIQUE DU SOIN ;Le Village Landais Alzheimer est un lieu de vie innovant unique en France où sont accueillies 120 personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou apparentées. Son fonctionnement vise à cultiver une existence la plus ordinaire et citoyenne possi[...]ADOLESCENT ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CENTRE D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; DEMANDE DE SOINS ; EXPERIMENTATION ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ;L'accueil du soir est un dispositif de soin institutionnel qui s'est ouvert à l'intérieur d'un CMP pour adolescents. Il complète l'offre de soin du CMP en offrant un espace intermédiaire qui pratique la psychothérapie institutionnelle sans néces[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAPACITE VISUO SPATIALE ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNE AGEE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; VISION ; SANTE ;Le décret aménage la date de fin de validité de l'autorisation du directeur général de l'agence régionale de santé permettant aux opticiens-lunetiers de participer à l'expérimentation prévue par la loi du 5 février 2019, en la fixant au 31 décem[...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AGREMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MINEUR ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS DE SOINS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONVENTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION ; ORGANISATION SANITAIRE ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent, par le présent arrêté, l'expérimentation « Optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires - Transfert du[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MODELE ; ORGANISATION ; PRATIQUE DU SOIN ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans la présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé fixent, d'une part, le nouveau cahier des charges de l'expérimentation « forfait santé en ESMS - nouveau modèle de fin[...]MATHIEU Céline, Aut. ; LAFONT Christine, Aut. ; JAKOVENKO Dominique, Aut. ; MAC CAMBRIDGE Cécile, Aut. ; KERIMEL Justine de, Aut. | 2021 | p. 16-19ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; FRAGILITE ; INFIRMIER ; PERSONNE AGEE ; PHARMACIEN ; PREVENTION ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Le dépistage (step 1) est le mode d’entrée dans le programme Icope. Cette étape préliminaire est principalement une initiative des professionnels de santé du premier recours, présents quotidiennement auprès des seniors. En Occitanie, dans le cad[...]