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ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; COHESION ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; REUNION ; SERVICE HOSPITALIER ; TRAVAIL EN EQUIPE ;La mise en place de démarches de management participatif et d’espaces de dialogue sur le travail (EDT) faut partie des recommandations de nombreux experts et acteurs institutionnels en matière de qualité de vie et des conditions de travail, de s[...]PIERRE Laurent, Aut. ; SORRENTINO Monique, Aut. ; KITTLER Anne, Aut. ; MOUTHON Franck, Aut. ; THOLANDER Stéphane, Aut. ; PIERREFITTE Stéphane, Aut. ; BASTIDE SIBILLE Nadia, Aut. ; DULUC Gilles, Aut. ; RIFFET VIDAL Nicolas, Aut. ; CARON Marie, Aut. ; ALOUI Saber, Aut. ; GUYOT Mathieu, Aut. ; VALDOIS Anaëlle, Aut. | 2024 | p. 52-73AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHANGEMENT ; CULTURE D'ORGANISATION ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION DES RISQUES ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; STRATEGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; VALIDATION ;L’arrivée de l’intelligence artificielle (IA) dans nos établissements ouvre de nombreuses opportunités pour les parcours de soins et la prise en charge des patients. Si de multiples innovations voient aujourd’hui le jour, il convient de rappeler[...]ADOLESCENT ; AUTONOMISATION ; EXPERIMENTATION ; PREVENTION ; PROSTITUTION INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ;L’article présente un dispositif innovant de prévention de la prostitution juvénile dans un foyer d’action éducative. Il permet à des adolescentes placées de devenir des actrices de prévention. Elles ont mis en oeuvre une démarche et une cohésio[...]RAME Jean-Marc, Aut. ; AMMARI Habiba, Aut. ; DOC Angélique, Aut. ; PRESSOUYRE Laure, Aut. ; RIGAUD Hélène, Aut. ; BOCHATON Martine, Aut. ; SHAHALI Youcef, Aut. | 2024 | p. 35-42ACCES AUX SOINS ; ALLERGIE ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PRISE EN CHARGE ;Le projet Angele (pour Allergies complexes : prise en charge globale, diététique et environnementale) est une expérimentation article 51 de parcours de soins partagés en allergologie. Ces derniers, dédiés aux patients allergiques aux acariens et[...]BEAUCHAMP Antoine, Aut. ; BETARD Olivier, Aut. ; NICOGLOU Antonine, Aut. | Paris : France Culture | 2024En 1865 paraissait l' 'Introduction à l'étude de la médecine expérimentale' de Claude Bernard. Ce texte fondateur pour la médecine moderne repose sur la pratique banalisée de l'expérimentation animale. Qu'a permis cette nouvelle méthodologie méd[...]DEWEY John ; ARCHITECTURE ; ESTHETIQUE ; EXPERIENCE ; EXPERIMENTATION ; OBJET ; PHILOSOPHIE ; SUJET ;Si l’architecture peut être considérée comme un art, c’est au prix d’une reconfiguration de ce que nous estimons être une expérience esthétique. Ainsi pensés comme des processus, non comme des objets finis, réfutant la séparation entre le créate[...]AIDANT ; DEMARCHE DE PROJET ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; EXPERIMENTATION ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PARCOURS DE SOINS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TEMOIGNAGE ;La maladie d'Alzheimer peut apparaître, subrepticement, chez l'adulte jeune. Elle s'introduit dans la vie d'un couple alors que ses spécificités ne sont pas reconnues et que rien n'est prévu dans le système médico-social classique pour le prendr[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention arrêtent le nouveau cahier des charges et la nouvelle durée de l'expérimentation « Organisation coordination [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention arrêtent le cahier des charges modifié de l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnel[...]ACCOMPAGNEMENT ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui complète l'arrêté du 27 décembre 2022), le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion fixe la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions profes[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la ministre des solidarités et des familles et la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique e[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE TECHNIQUE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre des solidarités et des familles modifient la durée et le cahier des charges de l'expérimentation nationale d'équipes lo[...]APPEL A PROJET ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES NUMERIQUES ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; NUMERIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L’objet de cette instruction est de décrire les conditions de mise en oeuvre des pilotes Mon espace santé dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). L’expérimentation s’inscrit dans le cadre du Ségur du numérique en santé et a po[...]ACTION SOCIALE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le décret définit les modalités de mise en œuvre et d'évaluation d'une expérimentation territoriale visant à réduire le non-recours aux droits sociaux. L'expérimentation est mise en œuvre pour une durée de trois ans à compter de la date d'entrée[...]ACCES AUX SOINS ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MEDICAMENT ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention fixent le barème progressif selon lequel est défini le taux des remises versées annuell[...]AIDE A L'EMPLOI ; CAHIER DES CHARGES ; CERTIFICATION ; CONTRAT ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNALISATION ; PROJET PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;L'appel à projets national mentionné à l'article 1er du décret du 26 mai 2023 susvisé relatif à l'expérimentation prévue à l'article 11 de la loi du 21 décembre 2022 susvisé est publié sur le site internet du ministère du travail, du plein emplo[...]ACCOMPAGNEMENT ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète la modification des décrets n° 2018-990 du 14 novembre 2018 et n° 2019-360 du 24 avril 2019 afin de tenir compte de la prolongation d'une anné[...]ACCES AUX SOINS ; COORDINATION DE PARCOURS ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT MALTRAITE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PARCOURS DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; REMUNERATION ; SANTE ; SANTE MENTALE ; ACTION SOCIALE ;L'expérimentation pour un parcours de soins coordonné des enfants et adolescents protégés, telle que définie dans le cahier des charges susvisé, est autorisée pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du présent arrêté.Le design est peu répandu dans les lieux de soin, alors même que les usagers de ces lieux, fragilisés par les effets de la maladie, sont particulièrement sensibles aux environnements et aux organisations dans lesquels ils évoluent. Il en va de m[...]BAYLE Catherine, Aut. ; AYLLON MILLA Sonia, Aut. ; CHOQUET Alexandra, Aut. ; HEBERT DEMAY Michèle, Aut. ; PERRIN Mathilde, Aut. ; PERRUCHE Franck, Aut. ; LUQUEL Laurence, Aut. | 2023 | p. 10-12ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; GERIATRIE ; INFORMATION MEDICALE ; MEDECIN COORDONNATEUR ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; URGENCE MEDICALE ;Le volet de synthèse médicale (VSM) a été formalisé en 2011 avec un contenu défini en 2013. Dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad),le VSM est quasiment inexistant et est réclamé par la majorité des médecin[...]AIDE A L'EMPLOI ; CAHIER DES CHARGES ; CERTIFICATION ; CONTRAT ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNALISATION ; PROJET PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète la mise en œuvre de l'expérimentation (prévue jusque le 28 février 2026) permettant la conclusion de contrats de professionnalisation associan[...]AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE ; COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; OUVERTURE DES DROITS ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE MEDICAL RENDU ; SANTE ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète les modalités de mise en œuvre du dispositif expérimental dit « d'accès direct » de certains médicaments à une prise en charge par l'assurance maladie.DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DEPARTEMENT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EXPERIMENTATION ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargée des personnes handicapées, modifient les dates i[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; FINISTERE ; PARIS ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHOGERIATRIE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE COGNITIF ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention actualisent l'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020, et donc le cahier des charges rela[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE PATIENT ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; PARCOURS DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; STRUCTURE D'URGENCE ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges ainsi que la durée de l'expérimentation du forfait de r[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE COMMUNAUTAIRE ; SANTE SEXUELLE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation nationale « Centres de santé sexu[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; EQUIPE SOIGNANTE ; EXPERIMENTATION ; INFIRMIER ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN INFIRMIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges ainsi que la durée de l'expérimentation EQUILIBRES (EQU[...]ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EXPERIMENTATION ; FORMATION PARAMEDICALE ; LICENCE ; SCIENCES INFIRMIERES ; SOIN INFIRMIER ; UNIVERSITARISATION ;Dans le contexte de l’universitarisation des professions paramédicales, de l’appel à projet d’expérimentations prévu par la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche et de l’arrêté du 26 avril 2022, de nombreux[...]ACTIVITE SALARIEE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, la première ministre décrète la définition des secteurs entrant dans le champ de l'expérimentation (prévue à l'article 6 de la loi n° 2022-1598 du 21 décembre 2022) permet[...]BASSON Jean-Charles, Coord. ; SANCHOU Paule, Coord. ; ZAOUCHE-GAUDRON Chantal, Coord. | 2023 | p. 12-103CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION DE PARCOURS ; EXPERIMENTATION ; PARCOURS DE SOINS ; TROUBLE BIPOLAIRE ; SANTE ;L'expérimentation “Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP” telle que définie dans le cahier de charges annexé, est autorisée pour une durée de 5 ans jusqu'au 20 septembre 2024.« Passport BP » propose un parcours de soins spécif[...]BATIMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT ; EXPERIMENTATION ; MARCHE PUBLIC ; SERVICE PUBLIC ; DROIT ;A titre expérimental, pour une durée de cinq ans à compter de la promulgation de la présente loi, l'Etat et ses établissements publics ainsi que les collectivités territoriales, leurs établissements publics et leurs groupements peuvent conclure [...]AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; ACTION SOCIALE ;Le texte fixe la liste des départements mettant en place un comité départemental de la protection de l'enfance au titre de l'expérimentation prévue par l'article 37 de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants.CANNABIS ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; SANTE ; TRAVAIL ;AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; BASE DE DONNEES ; CANNABIS ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN ; ORDONNANCE MEDICALE SECURISEE ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGE ; SANTE ;DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; PARCOURS DE SANTE ; PERINATALITE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REFERENT ; REGLEMENTATION ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient la durée et le cahier des charges de l'expérimentation « RéPAP : Référent Par[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; RESIDENT ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Par le présent arrêté qui actualise l'arrêté du 5 octobre 2020 et abroge l'arrêté du 23 février 2022, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le mini[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MODALITE DE SORTIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention, et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées autorisent l[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INFORMATIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; SOIN D'URGENCE ; TELEPHONE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à donner le cadre et les outils nécessaires à la sélection et à la mise en place des projets SAS sur les territoires par les agences régionales de santé (ARS) dans le cadre d’une démarche de généralisation progressiv[...]ZEGGAR Hayet, Aut. ; WEIXLER Fédérique, Aut. ; BRUYERE Cécile, Aut. ; ROSER Erick, Aut. | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2023ABANDON SCOLAIRE ; ACCOMPAGNEMENT ; DIFFICULTE SCOLAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; LYCEE ; RAPPORT OFFICIEL ;Le rapport conjoint de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l’Inspection générale de l’enseignement supérieur et de la recherche (IGÉSR) analyse le système de prévention et de lutte contre le décrochage scolaire en France. Il[...]CLINIQUE PASTEUR ; CONSTEL'ACTION ; TOULOUSE ; CENTRE DE SANTE ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; MALADIE CHRONIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; PROGRAMME DE SOINS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SPECIFICITE ;Le centre de soins des maladies chroniques a ouvert courant 2021 à la clinique Pasteur de Toulouse. Ce centre est un lieu de soins pluridisciplinaire regroupant différents médecins spécialistes ainsi que des paramédicaux de divers champs de comp[...]CONFINEMENT ; CRISE ; CRISE SANITAIRE ; ECRITURE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; GESTION DE CONFLIT ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ; RECHERCHE ACTION ; RELATION INTERPERSONNELLE ; VECU ;Sorte d'épopée clinique de survie d'une institution, cet ouvrage original, issu d'une recherche-action, apporte des éléments de compréhension nouveaux sur ce qui se passe lors d'un choc exceptionnel, et des pistes pour penser concrètement la rés[...]L'arrêté 26 juillet 2019 autorisant l'expérimentation « Intervention de PSYchologue auprès du patient et/ou de l'aidant dans le parcours personnalisé des personnes atteintes de troubles COGnitifs liés à la maladie d'Alzheimer ou maladies apparen[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COORDINATION ; ENFANCE EN DANGER ; EXPERIMENTATION ; MISSION ; ORGANE DE DECISION ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; JUSTICE ;Le décret précise les conditions d'expérimentation d'un comité départemental de la protection de l'enfance et notamment les missions, la composition et le fonctionnement de ce comité départemental, ainsi que les modalités d'évaluation de l'expér[...]ACTE PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FORMATION PERMANENTE ; INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE ; SAGE FEMME ; TRAVAIL ;Le texte a pour objet de modifier les délais de remise des avis des agences régionales de santé et de publication de l'arrêté de sélection nationale prévus pour cette expérimentation afin de permettre une inclusion plus importante des projets.CONTRAT DE TRAVAIL ; CUMUL D'ACTIVITES ; EXPERIMENTATION ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; TRANSPORT ; TRAVAIL ;Les régions, ou le cas échéant les collectivités ou leurs groupements auxquels les régions ont délégué cette compétence, sont responsables de l'organisation des services de transport scolaire. Ces services sont exécutés soit en régie, soit par u[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGREMENT ; DEPENSES DE SANTE ; DOMICILE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; JEUNE ADULTE ; LOGEMENT ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRECARITE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées prolongent jusqu'au 31 décembre 2023 l'agrément d'expérimentation d'actions médico-sociales « Un chez-[...]ABANDON DE POSTE ; CERTIFICATION ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONCERTATION ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DEMISSION ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; NEGOCIATION ; OUVERTURE DES DROITS ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PRESTATION CHOMAGE ; PROFESSIONNALISATION ; RECRUTEMENT ; REMUNERATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SERVICE PUBLIC ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CARDIOLOGIE ANGEIOLOGIE ; EQUIPE SOIGNANTE ; EXPERIMENTATION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TELEMEDECINE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention autorisent l'expérimentation « équipes de soins spécialisés en cardiologie et télémédec[...]ACCOMPAGNEMENT ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion fixe, par date d'habilitation, la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le[...]LE BOEUF Dominique, Aut. ; LEMAIRE Natacha, Aut. ; MAYANS Augusta, Aut. ; TRUELLE Gabrielle, Aut. ; ALSAC Guillaume, Aut. ; DUBREUIL Lola, Aut. ; REINTEAU Marine, Aut. ; GOUX Clarisse, Aut. ; BEJOT Yannick, Aut. ; LAURENT Gabriel, Aut. ; LEO Pauline, Aut. ; COMBES Annabelle, Aut. ; BAILLE Nadiège, Aut. ; GIROUD Maurice, Aut. ; SONTAG Pascale, Aut. ; GALVEZ Christelle, Aut. ; BLANC Nathalie, Aut. ; GAUTHIER Cyril, Aut. ; OLIVERI Laura, Aut. ; POLTON Dominique, Aut. | 2022 | p. 29-57ACCES AUX SOINS ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; PRISE EN CHARGE ; PROJET ; RECHERCHE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SOIN INFIRMIER ;Le dossier propose une approche vivante du nouveau dispositif issu de l’article 51 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018, repris dans l’article L162-31-1 du Code de la sécurité sociale. En relatant l’engagement et l’expérienc[...]ZULFIQAR Abrar-Ahmad, Aut. ; VAUDELLE Orianne, Aut. ; HAJJAM Mohamed, Aut. ; GENY Bernard, Aut. ; TALHA Samy, Aut. ; LETOURNEAU Dominique, Aut. ; HAJJAM Jawad, Aut. ; ERVE Sylvie, Aut. ; HAJJAM Amir, Aut. ; ANDRES Emmanuel, Aut. | 2022 | p. 457-472La télémédecine est susceptible d’apporter une aide à la prise en charge des patients souffrant de pathologies chroniques, en particulier les sujets âgés porteurs de nombreuses comorbidités. Dans ce cadre, nous avons expérimenté la e-plateforme [...]ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CITOYENNETE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DES USAGERS ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; TELESERVICE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;Sur le rapport du ministre de la transformation et de la fonction publiques, la première ministre décrète la prolongation de l'expérimentation du téléservice « Mon FranceConnect » pour une durée de 12 mois et l'augmentation du nombre d'expérimen[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACTE PROFESSIONNEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; COOPERATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PAIEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN AMBULATOIRE ; STRUCTURE DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe [...]GUYOT Jessica, Aut. ; NEYRET Cécile, Aut. ; DUPRE Caroline, Aut. ; BARTH Nathalie, Aut. ; BONGUE Bienvenu, Aut. ; GONTHIER Régis, Aut. ; OJARDIAS Etienne, Aut. ; CELARIER Thomas, Aut. | 2022 | p. 319-327COORDINATION DE PARCOURS ; ENTREE EN INSTITUTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ;La décision d’entrée en établissement d’un sujet âgé en perte d’autonomie est complexe. Les freins à la décision d’orientation en établissement expliquent en partie des durées d’hospitalisation longues et à l’origine de dépense de santé inadéqua[...]MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; EXPERIMENTATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNE HANDICAPEE ; ACTION SOCIALE ;Dans le cadre de l'expérimentation objet du présent arrêté, visant à évaluer la qualité d'un formulaire simplifiant la demande de droits, il peut être dérogé à l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé dans les conditions fixées par les articles 2 à 4 du p[...]EXPERIMENTATION ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PERCEPTION SENSORIELLE ; PHENOMENOLOGIE ; SCHIZOPHRENIE ; SOI ; TEMPS ;La schizophrénie est définie par des symptômes cliniques qui ne tiennent compte ni des troubles neuropsychologiques, ni des troubles neurobiologiques identifiés dans cette pathologie. Intégrer ces autres troubles au diagnostic a du sens si on pe[...]ACCES AUX SOINS ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; CAHIER DES CHARGES ; CONSULTATION ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT MALTRAITE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SANTE ; SANTE MENTALE ; ACTION SOCIALE ;Le cahier des charges modifié et visé au présent arrêté concernant l'expérimentation d'un protocole de santé standardisé appliqué aux enfants ayant bénéficié avant l'âge de cinq ans d'une mesure de protection de l'enfance remplace le cahier des [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PREVENTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention autorisent l'expérimentation « HAND'INNOV, améliorer l'accès aux soins et à la préventi[...]CENTRE D'INFORMATIONS ET DE CONSEILS SUR LES AIDES TECHNIQUES ; SARTHE ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE TECHNIQUE ; ERGOTHERAPIE ; EXPERIMENTATION ;Depuis sa création en 1999, le Centre d’informations et de conseils sur les aides techniques (CICAT) des Pays de la Loire a vu son rôle évoluer. À l’origine, il a une mission d’informations et de conseils à distance destinée aux professionnels e[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention ajoutent un article 1-1 à l'arrêté du 28 août 2019 afin de créer un traitement de donné[...]DISPOSITIF ASALEE ; EUROPE ; OUTRE MER ; AUTONOMISATION ; CENTRE DE SANTE ; DEONTOLOGIE ; EDUCATION DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INEGALITE DE SANTE ; INEGALITE SOCIALE ; INTERPRETARIAT ; MEDIATEUR ; MEDIATEUR DE SANTE PAIR ; NOMADE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE ; REFERENTIEL ; REPRESENTANT DES USAGERS ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSCULTUREL ; VULNERABILITE ;C'est un nouveau métier : la 'médiation en santé' consiste à créer des interfaces entre les différents acteurs du système et les personnes en difficulté dans leurs parcours de soins et de prévention. Dans une vision 'holistique' de la santé, l'o[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INTERESSEMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention autorisent l'expérimentation pour l'incitation à la prescription hospitalière de médica[...]CONSULTATION JEUNES CONSOMMATEURS ; ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; CANNABIS ; ENTOURAGE ; EXPERIMENTATION ; FACTEUR DE RISQUE ; FAMILLE ; PRISE EN CHARGE ; USAGE ;Aborder la question de la consommation de cannabis à l'adolescence reste souvent difficile, surtout entre parents et enfants. En partant de données épidémiologiques généralistes de l'usage de cannabis à l'adolescence et de l'expérience clinique [...]LEGLAND Sarah, Aut. ; LEMAILE Marie, Aut. ; FOUGERE Bertrand, Aut. ; LECOUTRE Magali, Aut. ; FLORANCE Magali, Aut. | 2022 | p. 54-55En Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, l’équipe régionale Vieillissement et maintien de l’autonomie (ERVMA) du CHRU de Tours et ses partenaires expérimentent le programme de soins intégrés pour les seniors ICOPE (Integrated Care for Older People). [...]Le réseau Anact-Aract et la Haute Autorité de santé ont mis en avant, en 2017, le rôle des espaces de discussion sur le travail (EDD) dans les établissements sanitaires et médico-sociaux pour agir sur la qualité de vie et les conditions de trav[...]Depuis bientôt dix ans, les États-Unis expérimentent de nouvelles organisations de santé. Elles rassemblent auprès d’une population définie un ensemble d’acteurs de santé qui s’engagent sur des résultats sanitaires et financiers à l’égard de ce[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE TECHNIQUE ; AUTONOMISATION ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL EN EQUIPE ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées modifient le [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; IMPLICATION ; INNOVATION ; PAIEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention apportent des modifications aux dispositions de l'arrêté du 21 juin 2019 relatif à l'ex[...]FINISTERE ; PARIS ; ASSOCIATION ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENSES DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; GERONTOPSYCHOLOGIE ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOGERIATRIE ; PSYCHOLOGIE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE COGNITIF ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention modifient le cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Senior[...]ACCOMPAGNEMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONFINEMENT ; CORONAVIRUS ; DROIT DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Modifiant certaines dispositions de l'arrêté du 12 janvier 2021, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention autorisent l'expérimentation de microstructur[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives », le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre de la santé et de la prév[...]ACCES AUX SOINS ; BIOETHIQUE ; COORDINATION DES SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ; STRUCTURE DE SOINS ; UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant le précédent arrêté daté du 18 juin 2019, la ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fi[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; MISSION ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction a pour objet d’accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans le déploiement de la nouvelle mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées, notamment dans l’organisation d’appels à candidatures p[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE MOBILE ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NEONATALOGIE ; POLITIQUE DE SANTE ; SOIN A DOMICILE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans un contexte d’augmentation du nombre de nouveau-nés prématurés et dans l’objectif d’améliorer la qualité de vie des familles de ces enfants hospitalisés (souvent sur de longues durées), la présente instruction vise à mettre en œuvre l’expér[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DELEGATION DE SOINS ; DROIT DE LA SANTE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; MALADIE DE PARKINSON ; PRISE EN CHARGE ; PROTOCOLE DE COOPERATION ; REGLEMENTATION ; STIMULATION CEREBRALE PROFONDE ; SYNDROME PARKINSONIEN ; PRATIQUE DU SOIN ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, autorisent, sous certaines conditions, le protocole de coopérat[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Modifiant l'arrêté du 9 septembre 2021, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation autorisent les universités et les établissements associés cités dans le présent arr[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NEONATALOGIE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENTATION ; SOIN A DOMICILE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé détermine la composition et les modalités de transmission du dossier de candidature à l'expérimentation permettant la réalisation de soins de néonatologie au domicile des patient[...]CONVENTION ; COOPERATION ; DELEGATION ; DEPARTEMENT ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; PRESTATION FAMILIALE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre fixe les modalités d'organisation d'expérimentations de nouvelles coopérations entre autorités compétentes en matière de services aux familles, permettant à une ou pl[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTINUITE DES SOINS ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; NEONATALOGIE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOIN A DOMICILE ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la possibilité d'une expérimentation permettant aux structures autorisées à l'activité de néonatologie de réaliser des soins de néonatologie au domicile de le[...]CHOIX ; COMITE DE PILOTAGE ; DROIT DES USAGERS ; EXPERIMENTATION ; GESTION ; PERSONNE MORALE ; REGLEMENTATION ; REPAS ; RESTAURATION COLLECTIVE ; SOCIETE ;Sur le rapport de la ministre de la transition écologique et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, le chef du gouvernement décrète la mise en œuvre d'une expérimentation de solutions de réservation en restauration collective qui vis[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INTERESSEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; RESEAU DE SANTE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient, par le présent arrêté, les dispositions de l'arrêté du 19 avril 2021 relatif à l'expérimentation pour l'incitation à la prescriptio[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ADAPTEE ; EXPERIMENTATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRANSITION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion complète la liste (fixée par un arrêté du 14 janvier 2022) des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du[...]AIDE A DOMICILE ; CAHIER DES CHARGES ; EXPERIMENTATION ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé décident de substituer le cahier des charges de l'expérimentation « dispositifs renforcés de soutien au domicile (DRAD) pour les personnes âgé[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; DECHET HOSPITALIER ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE HOSPITALIERE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Par le présent arrêté, la ministre de la transition écologique et le ministre des solidarités et de la santé prolongent la durée de l'autorisation de l'expérimentation de la valorisation de la matière des déchets issus du prétraitement par désin[...]REGION LORRAINE ; ACCES AUX SOINS ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DEPARTEMENT ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; INNOVATION ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; RESEAU DE SANTE ; SANTE CONNECTEE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ;En 2019, professionnels de santé et collectivités territoriales de la Meuse lançaient en région Grand Est, avec les départements de Meurthe-et-Moselle et Haute-Marne, le projet e-Meuse santé. Objectifs de ce programme lauréat de l’appel à projet[...]CONTRAT LOCAL DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; HEBERGEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PROJET DE VIE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;Depuis plus de vingt ans, les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ont développé leur expertise gérontologique par l’enrichissement d’équipes pluridisciplinaires au service de l’accompagnement des résidents et de[...]ADMINISTRATION CENTRALE ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; DELEGATION DE GESTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, créent à[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AUX SOINS ; ADDICTOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR USAGERS DE DROGUES ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ; EXPERIMENTATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; SALLE DE CONSOMMATION A MOINDRE RISQUE ; SANTE PUBLIQUE ; ADDICTION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé approuve le cahier des charges national relatif aux haltes “soins addictions” (HSA) qui sont des espaces de réduction des risques par usage supervisé et d'accès aux soins et dont [...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INNOVATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent le montant de la dotation de la branche maladie, maternité, invalidité et décès du régime général versée au fonds pour l'innovation d[...]ADMINISTRATION CENTRALE ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ; CONVENTION ; DELEGATION ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; REGLEMENTATION ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification de plusieurs dispositions réglementaires du code de l'action sociale et des familles, et ce afin de préciser les modalités de reprise des comp[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE DE SOINS ; SANTE ;Modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives », le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent le cahier des[...]