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AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives », le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent le cahier des[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRANSITION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion arrête la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déterminée (CDD) « Tremplin ».AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « Inspir'Action », telle que définie dans le cahier des charges (à paraître au Bulletin of[...]MAISON DE NAISSANCE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FONCTIONNEMENT ; MATERNITE ; NAISSANCE ; NEONATALOGIE ; ORGANISATION ; PERINATALITE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, le ministre des solidarités et de la santé détaille à l'attention des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) les évolutions du cadre de fonctionnement des maisons de naissance déployées dans un ca[...]DEPARTEMENT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FONCTIONNEMENT ; JURIDICTION PENALE ; MISSION ; POLITIQUE ; RAPPORT ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise la composition, les missions et les modalités de fonctionnement du comité d'évaluation et de suivi des cours criminelles départementales aux fins de d[...]Décret n° 2022-17 du 7 janvier 2022 relatif à l'expérimentation de la cour criminelle départementale
ACCUSATION ; DEPARTEMENT ; DETENTION PROVISOIRE ; EXPERIMENTATION ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; JUSTICE ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre, dans le présent décret, précise les modalités de la prolongation jusque le 1 janvier 2023 (date prévue pour la généralisation sur l'ensemble du territoire) de l'expérimentation de la[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENDANCE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; TROUBLE COGNITIF ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « Programme de prévention de la perte d'autonomie axé sur le dépistage multidimensionnel du déclin fonctionnel li[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; JARDIN THERAPEUTIQUE ; PEDOPSYCHIATRIE ; SOCIALISATION ;Dans le service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent du centre hospitalier universitaire de Caen (14), un atelier jardin thérapeutique a été développé. Ses bénéfices sont clairement observés sur les participants, que ce soit pendant l’a[...]APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE CLINIQUE ; VIRTUALITE ;Le recours aux technologies numériques dans la santé est multiforme : dispositifs médicaux connectés, télémédecine, suivi à distance des patients… et simulation numérique. Les pouvoirs publics le reconnaissent et ont pris très récemment des opti[...]Un entretien avec Fabien Joly (03:05), psychologue, psychomotricien.PINO M, Aut. ; BERGER E, Aut. ; DUPONT JC, Aut. ; DERVAUX B, Aut. ; TRIBOULET C, Aut. ; MONTHEARD M, Aut. ; MONNET C, Aut. ; ENDENE A, Aut. | 2022 | p. 44-47APPEL A PROJET ; COMPETENCE ; CONDITION DE TRAVAIL ; COUT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; GERIATRIE ; METHODOLOGIE ; PERSONNE AGEE ; RECHERCHE EXPERIMENTALE ; ROBOT ; ROBOTIQUE ;L’usage de robots sociaux pour accompagner la perte d’autonomie des sujets âgés intéresse les services et structures gériatriques. Dotées de traits humanoïdes et d’une capacité à interagir, ces technologies sont des outils utiles pour stimuler c[...]HOSPICES CIVILS DE LYON ; ACCOMPAGNEMENT ; ATTRACTIVITE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; EXPERIMENTATION ; FORMATION MEDICALE ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ;Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont conçu et mis en œuvre un programme original de soutien et d’accompagnement des responsables médicaux.ALIMENTATION ; ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; EXPERIMENTATION ; GOUT ; JARDINAGE ; PROJET ;Un groupe de tout-petits accueillis au sein d’une structure de la petite enfance a participé à la création d’un jardin éducatif. Tous ont vécu quelque temps au rythme des différentes étapes du projet que sont la plantation, l’attente, la récolte[...]GIROUD M, Aut. ; COTTIN Y, Aut. ; BONNIN A, Aut. ; BAULOT Emmanuel, Aut. ; MAYNADIE M, Aut. ; DESMARELLES M, Aut. ; BLANCHARD V, Aut. ; BAILLE N, Aut. | 2022 | p. 32-36COTE D'OR ; HAUTE MARNE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INNOVATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; PROJET MEDICAL ; TERRITOIRE DE SANTE ;Cinq ans après leur création, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont-ils répondu à leurs objectifs et fait leurs preuves Le GHT bi-régional Côte d’Or (21) - Sud Haute-Marne (52) se propose, à travers son bilan, d’exposer les métho[...]LANDES ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PRATIQUE DU SOIN ;Le Village Landais Alzheimer est un lieu de vie innovant unique en France où sont accueillies 120 personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou apparentées. Son fonctionnement vise à cultiver une existence la plus ordinaire et citoyenne possi[...]ADOLESCENT ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CENTRE D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; DEMANDE DE SOINS ; EXPERIMENTATION ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ;L'accueil du soir est un dispositif de soin institutionnel qui s'est ouvert à l'intérieur d'un CMP pour adolescents. Il complète l'offre de soin du CMP en offrant un espace intermédiaire qui pratique la psychothérapie institutionnelle sans néces[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAPACITE VISUO SPATIALE ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNE AGEE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; VISION ; SANTE ;Le décret aménage la date de fin de validité de l'autorisation du directeur général de l'agence régionale de santé permettant aux opticiens-lunetiers de participer à l'expérimentation prévue par la loi du 5 février 2019, en la fixant au 31 décem[...]ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AGREMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MINEUR ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS DE SOINS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONVENTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION ; ORGANISATION SANITAIRE ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent, par le présent arrêté, l'expérimentation « Optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires - Transfert du[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MODELE ; ORGANISATION ; PRATIQUE DU SOIN ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Dans la présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé fixent, d'une part, le nouveau cahier des charges de l'expérimentation « forfait santé en ESMS - nouveau modèle de fin[...]MATHIEU Céline, Aut. ; LAFONT Christine, Aut. ; JAKOVENKO Dominique, Aut. ; MAC CAMBRIDGE Cécile, Aut. ; KERIMEL Justine de, Aut. | 2021 | p. 16-19ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; FRAGILITE ; INFIRMIER ; PERSONNE AGEE ; PHARMACIEN ; PREVENTION ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Le dépistage (step 1) est le mode d’entrée dans le programme Icope. Cette étape préliminaire est principalement une initiative des professionnels de santé du premier recours, présents quotidiennement auprès des seniors. En Occitanie, dans le cad[...]DEPENDANCE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; GERIATRIE ; INFIRMIER ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION ; PROJET DE VIE ; RESEAU DE SANTE ; TELEMEDECINE ;Selon l’Organisation mondiale de la santé, vieillir en bonne santé ne signifie pas l’absence de maladies, mais pouvoir continuer à faire ce qui est important pour soi. À ce titre, son programme Integrated Care for Older People (Icope) est un enj[...]ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DES USAGERS ; DUREE DE CONSERVATION ; EXPERIMENTATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE EN LIGNE ; SERVICE PUBLIC ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport de la ministre de la transformation et de la fonction publiques, le premier ministre décrète l'expérimentation (limitée à 25 000 usagers et prévue pour une durée de 12 mois) l'accès au téléservice « Mon FranceConnect », service en[...]SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ; ASSOCIATION ; CITOYENNETE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CRISE ; ENGAGEMENT ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; LEGISLATION ; MODELE ; PROFESSIONNALISATION ; SAPEUR POMPIER ; SECURITE ; SECURITE INCENDIE ; SOIN D'URGENCE ; SOCIETE ;Promulguée par le président de la république, la présente loi modifie nombre de dispositions législatives du code de la sécurité intérieure et du code général des collectivités territoriales afin de consolider notre modèle de sécurité civile et [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COORDINATION ; EXPERIMENTATION ; GROSSESSE ; PARCOURS DE SANTE ; PERINATALITE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé abrogent l'arrêté du 28 janvier 2020 relatif à l'expérimentation d'un parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; REGION CENTRE ; REGION NORMANDIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DEFICIENCE VISUELLE ; DEPENDANCE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNE AGEE ; REGION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé autorise les régions Centre-Val de Loire et Normandie à participer à l'expérimentation mentionnée à l'article unique de la loi n° 2019-72 du 5 février 2019 visant à améliorer la santé visuelle des perso[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; REFORME ; ACTION SOCIALE ;Voir pages 27 à 42. La présente instruction fixe les modalités de participation des agences régionales de santé à l’expérimentation nationale auprès d’un échantillon de 1200 établissements et services, menée dans le cadre du projet « Services et[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PROJET PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déte[...]AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion fixe la liste des organismes habilités à créer une entreprise adaptée de travail temporaire.VERGES Yohann, Aut. ; VERNHES Stéphanie, Aut. ; VANNESTE Patrick, Aut. ; BRAUN Emilie, Aut. ; POUTRAIN Jean-Christophe, Aut. ; DUPOUY Julie, Aut. ; BOUCHARD Jean-Pierre, Aut. | 2021 | p. 757-767HAUTE AUTORITE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN GENERALISTE ; PARTENARIAT ; PSYCHOLOGUE ; PSYCHOTHERAPIE ; RECOMMANDATION ; SANTE MENTALE ;Psychologues et médecins généralistes (MG) sont les acteurs les plus consultés par les patients présentant des difficultés psychologiques. Ils ont chacun leur identité professionnelle, leur propre cadre de travail, leurs références et leur langa[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHERCHEUR ; ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation autorisent certaines universités et les établissements associés à mettre en place des modalités expé[...]L’augmentation du nombre de personnes âgées incite à réinventer la prise en charge gériatrique pour diminuer la dépendance et retarder l’entrée en institution. Après l’intégration de services de gériatrie aiguë en CHU, la création d’équipes mob[...]La FHF expérimente depuis trois ans un modèle de responsabilité populationnelle visant le triple objectif d’une meilleure santé, prise en charge et utilisation des ressources. Déployé dans cinq territoires pionniers, il s’appuie sur plusieurs ou[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CARTE D'ASSURE SOCIAL ; DEMATERIALISATION ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire du régime général et du régime agricole, avec le concours du groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, ont expérimenté un nouveau support technique de la carte électronique indi[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; FEDERATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADOLESCENT ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ENFANT ; EXPERIMENTATION ; JEUNE ADULTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SANTE ;Abrogeant les arrêtés datés du 5 mai 2017 fixant la liste des territoires retenus pour les expérimentations visant à organiser la prise en charge de la souffrance psychique des jeunes, du 19 décembre 2017 portant approbation du cahier des charge[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, qui complète l'arrêté du 8 avril 2021 fixant la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles en recourant au contrat à durée déterminée conclu e[...]Le présent arrêté actualise le cahier des charges de l'expérimentation « PRIMORDIAL : les soins primaires c'est Primordial ».AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; ECOLE ; ENFANT HANDICAPE ; ENSEIGNANT ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; PROTOCOLE ; SCOLARISATION ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire diffuse le cahier des charges des équipes mobiles d'appui médico-social à la scolarisation.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRISE SANITAIRE ; DEROGATION ; DROIT DE LA SANTE ; EDUCATION DU PATIENT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; REGLEMENTATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant le décret n° 2017-1862 du 29 décembre 2017 qui autorise à titre expérimental et jusqu'au 30 juin 2021, dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Île-de-France et Provence-Alpes-Côte d'Azur, le directeur général de l'agenc[...]HAUTE GARONNE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MODELE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « forfait santé en ESMS - nouveau modèle de financement de l'organisation de la prévention[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; EXPERIMENTATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, qui complète un arrêté du 8 mars 2021, la ministre du travail, de l'emploi et l'insertion retient les entreprises listées pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du [...]PINO Maribel, Aut. ; DAMNEE Souad, Aut. ; LENOIR Hermine, Aut. ; WU Ya-Huei, Aut. ; RIGAUD Anne-Sophie, Aut. | 2021 | p. 26-29EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PERSONNE AGEE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; USAGER ;Le living lab est une approche qui encourage la conception et le développement de solutions technologiques innovantes dans un processus de coconstruction impliquant les utilisateurs et les autres acteurs clés. Sa méthodologie développe les techn[...]KOSKAS Pierre, Aut. ; ROMDHANI Mouna, Aut. ; DRUNAT Olivier, Aut. ; PONS-PEYNEAU Cécile, Aut. | 2021 | p. 24-25DEMENCE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOGERIATRIE ; VISIOCONFERENCE ;Les plans Alzheimer ont permis des progrès importants dans la prise en charge des personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou d’autres formes de démence, mais le réseau médical et social reste fragmenté en gériatrie. Nous avons propos[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée détermi[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SYSTEME DE SOINS ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé autorise, pour une durée de 18 mois, l'expérimentation par le groupement d'intérêt public dénommé « Agence du numérique en santé » (ANS), pour le compte du ministère chargé de la [...]CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; OBESITE ; PARCOURS DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'expérimentation « Gestion du parcours de santé dans l'obésité (GPSO) », telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de cinq ans à compter de l'inclusion du premier patient.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORFAIT HOSPITALIER ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; ORGANISATION DES URGENCES ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté du 27 décembre 2019 relatif à l'expérimentation du forfait de réorientation des patients dans les services d'urgence est abrogé. L'expérimentation pour le financement d'un forfait de réorientation des patients aux urgences, telle que dé[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPISTAGE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; EXPERIMENTATION ; HEPATITE C ; PARCOURS DE SOINS ; PHARMACIE ; POPULATION A RISQUE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Modifiant les dispositions du premier article de l'arrêté du 26 juin 2019, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé, autorisent l'expérimentation pour la prise en charge de l'hépatite[...]ACCESSIBILITE ; CONCOURS EXTERNE ; CRITERE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EGALITE ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; MOTIVATION ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ;Par la présente ordonnance, le président de la république prévoit l'organisation d'un concours externe spécial, à titre expérimental et jusqu'au 31 décembre 2024, pour l'accès à certaines écoles ou certains organismes assurant la formation de fo[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE TECHNIQUE ; DROIT DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « équipes locales d'accompagnement sur les aides techniques (EqLAAT) » et fixent la durée [...]ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; REGIME GENERAL ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Le montant de la dotation de la branche maladie, maternité, invalidité et décès du régime général versée au fonds pour l'innovation du système de santé est fixé, pour l'exercice 2021, à cent deux millions d'euros (102 000 000 euros) comprenant u[...]COVID-19 ; ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN GENERALISTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRE ; PSYCHOLOGUE ; SANTE MENTALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; SANTE ;ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AGREMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; INSERTION SOCIALE ; LIT HALTE SOINS SANTE ; MINEUR ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS DE SOINS ; POPULATION A RISQUE ; PRECARITE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, définissent les missions d'accompagnement de l'équipe médico-sociale pluridisciplinai[...]ACTE PROFESSIONNEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; REMUNERATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;CAS CLINIQUE ; EXPERIMENTATION ; HISTOIRE DE LA MEDECINE ; PATIENT ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ;L'histoire célèbre les victoires que les médecins ont remportées sur les maladies. Mais elle néglige leurs patients dont les troubles, les souffrances ou les plaintes ont inauguré de nouveaux diagnostics, remis en cause certaines théories médica[...]CANNABIS ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMUNERATION ; SANTE ; TRAVAIL ;L'objectif principal de la formation est de permettre aux professionnels de santé d'acquérir les connaissances générales sur le cannabis et plus particulièrement sur le cannabis à usage médical avec notamment un module de formation sur la plante[...]COVID-19 ; ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN GENERALISTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRE ; PSYCHOLOGUE ; SANTE MENTALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; SANTE ;L'expérimentation 'Microstructures médicales post covid' pour le financement d'un modèle d'organisation et de financement innovant permettant une prise en charge coordonnée des patients fragilisés par l'impact de la crise sanitaire 'covid-19' pa[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONGE DE PATERNITE ; CONTRACTUALISATION ; COTISATION SOCIALE ; CRISE SANITAIRE ; DEMATERIALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TIERS PAYANT ; ACTION SOCIALE ;L'article 84 instaure un contrôle des mesures d'isolement et de contention mise en oeuvre dans les établissements de santé assurant des soins psychiatriques sans consentement par le juge des libertés et de la détention.ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Aux fins de compléter l'annexe de l'arrêté du 27 décembre 2019, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion arrête la liste des entreprises adaptées pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans[...]; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Aux fins de compléter l'annexe de l'arrêté du 27 décembre 2019, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion arrête la liste des organismes habilités à créer une entreprise adaptée de travail temporaire.ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ANTICANCEREUX ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; OBSERVANCE ; REGLEMENTATION ; SOIN A DOMICILE ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; PRATIQUE DU SOIN ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux pour une durée de 33 mois à comp[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics arrêtent lla liste des établissements de santé concernés par la facturation individuell[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics arrêtent la liste des établissements de santé concernés par une facturation individuell[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; ANNUAIRE ; EXPERIMENTATION ; INDICATEUR ; INFORMATIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; SOIN D'URGENCE ; TELEPHONE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Appel à faire remonter des projets pilotes pour expérimenter le service d'accès aux soins, selon des principes indispensables et des attendus en termes d'organisation, de fonctionnement, d'outils techniques et de prestations. Cette instruction f[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; BASE DE DONNEES ; CANNABIS ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN ; ORDONNANCE MEDICALE SECURISEE ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé fixe les modalités et conditions techniques du registre national électronique de suivi des patients inclus dans l'expérimentation de l'usage médical du cannabis, qui est mis en p[...]ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; DEPENDANCE ; DOMICILE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; SOIN A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;L'expérimentation innovante en santé intitulée 'DRAD : dispositifs renforcés de soutien à domicile', portée par la Croix-Rouge française, le groupe HSTV et la Mutualité française, est autorisée pour une durée de trois ans à compter de la date de[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CARTE D'ASSURE SOCIAL ; DEMATERIALISATION ; DOSSIER PHARMACEUTIQUE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEPHONE PORTABLE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Le décret proroge de douze mois la durée de l'expérimentation, prévue initialement sur douze mois, de la mise à disposition d'une carte électronique individuelle interrégimes de sécurité sociale sous la forme d'une application installée sur un é[...]CAHIER DES CHARGES ; DIABETE ; EXPERIMENTATION ; GROSSESSE ; MEDECINE PERINATALE ; PERINATALITE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TELEMEDECINE ; MEDECINE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient le cahier de charges de l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » annexé à l'arrêté du 11 [...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient, par le présent arrêté, la liste (exclusivement réservée aux établissements participant à l'expérimentation) des spécialités pharmac[...]ADOLESCENT ; CAS CLINIQUE ; EXPERIMENTATION ; HALLUCINOGENE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOMOSEXUALITE ; LSD ;Entre 1960 et 1962, deux adolescents sont placés par un juge des enfants dans un hôpital psychiatrique d’Alsace. Qualifiés de 'pervers sexuels délinquants', Michel, 15 ans, et Bernard, 18 ans, sont en réalité deux jeunes homosexuels. Or à cette [...]EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; MEDECIN GENERALISTE ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; REGION ; SOIN AMBULATOIRE ; SPECIALITE MEDICALE ; TROUBLE COGNITIF ;L'expérimentation 'Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG)' dans les territoires du Finistère et de Paris, est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahi[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; GERONTOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; INNOVATION ; ORGANISATION ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé, par le présent arrêté, autorisent pour une durée de 3 ans l'expérimentation OCTAVE pour le financement collectif d'une organisation innovante[...]ACTIVITE PHYSIQUE ; AUTONOMIE ; ERGOTHERAPIE ; EXPERIMENTATION ; FONCTION COGNITIVE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SPORT ;Cet article questionne l'intérêt possible de la boxe dans un plan de prise en soin en ergothérapie d'une personne souffrant d'un handicap psychique. L'ergothérapeute, visant l'autonomie de la personne et son intégration dans la société, a la pos[...]ETUDIANT ; EXPERIMENTATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; PROGRAMME D'ETUDES ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Les universités souhaitant mettre en place une expérimentation dans les conditions prévues par le décret 11 mai 2020 susvisé, doivent adresser par voie dématérialisée un dossier complet comportant les éléments fixés au I de l'article 2 de ce déc[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; ATELIER PROTEGE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;La ministre du travail arrête la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déterminée « Tremplin ».AUTORISATION D'EXERCICE ; CHERCHEUR ; ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNEMENT A DISTANCE ; ETUDIANT ; EVALUATION ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; FORMATION A DISTANCE ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Le présent décret définit les conditions dans lesquelles peuvent être mises en œuvre les expérimentations destinées à renforcer les échanges entre les formations, la mise en place d'enseignements en commun et l'accès à la formation par la reche[...]ENFANT HANDICAPE ; EXPERIMENTATION ; HANDICAP PSYCHIQUE ; INSERTION SOCIALE ; LOISIRS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;L'accès aux loisirs en France est une réalité pour seulement 0,28 % des enfants en situation de handicap. Pourtant, jouer apporte à l'enfant tant en qualité de vie, en autonomie qu'en émulation entre pairs et ce, réciproquement. L'objet de notre[...]FOURNIER Martine, Coord. ; DEHAENE Stanislas, Aut. ; KAMMERER Beatrice, Aut. ; DEBARBIEUX Eric, Aut. ; GENDRON Bénédicte, Aut. ; VIRAT Mael, Aut. ; TRECOURT Fabien, Aut. ; BERNARD Pierre-Yves, Aut. ; OLANO Marc, Aut. ; JEANNIN Laurent, Aut. ; CHANGEUX Jean-Pierre, Aut. ; DUBET François, Aut. ; TRICOT André, Aut. ; TADDEI François, Aut. ; FAURE Guillemette, Aut. ; CANNONE Justine, Aut. ; CHARPENTIER Axelle, Aut. ; BEJEAN Mathias, Aut. ; DIRY Jean-Charles, Aut. ; GAUTHIER Stéphane, Aut. | 2020 | p. 1-78AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAPACITE VISUO SPATIALE ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNE AGEE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; VISION ; SANTE ;L'expérimentation prévue par la loi du 5 février 2019 permet aux opticiens-lunetiers, autorisés par l'agence régionale de santé (ARS), de réaliser, au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), une réfraction[...]ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; REGIME GENERAL ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent le montant de la dotation de la branche maladie, maternité, invalidité et décès du régime général versée au fonds pour l'[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics arrêtent la liste des établissements de santé concernés par une facturation individuelle aux caisses d'assurance maladie à compter du 1er février 2020 d[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics arrêtent la liste des établissements de santé concernés par une facturation individuelle aux caisses d'assurance maladie à compter du 1er février 2020 d[...]ABANDON SCOLAIRE ; ADOLESCENT ; EXPERIMENTATION ; LYCEE ; LYCEEN ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ; RETOUR D'EXPERIENCE ;A partir d'une présentation des microlycées – dispositifs de l'Education nationale accompagnant la rescolarisation d'anciens 'décrocheurs' en vue de l'obtention du baccalauréat – et de l'illustration clinique d'un parcours, il s'agit d'ouvrir un[...]ECOLE ; EXPERIMENTATION ; PARTENARIAT ; PEDOPSYCHIATRIE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PRISE EN CHARGE ; RELATION SOIGNANT ECOLE ;La création de partenariats locaux qui réunissent professionnels des écoles primaires et du secteur infanto-juvénile se développe, faisant évoluer les pratiques professionnelles au regard des droits, des besoins des enfants et des attentes paren[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;La liste des structures autorisées à mener l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville à partir de 2020 est fixée en annexe III du présent arrêté.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDECINE D'URGENCE ; MEDECINE LIBERALE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PRISE EN CHARGE ; PROJET ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; URGENCE MEDICALE ; SANTE ;Leministère des solidarités et de la santé et la Caisse nationale d'assurance maladie communiquent sur le projet concernant l'expérimentation nationale pour l'usage du forfait de réorientation aux urgences hospitalières. Ce projet vise à expérim[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORFAIT HOSPITALIER ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; ORGANISATION DES URGENCES ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics autorisent l'expérimentation pour le financement d'un forfait de réorientation des patients aux urgences, telle que définie dans le cahier des charges a[...]BENEFICE RISQUE ; EXPERIMENTATION ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDICAMENT ; NEGOCIATION ; PHARMACOLOGIE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; TARIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;L'expérimentation vise à faire évoluer les conditions d'utilisation et de prise en charge des traitements médicamenteux onéreux au sein des établissements de santé. Il s'agit à la fois de permettre une meilleure connaissance des conditions d'uti[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ;Le baluchonnage est un dispositif de répit nouveau pour la France, permettant aux aidants de se reposer quelques jours, seule parenthèse au cours de longues années d’accompagnement d’un proche handicapé ou en perte d’autonomie. Qu’est-ce que le [...]Prendre soin d’enfants conduit nécessairement à s’interroger sur l’importance de la continuité. La continuité dans les soins permet à l’enfant d’intégrer une base de sécurité et de vivre ainsi une continuité psychique, qui va lui permettre d’aff[...]LEFEVE Céline, Coord. ; THOREAU François, Coord. ; ZIMMER Alexis, Coord. | Montrouge : Doin | 2020 | p. VIII-330CONFLIT D'INTERET ; ENGAGEMENT ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; ETUDE CRITIQUE ; EXPERIMENTATION ; FORMATION MEDICALE ; GOUVERNANCE ; HUMANISATION DES SOINS ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; LITTERATURE ; MALADIE ; MEDECINE ; MEDECINE FACTUELLE ; MEDIA ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SCIENCES HUMAINES ; SCIENCES MEDICALES ; SOIN HOSPITALIER ; TOXICOLOGIE ; VULNERABILITE ;Les humanités médicales constituent un champ de recherches et de pratiques en plein essor. Elles interrogent les savoirs et les pratiques en médecine en mobilisant l'histoire, la philosophie, les sciences sociales et les arts. Les humanités médi[...]