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DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EXPERIMENTATION ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargée des personnes handicapées, modifient les dates i[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; FINISTERE ; PARIS ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHOGERIATRIE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE COGNITIF ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention actualisent l'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020, et donc le cahier des charges rela[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE PATIENT ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; PARCOURS DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges ainsi que la durée de l'expérimentation du forfait de r[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE COMMUNAUTAIRE ; SANTE SEXUELLE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation nationale « Centres de santé sexu[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; EQUIPE SOIGNANTE ; EXPERIMENTATION ; INFIRMIER ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN INFIRMIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges ainsi que la durée de l'expérimentation EQUILIBRES (EQU[...]ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EXPERIMENTATION ; FORMATION PARAMEDICALE ; LICENCE ; SCIENCES INFIRMIERES ; SOIN INFIRMIER ; UNIVERSITARISATION ;Dans le contexte de l’universitarisation des professions paramédicales, de l’appel à projet d’expérimentations prévu par la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche et de l’arrêté du 26 avril 2022, de nombreux[...]ACTIVITE SALARIEE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète la définition des secteurs entrant dans le champ de l'expérimentation (prévue à l'article 6 de la loi n° 2022-1598 du 21 décembre 2022) permet[...]BASSON Jean-Charles, Coord. ; SANCHOU Paule, Coord. ; ZAOUCHE-GAUDRON Chantal, Coord. | 2023 | p. 12-103CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION DE PARCOURS ; EXPERIMENTATION ; PARCOURS DE SOINS ; TROUBLE BIPOLAIRE ; SANTE ;L'expérimentation “Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP” telle que définie dans le cahier de charges annexé, est autorisée pour une durée de 5 ans jusqu'au 20 septembre 2024.« Passport BP » propose un parcours de soins spécif[...]BATIMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT ; EXPERIMENTATION ; MARCHE PUBLIC ; SERVICE PUBLIC ; DROIT ;A titre expérimental, pour une durée de cinq ans à compter de la promulgation de la présente loi, l'Etat et ses établissements publics ainsi que les collectivités territoriales, leurs établissements publics et leurs groupements peuvent conclure [...]AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;Le texte fixe la liste des départements mettant en place un comité départemental de la protection de l'enfance au titre de l'expérimentation prévue par l'article 37 de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants.CANNABIS ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; SANTE ; TRAVAIL ;AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; BASE DE DONNEES ; CANNABIS ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN ; ORDONNANCE MEDICALE SECURISEE ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGE ; SANTE ;DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; PARCOURS DE SANTE ; PERINATALITE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient la durée et le cahier des charges de l'expérimentation « RéPAP : Référent Par[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; RESIDENT ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Par le présent arrêté qui actualise l'arrêté du 5 octobre 2020 et abroge l'arrêté du 23 février 2022, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le mini[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MODALITE DE SORTIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention, et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées autorisent l[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFORMATIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; SOIN D'URGENCE ; TELEPHONE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à donner le cadre et les outils nécessaires à la sélection et à la mise en place des projets SAS sur les territoires par les agences régionales de santé (ARS) dans le cadre d’une démarche de généralisation progressiv[...]ZEGGAR Hayet, Aut. ; WEIXLER Fédérique, Aut. ; BRUYERE Cécile, Aut. ; ROSER Erick, Aut. | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2023ABANDON SCOLAIRE ; ACCOMPAGNEMENT ; DIFFICULTE SCOLAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; LYCEE ; RAPPORT OFFICIEL ;Le rapport conjoint de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l’Inspection générale de l’enseignement supérieur et de la recherche (IGÉSR) analyse le système de prévention et de lutte contre le décrochage scolaire en France. Il[...]CLINIQUE PASTEUR ; CONSTEL'ACTION ; TOULOUSE ; CENTRE DE SANTE ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; MALADIE CHRONIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; PROGRAMME DE SOINS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SPECIFICITE ;Le centre de soins des maladies chroniques a ouvert courant 2021 à la clinique Pasteur de Toulouse. Ce centre est un lieu de soins pluridisciplinaire regroupant différents médecins spécialistes ainsi que des paramédicaux de divers champs de comp[...]NouveautéBINET Alfred ; ESQUIROL Jean-Etienne ; SALPETRIERE ; AGRESSION SEXUELLE ; CORPS ; ENFANT ; EXPERIMENTATION ; FEMME ; HALLUCINATION ; HYPNOSE ; HYSTERIE ; OBEISSANCE ; PSYCHOLOGIE ; RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE ; RESISTANCE ;Entre 1880 et 1911, le psychologue français Alfred Binet a massivement expérimenté sur des femmes dites « hystériques », des enfants et des aliéné∙e∙s qui devinrent un réservoir inépuisable de sujets d'expérience. Pendant 30 ans, il n’a pas hési[...]CONFINEMENT ; CRISE ; CRISE SANITAIRE ; ECRITURE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; GESTION DE CONFLIT ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ; RECHERCHE ACTION ; RELATION INTERPERSONNELLE ; VECU ;Sorte d'épopée clinique de survie d'une institution, cet ouvrage original, issu d'une recherche-action, apporte des éléments de compréhension nouveaux sur ce qui se passe lors d'un choc exceptionnel, et des pistes pour penser concrètement la rés[...]L'arrêté 26 juillet 2019 autorisant l'expérimentation « Intervention de PSYchologue auprès du patient et/ou de l'aidant dans le parcours personnalisé des personnes atteintes de troubles COGnitifs liés à la maladie d'Alzheimer ou maladies apparen[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COORDINATION ; ENFANCE EN DANGER ; EXPERIMENTATION ; MISSION ; ORGANE DE DECISION ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; JUSTICE ;Le décret précise les conditions d'expérimentation d'un comité départemental de la protection de l'enfance et notamment les missions, la composition et le fonctionnement de ce comité départemental, ainsi que les modalités d'évaluation de l'expér[...]ACTE PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FORMATION PERMANENTE ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; SAGE FEMME ; TRAVAIL ;Le texte a pour objet de modifier les délais de remise des avis des agences régionales de santé et de publication de l'arrêté de sélection nationale prévus pour cette expérimentation afin de permettre une inclusion plus importante des projets.